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WorkpaperIAS 19 — Avantages du personnelL2 · L3 · L4

Coût d'un régime à prestations définies : rapprochement de l'obligation et des actifs, résultat net, autres éléments du résultat global et réévaluation par solde

2 missions10 sections120 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Rapprochez l'obligation et les actifs du régime de l'ouverture à la clôture. Les intérêts nets sont calculés selon IAS 19 (taux de début d'exercice sur le passif net d'ouverture, flux en fin d'exercice par convention du cas) ; les réévaluations sont les écarts entre les soldes de clôture fournis et les soldes calculés. Hypothèses actuarielles, taux et attribution sont des données du cas ; leur choix reste un jugement motivé.

10 sections · 44 blocs · 16 calculs · 4 écritures

  • IAS 19 §8
  • IAS 19 §70
  • IAS 19 §83

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

2 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Régime à prestations définies sur un exercice : coût des services, intérêts nets, rapprochements de l'obligation et des actifs, réévaluation par solde et écritures
Tâches du cas documentées ici
  • Calculez la prestation attribuée à l'exercice.
  • Calculez le coût des services de l'exercice.
  • Calculez le passif net d'ouverture.
  • Calculez les intérêts sur l'obligation d'ouverture.
  • Calculez le produit d'intérêts des actifs du régime.
  • Calculez les intérêts nets de l'exercice.
  • Rapprochez l'obligation et déterminez la perte actuarielle par solde.
  • Calculez le rendement des actifs hors intérêts à partir du rendement réel.
  • Rapprochez les actifs et déterminez, par solde, le gain hors intérêts.
  • Calculez le coût de l'exercice en résultat net.
  • Calculez la réévaluation nette en autres éléments du résultat global.
  • Calculez le passif net de clôture.
  • Comptabilisez le coût des services.
  • Comptabilisez les intérêts nets.
  • Comptabilisez la réévaluation nette en autres éléments du résultat global.
  • Comptabilisez la cotisation de l'employeur au fonds.
1

Faits et données

Entrées

  • Régime : bénéficiaires, formule de la prestation, financement et date des événements de l'exercice

    TexteRequis

    DEFINED_BENEFIT_PENSION_PLAN_FUNDED_THROUGH_A_SEPARATE_FUND_WITH_NO_PLAN_CHANGE_IN_THE_YEAR

  • Hypothèses actuarielles de l'actuaire (taux d'actualisation, salaires, mortalité, rotation)

    Texte

    ACTUARIAL_ASSUMPTIONS_AND_DISCOUNT_RATE_GIVEN_BY_THE_ACTUARY_AND_MANAGEMENT

  • Obligation au titre des prestations définies à l'ouverture

    Nombre

    5 000 000

  • Juste valeur des actifs du régime à l'ouverture

    Nombre

    4 200 000

  • Obligation de clôture communiquée par l'actuaire

    Nombre

    5 298 908,97

  • Juste valeur de clôture des actifs du régime communiquée par le gestionnaire du fonds

    Nombre

    4 611 500

  • Taux d'actualisation de début d'exercice (donnée du cas)

    Nombre

    6 %

  • Prestation projetée à la date de départ (donnée de l'actuaire)

    Nombre

    9 000 000

  • Part de la prestation attribuée à l'exercice (convention du cas)

    Nombre

    4 %

  • Nombre d'exercices d'actualisation jusqu'au règlement (donnée du cas)

    Nombre

    12 ans

  • Prestations versées par le régime au cours de l'exercice

    Nombre

    310 000

  • Cotisations versées par l'employeur au fonds

    Nombre

    420 000

  • Rendement réel des actifs du régime (intérêts inclus)

    Nombre

    301 500

  • Autre taux d'actualisation pour la sensibilité (facultatif)

    Nombre

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (rapport de l'actuaire, relevé du gestionnaire du fonds, règlement du régime)

