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Modèle de workpaper

WorkpaperIFRS 17 — Contrats d'assuranceL2 · L3

Portefeuilles, groupes de rentabilité et cohortes annuelles : regroupement des contrats et perte d'un groupe déficitaire à la comptabilisation initiale

6 missions10 sections60 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Relevez les contrats du portefeuille (risques, gestion), leurs dates d'émission et la rentabilité attendue à la comptabilisation initiale. Classez ensuite le groupe, vérifiez la règle de l'écart maximal d'un an entre contrats d'une même cohorte, puis calculez la perte du groupe déficitaire, comptabilisez-la et rédigez la conclusion. Les flux d'exécution du groupe sont une donnée du cas.

10 sections · 17 blocs · 1 calcul · 1 écriture

  • IFRS 17 §22

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

6 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Portefeuilles, groupes de rentabilité, cohortes annuelles, comptabilisation et limite du contrat, et perte d'un groupe déficitaire
Tâches du cas documentées ici
  • Classez chacun des trois ensembles de contrats Auto dans son groupe de rentabilité.
  • Calculez la perte du groupe déficitaire à la comptabilisation initiale.
  • Comptabilisez la perte du groupe déficitaire.
  • Quels contrats Habitation peuvent figurer dans le même groupe ? H1 et H4 le peuvent-ils ?
1

Faits et données

Entrées

  • Contrats du portefeuille : produits, risques couverts, gestion commune

    TexteRequis

    MOTOR_CONTRACTS_WITH_SIMILAR_RISKS_AND_ONE_TEAM

  • Rentabilité attendue à la comptabilisation initiale et analyse de sensibilité

    Texte

    ACTUARIAL_NOTE_NET_OUTFLOW_FOR_THE_YOUNG_DRIVERS_SET

  • Dates d'émission des contrats du groupe

    Texte

  • Plancher de la perte (zéro)

    Nombre

    0

  • Flux d'exécution du groupe (sortie nette)

    Nombre

    36 000

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (contrats, note actuarielle de rentabilité, dates d'émission)

    PiècesRequis

3

Analyse du regroupement des contrats

Analyse

IFRS 17 §22

  • Points examinés : portefeuilles, groupes, cohortes, comptabilisation et limite du contrat

    Liste de contrôleRequis

    • Portefeuille : contrats exposés à des risques similaires et gérés ensemble
    • Division minimale en trois groupes : déficitaires à l'origine, sans possibilité significative de le devenir, restants
    • Aucun contrat d'un même groupe émis à plus d'un an d'intervalle
    • Date de comptabilisation du groupe : la plus ancienne de trois dates
    • Limite du contrat fixée par les droits et obligations substantiels
4

Calculs

Calculs

IFRS 17 §22

  • Perte à la comptabilisation initiale (le plus élevé de zéro et des flux d'exécution)

    Calcul

    36 000

    Plancher de la perte (zéro) ; Flux d'exécution du groupe (sortie nette)

5

Écritures illustratives

Écritures

  • Écriture de la perte du groupe déficitaire

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Perte sur groupe déficitaire36 000
    Passif des contrats d'assurance36 000
6

Jugements : classement du groupe et cohortes annuelles

Jugement

IFRS 17 §22

  • Groupe de rentabilité

    JugementRequis

    Groupe déficitaire à la comptabilisation initiale

    Groupe déficitaire à la comptabilisation initiale / Groupe sans possibilité significative de devenir déficitaire / Groupe restant / Sans objet

    Jugement professionnel : « possibilité significative » s'apprécie sur les données de rentabilité du cas ; aucun seuil chiffré n'est imposé ici.

  • Justification : rentabilité attendue, sensibilité aux hypothèses, comparaison avec les autres contrats du portefeuille

    Texte

    FULFILMENT_CASH_FLOWS_ARE_A_NET_OUTFLOW_AT_INITIAL_RECOGNITION

  • Cohortes annuelles

    JugementRequis

    Sans objet

    Contrats pouvant figurer dans le même groupe : moins d'un an d'intervalle / Groupes distincts exigés : plus d'un an d'intervalle / Sans objet

    Jugement professionnel : la règle de l'écart d'un an vient d'IFRS 17 ; l'exemption de cohortes annuelles est une exception propre à l'Union européenne, jamais une option des normes publiées par l'IASB.

  • Justification : dates d'émission comparées deux à deux et exemption propre à l'Union européenne éventuellement invoquée

    Texte

7

Éléments à documenter pour les notes

Annexe

IFRS 17 §22

  • Informations à préparer sur le regroupement

    Liste de contrôle

    • Composition des portefeuilles et des groupes
    • Perte comptabilisée sur les groupes déficitaires
    • Recours éventuel à l'exemption de cohortes annuelles de l'Union européenne
8

Effet sur les états financiers

Impact états financiers

  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

9

Conclusion

Conclusion

  • Conclusion motivée sur le portefeuille, le groupe de rentabilité, la cohorte annuelle et la perte comptabilisée à l'origine

    ConclusionRequis

10

Références normatives

Références

  • Références normatives citées dans ce papier de travail

    Références

11

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Contrats du portefeuille décritsOK
  • Groupe de rentabilité jugé et motivéOK
  • Cohorte annuelle jugée et motivéeOK
  • Écriture de perte équilibréeOK
Actif
0
Passif
36 000
Résultat
-36 000
OCI
0
Capitaux propres
-36 000