Cas pratiques
Cas pratique
Transports Delmar (société fictive) organise des tournées de livraison et clôture ses comptes au 31 décembre. Elle applique le modèle du coût à ses immobilisations incorporelles. En 20X1, elle acquiert auprès d'un éditeur une licence perpétuelle d'un logiciel d'optimisation des tournées. Vous êtes chargé(e) de comptabiliser l'acquisition à partir des pièces ci-dessous.
Votre mission
À partir de la facture de l'éditeur, du relevé des dépenses du projet et de la note de mise en service, traitez les points suivants dans l'ordre ; chaque étape s'appuie sur la précédente.
Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.
Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.
Méthode
Liste de contrôle du dossier
Pièce 3
Pièce 3
3 pièces : ouvrez chacune pour la lire.
Pièce 1Facture
Facture n° L-457 du 10 février 20X1. Licence perpétuelle du logiciel, prix catalogue : 180 000. Remise commerciale de 10 % : 18 000. Prix net : 162 000. TVA : 32 400, entièrement récupérable. Total à payer : 194 400, à régler à 45 jours.
Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.
| Donnée | Valeur | Source |
|---|---|---|
| Prix catalogue | 180 000,00 € | |
| Remise commerciale | 18 000,00 € | |
| Prix net facturé | 162 000,00 € | |
| TVA récupérable | 32 400,00 € | |
| Total de la facture, dû à l'éditeur | 194 400,00 € | |
| Droit d'enregistrement non remboursable | 3 000,00 € | |
| Paramétrage par l'intégrateur | 21 000,00 € | |
| Tests de bon fonctionnement | 6 000,00 € | |
| Honoraires du consultant de mise en service | 8 000,00 € | |
| Formation des planificateurs | 7 000,00 € | |
| Campagne de communication aux clients | 4 000,00 € | |
| Frais généraux administratifs | 2 000,00 € | |
| Date de disponibilité pour l'utilisation | 1 avril 20X1 | |
| Date de début d'utilisation effective | 1 juillet 20X1 | |
| Durée d'utilité | 5 ans | |
| Valeur résiduelle | 0,00 € |
Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.
Partie 1 · Classification · Analyse
Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?
Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.
Facture de l'éditeur
Relevé des autres dépenses du projet
Note de mise en service
7 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.
Travail 1Analyse
La licence répond-elle à la définition d'une immobilisation incorporelle et aux critères de comptabilisation ?
Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.
Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.
Travail 2Calcul
Déterminez le coût de la licence et le total des dépenses à comptabiliser en charges.
Partez des données des pièces, posez la formule, vérifiez l’unité et l’ordre de grandeur.
Partie 1 · Calcul
Déterminez le coût de la licence et le total des dépenses à comptabiliser en charges.
Résultat : Dépenses comptabilisées en charges
Travail 3Calcul
Calculez la dotation annuelle aux amortissements.
Partez des données des pièces, posez la formule, vérifiez l’unité et l’ordre de grandeur.
Partie 1 · Calcul
Calculez la dotation annuelle aux amortissements.
Travail 4Calcul
À partir de quelle date l'amortissement commence-t-il ? Calculez la dotation de l'exercice 20X1.
Partez des données des pièces, posez la formule, vérifiez l’unité et l’ordre de grandeur.
Partie 1 · Calcul
À partir de quelle date l'amortissement commence-t-il ? Calculez la dotation de l'exercice 20X1.
Travail 5Écritures
Quelles écritures comptables passez-vous en 20X1 ?
Identifiez les comptes touchés et le sens de chaque mouvement ; vérifiez l’équilibre.
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 3
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Ligne 3
Ligne 4
Partie 2 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 2 sur 3
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Partie 3 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 3 sur 3
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Travail 6Effets sur les états financiers
Quel est l'impact de ces écritures sur les états financiers au 31 décembre 20X1 ?
Indiquez pour chaque état financier le poste touché, le sens et le montant.
Partie 1 · Calcul
Quel est l'impact de ces écritures sur les états financiers au 31 décembre 20X1 ?
Partie 2 · Classification · Analyse
Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.
Situation financière (bilan)
Résultat
Autres éléments du résultat global
Capitaux propres
Annexe
Partie 3 · Calcul · Analyse
Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.
Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres
Travail 7Conclusion
Rédigez la conclusion à conserver dans le dossier d'acquisition.
Rédigez une conclusion qui cite les faits et le traitement retenu.
Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 12).
Documenter ce dossier
Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.
Références normatives