    PiècesRequis

3

Analyse : composantes du coût et traitement

Analyse

IAS 19 §8IAS 19 §70IAS 19 §83

  • Points examinés : composantes du coût des prestations définies

    Liste de contrôleRequis

    • Déficit (excédent) = obligation − juste valeur des actifs
    • Taux fixé par référence aux rendements d'obligations d'entreprises de haute qualité
    • Coût des services de l'exercice en résultat net
    • Intérêts nets sur le passif (actif) net en résultat net, selon IAS 19
    • Réévaluations en autres éléments du résultat global, sans reclassement ultérieur en résultat
    • Attribution de la prestation aux périodes de service appliquée de façon cohérente
4

Calculs

Calculs

IAS 19 §8IAS 19 §70IAS 19 §83

  • Prestation attribuée à l'exercice (prestation projetée × part attribuée)

    Calcul

    360 000

    Prestation projetée à la date de départ (donnée de l'actuaire) ; Part de la prestation attribuée à l'exercice (convention du cas)

  • Coût des services de l'exercice (valeur actuelle de la prestation attribuée)

    Calcul

    178 908,97

    Prestation attribuée à l'exercice (prestation projetée × part attribuée) ; Taux d'actualisation de début d'exercice (donnée du cas) ; Nombre d'exercices d'actualisation jusqu'au règlement (donnée du cas)

  • Valeur actuelle de la prestation attribuée à l'autre taux (sensibilité)

    Calcul

    Prestation attribuée à l'exercice (prestation projetée × part attribuée) ; Autre taux d'actualisation pour la sensibilité (facultatif) ; Nombre d'exercices d'actualisation jusqu'au règlement (donnée du cas)

  • Effet du changement de taux sur le coût des services (valeur au nouveau taux − valeur au taux initial)

    Calcul

    -178 908,97

    Valeur actuelle de la prestation attribuée à l'autre taux (sensibilité) ; − Coût des services de l'exercice (valeur actuelle de la prestation attribuée)

  • Passif (actif) net à l'ouverture (obligation − actifs)

    Calcul

    800 000

    Obligation au titre des prestations définies à l'ouverture ; − Juste valeur des actifs du régime à l'ouverture

  • Passif (actif) net à la clôture (obligation − actifs)

    Calcul

    687 408,97

    Obligation de clôture communiquée par l'actuaire ; − Juste valeur de clôture des actifs du régime communiquée par le gestionnaire du fonds

  • Intérêts sur l'obligation (obligation d'ouverture × taux)

    Calcul

    300 000

    Obligation au titre des prestations définies à l'ouverture ; Taux d'actualisation de début d'exercice (donnée du cas)

  • Produit d'intérêts des actifs (juste valeur d'ouverture × même taux)

    Calcul

    252 000

    Juste valeur des actifs du régime à l'ouverture ; Taux d'actualisation de début d'exercice (donnée du cas)

  • Intérêts nets (passif net d'ouverture × taux de début d'exercice, IAS 19)

    Calcul

    48 000

    Passif (actif) net à l'ouverture (obligation − actifs) ; Taux d'actualisation de début d'exercice (donnée du cas)

  • Obligation de clôture calculée (ouverture + coût des services + intérêts − prestations)

    Calcul

    5 168 908,97

    Obligation au titre des prestations définies à l'ouverture ; Obligation de clôture communiquée par l'actuaire ; Coût des services de l'exercice (valeur actuelle de la prestation attribuée) ; Intérêts sur l'obligation (obligation d'ouverture × taux) ; − Prestations versées par le régime au cours de l'exercice

  • Perte (gain) actuariel : obligation communiquée − obligation calculée

    Calcul

    130 000

    Obligation au titre des prestations définies à l'ouverture ; Obligation de clôture communiquée par l'actuaire ; Coût des services de l'exercice (valeur actuelle de la prestation attribuée) ; Intérêts sur l'obligation (obligation d'ouverture × taux) ; − Prestations versées par le régime au cours de l'exercice

  • Rendement des actifs hors intérêts (rendement réel − produit d'intérêts)

    Calcul

    49 500

    Rendement réel des actifs du régime (intérêts inclus) ; − Produit d'intérêts des actifs (juste valeur d'ouverture × même taux)

