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Modèle de workpaper
Tableau du nombre moyen pondéré d'actions : tranches, événements sans variation de ressources et facteur d'ajustement
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- Brouillon assisté par IA
- Revu par
- Non revu — revue humaine requise
- Statut
- Publié
Objectif du papier de travail
Relevez les mouvements d'actions ordinaires et leurs dates, pondérez chaque tranche dans le temps, retraitez les événements sans variation de ressources (émission gratuite, regroupement, élément gratuit d'une émission de droits), appréciez les actions conditionnelles et la pondération (jugements), puis préparez les écritures illustratives. Les nombres, dates et prix sont des données du cas.
10 sections · 47 blocs · 9 calculs · 3 écritures
- IAS 33 §19
- IAS 33 §20
- IAS 33 §21
- IAS 33 §A15
- IAS 33 §23
- IAS 33 §24
- IAS 33 §26
- IAS 33 §27
- IAS 33 §28
- IAS 33 §A2
Travailler ce workpaper en mission
Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.
- Résultat de base d'une société cotée : numérateur après dividende de préférence et nombre moyen pondéré avec émission et rachat datésOuvrir la mission
- Émission gratuite, regroupement d'actions et actions de préférence cumulatives : retraitement des périodes comparativesOuvrir la mission · Nombre moyen pondéré de 20X6
- Émission gratuite, regroupement d'actions et actions de préférence cumulatives : retraitement des périodes comparativesOuvrir la mission · Comparatif 20X5 retraité
- Émission de droits préférentiels avec élément gratuit : facteur d'ajustement, pondération de l'année et résultat par action comparatif retraitéOuvrir la mission
- Dossier d'un groupe coté : résultat de base et dilué, retraitements rétrospectifs, présentation et informations (IAS 33)Ouvrir la mission
5 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.
- Dossier et entité
- Résultat de base d'une société cotée : numérateur après dividende de préférence et nombre moyen pondéré avec émission et rachat datés
- Tâches du cas documentées ici
- Pondérez dans le temps les actions d'ouverture, l'émission et le rachat.
- Calculez le nombre moyen pondéré d'actions ordinaires.
- Comptabilisez l'émission d'actions du 1er avril.
- Comptabilisez le rachat d'actions propres du 1er octobre.
Faits et données
EntréesRegistre des mouvements d'actions ordinaires : dates, nombres, contrepartie reçue
Texte
Date retenue pour chaque mouvement (date à laquelle la contrepartie est à recevoir) et convention de pondération
Texte
Conditions des actions à émettre sous conditions, situation à la clôture et instruments obligatoirement convertibles
Texte
Actions d'ouverture (ou première période) : nombre
Nombre
900 000 unités
Actions d'ouverture : mois de présence
Nombre
12 mois
Tranche 1 émise ou ajoutée (ou période suivante) : nombre
Nombre
240 000 unités
Tranche 1 : mois de présence
Nombre
9 mois
Tranche 2 émise ou ajoutée : nombre
Nombre
Tranche 2 : mois de présence
Nombre
Tranche 3 émise ou ajoutée : nombre
Nombre
Tranche 3 : mois de présence
Nombre
Actions rachetées ou annulées : nombre
Nombre
120 000 unités
Actions rachetées : mois pendant lesquels elles ne sont plus en circulation
Nombre
3 mois
Nombre d'actions avant l'événement sans variation de ressources
Nombre
Facteur de retraitement de l'événement 1 (en %)
Nombre
Facteur de retraitement de l'événement 2 (en %)
Nombre
Cours juste avant le détachement du droit
Nombre
Valeur théorique de l'action après détachement du droit
Nombre
Base de calcul par action (une action)
Nombre
Trésorerie reçue lors de l'émission
Nombre
1 440 000
Part portée au capital
Nombre
480 000
Part portée à la prime d'émission
Nombre
960 000
Coût du rachat d'actions propres
Nombre
660 000
Montant de réserves incorporé au capital
Nombre
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (registre des actions, procès-verbaux, contrats d'émission)
PiècesRequis
Analyse des mouvements d'actions et des événements
AnalyseIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §21IAS 33 §23IAS 33 §24IAS 33 §26IAS 33 §27IAS 33 §28IAS 33 §A2
Points examinés : nombre moyen pondéré et événements
Liste de contrôleRequis
- Dénominateur : nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation
- Facteur temps appliqué aux actions émises ou rachetées (une approximation raisonnable est souvent acceptable)
- Date d'inclusion : date à laquelle la contrepartie est à recevoir
- Instruments obligatoirement convertibles : actions en circulation dès la conclusion du contrat
- Actions à émettre sous conditions : en circulation dès que toutes les conditions sont remplies
- Actions partiellement libérées identifiées et traitement documenté
- Événements sans variation de ressources identifiés (émission gratuite, élément gratuit d'une émission de droits, fractionnement, regroupement)
- Ajustement comme si l'événement avait eu lieu au début de la première période présentée
- Émission de droits : facteur d'ajustement = cours avant détachement / valeur théorique après détachement
