Pièce 1Note
Profil de la société et conventions du cas
Sorbane SA (entité fictive) fabrique des meubles ; elle clôt ses comptes au 31 décembre et sa monnaie fonctionnelle est l'euro. Conventions du cas (hypothèses pédagogiques) : montants en EUR ; tous les avantages à court terme sont réglés dans les douze mois ; pour le régime des cadres, les prestations versées et la cotisation de l'employeur interviennent le 31 décembre et les intérêts nets se calculent au taux de début d'exercice sur le passif net d'ouverture ; attribution linéaire de la prestation ; les événements du régime de l'atelier prennent effet le 1er juillet 20X6, la perte de la réévaluation préalable et les intérêts nets du premier semestre y étant déjà comptabilisés ; les taux, les flux et l'horizon du plafond sont des données de l'actuaire ; l'effet d'impôt est ignoré.