Cas pratiques
Cas pratique
Ardolia Group SA (entité fictive), mère cotée, clôt ses comptes consolidés au 31 décembre 20X6. Le groupe a cédé une branche d'activité (activité abandonnée), a réalisé une émission de droits préférentiels en avril, a un accord d'actions conditionnelles, des options de vente émises sur ses actions et des obligations réglables en actions ou en trésorerie ; une émission d'actions a eu lieu après la clôture. La direction prépare les résultats par action et les informations à fournir.
Votre mission
Déterminez le nombre de contrôle et les instruments à examiner ; calculez les actions conditionnelles, l'obligation de rachat, les actions supposées émises et les actions supplémentaires de l'option de vente émise ; calculez le résultat de base des activités poursuivies et l'ajustement après impôt du contrat réglable en actions ou en trésorerie ; calculez les résultats incrémentaux, classez les instruments, comparez les étapes et déterminez le résultat dilué des activités poursuivies ; rapprochez les dénominateurs ; calculez les résultats par action des activités abandonnées et totaux ; retraitez le comparatif de 20X5 ; comptabilisez les intérêts ; appréciez le contrat réglable en actions ou en trésorerie ; décrivez la présentation et les informations à fournir ; présentez l'effet sur les états financiers ; concluez.
Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.
Situation professionnelle autonome
Comme sur une mission réelle : aucune méthode, aucune liste de contrôle ni indication. Vous identifiez vous-même les enjeux, organisez le travail et défendez votre conclusion.
Pièce 1
Pièce 1
7 pièces : ouvrez chacune pour la lire.
Pièce 1Note
Ardolia Group SA (entité fictive) est la mère cotée d'un groupe ; elle clôt ses comptes consolidés au 31 décembre 20X6. Une branche d'activité cédée est classée en activité abandonnée. Taux d'impôt applicable aux intérêts : 25 %. Conventions du cas : pondération en mois entiers, résultat par action arrondi à deux décimales (demi vers le haut), comparaisons faites sur les résultats par action arrondis.
Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.
| Donnée | Valeur | Source |
|---|---|---|
| Début de l'exercice | 1 janvier 20X6 | |
| Fin de l'exercice | 31 décembre 20X6 | |
| Base de calcul par action (une action) | 1 unité | |
| Taux d'impôt applicable aux intérêts | 25 % | |
| Résultat des activités poursuivies attribuable aux actions ordinaires | 2 026 000,00 € | |
| Résultat des activités abandonnées | 1 420 000,00 € | |
| Nombre moyen pondéré de base de 20X6 | 2 000 000 unités | |
| Facteur d'ajustement de l'émission de droits | 1,04 | |
| Résultat attribuable publié de 20X5 | 2 945 000,00 € | |
| Nombre moyen pondéré publié pour 20X5 | 1 875 000 unités | |
| Actions émissibles selon la situation à la clôture | 50 000 unités | |
| Nombre d'options de vente émises | 60 000 unités | |
| Prix d'exercice des options de vente | 24,00 € | |
| Cours moyen de marché de 20X6 | 20,00 € | |
| Actions ordinaires du règlement en actions | 40 000 unités | |
| Intérêts des obligations avant impôt | 82 000,00 € | |
| Actions émises après la clôture | 300 000 unités | |
| Cours de clôture au 31 décembre 20X6 | 21,50 € |
Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.
Partie 1 · Classification · Analyse
Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?
Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.
Profil du groupe et conventions du cas
Résultats, nombre de base et comparatif
Actions à émettre sous conditions
Options de vente émises
Obligations réglables en actions ou en trésorerie
Opération sur actions après la clôture
Cours de clôture
Organisez librement votre travail : traitez chaque point, puis argumentez votre conclusion.
Travail 1Analyse
Quel est le nombre de contrôle du test de dilution, quels instruments sont à examiner et comment présenter les résultats par action ?
