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Cas pratique

Cas pratiqueIFRS 2L3 · Avancé

Modification avantageuse et non avantageuse, annulation avec paiement et passage d'une attribution réglée en trésorerie à réglée en instruments de capitaux propres

6 documents14 travaux≈ 90 min
0 / 16 éléments complétés
Normes
IFRS 2 — Paiement fondé sur des actions
Niveau d’assistanceSans aide · assistance réduite
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Terravane SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre. Elle a modifié ou annulé quatre attributions faites le 1er janvier 20X6 avec une période d'acquisition de quatre ans : un plan d'options réévalué à la baisse du prix d'exercice (A), un plan dont le prix d'exercice est relevé (B), un plan annulé contre un paiement (C) et un plan de droits payables en trésorerie transformé en options (D). Vous préparez le traitement de chaque changement et les écritures.

Votre mission

Pour les plans A et B, dites si la modification est avantageuse, calculez la juste valeur incrémentale puis la charge supplémentaire de 20X8 du plan A, et dites ce qu'il advient de la charge minimale du plan B ; pour le plan C, calculez la charge accélérée et l'excédent du paiement sur la juste valeur des instruments rachetés ; pour le plan D, calculez l'écart comptabilisé en résultat ; comptabilisez les quatre écritures, présentez leur effet cumulé et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.

Documents

Pièces du dossier

6 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil de la société et conventions du cas

Terravane SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre ; sa monnaie fonctionnelle est l'euro. Conventions du cas : montants en EUR ; les justes valeurs à la date de modification ou d'annulation sont celles d'un expert, données du cas ; convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 2) : la charge d'origine de chaque plan est comptabilisée séparément et n'est pas reprise ici ; la juste valeur incrémentale est calculée sur le nombre d'options dont l'acquisition est attendue ; les écritures sont illustratives.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Juste valeur totale du plan A avant la modification27 000,00 €
Juste valeur totale du plan A après la modification45 000,00 €
Part écoulée de la période restante du plan A au 31/12/20X850 %
Juste valeur totale du plan B avant la modification18 000,00 €
Juste valeur totale du plan B après la modification12 000,00 €
Coût total du plan C à la date d'attribution80 000,00 €
Charge cumulée du plan C à la date d'annulation40 000,00 €
Paiement aux bénéficiaires du plan C55 000,00 €
Juste valeur des instruments annulés50 000,00 €
Passif du plan D à la date de modification70 000,00 €
Juste valeur de la nouvelle attribution du plan D90 000,00 €
Part des services reçus à la date de modification50 %
Facture de maintenance6 300,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer6

  • Profil de la société et conventions du cas

  • Décisions de modification des plans A et B

  • Annulation du plan C et accord de paiement

  • Transformation du plan D

  • Évaluation à la date de modification

  • Facture de maintenance

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      14 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Plans A et B : la modification est-elle avantageuse ? Que devient la charge minimale du plan B ?

      2. Travail 2Calcul

        Plans A et B : calculez la juste valeur incrémentale.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Plans A et B : calculez la juste valeur incrémentale.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Juste valeur incrémentale du plan B (12 000 − 18 000)

      3. Travail 3Calcul

        Plan A : calculez la charge supplémentaire de 20X8.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Plan A : calculez la charge supplémentaire de 20X8.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      4. Travail 4Jugement professionnel

        Plan C : quel est le traitement de l'annulation et du paiement ?

      5. Travail 5Calcul

        Plan C : calculez la charge accélérée.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Plan C : calculez la charge accélérée.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      6. Travail 6Calcul

        Plan C : calculez l'excédent du paiement sur la juste valeur des instruments rachetés.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Plan C : calculez l'excédent du paiement sur la juste valeur des instruments rachetés.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      7. Travail 7Analyse

        Plan D : quel est le traitement du passage à un règlement en instruments de capitaux propres ?

      8. Travail 8Calcul

        Plan D : calculez l'écart comptabilisé en résultat.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Plan D : calculez l'écart comptabilisé en résultat.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant comptabilisé en capitaux propres

      9. Travail 9Écritures

        Comptabilisez la charge supplémentaire du plan A.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      10. Travail 10Écritures

        Comptabilisez la charge accélérée du plan C.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      11. Travail 11Écritures

        Comptabilisez le paiement aux bénéficiaires du plan C.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        3. Ligne 3

        TotauxDébit0Crédit0

      12. Travail 12Écritures

        Comptabilisez le passage du plan D à un règlement en instruments de capitaux propres.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        3. Ligne 3

        TotauxDébit0Crédit0

      13. Travail 13Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet cumulé des quatre écritures sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      14. Travail 14Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 16).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 2 §26
      • IFRS 2 §27
      • IFRS 2 §28