Nombre moyen pondéré, retraitements et facteur d'ajustement
CalculsIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §26IAS 33 §28IAS 33 §27IAS 33 §A2
Actions d'ouverture pondérées (nombre × mois / 12)
Calcul
900 000
Actions d'ouverture (ou première période) : nombre ; Actions d'ouverture : mois de présence
Tranche 1 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
180 000
Tranche 1 émise ou ajoutée (ou période suivante) : nombre ; Tranche 1 : mois de présence
Tranche 2 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
Tranche 2 émise ou ajoutée : nombre ; Tranche 2 : mois de présence
Tranche 3 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
Tranche 3 émise ou ajoutée : nombre ; Tranche 3 : mois de présence
Actions rachetées pondérées (à déduire)
Calcul
30 000
Actions rachetées ou annulées : nombre ; Actions rachetées : mois pendant lesquels elles ne sont plus en circulation
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires
CalculRequis
1 050 000
Actions d'ouverture pondérées (nombre × mois / 12) ; Tranche 1 pondérée (nombre × mois / 12) ; Tranche 2 pondérée (nombre × mois / 12) ; Tranche 3 pondérée (nombre × mois / 12) ; − Actions rachetées pondérées (à déduire)
Nombre d'actions retraité de l'événement 1
Calcul
Nombre d'actions avant l'événement sans variation de ressources ; Facteur de retraitement de l'événement 1 (en %)
Nombre moyen pondéré retraité de l'événement 2
Calcul
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires ; Facteur de retraitement de l'événement 2 (en %)
Facteur d'ajustement de l'émission de droits
Calcul
Cours juste avant le détachement du droit ; Base de calcul par action (une action) ; Valeur théorique de l'action après détachement du droit
Écritures illustratives
ÉcrituresÉcriture : émission d'actions contre trésorerie
Écriture
Compte Débit Crédit Trésorerie 1 440 000 Capital social 480 000 Prime d'émission 960 000 Écriture : rachat d'actions propres
Écriture
Compte Débit Crédit Actions propres 660 000 Trésorerie 660 000 Écriture : émission gratuite par incorporation de réserves
Écriture
Débit Réserves ← Montant de réserves incorporé au capital ; Crédit Capital social ← Montant de réserves incorporé au capital
Jugements : pondération dans le temps et actions conditionnelles
JugementIAS 33 §20IAS 33 §24IAS 33 §23
Pondération dans le temps
JugementRequis
Approximation raisonnable en mois
Pondération exacte en jours / Approximation raisonnable en mois
Jugement professionnel : la pondération se fait par un facteur temps (jours en circulation sur jours de la période) ; une approximation raisonnable est souvent acceptable. Le choix des jours ou des mois est celui du cas, jamais une règle.
Justification : précision nécessaire et écart avec la pondération exacte
Texte
WHOLE_MONTHS_CASE_CONVENTION
Actions à émettre sous conditions ou obligatoirement convertibles
JugementRequis
Incluses à compter de la date retenue / Exclues : conditions non remplies
Jugement professionnel : apprécier si toutes les conditions sont remplies et à quelle date, ou la date de conclusion du contrat pour un instrument obligatoirement convertible ; aucun seuil n'est imposé.
Justification : conditions, date de leur réalisation ou date du contrat
Texte
Effet sur les états financiers
Impact états financiersEffet dérivé des écritures
Tableau
Informations à fournir sur le nombre d'actions
AnnexeIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §28
Points à renseigner dans la note
Liste de contrôleRequis
- Nombre moyen pondéré utilisé comme dénominateur du résultat de base
- Périodes comparatives retraitées et motif du retraitement
- Convention de pondération dans le temps (jours ou mois) décrite
Projet de note : mouvements du capital et nombre moyen pondéré
Texte
Conclusion
ConclusionNombre moyen pondéré, retraitements, jugements et écritures soumis au réviseur
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesRéférences normatives citées dans ce workpaper
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- Jugement documentéOK
- Justification rédigéeOK
- Actif
- 780 000
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 780 000
- Dossier et entité
- Émission gratuite, regroupement d'actions et actions de préférence cumulatives : retraitement des périodes comparatives
- Tâches du cas documentées ici
- Retraitez les actions d'ouverture de l'émission gratuite.
- Pondérez les actions d'ouverture retraitées, l'instrument obligatoirement convertible, les actions conditionnelles et l'émission du 1er octobre.
- Calculez le nombre moyen pondéré avant le regroupement.
- Retraitez le nombre moyen pondéré de 20X6 du regroupement d'actions.
- Retraitez le nombre d'actions publié pour 20X5 de l'émission gratuite puis du regroupement.
- Comptabilisez l'émission gratuite par incorporation de réserves.
- L'instrument obligatoirement convertible et les actions conditionnelles entrent-ils dans le dénominateur de base, et à quelle date ?
