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Cas pratique

Cas pratiqueIFRS 18L3 · Avancé

Mesures de performance définies par la direction : définition, sous-totaux exclus, rapprochement, effets d'impôt et de participations

6 documents9 travaux≈ 120 min
0 / 10 éléments complétés
Normes
IFRS 18 — Présentation et informations à fournir dans les états financiers
Niveau d’assistanceSans aide · assistance réduite
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Montrel SA (entité fictive) publie dans son communiqué de résultats de 20X7 plusieurs mesures. Elle prépare ses états selon IFRS 18. Vous identifiez les mesures de performance définies par la direction, rapprochez celle qui en est une du sous-total spécifié le plus directement comparable, calculez l'effet d'impôt et l'effet sur les participations ne donnant pas le contrôle de chaque élément et corrigez au passage un classement détecté pendant le rapprochement.

Votre mission

Parmi les 5 mesures du communiqué, dites lesquelles sont des mesures de performance définies par la direction ; dites pourquoi le résultat opérationnel n'en est pas une ; comptabilisez le reclassement détecté ; calculez la mesure « résultat opérationnel ajusté » et l'effet net d'impôt et de participations des deux éléments de rapprochement ; décrivez les informations à fournir dans la note et leur objectif ; présentez l'effet de l'écriture sur les états financiers ; concluez.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.

Documents

Pièces du dossier

6 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil de l'entité et conventions du cas

Montrel SA (entité fictive) fabrique des équipements médicaux et clôt ses comptes au 31 décembre 20X7 ; sa monnaie fonctionnelle est l'euro. Conventions du cas : montants en EUR ; convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à la norme) : la direction applique à l'effet d'impôt le taux légal de 25 % ; aucune perte de valeur relevant d'IAS 36 n'est comptabilisée en 20X7 ; l'écriture est illustrative. Le contenu d'IAS 33 n'est pas dupliqué.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Mesures publiées5 unités
Résultat opérationnel comptabilisé6 150 000,00 €
Gain de cession de titres de participation220 000,00 €
Résultat opérationnel après reclassement5 930 000,00 €
Coûts de restructuration400 000,00 €
Amortissement des incorporels acquis260 000,00 €
Effet d'impôt de la restructuration100 000,00 €
Effet de la restructuration sur les participations ne donnant pas le contrôle30 000,00 €
Effet d'impôt de l'amortissement65 000,00 €
Effet de l'amortissement sur les participations ne donnant pas le contrôle19 500,00 €
Solde bancaire de clôture1 840 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer6

  • Profil de l'entité et conventions du cas

  • Communiqué de résultats : mesures publiées

  • Résultat opérationnel et éléments de rapprochement

  • Effets d'impôt et de participations des éléments

  • Ligne de reclassement du gain de cession

  • Relevé bancaire de décembre

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      9 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Jugement professionnel

        Lesquelles des 5 mesures du communiqué sont des mesures de performance définies par la direction ?

      2. Travail 2Analyse

        Pourquoi le résultat opérationnel n'est-il pas une mesure définie par la direction ?

      3. Travail 3Écritures

        Comptabilisez le reclassement du gain de cession de titres vers l'investissement.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      4. Travail 4Calcul

        Calculez la mesure « résultat opérationnel ajusté ».

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la mesure « résultat opérationnel ajusté ».

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      5. Travail 5Calcul

        Calculez l'effet net d'impôt et de participations de la restructuration.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez l'effet net d'impôt et de participations de la restructuration.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      6. Travail 6Calcul

        Calculez l'effet net d'impôt et de participations de l'amortissement des incorporels acquis.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez l'effet net d'impôt et de participations de l'amortissement des incorporels acquis.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      7. Travail 7Analyse

        Quelles informations la note doit-elle contenir et quel est leur objectif ?

      8. Travail 8Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet du reclassement sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

      9. Travail 9Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 10).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 18 §118