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IAS 19Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Cas pratiqueIAS 19L3 · Avancé

Modification et liquidation d'un régime en cours d'exercice : réévaluation préalable, coût des services passés, perte de liquidation et intérêts nets du reste de la période

5 documents10 travaux≈ 90 min
0 / 12 éléments complétés
Normes
IAS 19 — Avantages du personnel
Niveau d’assistanceSans aide · assistance réduite
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Marquin SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X6. Le conseil a décidé, le 30 juin 20X6, trois mesures sur son régime de retraite à prestations définies, applicables le 1er juillet 20X6. Vous préparez la comptabilisation des événements et les intérêts nets du second semestre.

Votre mission

Dites dans quel ordre traiter les événements et pourquoi ; qualifiez chacune des trois mesures ; calculez le coût des services passés de la modification et la perte de liquidation, comptabilisez-les ; calculez les intérêts nets du reste de l'exercice sur le passif net réévalué ; présentez l'effet sur les états financiers et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.

Documents

Pièces du dossier

5 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil de la société et conventions du cas

Marquin SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre ; sa monnaie fonctionnelle est l'euro. Conventions du cas (hypothèses pédagogiques) : montants en EUR ; les événements prennent effet le 1er juillet 20X6 et il reste six mois sur douze ; la perte de la réévaluation préalable est déjà comptabilisée en autres éléments du résultat global ; les intérêts nets du premier semestre sont déjà comptabilisés ; le régime est en déficit, donc sans plafond ; l'effet d'impôt est ignoré.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Obligation réévaluée avant les événements8 400 000,00 €
Obligation des membres en activité, avant modification7 500 000,00 €
Obligation des membres en activité, après modification7 880 000,00 €
Obligation réglée des retraités900 000,00 €
Prix de règlement payé par le fonds960 000,00 €
Actifs à la juste valeur du 1er juillet7 100 000,00 €
Passif net réévalué avant les événements1 300 000,00 €
Actifs après les événements6 140 000,00 €
Passif net après les événements1 740 000,00 €
Intérêts nets du premier semestre30 000,00 €
Taux effectif du second semestre2,75 %
Facture de conseil juridique22 500,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer5

  • Profil de la société et conventions du cas

  • Décision du conseil du 30 juin 20X6

  • Rapport de l'actuaire au 1er juillet 20X6

  • Note de la direction financière : intérêts nets

  • Facture de conseil juridique

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      10 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Dans quel ordre traiter les événements, et pourquoi réévaluer d'abord le passif net ?

      2. Travail 2Jugement professionnel

        Qualifiez chacune des trois mesures décidées par le conseil.

      3. Travail 3Calcul

        Calculez le coût des services passés de la modification.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le coût des services passés de la modification.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      4. Travail 4Écritures

        Comptabilisez le coût des services passés.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      5. Travail 5Calcul

        Calculez la perte de liquidation.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la perte de liquidation.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      6. Travail 6Écritures

        Comptabilisez la perte de liquidation.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      7. Travail 7Analyse

        Rapprochez le passif net avant et après les événements.

      8. Travail 8Calcul

        Calculez les intérêts nets du reste de l'exercice.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez les intérêts nets du reste de l'exercice.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      9. Travail 9Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet des deux écritures sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      10. Travail 10Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 12).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IAS 19 §99
      • IAS 19 §101A