Faits et données
EntréesRegistre des mouvements d'actions ordinaires : dates, nombres, contrepartie reçue
Texte
Date retenue pour chaque mouvement (date à laquelle la contrepartie est à recevoir) et convention de pondération
Texte
Conditions des actions à émettre sous conditions, situation à la clôture et instruments obligatoirement convertibles
Texte
Actions d'ouverture (ou première période) : nombre
Nombre
1 200 000 unités
Actions d'ouverture : mois de présence
Nombre
12 mois
Tranche 1 émise ou ajoutée (ou période suivante) : nombre
Nombre
60 000 unités
Tranche 1 : mois de présence
Nombre
8 mois
Tranche 2 émise ou ajoutée : nombre
Nombre
30 000 unités
Tranche 2 : mois de présence
Nombre
4 mois
Tranche 3 émise ou ajoutée : nombre
Nombre
120 000 unités
Tranche 3 : mois de présence
Nombre
3 mois
Actions rachetées ou annulées : nombre
Nombre
Actions rachetées : mois pendant lesquels elles ne sont plus en circulation
Nombre
Nombre d'actions avant l'événement sans variation de ressources
Nombre
800 000 unités
Facteur de retraitement de l'événement 1 (en %)
Nombre
150 %
Facteur de retraitement de l'événement 2 (en %)
Nombre
20 %
Cours juste avant le détachement du droit
Nombre
Valeur théorique de l'action après détachement du droit
Nombre
Base de calcul par action (une action)
Nombre
Trésorerie reçue lors de l'émission
Nombre
Part portée au capital
Nombre
Part portée à la prime d'émission
Nombre
Coût du rachat d'actions propres
Nombre
Montant de réserves incorporé au capital
Nombre
400 000
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (registre des actions, procès-verbaux, contrats d'émission)
PiècesRequis
Analyse des mouvements d'actions et des événements
AnalyseIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §21IAS 33 §23IAS 33 §24IAS 33 §26IAS 33 §27IAS 33 §28IAS 33 §A2
Points examinés : nombre moyen pondéré et événements
Liste de contrôleRequis
- Dénominateur : nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation
- Facteur temps appliqué aux actions émises ou rachetées (une approximation raisonnable est souvent acceptable)
- Date d'inclusion : date à laquelle la contrepartie est à recevoir
- Instruments obligatoirement convertibles : actions en circulation dès la conclusion du contrat
- Actions à émettre sous conditions : en circulation dès que toutes les conditions sont remplies
- Actions partiellement libérées identifiées et traitement documenté
- Événements sans variation de ressources identifiés (émission gratuite, élément gratuit d'une émission de droits, fractionnement, regroupement)
- Ajustement comme si l'événement avait eu lieu au début de la première période présentée
- Émission de droits : facteur d'ajustement = cours avant détachement / valeur théorique après détachement
Nombre moyen pondéré, retraitements et facteur d'ajustement
CalculsIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §26IAS 33 §28IAS 33 §27IAS 33 §A2
Actions d'ouverture pondérées (nombre × mois / 12)
Calcul
1 200 000
Actions d'ouverture (ou première période) : nombre ; Actions d'ouverture : mois de présence
Tranche 1 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
40 000
Tranche 1 émise ou ajoutée (ou période suivante) : nombre ; Tranche 1 : mois de présence
Tranche 2 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
10 000
Tranche 2 émise ou ajoutée : nombre ; Tranche 2 : mois de présence
Tranche 3 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
30 000
Tranche 3 émise ou ajoutée : nombre ; Tranche 3 : mois de présence
Actions rachetées pondérées (à déduire)
Calcul
Actions rachetées ou annulées : nombre ; Actions rachetées : mois pendant lesquels elles ne sont plus en circulation
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires
CalculRequis
1 280 000
Actions d'ouverture pondérées (nombre × mois / 12) ; Tranche 1 pondérée (nombre × mois / 12) ; Tranche 2 pondérée (nombre × mois / 12) ; Tranche 3 pondérée (nombre × mois / 12) ; − Actions rachetées pondérées (à déduire)
Nombre d'actions retraité de l'événement 1
Calcul
1 200 000
Nombre d'actions avant l'événement sans variation de ressources ; Facteur de retraitement de l'événement 1 (en %)
Nombre moyen pondéré retraité de l'événement 2
Calcul
256 000
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires ; Facteur de retraitement de l'événement 2 (en %)
Facteur d'ajustement de l'émission de droits
Calcul
Cours juste avant le détachement du droit ; Base de calcul par action (une action) ; Valeur théorique de l'action après détachement du droit
Écritures illustratives
ÉcrituresÉcriture : émission d'actions contre trésorerie
Écriture
Débit Trésorerie ← Trésorerie reçue lors de l'émission ; Crédit Capital social ← Part portée au capital ; Crédit Prime d'émission ← Part portée à la prime d'émission
Écriture : rachat d'actions propres
Écriture
Débit Actions propres ← Coût du rachat d'actions propres ; Crédit Trésorerie ← Coût du rachat d'actions propres
Écriture : émission gratuite par incorporation de réserves
Écriture
Compte Débit Crédit Réserves 400 000 Capital social 400 000
Jugements : pondération dans le temps et actions conditionnelles
JugementIAS 33 §20IAS 33 §24IAS 33 §23
Pondération dans le temps
JugementRequis
Approximation raisonnable en mois
Pondération exacte en jours / Approximation raisonnable en mois
Jugement professionnel : la pondération se fait par un facteur temps (jours en circulation sur jours de la période) ; une approximation raisonnable est souvent acceptable. Le choix des jours ou des mois est celui du cas, jamais une règle.
Justification : précision nécessaire et écart avec la pondération exacte
Texte
WHOLE_MONTHS_CASE_CONVENTION
Actions à émettre sous conditions ou obligatoirement convertibles
JugementRequis
Incluses à compter de la date retenue
Incluses à compter de la date retenue / Exclues : conditions non remplies
Jugement professionnel : apprécier si toutes les conditions sont remplies et à quelle date, ou la date de conclusion du contrat pour un instrument obligatoirement convertible ; aucun seuil n'est imposé.
Justification : conditions, date de leur réalisation ou date du contrat
Texte
CONDITIONS_MET_AND_CONTRACT_DATES
Effet sur les états financiers
Impact états financiersEffet dérivé des écritures
Tableau
Informations à fournir sur le nombre d'actions
AnnexeIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §28
Points à renseigner dans la note
Liste de contrôleRequis
- Nombre moyen pondéré utilisé comme dénominateur du résultat de base
- Périodes comparatives retraitées et motif du retraitement
- Convention de pondération dans le temps (jours ou mois) décrite
Projet de note : mouvements du capital et nombre moyen pondéré
Texte
Conclusion
ConclusionNombre moyen pondéré, retraitements, jugements et écritures soumis au réviseur
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesRéférences normatives citées dans ce workpaper
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- Jugement documentéOK
- Justification rédigéeOK
- Actif
- 0
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 0
- Dossier et entité
- Émission gratuite, regroupement d'actions et actions de préférence cumulatives : retraitement des périodes comparatives
- Tâches du cas documentées ici
- Retraitez les actions d'ouverture de l'émission gratuite.
- Pondérez les actions d'ouverture retraitées, l'instrument obligatoirement convertible, les actions conditionnelles et l'émission du 1er octobre.
