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IAS 19Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIAS 19 — Avantages du personnelL3 · L4

Événement de régime : réévaluation préalable, coût des services passés, résultat de liquidation et intérêts nets du reste de la période

2 missions10 sections90 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Datez l'événement, réévaluez le passif (actif) net avec les hypothèses courantes et la juste valeur courante des actifs, puis déterminez le coût des services passés ou le résultat de liquidation et les intérêts nets du reste de la période. Les montants réévalués sont des données du cas ; la qualification de l'événement reste un jugement motivé.

10 sections · 25 blocs · 4 calculs · 2 écritures

  • IAS 19 §99

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

2 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Modification et liquidation d'un régime en cours d'exercice : réévaluation préalable, coût des services passés, perte de liquidation et intérêts nets du reste de la période
Tâches du cas documentées ici
  • Calculez le coût des services passés de la modification.
  • Comptabilisez le coût des services passés.
  • Calculez la perte de liquidation.
  • Comptabilisez la perte de liquidation.
  • Calculez les intérêts nets du reste de l'exercice.
1

Faits et données

Entrées

  • Événements de régime : nature, date et populations concernées

    TexteRequis

    ACCRUAL_RATE_RAISED_FOR_ACTIVE_MEMBERS_AND_LUMP_SUM_SETTLEMENT_FOR_RETIREES_BOTH_ON_1_JULY_20X6

  • Réévaluation préalable : hypothèses courantes et juste valeur des actifs à la date de l'événement

    TexteRequis

    NET_LIABILITY_REMEASURED_AT_1_JULY_WITH_CURRENT_ASSUMPTIONS_AND_FAIR_VALUE_OF_THE_ASSETS

  • Obligation avant modification, réévaluée à la date de l'événement

    Nombre

    7 500 000

  • Obligation après modification, à la même date et avec les mêmes hypothèses

    Nombre

    7 880 000

  • Obligation réglée, réévaluée à la date de liquidation

    Nombre

    900 000

  • Prix de règlement payé

    Nombre

    960 000

  • Passif net réévalué avant les événements

    Nombre

    1 300 000

  • Passif net après les événements

    Nombre

    1 740 000

  • Taux effectif du reste de la période (taux de la réévaluation × fraction de l'année, préparé par le cas)

    Nombre

    2,75 %

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (décision du conseil, avenant au règlement, rapport de l'actuaire, relevé du règlement)

    PiècesRequis

3

Analyse : séquence des étapes

Analyse

IAS 19 §99

  • Points examinés : séquence de comptabilisation de l'événement

    Liste de contrôleRequis

    • Passif (actif) net réévalué avec les hypothèses et la juste valeur courantes avant tout autre montant
    • Coût des services passés ou résultat de liquidation déterminé ensuite
    • Effet du plafonnement de l'actif pris en compte seulement après l'événement
    • Intérêts nets du reste de la période sur le passif net réévalué, avec le taux de la réévaluation
4

Calculs

Calculs

IAS 19 §99

  • Coût des services passés (obligation après − obligation avant, même date)

    Calcul

    380 000

    Obligation après modification, à la même date et avec les mêmes hypothèses ; − Obligation avant modification, réévaluée à la date de l'événement

  • Perte de liquidation (prix de règlement − obligation réglée)

    Calcul

    60 000

    Obligation réglée, réévaluée à la date de liquidation ; − Prix de règlement payé

  • Profit de liquidation (obligation réglée − prix de règlement), nul en cas de perte

    Calcul

    0

    Obligation réglée, réévaluée à la date de liquidation ; − Prix de règlement payé

  • Intérêts nets du reste de la période (passif net réévalué × taux effectif)

    Calcul

    47 850

    Passif net après les événements ; Taux effectif du reste de la période (taux de la réévaluation × fraction de l'année, préparé par le cas)

5

Écritures illustratives

Écritures

  • Coût des services passés

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Charge de coût des services passés380 000
    Passif net au titre des prestations définies380 000

  • Perte de liquidation

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Perte de liquidation60 000
    Passif net au titre des prestations définies60 000
6

Jugement : qualification des événements

Jugement

IAS 19 §99

  • Qualification du premier événement

    JugementRequis

    Modification du régime : coût des services passés

    Modification du régime : coût des services passés / Réduction du régime / Liquidation du régime : résultat de liquidation / Aucun événement de régime

    Jugement professionnel : la qualification résulte des faits (ce qui change dans les droits des membres) et non de l'intitulé donné par l'entité.

  • Justification de la qualification du premier événement

    Texte

    THE_ACCRUAL_RATE_IS_RAISED_FOR_SERVICE_ALREADY_RENDERED_WHICH_INCREASES_THE_OBLIGATION

  • Qualification du second événement

    JugementRequis

    Liquidation du régime : résultat de liquidation

    Modification du régime : coût des services passés / Réduction du régime / Liquidation du régime : résultat de liquidation / Aucun événement de régime

    Jugement professionnel : même démarche pour chaque événement ; la conclusion est motivée.

  • Justification de la qualification du second événement

    Texte

    THE_LUMP_SUM_PAID_BY_THE_FUND_DISCHARGES_THE_OBLIGATION_TO_THE_RETIREES

7

Informations à préparer pour les notes

Annexe

IAS 19 §99

  • Informations : événement de régime

    Liste de contrôle

    • Nature et date des événements de régime
    • Montants comptabilisés en résultat net : services passés et liquidation
    • Hypothèses de la réévaluation utilisées pour le reste de la période
8

Effet sur les états financiers

Impact états financiers

  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

9

Conclusion

Conclusion

  • Conclusion : services passés, résultat de liquidation et intérêts nets du reste de la période

    ConclusionRequis

10

Références normatives

Références

  • Références normatives citées dans ce papier de travail

    Références

11

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Événements renseignésOK
  • Réévaluation préalable renseignéeOK
  • Qualification du premier événement renseignéeOK
  • Qualification du second événement renseignéeOK
  • Écriture des services passés équilibréeOK
  • Écriture de liquidation équilibréeOK
  • Passif net après = passif net avant + coût des services passés + perte de liquidationOK
Actif
0
Passif
440 000
Résultat
-440 000
OCI
0
Capitaux propres
-440 000