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Modèle de workpaper

WorkpaperIAS 33 — Résultat par actionL3 · L4

Résultat dilué par action : ajustements, instruments dilutifs, classement par résultat incrémental et arrêt dès l'effet antidilutif

10 missions10 sections75 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Pour chaque instrument, calculez l'ajustement du numérateur après impôt et les actions supplémentaires (conversion pondérée, méthode du rachat d'actions, option de vente émise, actions conditionnelles), calculez le résultat incrémental par action, classez les instruments du plus faible au plus élevé et comparez le résultat par action cumulé avant et après chaque instrument : un instrument qui ne diminue pas le résultat par action est exclu. Documentez les jugements et préparez les écritures et la note. Les montants, cours et taux sont des données du cas ; les comparaisons portent sur des résultats par action arrondis à deux décimales (convention du cas).

10 sections · 52 blocs · 17 calculs · 3 écritures

  • IAS 33 §31
  • IAS 33 §33
  • IAS 33 §36
  • IAS 33 §41
  • IAS 33 §42
  • IAS 33 §44
  • IAS 33 §45
  • IAS 33 §46
  • IAS 33 §47A
  • IAS 33 §52
  • IAS 33 §54
  • IAS 33 §58
  • IAS 33 §62
  • IAS 33 §63

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

10 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Résultat dilué : obligations convertibles, options et classement par résultat incrémental par action
Tâches du cas documentées ici
  • Calculez l'effet d'impôt et l'ajustement du numérateur après impôt des obligations A et B.
  • Calculez les actions de conversion pondérées des obligations A et B.
  • Calculez l'écart de prix des options.
  • Calculez les actions supplémentaires des options (méthode du rachat d'actions).
  • Calculez le résultat incrémental par action des options et des obligations A et B.
  • Calculez le numérateur cumulé à chaque étape.
  • Calculez le résultat par action à chaque étape.
  • Comparez chaque étape avec la précédente et retenez le résultat par action le plus bas.
  • Comptabilisez la conversion de l'obligation C du 1er janvier 20X6.
  • Comptabilisez le paiement des intérêts de l'obligation A.
  • L'obligation B doit-elle être retenue dans le résultat dilué ?
1

Faits et données

Entrées

  • Instruments potentiellement dilutifs : modalités, dates d'émission, actions de conversion, prix d'exercice

    Texte

  • Actions à émettre sous conditions : conditions, période de contingence et situation à la clôture

    Texte

  • Contrats réglables en actions ou en trésorerie, options de vente émises et options acquises

    Texte

  • Base de calcul par action (une action)

    Nombre

    1 unités

  • Résultat attribuable aux actions ordinaires avant l'instrument (cumulé à l'étape précédente)

    Nombre

    2 460 000

  • Instrument convertible : intérêts ou dividendes avant impôt

    Nombre

  • Autres instruments : intérêts ou dividendes évités avant impôt (0 pour des actions sous conditions)

    Nombre

  • Taux d'impôt applicable (en %)

    Nombre

  • Actions ordinaires émises en cas de conversion : nombre

    Nombre

  • Mois de présence depuis la conversion supposée (début de période ou émission si postérieure)

    Nombre

  • Options ou warrants : nombre

    Nombre

    150 000 unités

  • Prix d'exercice par action

    Nombre

    8

  • Cours moyen de marché de la période

    Nombre

    10

  • Autres actions supplémentaires : actions conditionnelles ou contrat réglé en actions (nombre)

    Nombre

  • Option de vente émise : actions supposées émises au cours moyen

    NombreRequis

  • Option de vente émise : actions rachetées à l'exercice

    NombreRequis

  • Résultat par action cumulé avant l'instrument (arrondi à deux décimales)

    Nombre

    2,46

  • Nombre d'actions cumulé après l'instrument

    Nombre

    1 030 000 unités

  • Valeur comptable de l'obligation convertie en actions

    Nombre

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (contrats d'émission, cours de marché, états des intérêts)