- Calculez le nombre moyen pondéré avant le regroupement.
- Retraitez le nombre moyen pondéré de 20X6 du regroupement d'actions.
- Retraitez le nombre d'actions publié pour 20X5 de l'émission gratuite puis du regroupement.
- Comptabilisez l'émission gratuite par incorporation de réserves.
- L'instrument obligatoirement convertible et les actions conditionnelles entrent-ils dans le dénominateur de base, et à quelle date ?
Faits et données
EntréesRegistre des mouvements d'actions ordinaires : dates, nombres, contrepartie reçue
Texte
Date retenue pour chaque mouvement (date à laquelle la contrepartie est à recevoir) et convention de pondération
Texte
Conditions des actions à émettre sous conditions, situation à la clôture et instruments obligatoirement convertibles
Texte
Actions d'ouverture (ou première période) : nombre
Nombre
1 200 000 unités
Actions d'ouverture : mois de présence
Nombre
12 mois
Tranche 1 émise ou ajoutée (ou période suivante) : nombre
Nombre
Tranche 1 : mois de présence
Nombre
Tranche 2 émise ou ajoutée : nombre
Nombre
Tranche 2 : mois de présence
Nombre
Tranche 3 émise ou ajoutée : nombre
Nombre
Tranche 3 : mois de présence
Nombre
Actions rachetées ou annulées : nombre
Nombre
Actions rachetées : mois pendant lesquels elles ne sont plus en circulation
Nombre
Nombre d'actions avant l'événement sans variation de ressources
Nombre
800 000 unités
Facteur de retraitement de l'événement 1 (en %)
Nombre
150 %
Facteur de retraitement de l'événement 2 (en %)
Nombre
20 %
Cours juste avant le détachement du droit
Nombre
Valeur théorique de l'action après détachement du droit
Nombre
Base de calcul par action (une action)
Nombre
Trésorerie reçue lors de l'émission
Nombre
Part portée au capital
Nombre
Part portée à la prime d'émission
Nombre
Coût du rachat d'actions propres
Nombre
Montant de réserves incorporé au capital
Nombre
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (registre des actions, procès-verbaux, contrats d'émission)
PiècesRequis
Analyse des mouvements d'actions et des événements
AnalyseIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §21IAS 33 §23IAS 33 §24IAS 33 §26IAS 33 §27IAS 33 §28IAS 33 §A2
Points examinés : nombre moyen pondéré et événements
Liste de contrôleRequis
- Dénominateur : nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation
- Facteur temps appliqué aux actions émises ou rachetées (une approximation raisonnable est souvent acceptable)
- Date d'inclusion : date à laquelle la contrepartie est à recevoir
- Instruments obligatoirement convertibles : actions en circulation dès la conclusion du contrat
- Actions à émettre sous conditions : en circulation dès que toutes les conditions sont remplies
- Actions partiellement libérées identifiées et traitement documenté
- Événements sans variation de ressources identifiés (émission gratuite, élément gratuit d'une émission de droits, fractionnement, regroupement)
- Ajustement comme si l'événement avait eu lieu au début de la première période présentée
- Émission de droits : facteur d'ajustement = cours avant détachement / valeur théorique après détachement
Nombre moyen pondéré, retraitements et facteur d'ajustement
CalculsIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §26IAS 33 §28IAS 33 §27IAS 33 §A2
Actions d'ouverture pondérées (nombre × mois / 12)
Calcul
1 200 000
Actions d'ouverture (ou première période) : nombre ; Actions d'ouverture : mois de présence
Tranche 1 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
Tranche 1 émise ou ajoutée (ou période suivante) : nombre ; Tranche 1 : mois de présence
Tranche 2 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
Tranche 2 émise ou ajoutée : nombre ; Tranche 2 : mois de présence
Tranche 3 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
Tranche 3 émise ou ajoutée : nombre ; Tranche 3 : mois de présence
Actions rachetées pondérées (à déduire)
Calcul
Actions rachetées ou annulées : nombre ; Actions rachetées : mois pendant lesquels elles ne sont plus en circulation
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires
CalculRequis
1 200 000
Actions d'ouverture pondérées (nombre × mois / 12) ; Tranche 1 pondérée (nombre × mois / 12) ; Tranche 2 pondérée (nombre × mois / 12) ; Tranche 3 pondérée (nombre × mois / 12) ; − Actions rachetées pondérées (à déduire)
Nombre d'actions retraité de l'événement 1
Calcul
1 200 000
Nombre d'actions avant l'événement sans variation de ressources ; Facteur de retraitement de l'événement 1 (en %)
Nombre moyen pondéré retraité de l'événement 2
Calcul
240 000
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires ; Facteur de retraitement de l'événement 2 (en %)
Facteur d'ajustement de l'émission de droits
Calcul
Cours juste avant le détachement du droit ; Base de calcul par action (une action) ; Valeur théorique de l'action après détachement du droit
Écritures illustratives
ÉcrituresÉcriture : émission d'actions contre trésorerie
Écriture
Débit Trésorerie ← Trésorerie reçue lors de l'émission ; Crédit Capital social ← Part portée au capital ; Crédit Prime d'émission ← Part portée à la prime d'émission
Écriture : rachat d'actions propres
Écriture
Débit Actions propres ← Coût du rachat d'actions propres ; Crédit Trésorerie ← Coût du rachat d'actions propres
Écriture : émission gratuite par incorporation de réserves
Écriture
Débit Réserves ← Montant de réserves incorporé au capital ; Crédit Capital social ← Montant de réserves incorporé au capital
Jugements : pondération dans le temps et actions conditionnelles
JugementIAS 33 §20IAS 33 §24IAS 33 §23
Pondération dans le temps
JugementRequis
Approximation raisonnable en mois
Pondération exacte en jours / Approximation raisonnable en mois
Jugement professionnel : la pondération se fait par un facteur temps (jours en circulation sur jours de la période) ; une approximation raisonnable est souvent acceptable. Le choix des jours ou des mois est celui du cas, jamais une règle.