Travail 2Calcul
Calculez les actions conditionnelles retenues dans le dilué.
Partie 1 · Calcul
Calculez les actions conditionnelles retenues dans le dilué.
Travail 3Calcul
Calculez l'obligation de rachat des options de vente émises.
Partie 1 · Calcul
Calculez l'obligation de rachat des options de vente émises.
Travail 4Calcul
Calculez les actions supposées émises au cours moyen pour financer cette obligation.
Partie 1 · Calcul
Calculez les actions supposées émises au cours moyen pour financer cette obligation.
Travail 5Calcul
Calculez les actions supplémentaires des options de vente émises.
Partie 1 · Calcul
Calculez les actions supplémentaires des options de vente émises.
Travail 6Analyse
Calculez le résultat de base par action des activités poursuivies et l'ajustement après impôt du numérateur pour le contrat réglable en actions ou en trésorerie.
Partie 1 · Calcul
Calculez le résultat de base par action des activités poursuivies et l'ajustement après impôt du numérateur pour le contrat réglable en actions ou en trésorerie.
Résultat : Ajustement du numérateur après impôt (obligations)
Travail 7Calcul
Calculez le résultat incrémental par action des trois instruments.
Partie 1 · Calcul
Calculez le résultat incrémental par action des trois instruments.
Résultat : Résultat incrémental par action du contrat réglable en actions ou en trésorerie
Travail 8Analyse
Classez les instruments et calculez le nombre d'actions et le numérateur cumulés à chaque étape.
Partie 1 · Calcul
Classez les instruments et calculez le nombre d'actions et le numérateur cumulés à chaque étape.
Résultat : Numérateur après le contrat réglable en actions
Travail 9Calcul
Calculez le résultat par action des activités poursuivies à chaque étape.
Partie 1 · Calcul
Calculez le résultat par action des activités poursuivies à chaque étape.
Résultat : Résultat par action après le contrat réglable en actions
Travail 10Calcul
Comparez chaque étape à la précédente et retenez le résultat par action le plus bas.
Partie 1 · Calcul
Comparez chaque étape à la précédente et retenez le résultat par action le plus bas.
Résultat : Résultat dilué par action des activités poursuivies
Travail 11Calcul
Rapprochez le dénominateur de base du dénominateur dilué par catégorie d'instruments.
Partie 1 · Calcul
Rapprochez le dénominateur de base du dénominateur dilué par catégorie d'instruments.
Travail 12Calcul
Calculez le résultat par action de base et dilué des activités abandonnées.
Partie 1 · Calcul
Calculez le résultat par action de base et dilué des activités abandonnées.
Résultat : Résultat dilué par action des activités abandonnées
Travail 13Analyse
Calculez les résultats par action totaux et retraitez le comparatif de 20X5 du facteur d'ajustement de l'émission de droits.
Partie 1 · Calcul
Calculez les résultats par action totaux et retraitez le comparatif de 20X5 du facteur d'ajustement de l'émission de droits.
Résultat : Résultat de base par action de 20X5 retraité
Travail 14Écritures
Comptabilisez le paiement des intérêts des obligations réglables en actions ou en trésorerie.
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Travail 15Jugement professionnel
Le contrat réglable en actions ou en trésorerie est-il retenu dans le résultat dilué, et le test change-t-il s'il est mené sur le résultat total ?
Travail 16Analyse
Que faut-il présenter sur la face de l'état du résultat et indiquer en annexe (rapprochements, instruments antidilutifs, opérations postérieures à la clôture) ?
Travail 17Effets sur les états financiers
Quel est l'effet de l'écriture sur les états financiers ?
Partie 1 · Classification · Analyse
Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.
Situation financière (bilan)
Résultat
Autres éléments du résultat global
Capitaux propres
Partie 2 · Calcul · Analyse
Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.
Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres
Travail 18Conclusion
Rédigez la conclusion.
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 23).
Documenter ce dossier
Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.
Références normatives