    PiècesRequis

3

Analyse des instruments potentiellement dilutifs

Analyse

IAS 33 §52IAS 33 §54IAS 33 §58IAS 33 §62IAS 33 §63

  • Points examinés : résultat dilué et classement des instruments

    Liste de contrôleRequis

    • Toutes les actions ordinaires potentielles dilutives recensées
    • Numérateur ajusté des intérêts et dividendes évités, après impôt
    • Conversion supposée au début de la période ou à l'émission si elle est postérieure
    • Options et warrants : méthode du rachat d'actions au cours moyen de marché
    • Options dilutives seulement si le cours moyen dépasse le prix d'exercice
    • Test de dilution mené sur le résultat des activités poursuivies attribuable à la mère
    • Instruments considérés séparément, du plus faible au plus élevé des résultats incrémentaux par action
    • Actions conditionnelles : nombre selon la situation à la clôture
    • Contrat réglable en actions ou en trésorerie : règlement en actions présumé
    • Options d'achat et de vente acquises : non incluses
    • Options de vente émises : obligation de rachat financée par des actions émises au cours moyen
    • Options des salariés : produit présumé à documenter (lien avec IFRS 2)
4

Ajustements, actions supplémentaires, résultat incrémental et classement

Calculs

IAS 33 §63

  • Instrument convertible : effet d'impôt de l'ajustement (montant avant impôt × taux)

    Calcul

    Instrument convertible : intérêts ou dividendes avant impôt ; Taux d'impôt applicable (en %)

  • Instrument convertible : ajustement du numérateur après impôt

    Calcul

    Instrument convertible : intérêts ou dividendes avant impôt ; Taux d'impôt applicable (en %)

  • Autres instruments : effet d'impôt de l'ajustement (montant avant impôt × taux)

    Calcul

    Autres instruments : intérêts ou dividendes évités avant impôt (0 pour des actions sous conditions) ; Taux d'impôt applicable (en %)

  • Autres instruments : ajustement du numérateur après impôt

    Calcul

    Autres instruments : intérêts ou dividendes évités avant impôt (0 pour des actions sous conditions) ; Taux d'impôt applicable (en %)

  • Options : ajustement du numérateur (0 dans les données du cas)

    Calcul

    0

  • Option de vente émise : ajustement du numérateur (0 dans les données du cas)

    Calcul

    0

  • Numérateur dilué cumulé (résultat avant l'instrument + ajustement après impôt)

    Calcul

    2 460 000

    Résultat attribuable aux actions ordinaires avant l'instrument (cumulé à l'étape précédente) ; Instrument convertible : ajustement du numérateur après impôt ; Autres instruments : ajustement du numérateur après impôt

  • Actions de conversion pondérées (nombre × mois / 12)

    Calcul

    Actions ordinaires émises en cas de conversion : nombre ; Mois de présence depuis la conversion supposée (début de période ou émission si postérieure)

  • Écart de prix (cours moyen − prix d'exercice)

    Calcul

    2

    Cours moyen de marché de la période ; − Prix d'exercice par action

  • Actions supplémentaires des options (méthode du rachat d'actions)

    Calcul

    30 000

    Options ou warrants : nombre ; Écart de prix (cours moyen − prix d'exercice) ; Cours moyen de marché de la période

  • Actions supplémentaires de l'option de vente émise (émises − rachetées)

    Calcul

    Option de vente émise : actions supposées émises au cours moyen ; − Option de vente émise : actions rachetées à l'exercice

  • Résultat incrémental par action de l'instrument convertible

    Calcul

    Instrument convertible : ajustement du numérateur après impôt ; Base de calcul par action (une action) ; Actions de conversion pondérées (nombre × mois / 12)

  • Résultat incrémental par action des options

    Calcul

    0

    Options : ajustement du numérateur (0 dans les données du cas) ; Base de calcul par action (une action) ; Actions supplémentaires des options (méthode du rachat d'actions)

  • Résultat incrémental par action de l'option de vente émise

    Calcul

    Option de vente émise : ajustement du numérateur (0 dans les données du cas) ; Base de calcul par action (une action) ; Actions supplémentaires de l'option de vente émise (émises − rachetées)

  • Résultat incrémental par action des autres instruments (actions conditionnelles, contrat réglé en actions)

