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IAS 16Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Dossier · Cas progressifParcours L1 → L4L1 · Fondamental

Recyclis Atlantique : la vie d’une ligne de recyclage, de la mise en service à la cession

Recyclis Atlantique SA, société industrielle fictive de recyclage de bouteilles plastiques (85 salariés), clôture au 31 décembre.

3 documents5 travaux
0 / 5 travaux complétés
Période
Exercice N (février à juillet N)
Normes
IAS 16 — Immobilisations corporelles
Niveaux
0 / 4 niveaux validés
Niveau en cours
L1 · Guidé≈ 60 min
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
  • Méthode: affichée
  • Liste de contrôle: affichée
  • Indications: affichée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

L1 · Guidé · Exercice N (février à juillet N)

Niveau 1 — Combien coûte la ligne ?

Recyclis Atlantique transforme des bouteilles plastiques usagées en granulés vendus aux fabricants d'emballages. En N, elle achète et installe une ligne complète de régénération composée d'un broyeur, d'une extrudeuse et de la structure qui les relie (convoyeurs, laveurs, armoires électriques). Vous suivez cette ligne sur trois exercices : coût d'entrée et démantèlement (N), composants et amortissement (N), incendie, remplacement, révision des estimations et test de dépréciation (N+1), puis cession de l'extrudeuse, clôture et informations à fournir (N+2).

Toutes les données chiffrées sont des données du cas ; les hypothèses pédagogiques et les jugements professionnels sont signalés comme tels. Recyclis applique le modèle du coût à ses immobilisations corporelles (donnée du cas). Simplification du cas : la production étant vendue au fil de l'eau, les dotations aux amortissements sont présentées directement en charges ; en toute rigueur, la dotation d'une ligne de production entre dans le coût de production des stocks fabriqués (IAS 16, par. 49).

Norme concernée : IAS 16 Immobilisations corporelles (coût initial). Une immobilisation corporelle qui remplit les critères de comptabilisation est évaluée à son coût (IAS 16, par. 7 et 15). Votre travail : trier les dépenses du dossier d'acquisition entre ce qui entre dans le coût de la ligne et ce qui va en résultat, calculer la provision de démantèlement à intégrer au coût, puis passer l'écriture d'entrée. Rappel de méthode : le coût réunit trois blocs (prix d'achat net, coûts directement attribuables, estimation actualisée du démantèlement) et l'incorporation s'arrête quand la ligne est en état de fonctionner comme prévu.

Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.

Méthode

  1. Lisez le brief et la mission.
  2. Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
  3. Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
  4. Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.

Liste de contrôle du dossier

  • Ouvrir chaque pièce (0 / 3 consultées) · à faire
  • Répondre aux questions du niveau (0 / 5) · à faire
  • Valider le niveau, puis lire la conclusion · à faire

Événements

Le dossier, période par période

2 / 6 étapes atteintes

  1. Contexte · Fait daté du dossier

    Recyclis Atlantique : la vie d’une ligne de recyclage, de la mise en service à la cession

    Recyclis Atlantique SA, société industrielle fictive de recyclage de bouteilles plastiques (85 salariés), clôture au 31 décembre.

  2. Événement initial · L1Exercice N (février à juillet N) · Étape en cours

    Niveau 1 — Combien coûte la ligne ?

    Norme concernée : IAS 16 Immobilisations corporelles (coût initial). Une immobilisation corporelle qui remplit les critères de comptabilisation est évaluée à son coût (IAS 16, par. 7 et 15). Votre travail : trier les dépenses du dossier d'acquisition entre ce qui entre dans le coût de la ligne et ce qui va en résultat, calculer la provision de démantèlement à intégrer au coût, puis passer l'écriture d'entrée. Rappel de méthode : le coût réunit trois blocs (prix d'achat net, coûts directement attribuables, estimation actualisée du démantèlement) et l'incorporation s'arrête quand la ligne est en état de fonctionner comme prévu.

