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Cas pratique

Cas pratiqueIFRS 17L2 · Intermédiaire

Portefeuilles, groupes de rentabilité, cohortes annuelles, comptabilisation et limite du contrat, et perte d'un groupe déficitaire

8 documents10 travaux≈ 75 min
0 / 12 éléments complétés
Normes
IFRS 17 — Contrats d'assurance
Niveau d’assistanceAide sur demande · assistance sur demande
  • Méthode: sur demande
  • Liste de contrôle: sur demande
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Quérin Assurances SA (entité fictive), établie dans l'Union européenne, émet des contrats Auto et Habitation et clôt ses comptes au 31 décembre 20X6. Vous préparez le regroupement des contrats émis et la comptabilisation initiale du groupe déficitaire.

Votre mission

Identifiez les portefeuilles ; classez les trois ensembles de contrats Auto dans leur groupe de rentabilité ; calculez la perte du groupe déficitaire et comptabilisez-la ; dites quels contrats Habitation peuvent figurer dans le même groupe ; indiquez si l'exemption de cohortes annuelles de l'Union européenne s'applique ; déterminez la date de comptabilisation de deux contrats et la limite du contrat Auto ; présentez l'effet sur les états financiers et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau intermédiaire : les aides restent disponibles, sur demande.

Méthode

  1. Lisez le brief et la mission.
  2. Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
  3. Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
  4. Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.

Liste de contrôle du dossier

  • Ouvrir chaque pièce (0 / 8 consultées) · à faire
  • Trier les informations des pièces · à faire
  • Réaliser les travaux (0 / 12) · à faire
  • Remettre le dossier, puis vous autoévaluer · à faire

Documents

Pièces du dossier

8 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil de la société et conventions du cas

Quérin Assurances SA (entité fictive) est établie dans l'Union européenne et établit ses comptes consolidés selon les IFRS adoptées dans l'Union. Elle clôt ses comptes au 31 décembre 20X6, en EUR. Conventions du cas : les flux d'exécution de chaque ensemble de contrats sont des données de l'équipe actuarielle ; convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 17) : le groupe déficitaire est comptabilisé sans marge, la perte étant l'objet de l'écriture.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Contrats Auto émis en 20X64 000 unités
Contrats Habitation émis2 500 unités
Flux d'exécution des jeunes conducteurs (sortie nette)36 000,00 €
Entrée nette des conducteurs expérimentés90 000,00 €
Entrée nette des autres conducteurs20 000,00 €
Plancher de la perte (zéro)0,00 €
Facture de la base de données6 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer8

  • Profil de la société et conventions du cas

  • Portefeuilles de contrats émis

  • Note actuarielle : rentabilité des contrats Auto à l'émission

  • Contrats Habitation : dates d'émission

  • Note du siège : exemption de l'Union européenne

  • Contrats Auto A-101 et A-102 : dates

  • Conditions de renouvellement du contrat Auto

  • Facture d'un abonnement à une base de données

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      10 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Quels contrats forment un portefeuille ? Combien de portefeuilles Quérin gère-t-elle ?

      2. Travail 2Jugement professionnel

        Classez chacun des trois ensembles de contrats Auto dans son groupe de rentabilité.

      3. Travail 3Calcul

        Calculez la perte du groupe déficitaire à la comptabilisation initiale.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la perte du groupe déficitaire à la comptabilisation initiale.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      4. Travail 4Écritures

        Comptabilisez la perte du groupe déficitaire.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      5. Travail 5Jugement professionnel

        Quels contrats Habitation peuvent figurer dans le même groupe ? H1 et H4 le peuvent-ils ?

      6. Travail 6Analyse

        L'exemption de cohortes annuelles de l'Union européenne s'applique-t-elle ? Est-ce une option des IFRS de l'IASB ?

      7. Travail 7Analyse

        Quelle est la date de comptabilisation des contrats A-101 et A-102 ?

      8. Travail 8Analyse

        Jusqu'où va la limite du contrat Auto ?

      9. Travail 9Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet de la perte sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      10. Travail 10Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 12).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 17 §22