    Calcul

    Autres instruments : ajustement du numérateur après impôt ; Base de calcul par action (une action) ; Autres actions supplémentaires : actions conditionnelles ou contrat réglé en actions (nombre)

  • Résultat par action après inclusion de l'instrument (numérateur cumulé / nombre cumulé)

    Calcul

    2,39

    Numérateur dilué cumulé (résultat avant l'instrument + ajustement après impôt) ; Base de calcul par action (une action) ; Nombre d'actions cumulé après l'instrument

  • Résultat par action retenu à cette étape (le plus bas : l'instrument n'est retenu que s'il est dilutif)

    Calcul

    2,39

    Résultat par action cumulé avant l'instrument (arrondi à deux décimales) ; Résultat par action après inclusion de l'instrument (numérateur cumulé / nombre cumulé)

5

Écritures illustratives

Écritures

  • Écriture : intérêts de l'obligation convertible payés

    Écriture

    Débit Charges financières ← Instrument convertible : intérêts ou dividendes avant impôt ; Crédit Trésorerie ← Instrument convertible : intérêts ou dividendes avant impôt

  • Écriture : intérêts payés d'un autre instrument (contrat réglable en actions ou en trésorerie)

    Écriture

    Débit Charges financières ← Autres instruments : intérêts ou dividendes évités avant impôt (0 pour des actions sous conditions) ; Crédit Trésorerie ← Autres instruments : intérêts ou dividendes évités avant impôt (0 pour des actions sous conditions)

  • Écriture : conversion d'une obligation en actions

    Écriture

    Débit Dette obligataire convertible ← Valeur comptable de l'obligation convertie en actions ; Crédit Capital social ← Valeur comptable de l'obligation convertie en actions

6

Jugements : instruments retenus, conditions et options des salariés

Jugement

IAS 33 §52IAS 33 §54IAS 33 §58

  • Instrument retenu ou exclu du résultat dilué

    JugementRequis

    Retenu : dilutif

    Retenu : dilutif / Exclu : antidilutif / Pas une action ordinaire potentielle

    Jugement professionnel : une action potentielle n'est dilutive que si sa conversion diminue le résultat par action des activités poursuivies ; l'instrument est apprécié séparément, dans l'ordre du résultat incrémental croissant.

  • Justification : résultat incrémental, résultat par action de contrôle et modalités de règlement

    Texte

    INCREMENTAL_EPS_BELOW_CUMULATED_EPS

  • Actions à émettre sous conditions

    JugementRequis

    Nombre selon la situation à la clôture / Aucune action émissible à la clôture

    Jugement professionnel : si la période de contingence n'est pas terminée, le nombre d'actions est celui qui serait émis si la date de clôture en était la fin.

  • Justification : conditions, résultat à la clôture et période de contingence

    Texte

  • Options des salariés : produit présumé de l'exercice

    JugementRequis

    Prix d'exercice seul / Prix d'exercice et juste valeur des services restant à recevoir

    Jugement professionnel : le produit présumé des options des salariés relève du lien avec IFRS 2 ; le traitement n'est pas posé comme règle ici.

  • Justification : plan, conditions d'acquisition et lien avec IFRS 2

    Texte

7

Effet sur les états financiers

Impact états financiers

  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

8

Informations à fournir sur le résultat dilué

Annexe

IAS 33 §33IAS 33 §36IAS 33 §41IAS 33 §44IAS 33 §45

  • Points à renseigner dans la note

    Liste de contrôleRequis

    • Ajustements du numérateur par catégorie d'instruments
    • Effet de chaque catégorie d'instruments sur le nombre d'actions
    • Instruments exclus parce qu'antidilutifs
    • Classement des instruments par résultat incrémental par action documenté

  • Projet de note : résultat dilué par action

    Texte

9

Conclusion

Conclusion

  • Instruments retenus et exclus, résultat dilué par action, jugements et écritures soumis au réviseur

    ConclusionRequis

10

Références normatives

Références

  • Références normatives citées dans ce workpaper

    Références

11

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Jugement documentéOK
  • Justification rédigéeOK
Actif
0
Passif
0
Résultat
0
OCI
0
Capitaux propres
0