Cas pratiques
Cas pratique
Orvane Technologies SA (entité fictive), cotée, clôt ses comptes au 31 décembre 20X6. Elle a des options sur actions, deux obligations convertibles en circulation (A, émise en cours d'année, et B) et a vu l'obligation C convertie en actions dès le 1er janvier. La direction prépare le résultat dilué par action de 20X6.
Votre mission
Identifiez les instruments à examiner ; calculez l'ajustement du numérateur après impôt, les actions de conversion pondérées, les actions supplémentaires des options et le résultat incrémental par action de chaque instrument ; classez-les et calculez, étape par étape, le numérateur, le nombre d'actions et le résultat par action cumulés ; comparez chaque étape à la précédente ; comptabilisez la conversion de l'obligation C et le paiement des intérêts de l'obligation A ; appréciez l'obligation B ; présentez l'effet sur les états financiers et les résultats par action ; concluez.
Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.
Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.
Pièce 1
Pièce 4
Pièce 1
5 pièces : ouvrez chacune pour la lire.
Pièce 1Note
Orvane Technologies SA (entité fictive) est cotée et clôt ses comptes au 31 décembre 20X6 ; elle n'a ni activité abandonnée ni action de préférence. Taux d'impôt applicable aux intérêts : 25 %. Conventions du cas : pondération en mois entiers sur 12 mois, résultat par action arrondi à deux décimales (demi vers le haut), comparaisons faites sur les résultats par action arrondis.
Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.
| Donnée | Valeur | Source |
|---|---|---|
| Début de l'exercice | 1 janvier 20X6 | |
| Fin de l'exercice | 31 décembre 20X6 | |
| Base de calcul par action (une action) | 1 unité | |
| Taux d'impôt applicable aux intérêts | 25 % | |
| Résultat de 20X6 attribuable aux actions ordinaires | 2 460 000,00 € | |
| Nombre moyen pondéré de base | 1 000 000 unités | |
| Résultat de base par action de 20X6 | 2,46 € | |
| Actions émises à la conversion de l'obligation C | 50 000 unités | |
| Valeur comptable de l'obligation C convertie | 600 000,00 € | |
| Nombre d'options | 150 000 unités | |
| Prix d'exercice par action | 8,00 € | |
| Cours moyen de marché de 20X6 | 10,00 € | |
| Date d'émission de l'obligation A | 1 avril 20X6 | |
| Actions de conversion de l'obligation A | 200 000 unités | |
| Intérêts de l'obligation A avant impôt | 74 000,00 € | |
| Actions de conversion de l'obligation B | 60 000 unités | |
| Intérêts de l'obligation B avant impôt | 202 400,00 € | |
| Dividende ordinaire déclaré par action | 0,80 € |
Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.
Partie 1 · Classification · Analyse
Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?
Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.
Profil de l'entité et conventions du cas
Résultat de base de 20X6 et obligation C convertie
Options sur actions
Obligations convertibles A et B
Dividende ordinaire déclaré
15 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.
Travail 1Analyse
Quels instruments sont des actions ordinaires potentielles à examiner pour le résultat dilué, et l'obligation C doit-elle être ajoutée ?
Travail 2Calcul
Calculez l'effet d'impôt et l'ajustement du numérateur après impôt des obligations A et B.
Partie 1 · Calcul
Calculez l'effet d'impôt et l'ajustement du numérateur après impôt des obligations A et B.
Résultat : Ajustement après impôt de l'obligation B
Travail 3Calcul
Calculez les actions de conversion pondérées des obligations A et B.
Partie 1 · Calcul
Calculez les actions de conversion pondérées des obligations A et B.
Résultat : Actions de conversion pondérées de l'obligation B
Travail 4Calcul
Calculez l'écart de prix des options.
Partie 1 · Calcul
Calculez l'écart de prix des options.
Travail 5Calcul
Calculez les actions supplémentaires des options (méthode du rachat d'actions).
Partie 1 · Calcul
Calculez les actions supplémentaires des options (méthode du rachat d'actions).
Travail 6Calcul
Calculez le résultat incrémental par action des options et des obligations A et B.
Partie 1 · Calcul
Calculez le résultat incrémental par action des options et des obligations A et B.
Résultat : Résultat incrémental par action de l'obligation B
Travail 7Analyse
Classez les instruments du plus faible au plus élevé des résultats incrémentaux et calculez le nombre d'actions cumulé à chaque étape.
Partie 1 · Calcul
Classez les instruments du plus faible au plus élevé des résultats incrémentaux et calculez le nombre d'actions cumulé à chaque étape.
Résultat : Nombre d'actions après l'obligation B
Travail 8Calcul
Calculez le numérateur cumulé à chaque étape.
Partie 1 · Calcul
Calculez le numérateur cumulé à chaque étape.
Résultat : Numérateur après l'obligation B
Travail 9Calcul
Calculez le résultat par action à chaque étape.
Partie 1 · Calcul
Calculez le résultat par action à chaque étape.
Résultat : Résultat par action après l'obligation B
Travail 10Calcul
Comparez chaque étape avec la précédente et retenez le résultat par action le plus bas.
Partie 1 · Calcul
Comparez chaque étape avec la précédente et retenez le résultat par action le plus bas.
Résultat : Résultat dilué par action retenu à l'étape 3
Travail 11Écritures
Comptabilisez la conversion de l'obligation C du 1er janvier 20X6.
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Travail 12Écritures
Comptabilisez le paiement des intérêts de l'obligation A.
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Travail 13Jugement professionnel
L'obligation B doit-elle être retenue dans le résultat dilué ?
Travail 14Effets sur les états financiers
Quel est l'effet cumulé des deux écritures sur les états financiers ?
Partie 1 · Classification · Analyse
Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.
Situation financière (bilan)
Résultat
Autres éléments du résultat global
Capitaux propres
Partie 2 · Calcul · Analyse
Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.
Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres
Travail 15Conclusion
Rédigez la conclusion, y compris la présentation des résultats par action.
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 18).
Documenter ce dossier
Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.
Références normatives