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Cas pratique

Cas pratiqueIFRS 3L2 · Intermédiaire

Allocation du prix d'acquisition : justes valeurs, impôt différé, participation ne donnant pas le contrôle (juste valeur ou quote-part), goodwill, profit d'acquisition et coûts d'acquisition

7 documents16 travaux≈ 75 min
0 / 18 éléments complétés
Normes
IFRS 3 — Regroupements d'entreprises
Niveau d’assistanceAide sur demande · assistance sur demande
  • Méthode: sur demande
  • Liste de contrôle: sur demande
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Orvane Industries SA (entité fictive) a acquis 80 % de Tessaly Composants SAS puis 100 % de Calnor Plastiques SARL au cours de l'exercice 20X6. Vous préparez l'allocation du prix d'acquisition de chaque regroupement, avec le goodwill ou le profit d'acquisition, l'impôt différé et le traitement des honoraires, et les écritures illustratives.

Votre mission

Identifiez les éléments comptabilisés séparément du goodwill ; calculez l'impôt différé, l'actif net identifiable, la contrepartie transférée, la participation ne donnant pas le contrôle et le goodwill de Tessaly (deux méthodes) ; déterminez l'excédent de Calnor et la démarche avant tout profit ; traitez les honoraires ; comptabilisez les quatre écritures demandées, présentez leur effet cumulé sur les états financiers et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau intermédiaire : les aides restent disponibles, sur demande.

Méthode

  1. Lisez le brief et la mission.
  2. Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
  3. Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
  4. Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.

Liste de contrôle du dossier

  • Ouvrir chaque pièce (0 / 7 consultées) · à faire
  • Trier les informations des pièces · à faire
  • Réaliser les travaux (0 / 18) · à faire
  • Remettre le dossier, puis vous autoévaluer · à faire

Documents

Pièces du dossier

7 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil du groupe et conventions du cas

Orvane Industries SA (entité fictive) clôt ses comptes consolidés au 31 décembre 20X6. Conventions du cas : montants en EUR ; les justes valeurs, la base fiscale et le taux d'impôt de 25 % sont des données du cas ; Convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 3) : pour Tessaly, Orvane choisit d'évaluer la participation ne donnant pas le contrôle à la quote-part de l'actif net identifiable (la méthode de la juste valeur est calculée à titre de comparaison) ; les écritures sont illustratives : l'écriture du regroupement enregistre les actifs et les passifs repris hors impôt différé, et l'écriture complémentaire constate le passif d'impôt différé en contrepartie du goodwill, le goodwill final étant la somme des deux montants.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Trésorerie transférée pour Tessaly1 700 000,00 €
Juste valeur des titres Orvane émis300 000,00 €
Pourcentage détenu par les minoritaires20 %
Juste valeur des actifs identifiables de Tessaly3 200 000,00 €
Passifs repris de Tessaly (hors impôt différé)900 000,00 €
Écart entre juste valeur et base fiscale du bâtiment400 000,00 €
Taux d'impôt25 %
Goodwill antérieur porté par Tessaly80 000,00 €
Juste valeur de la participation ne donnant pas le contrôle480 000,00 €
Coûts liés à l'acquisition de Tessaly90 000,00 €
Trésorerie transférée pour Calnor880 000,00 €
Juste valeur des actifs identifiables de Calnor1 400 000,00 €
Passifs repris de Calnor360 000,00 €
Effectif du groupe1 250 unités

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer7

  • Profil du groupe et conventions du cas

  • Acquisition de 80 % de Tessaly Composants SAS

  • Évaluation des éléments de Tessaly à la date d'acquisition

  • Évaluation de la participation ne donnant pas le contrôle

  • Honoraires liés à l'acquisition de Tessaly

  • Acquisition de 100 % de Calnor Plastiques SARL

  • Plaquette de communication du groupe

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      16 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Parmi les éléments de Tessaly, lesquels sont comptabilisés séparément du goodwill ? Que faire du goodwill déjà porté par Tessaly ?

      2. Travail 2Calcul

        Calculez le passif d'impôt différé sur l'écart de juste valeur du bâtiment.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le passif d'impôt différé sur l'écart de juste valeur du bâtiment.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      3. Travail 3Calcul

        Calculez l'actif net identifiable de Tessaly (avant puis après impôt différé) et de Calnor.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez l'actif net identifiable de Tessaly (avant puis après impôt différé) et de Calnor.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Actif net identifiable de Calnor

      4. Travail 4Calcul

        Calculez la contrepartie transférée pour Tessaly et pour Calnor.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la contrepartie transférée pour Tessaly et pour Calnor.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Contrepartie transférée pour Calnor

      5. Travail 5Analyse

        Quelle méthode d'évaluation de la participation ne donnant pas le contrôle Orvane a-t-elle choisie pour Tessaly, et ce choix est-il imposé par la norme ?

      6. Travail 6Calcul

        Calculez la participation ne donnant pas le contrôle de Tessaly à la quote-part de l'actif net identifiable.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la participation ne donnant pas le contrôle de Tessaly à la quote-part de l'actif net identifiable.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      7. Travail 7Calcul

        Calculez le goodwill de Tessaly avant puis après l'impôt différé, le goodwill avec la participation à la juste valeur, et l'excédent de Calnor avant réévaluation.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le goodwill de Tessaly avant puis après l'impôt différé, le goodwill avec la participation à la juste valeur, et l'excédent de Calnor avant réévaluation.

        1. €
        2. €
        3. €
        4. €

        Contrôles

        • 0 / 4 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Excédent de l'actif net de Calnor sur la contrepartie avant réévaluation

      8. Travail 8Calcul

        Calculez la part du goodwill attribuable à la participation ne donnant pas le contrôle selon la méthode de la juste valeur.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la part du goodwill attribuable à la participation ne donnant pas le contrôle selon la méthode de la juste valeur.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      9. Travail 9Analyse

        Calnor : que doit faire Orvane avant de comptabiliser un profit d'acquisition à des conditions avantageuses ?

      10. Travail 10Analyse

        Comment traiter les honoraires de 90 000 EUR liés à l'acquisition de Tessaly ?

      11. Travail 11Écritures

        Comptabilisez le regroupement avec Tessaly (écriture principale, hors impôt différé).

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        3. Ligne 3

        4. Ligne 4

        5. Ligne 5

        6. Ligne 6

        TotauxDébit0Crédit0
      12. Travail 12Écritures

        Comptabilisez l'impôt différé sur l'écart de juste valeur en contrepartie du goodwill.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      13. Travail 13Écritures

        Comptabilisez les honoraires liés à l'acquisition de Tessaly.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      14. Travail 14Écritures

        Comptabilisez le regroupement avec Calnor après réévaluation.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        3. Ligne 3

        4. Ligne 4

        TotauxDébit0Crédit0
      15. Travail 15Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet cumulé des quatre écritures sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      16. Travail 16Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 18).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 3 §10
      • IFRS 3 §11
      • IFRS 3 §19
      • IFRS 3 §32
      • IFRS 3 §34
      • IFRS 3 §36
      • IFRS 3 §37
      • IFRS 3 §53