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Cas pratique

Cas pratiqueIFRS 17L3 · Avancé

Évaluation ultérieure : rapprochement de la marge, unités de couverture, composante de perte, résultat des activités d'assurance et charge financière

7 documents16 travaux≈ 90 min
0 / 18 éléments complétés
Normes
IFRS 17 — Contrats d'assurance
Niveau d’assistanceSans aide · assistance réduite
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Tarvelle Assurances SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X7. Deux groupes émis en 20X6 sont à suivre : le groupe P (prévoyance, rentable) et le groupe Q (dommages, déficitaire). Vous préparez le rapprochement de la marge, la reprise de la composante de perte, le résultat des activités d'assurance et la charge financière de l'exercice.

Votre mission

Pour le groupe P, calculez les intérêts de la marge, la marge avant reprise, la reprise par les unités de couverture et la marge de clôture, puis comptabilisez la reprise ; pour le groupe Q, calculez la reprise de la composante de perte ; calculez le résultat des activités d'assurance et la charge financière, comptabilisez les sinistres, l'accrétion et la part en autres éléments du résultat global ; identifiez les deux composantes du passif ; présentez l'effet cumulé et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.

Documents

Pièces du dossier

7 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil de la société et conventions du cas

Tarvelle Assurances SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X7, en EUR. Les groupes P et Q ont été comptabilisés en 20X6. Conventions du cas (hypothèses pédagogiques, non attribuées à IFRS 17) : taux d'origine de 5 % pour le groupe P et le portefeuille, taux courant de 6 % ; unité de couverture : capital garanti multiplié par la durée ; la variation favorable réduit d'abord la composante de perte, dans la limite de son solde ; le passif est présenté en passif pour la couverture restante et passif pour sinistres survenus.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Marge d'ouverture du groupe P120 000,00 €
Taux d'origine du groupe P5 %
Variation favorable relative aux services futurs8 000,00 €
Variation défavorable relative aux services futurs2 000,00 €
Marge avant reprise selon la comptabilité132 000,00 €
Unités de couverture fournies en 20X7100 unités
Unités de couverture attendues après 20X7300 unités
Part des unités de la période (fraction du cas)25 %
Solde de la composante de perte20 000,00 €
Variation favorable des flux du groupe Q25 000,00 €
Produits d'assurance de la période150 000,00 €
Sinistres survenus de la période95 000,00 €
Autres charges des activités d'assurance25 000,00 €
Passif pour la couverture restante d'ouverture330 000,00 €
Passif pour sinistres survenus d'ouverture70 000,00 €
Passif d'ouverture du portefeuille400 000,00 €
Taux d'origine de l'accrétion5 %
Part en autres éléments du résultat global4 000,00 €
Facture d'audit informatique12 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer7

  • Profil de la société et conventions du cas

  • Groupe P : marge et variations de 20X7

  • Note actuarielle : unités de couverture du groupe P

  • Groupe Q : composante de perte

  • Résultat des activités d'assurance de 20X7

  • Passif et charge financière de 20X7

  • Facture d'audit informatique

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      16 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Quelles sont les deux composantes du passif du groupe, et dans laquelle figurent les sinistres déjà survenus ?

      2. Travail 2Calcul

        Groupe P : calculez les intérêts de la marge.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe P : calculez les intérêts de la marge.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      3. Travail 3Calcul

        Groupe P : calculez la marge avant reprise.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe P : calculez la marge avant reprise.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      4. Travail 4Jugement professionnel

        L'unité de couverture retenue reflète-t-elle la quantité de prestations et la durée de couverture attendue ?

      5. Travail 5Calcul

        Groupe P : calculez la reprise de la période.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe P : calculez la reprise de la période.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      6. Travail 6Calcul

        Groupe P : calculez la marge de clôture.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe P : calculez la marge de clôture.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      7. Travail 7Écritures

        Comptabilisez la reprise de la marge en produits d'assurance.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      8. Travail 8Calcul

        Groupe Q : calculez la reprise de la composante de perte.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe Q : calculez la reprise de la composante de perte.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      9. Travail 9Calcul

        Calculez le résultat des activités d'assurance.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le résultat des activités d'assurance.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      10. Travail 10Écritures

        Comptabilisez les sinistres survenus de la période.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      11. Travail 11Calcul

        Calculez la charge financière d'assurance de la période au taux d'origine.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la charge financière d'assurance de la période au taux d'origine.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      12. Travail 12Écritures

        Comptabilisez la charge financière en résultat.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      13. Travail 13Jugement professionnel

        Le choix de ventiler la charge financière : où va la part due au changement de taux ?

      14. Travail 14Écritures

        Comptabilisez la part en autres éléments du résultat global.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      15. Travail 15Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet cumulé des quatre écritures sur les états financiers (hors reprise de la composante de perte de Q, sans écriture dans le cas) ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      16. Travail 16Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 18).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 17 §B119
      • IFRS 17 §88