Justification : précision nécessaire et écart avec la pondération exacte
Texte
WHOLE_MONTHS_CASE_CONVENTION
Actions à émettre sous conditions ou obligatoirement convertibles
JugementRequis
Incluses à compter de la date retenue / Exclues : conditions non remplies
Jugement professionnel : apprécier si toutes les conditions sont remplies et à quelle date, ou la date de conclusion du contrat pour un instrument obligatoirement convertible ; aucun seuil n'est imposé.
Justification : conditions, date de leur réalisation ou date du contrat
Texte
Effet sur les états financiers
Impact états financiersEffet dérivé des écritures
Tableau
Informations à fournir sur le nombre d'actions
AnnexeIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §28
Points à renseigner dans la note
Liste de contrôleRequis
- Nombre moyen pondéré utilisé comme dénominateur du résultat de base
- Périodes comparatives retraitées et motif du retraitement
- Convention de pondération dans le temps (jours ou mois) décrite
Projet de note : mouvements du capital et nombre moyen pondéré
Texte
Conclusion
ConclusionNombre moyen pondéré, retraitements, jugements et écritures soumis au réviseur
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesRéférences normatives citées dans ce workpaper
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- Jugement documentéOK
- Justification rédigéeOK
- Actif
- 0
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 0
- Dossier et entité
- Émission de droits préférentiels avec élément gratuit : facteur d'ajustement, pondération de l'année et résultat par action comparatif retraité
- Tâches du cas documentées ici
- Calculez le facteur d'ajustement.
- Pondérez les deux périodes de 20X6 (avant et après l'exercice des droits).
- Calculez le nombre moyen pondéré de 20X6.
- Comptabilisez l'émission d'actions du 1er avril 20X6.
Faits et données
EntréesRegistre des mouvements d'actions ordinaires : dates, nombres, contrepartie reçue
Texte
Date retenue pour chaque mouvement (date à laquelle la contrepartie est à recevoir) et convention de pondération
Texte
Conditions des actions à émettre sous conditions, situation à la clôture et instruments obligatoirement convertibles
Texte
Actions d'ouverture (ou première période) : nombre
Nombre
5 250 000 unités
Actions d'ouverture : mois de présence
Nombre
3 mois
Tranche 1 émise ou ajoutée (ou période suivante) : nombre
Nombre
6 000 000 unités
Tranche 1 : mois de présence
Nombre
9 mois
Tranche 2 émise ou ajoutée : nombre
Nombre
Tranche 2 : mois de présence
Nombre
Tranche 3 émise ou ajoutée : nombre
Nombre
Tranche 3 : mois de présence
Nombre
Actions rachetées ou annulées : nombre
Nombre
Actions rachetées : mois pendant lesquels elles ne sont plus en circulation
Nombre
Nombre d'actions avant l'événement sans variation de ressources
Nombre
Facteur de retraitement de l'événement 1 (en %)
Nombre
Facteur de retraitement de l'événement 2 (en %)
Nombre
Cours juste avant le détachement du droit
Nombre
10,5
Valeur théorique de l'action après détachement du droit
Nombre
10
Base de calcul par action (une action)
Nombre
1 unités
Trésorerie reçue lors de l'émission
Nombre
7 500 000
Part portée au capital
Nombre
1 000 000
Part portée à la prime d'émission
Nombre
6 500 000
Coût du rachat d'actions propres
Nombre
Montant de réserves incorporé au capital
Nombre
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (registre des actions, procès-verbaux, contrats d'émission)
PiècesRequis
Analyse des mouvements d'actions et des événements
AnalyseIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §21IAS 33 §23IAS 33 §24IAS 33 §26IAS 33 §27IAS 33 §28IAS 33 §A2
Points examinés : nombre moyen pondéré et événements
Liste de contrôleRequis
- Dénominateur : nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation
- Facteur temps appliqué aux actions émises ou rachetées (une approximation raisonnable est souvent acceptable)
- Date d'inclusion : date à laquelle la contrepartie est à recevoir
- Instruments obligatoirement convertibles : actions en circulation dès la conclusion du contrat
- Actions à émettre sous conditions : en circulation dès que toutes les conditions sont remplies
- Actions partiellement libérées identifiées et traitement documenté
- Événements sans variation de ressources identifiés (émission gratuite, élément gratuit d'une émission de droits, fractionnement, regroupement)
- Ajustement comme si l'événement avait eu lieu au début de la première période présentée
- Émission de droits : facteur d'ajustement = cours avant détachement / valeur théorique après détachement
Nombre moyen pondéré, retraitements et facteur d'ajustement
CalculsIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §26IAS 33 §28IAS 33 §27IAS 33 §A2
Actions d'ouverture pondérées (nombre × mois / 12)
Calcul
1 312 500
Actions d'ouverture (ou première période) : nombre ; Actions d'ouverture : mois de présence
Tranche 1 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
4 500 000
Tranche 1 émise ou ajoutée (ou période suivante) : nombre ; Tranche 1 : mois de présence
Tranche 2 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
Tranche 2 émise ou ajoutée : nombre ; Tranche 2 : mois de présence
Tranche 3 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
Tranche 3 émise ou ajoutée : nombre ; Tranche 3 : mois de présence
Actions rachetées pondérées (à déduire)
Calcul
Actions rachetées ou annulées : nombre ; Actions rachetées : mois pendant lesquels elles ne sont plus en circulation
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires
CalculRequis
5 812 500
Actions d'ouverture pondérées (nombre × mois / 12) ; Tranche 1 pondérée (nombre × mois / 12) ; Tranche 2 pondérée (nombre × mois / 12) ; Tranche 3 pondérée (nombre × mois / 12) ; − Actions rachetées pondérées (à déduire)
