Contexte · Fait daté du dossier
Aldoran : des salaires à la liquidation du régime
Aldoran SA
IAS 19 · Cas pratiques (Étape 3 sur 5)
Cas pratique
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Dossier · Cas progressifParcours L1 → L4L1 · Fondamental
Aldoran : des salaires à la liquidation du régime
Aldoran SA
1 document5 travaux
- Période
- Année N
- Normes
- IAS 19 — Avantages du personnel
- Niveaux
- 0 / 4 niveaux validés
- Niveau en cours
- L1 · Guidé≈ 120 min
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
- Méthode: affichée
- Liste de contrôle: affichée
- Indications: affichée
- Travail pas à pas: affichée
Brief
L1 · Guidé · Année N
Niveau 1 : les avantages à court terme et le régime à cotisations définies
Aldoran SA, société fictive fabricant de meubles, états consolidés IFRS, clôture au 31 décembre, monnaie fonctionnelle et de présentation : l'euro. Les faits et les montants sont des données du cas ; les taux d'actualisation et les autres hypothèses actuarielles sont des données du cas. Convention du cas : sauf indication contraire, les prestations et les cotisations sont versées en fin d'exercice. Les conclusions relèvent d'IAS 19.
À la clôture de l'année N, il faut comptabiliser les rémunérations dues, les congés reportés, la prime annuelle et la cotisation du régime des commerciaux (le standard est annoncé à ce niveau).
Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.
Méthode
- 1Lisez le brief et la mission.
- 2Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
- 3Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
- 4Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.
Liste de contrôle du dossier
- Ouvrir chaque pièce (0 / 1 consultée) · à faire
- Répondre aux questions du niveau (0 / 5) · à faire
- Valider le niveau, puis lire la conclusion · à faire
Événements
Le dossier, période par période
2 / 6 étapes atteintes
Événement initial · L1·Année N · Étape en cours
Niveau 1 : les avantages à court terme et le régime à cotisations définies
À la clôture de l'année N, il faut comptabiliser les rémunérations dues, les congés reportés, la prime annuelle et la cotisation du régime des commerciaux (le standard est annoncé à ce niveau).
Pièces ajoutées
- Pièce 1 : les avantages du personnel d'Aldoran à la clôture de l'année N (données du cas)
Nouvelle information · L2·Année N · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Nouvelle période · L3·Année N+1, 1er janvier – 1er juillet · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Nouvelle période · L4·Année N+1, clôture · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Documents
Pièces du dossier
1 pièce à exploiter pour ce niveau.
Pièce 1Document support
Pièce 1 : les avantages du personnel d'Aldoran à la clôture de l'année N (données du cas)
| Sujet | Données |
|---|---|
| Paie | Paie mensuelle de décembre : 440 000 € pour 22 jours ouvrés ; les 11 derniers jours ouvrés seront payés en janvier |
| Congés payés reportables | Atelier : 24 salariés × 5 jours reportés × 160 € par jour ; bureaux : 15 salariés × 3 jours × 220 € par jour ; passif d'ouverture des congés : 11 000 € ; les jours reportés devraient être pris l'an prochain |
| Prime annuelle | Versée chaque année depuis six ans selon la formule « 2,5 % du résultat avant prime », annoncée à tous les salariés ; résultat avant prime : 2 800 000 € ; départs attendus avant le versement : 4 % de la prime ; aucun contrat ne l'impose |
| Régime des commerciaux | Cotisation de 5 % de salaires pensionnables de 1 200 000 € versée à un assureur ; l'entreprise n'a aucun autre engagement ; 52 000 € déjà versés, le solde en janvier |
| Prime d'ancienneté | Versée à 10, 20 et 30 ans de service ; payable le plus souvent dans plus de douze mois |
| Indemnités | Aucune offre de départ en cours à la clôture |
Les montants sont des données du cas. Aucun flux n'est supposé en cours d'année autre que ceux indiqués.
Données
Faits du dossier
- Entité
- Aldoran SA
- Période
- Année N
- Niveau en cours
- L1 · Guidé
- Normes
- IAS 19 — Avantages du personnel
Pièces reprises des niveaux précédents
Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.
Questions
5 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.
- Informations à repérer1
- Calculs2
- Analyse et jugement1
- Écritures1
Informations à repérer
Repérez dans les pièces les faits utiles avant de conclure.
Partie 1 · Classification · Reconnaissance
Classez chaque avantage de la pièce 1 dans sa catégorie.
ÉlémentCourt termePostérieur à l'emploiAutre à long terme
Paie de décembre payée en janvier
Prime annuelle versée au printemps
Cotisation versée à l'assureur pour la retraite des commerciaux
Prime d'ancienneté payable après vingt ans de service
4 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.
Complétez la question pour continuer.
Espace de travail
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Conclusion
Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.
Références normatives
- IAS 19 §8
- IAS 19 §11
- IAS 19 §13
- IAS 19 §19
- IAS 19 §26
- IAS 19 §64
- IAS 19 §83
- IAS 19 §99
- IAS 19 §115
- IAS 19 §120
- IAS 19 §122
- IAS 19 §122A
- IAS 19 §123
- IAS 19 §123A
- IAS 19 §127
- IAS 19 §153
- IAS 19 §165
- IAS 19
- IAS 19 §101A
- IAS 19 §166