    Pièces ajoutées

    • Facture du fournisseur Hanwool Machinery Co. (fournisseur fictif hors Union européenne), 18 avril N
    • Relevé des autres dépenses du projet HW-900, février à juillet N (EUR, donnée du cas)
    • Procès-verbal de réception et extrait de l’autorisation environnementale
  3. Nouvelle période · L2Exercice N (juillet à décembre N, clôture au 31 décembre N) · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  4. Nouvelle période · L3Exercice N+1 · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  5. Nouvelle période · L4Exercice N+2 · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  6. Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

Documents

Pièces du dossier

3 pièces à exploiter pour ce niveau.

Pièce 1Facture

Facture du fournisseur Hanwool Machinery Co. (fournisseur fictif hors Union européenne), 18 avril N

  • Ligne de régénération PET « HW-900 » (broyeur, laveurs, extrudeuse, convoyeurs, armoires) : prix catalogue 2 500 000 EUR.
  • Remise commerciale de 4 % : − 100 000 EUR.
  • Net facturé : 2 400 000 EUR, payable à 60 jours.

Déclaration en douane du 25 avril N : droits de douane 60 000 EUR (non récupérables) ; TVA à l'importation 480 000 EUR, intégralement récupérable par Recyclis.

Données

Faits du dossier

Entité
Recyclis Atlantique SA, société industrielle fictive de recyclage de bouteilles plastiques (85 salariés), clôture au 31 décembre.
Période
Exercice N (février à juillet N)
Niveau en cours
L1 · Guidé
Normes
IAS 16 — Immobilisations corporelles

Pièces reprises des niveaux précédents

Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.

Questions

5 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.

  • Informations à repérer1
  • Questions1
  • Calculs2
  • Écritures1

Informations à repérer

Repérez dans les pièces les faits utiles avant de conclure.

Partie 1 · Classification · Reconnaissance

Classez chaque élément du dossier : entre-t-il dans le coût de la ligne, est-il une charge de la période, ou n’est-il ni l’un ni l’autre ?

  1. Droits de douane non récupérables (60 000)

  2. TVA à l’importation récupérable (480 000)

  3. Transport et assurance transport (37 000)

  4. Préparation du site (85 000)

  5. Honoraires de l’ingénieur-conseil (30 000)

  6. Formation des opérateurs (22 000)

  7. Inauguration et campagne de presse (15 000)

  8. Frais administratifs du siège (25 000)

  9. Pertes de montée en cadence de juillet N (35 000)

4 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.

Complétez la question pour continuer.

Espace de travail

Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

Conclusion

Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.

Références normatives

  • IAS 16 §7
  • IAS 16 §10
  • IAS 16 §12
  • IAS 16 §13
  • IAS 16 §15
  • IAS 16 §16
  • IAS 16 §17
  • IAS 16 §18
  • IAS 16 §19
  • IAS 16 §20
  • IAS 16 §20A
  • IAS 16 §30
  • IAS 16 §43
  • IAS 16 §44
  • IAS 16 §45
  • IAS 16 §48
  • IAS 16 §49
  • IAS 16 §50
  • IAS 16 §51
  • IAS 16 §52
  • IAS 16 §53
  • IAS 16 §55
  • IAS 16 §62
  • IAS 16 §63
  • IAS 16 §65
  • IAS 16 §66
  • IAS 16 §67
  • IAS 16 §68
  • IAS 16 §69
  • IAS 16 §70
  • IAS 16 §71
  • IAS 16 §72
  • IAS 16 §73
  • IAS 16 §74
  • IAS 16 §74A
  • IAS 16 §75
  • IAS 16 §76
  • IAS 16 §78
  • IFRIC 1
  • IAS 36 §9
  • IAS 36 §12
  • IAS 36 §18
  • IAS 36 §59
  • IAS 36 §60
  • IAS 36 §63
  • IAS 36 §110
  • IAS 36 §114
  • IAS 36 §126
  • IAS 36 §130