Nombre d'actions retraité de l'événement 1
Calcul
Nombre d'actions avant l'événement sans variation de ressources ; Facteur de retraitement de l'événement 1 (en %)
Nombre moyen pondéré retraité de l'événement 2
Calcul
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires ; Facteur de retraitement de l'événement 2 (en %)
Facteur d'ajustement de l'émission de droits
Calcul
1,05
Cours juste avant le détachement du droit ; Base de calcul par action (une action) ; Valeur théorique de l'action après détachement du droit
Écritures illustratives
ÉcrituresÉcriture : émission d'actions contre trésorerie
Écriture
Compte Débit Crédit Trésorerie 7 500 000 Capital social 1 000 000 Prime d'émission 6 500 000 Écriture : rachat d'actions propres
Écriture
Débit Actions propres ← Coût du rachat d'actions propres ; Crédit Trésorerie ← Coût du rachat d'actions propres
Écriture : émission gratuite par incorporation de réserves
Écriture
Débit Réserves ← Montant de réserves incorporé au capital ; Crédit Capital social ← Montant de réserves incorporé au capital
Jugements : pondération dans le temps et actions conditionnelles
JugementIAS 33 §20IAS 33 §24IAS 33 §23
Pondération dans le temps
JugementRequis
Approximation raisonnable en mois
Pondération exacte en jours / Approximation raisonnable en mois
Jugement professionnel : la pondération se fait par un facteur temps (jours en circulation sur jours de la période) ; une approximation raisonnable est souvent acceptable. Le choix des jours ou des mois est celui du cas, jamais une règle.
Justification : précision nécessaire et écart avec la pondération exacte
Texte
WHOLE_MONTHS_CASE_CONVENTION
Actions à émettre sous conditions ou obligatoirement convertibles
JugementRequis
Incluses à compter de la date retenue / Exclues : conditions non remplies
Jugement professionnel : apprécier si toutes les conditions sont remplies et à quelle date, ou la date de conclusion du contrat pour un instrument obligatoirement convertible ; aucun seuil n'est imposé.
Justification : conditions, date de leur réalisation ou date du contrat
Texte
Effet sur les états financiers
Impact états financiersEffet dérivé des écritures
Tableau
Informations à fournir sur le nombre d'actions
AnnexeIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §28
Points à renseigner dans la note
Liste de contrôleRequis
- Nombre moyen pondéré utilisé comme dénominateur du résultat de base
- Périodes comparatives retraitées et motif du retraitement
- Convention de pondération dans le temps (jours ou mois) décrite
Projet de note : mouvements du capital et nombre moyen pondéré
Texte
Conclusion
ConclusionNombre moyen pondéré, retraitements, jugements et écritures soumis au réviseur
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesRéférences normatives citées dans ce workpaper
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- Jugement documentéOK
- Justification rédigéeOK
- Actif
- 7 500 000
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 7 500 000
- Dossier et entité
- Dossier d'un groupe coté : résultat de base et dilué, retraitements rétrospectifs, présentation et informations (IAS 33)
- Tâches du cas documentées ici
- Calculez le facteur d'ajustement de l'émission de droits.
- Retraitez le nombre d'actions avant l'exercice des droits.
- Pondérez les deux périodes de 20X6 (avant et après l'exercice des droits).
- Calculez le nombre moyen pondéré de 20X6.
- Comptabilisez l'émission d'actions de l'émission de droits.
Faits et données
EntréesRegistre des mouvements d'actions ordinaires : dates, nombres, contrepartie reçue
Texte
Date retenue pour chaque mouvement (date à laquelle la contrepartie est à recevoir) et convention de pondération
Texte
Conditions des actions à émettre sous conditions, situation à la clôture et instruments obligatoirement convertibles
Texte
Actions d'ouverture (ou première période) : nombre
Nombre
4 480 000 unités
Actions d'ouverture : mois de présence
Nombre
3 mois
Tranche 1 émise ou ajoutée (ou période suivante) : nombre
Nombre
5 000 000 unités
Tranche 1 : mois de présence
Nombre
9 mois
Tranche 2 émise ou ajoutée : nombre
Nombre
Tranche 2 : mois de présence
Nombre
Tranche 3 émise ou ajoutée : nombre
Nombre
Tranche 3 : mois de présence
Nombre
Actions rachetées ou annulées : nombre
Nombre
Actions rachetées : mois pendant lesquels elles ne sont plus en circulation
Nombre
Nombre d'actions avant l'événement sans variation de ressources
Nombre
Facteur de retraitement de l'événement 1 (en %)
Nombre
Facteur de retraitement de l'événement 2 (en %)
Nombre
Cours juste avant le détachement du droit
Nombre
11,2
Valeur théorique de l'action après détachement du droit
Nombre
10
Base de calcul par action (une action)
Nombre
1 unités
Trésorerie reçue lors de l'émission
Nombre
5 200 000
Part portée au capital
Nombre
1 000 000
Part portée à la prime d'émission
Nombre
4 200 000
Coût du rachat d'actions propres
Nombre
Montant de réserves incorporé au capital
Nombre
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (registre des actions, procès-verbaux, contrats d'émission)
PiècesRequis
Analyse des mouvements d'actions et des événements
AnalyseIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §21IAS 33 §23IAS 33 §24IAS 33 §26IAS 33 §27IAS 33 §28IAS 33 §A2
Points examinés : nombre moyen pondéré et événements
Liste de contrôleRequis
- Dénominateur : nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation
- Facteur temps appliqué aux actions émises ou rachetées (une approximation raisonnable est souvent acceptable)
- Date d'inclusion : date à laquelle la contrepartie est à recevoir
- Instruments obligatoirement convertibles : actions en circulation dès la conclusion du contrat
- Actions à émettre sous conditions : en circulation dès que toutes les conditions sont remplies
- Actions partiellement libérées identifiées et traitement documenté
- Événements sans variation de ressources identifiés (émission gratuite, élément gratuit d'une émission de droits, fractionnement, regroupement)
- Ajustement comme si l'événement avait eu lieu au début de la première période présentée
- Émission de droits : facteur d'ajustement = cours avant détachement / valeur théorique après détachement
Nombre moyen pondéré, retraitements et facteur d'ajustement
CalculsIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §26IAS 33 §28IAS 33 §27IAS 33 §A2
Actions d'ouverture pondérées (nombre × mois / 12)
Calcul
1 120 000
Actions d'ouverture (ou première période) : nombre ; Actions d'ouverture : mois de présence
Tranche 1 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
3 750 000
Tranche 1 émise ou ajoutée (ou période suivante) : nombre ; Tranche 1 : mois de présence
Tranche 2 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
Tranche 2 émise ou ajoutée : nombre ; Tranche 2 : mois de présence
Tranche 3 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
Tranche 3 émise ou ajoutée : nombre ; Tranche 3 : mois de présence
Actions rachetées pondérées (à déduire)
Calcul
Actions rachetées ou annulées : nombre ; Actions rachetées : mois pendant lesquels elles ne sont plus en circulation
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires
CalculRequis
4 870 000
Actions d'ouverture pondérées (nombre × mois / 12) ; Tranche 1 pondérée (nombre × mois / 12) ; Tranche 2 pondérée (nombre × mois / 12) ; Tranche 3 pondérée (nombre × mois / 12) ; − Actions rachetées pondérées (à déduire)
Nombre d'actions retraité de l'événement 1
Calcul
Nombre d'actions avant l'événement sans variation de ressources ; Facteur de retraitement de l'événement 1 (en %)
Nombre moyen pondéré retraité de l'événement 2
Calcul
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires ; Facteur de retraitement de l'événement 2 (en %)
Facteur d'ajustement de l'émission de droits
Calcul
1,12
Cours juste avant le détachement du droit ; Base de calcul par action (une action) ; Valeur théorique de l'action après détachement du droit
Écritures illustratives
ÉcrituresÉcriture : émission d'actions contre trésorerie
Écriture
Compte Débit Crédit Trésorerie 5 200 000 Capital social 1 000 000 Prime d'émission 4 200 000 Écriture : rachat d'actions propres
Écriture
Débit Actions propres ← Coût du rachat d'actions propres ; Crédit Trésorerie ← Coût du rachat d'actions propres
Écriture : émission gratuite par incorporation de réserves
Écriture
Débit Réserves ← Montant de réserves incorporé au capital ; Crédit Capital social ← Montant de réserves incorporé au capital
Jugements : pondération dans le temps et actions conditionnelles
JugementIAS 33 §20IAS 33 §24IAS 33 §23
Pondération dans le temps
JugementRequis
Approximation raisonnable en mois
Pondération exacte en jours / Approximation raisonnable en mois
Jugement professionnel : la pondération se fait par un facteur temps (jours en circulation sur jours de la période) ; une approximation raisonnable est souvent acceptable. Le choix des jours ou des mois est celui du cas, jamais une règle.
Justification : précision nécessaire et écart avec la pondération exacte
Texte
WHOLE_MONTHS_FILE_CONVENTION
Actions à émettre sous conditions ou obligatoirement convertibles
JugementRequis
Incluses à compter de la date retenue / Exclues : conditions non remplies
Jugement professionnel : apprécier si toutes les conditions sont remplies et à quelle date, ou la date de conclusion du contrat pour un instrument obligatoirement convertible ; aucun seuil n'est imposé.
Justification : conditions, date de leur réalisation ou date du contrat
Texte
Effet sur les états financiers
Impact états financiersEffet dérivé des écritures
Tableau
Informations à fournir sur le nombre d'actions
AnnexeIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §28
Points à renseigner dans la note
Liste de contrôleRequis
- Nombre moyen pondéré utilisé comme dénominateur du résultat de base
- Périodes comparatives retraitées et motif du retraitement
- Convention de pondération dans le temps (jours ou mois) décrite
Projet de note : mouvements du capital et nombre moyen pondéré
Texte
Conclusion
ConclusionNombre moyen pondéré, retraitements, jugements et écritures soumis au réviseur
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesRéférences normatives citées dans ce workpaper
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- Jugement documentéOK
- Justification rédigéeOK
- Actif
- 5 200 000
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 5 200 000
Faits et données
EntréesRegistre des mouvements d'actions ordinaires : dates, nombres, contrepartie reçue
Texte
Date retenue pour chaque mouvement (date à laquelle la contrepartie est à recevoir) et convention de pondération
Texte
Conditions des actions à émettre sous conditions, situation à la clôture et instruments obligatoirement convertibles
Texte
Actions d'ouverture (ou première période) : nombre
Nombre
Actions d'ouverture : mois de présence
Nombre
Tranche 1 émise ou ajoutée (ou période suivante) : nombre
Nombre
Tranche 1 : mois de présence
Nombre
Tranche 2 émise ou ajoutée : nombre
Nombre
Tranche 2 : mois de présence
Nombre
Tranche 3 émise ou ajoutée : nombre
Nombre
Tranche 3 : mois de présence
Nombre
Actions rachetées ou annulées : nombre
Nombre
Actions rachetées : mois pendant lesquels elles ne sont plus en circulation
Nombre
Nombre d'actions avant l'événement sans variation de ressources
Nombre
Facteur de retraitement de l'événement 1 (en %)
Nombre
Facteur de retraitement de l'événement 2 (en %)
Nombre
Cours juste avant le détachement du droit
Nombre
Valeur théorique de l'action après détachement du droit
Nombre
Base de calcul par action (une action)
Nombre
Trésorerie reçue lors de l'émission
Nombre
Part portée au capital
Nombre
Part portée à la prime d'émission
Nombre
Coût du rachat d'actions propres
Nombre
Montant de réserves incorporé au capital
Nombre
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (registre des actions, procès-verbaux, contrats d'émission)
PiècesRequis
Analyse des mouvements d'actions et des événements
AnalyseIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §21IAS 33 §23IAS 33 §24IAS 33 §26IAS 33 §27IAS 33 §28IAS 33 §A2
Points examinés : nombre moyen pondéré et événements
Liste de contrôleRequis
- Dénominateur : nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation
- Facteur temps appliqué aux actions émises ou rachetées (une approximation raisonnable est souvent acceptable)
- Date d'inclusion : date à laquelle la contrepartie est à recevoir
- Instruments obligatoirement convertibles : actions en circulation dès la conclusion du contrat
- Actions à émettre sous conditions : en circulation dès que toutes les conditions sont remplies
- Actions partiellement libérées identifiées et traitement documenté
- Événements sans variation de ressources identifiés (émission gratuite, élément gratuit d'une émission de droits, fractionnement, regroupement)
- Ajustement comme si l'événement avait eu lieu au début de la première période présentée
- Émission de droits : facteur d'ajustement = cours avant détachement / valeur théorique après détachement
Nombre moyen pondéré, retraitements et facteur d'ajustement
CalculsIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §26IAS 33 §28IAS 33 §27IAS 33 §A2
Actions d'ouverture pondérées (nombre × mois / 12)
Calcul
Actions d'ouverture (ou première période) : nombre ; Actions d'ouverture : mois de présence
Tranche 1 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
Tranche 1 émise ou ajoutée (ou période suivante) : nombre ; Tranche 1 : mois de présence
Tranche 2 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
Tranche 2 émise ou ajoutée : nombre ; Tranche 2 : mois de présence
Tranche 3 pondérée (nombre × mois / 12)
Calcul
Tranche 3 émise ou ajoutée : nombre ; Tranche 3 : mois de présence
Actions rachetées pondérées (à déduire)
Calcul
Actions rachetées ou annulées : nombre ; Actions rachetées : mois pendant lesquels elles ne sont plus en circulation
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires
CalculRequis
Actions d'ouverture pondérées (nombre × mois / 12) ; Tranche 1 pondérée (nombre × mois / 12) ; Tranche 2 pondérée (nombre × mois / 12) ; Tranche 3 pondérée (nombre × mois / 12) ; − Actions rachetées pondérées (à déduire)
Nombre d'actions retraité de l'événement 1
Calcul
Nombre d'actions avant l'événement sans variation de ressources ; Facteur de retraitement de l'événement 1 (en %)
Nombre moyen pondéré retraité de l'événement 2
Calcul
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires ; Facteur de retraitement de l'événement 2 (en %)
Facteur d'ajustement de l'émission de droits
Calcul
Cours juste avant le détachement du droit ; Base de calcul par action (une action) ; Valeur théorique de l'action après détachement du droit
Écritures illustratives
ÉcrituresÉcriture : émission d'actions contre trésorerie
Écriture
Débit Trésorerie ← Trésorerie reçue lors de l'émission ; Crédit Capital social ← Part portée au capital ; Crédit Prime d'émission ← Part portée à la prime d'émission
Écriture : rachat d'actions propres
Écriture
Débit Actions propres ← Coût du rachat d'actions propres ; Crédit Trésorerie ← Coût du rachat d'actions propres
Écriture : émission gratuite par incorporation de réserves
Écriture
Débit Réserves ← Montant de réserves incorporé au capital ; Crédit Capital social ← Montant de réserves incorporé au capital
Jugements : pondération dans le temps et actions conditionnelles
JugementIAS 33 §20IAS 33 §24IAS 33 §23
Pondération dans le temps
JugementRequis
Pondération exacte en jours / Approximation raisonnable en mois
Jugement professionnel : la pondération se fait par un facteur temps (jours en circulation sur jours de la période) ; une approximation raisonnable est souvent acceptable. Le choix des jours ou des mois est celui du cas, jamais une règle.
Justification : précision nécessaire et écart avec la pondération exacte
Texte
Actions à émettre sous conditions ou obligatoirement convertibles
JugementRequis
Incluses à compter de la date retenue / Exclues : conditions non remplies
Jugement professionnel : apprécier si toutes les conditions sont remplies et à quelle date, ou la date de conclusion du contrat pour un instrument obligatoirement convertible ; aucun seuil n'est imposé.
Justification : conditions, date de leur réalisation ou date du contrat
Texte
Effet sur les états financiers
Impact états financiersEffet dérivé des écritures
Tableau
Informations à fournir sur le nombre d'actions
AnnexeIAS 33 §19IAS 33 §20IAS 33 §28
Points à renseigner dans la note
Liste de contrôleRequis
- Nombre moyen pondéré utilisé comme dénominateur du résultat de base
- Périodes comparatives retraitées et motif du retraitement
- Convention de pondération dans le temps (jours ou mois) décrite
Projet de note : mouvements du capital et nombre moyen pondéré
Texte
Conclusion
ConclusionNombre moyen pondéré, retraitements, jugements et écritures soumis au réviseur
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesRéférences normatives citées dans ce workpaper
Références