  • Juste valeur de clôture calculée (ouverture + intérêts + cotisations − prestations)

    Calcul

    4 562 000

    Juste valeur des actifs du régime à l'ouverture ; Juste valeur de clôture des actifs du régime communiquée par le gestionnaire du fonds ; Produit d'intérêts des actifs (juste valeur d'ouverture × même taux) ; Cotisations versées par l'employeur au fonds ; − Prestations versées par le régime au cours de l'exercice

  • Gain (perte) sur les actifs hors intérêts : juste valeur communiquée − juste valeur calculée

    Calcul

    49 500

    Juste valeur des actifs du régime à l'ouverture ; Juste valeur de clôture des actifs du régime communiquée par le gestionnaire du fonds ; Produit d'intérêts des actifs (juste valeur d'ouverture × même taux) ; Cotisations versées par l'employeur au fonds ; − Prestations versées par le régime au cours de l'exercice

  • Coût en résultat net (coût des services + intérêts nets)

    Calcul

    226 908,97

    Coût des services de l'exercice (valeur actuelle de la prestation attribuée) ; Intérêts nets (passif net d'ouverture × taux de début d'exercice, IAS 19)

  • Réévaluation nette en autres éléments du résultat global (perte actuarielle − gain sur les actifs)

    Calcul

    80 500

    Perte (gain) actuariel : obligation communiquée − obligation calculée ; − Rendement des actifs hors intérêts (rendement réel − produit d'intérêts)

5

Écritures illustratives

Écritures

  • Coût des services de l'exercice

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Charge d'avantages du personnel178 908,97
    Passif net au titre des prestations définies178 908,97

  • Intérêts nets sur le passif net

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Charge d'intérêts nets48 000
    Passif net au titre des prestations définies48 000

  • Perte nette de réévaluation en autres éléments du résultat global

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Réévaluations (autres éléments du résultat global)80 500
    Passif net au titre des prestations définies80 500

  • Cotisations de l'employeur au fonds

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Passif net au titre des prestations définies420 000
    Trésorerie versée420 000
6

Jugements : hypothèses actuarielles et attribution

Jugement

IAS 19 §8IAS 19 §70IAS 19 §83

  • Les hypothèses actuarielles de l'actuaire sont-elles cohérentes et le taux d'actualisation étayé ?

    JugementRequis

    Hypothèses cohérentes et taux étayé

    Hypothèses cohérentes et taux étayé / Hypothèses ou taux à étayer avant conclusion

    Jugement professionnel : les hypothèses sont des estimations de l'entité ; dans le cas elles sont données par l'actuaire et ne sont pas imposées par la norme.

  • Justification : source du taux, cohérence des hypothèses entre elles et avec l'exercice précédent

    Texte

    THE_RATE_IS_THE_YIELD_ON_HIGH_QUALITY_CORPORATE_BONDS_OF_COMPARABLE_TERM

  • La prestation est-elle attribuée aux périodes de service selon la formule du régime ?

    JugementRequis

    Attribution linéaire retenue pour le cas (hypothèse pédagogique)

    Attribution linéaire retenue pour le cas (hypothèse pédagogique) / Formule du régime à analyser avant de choisir l'attribution

    Jugement professionnel : l'attribution linéaire est ici une convention du cas, jamais présentée comme imposée par la norme.

  • Justification : formule du régime et période de service retenue

    Texte

    LINEAR_ATTRIBUTION_IS_A_CASE_CONVENTION_ONE_YEAR_OUT_OF_TWENTY_FIVE

7

Informations à préparer pour les notes

Annexe

IAS 19 §8IAS 19 §70IAS 19 §83

  • Informations : rapprochements et composantes

    Liste de contrôle

    • Rapprochement de l'obligation d'ouverture à la clôture
    • Rapprochement de la juste valeur des actifs du régime
    • Composantes comptabilisées en résultat net et en autres éléments du résultat global
    • Principales hypothèses actuarielles
8

Effet sur les états financiers

Impact états financiers

  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

9

Conclusion

Conclusion

  • Conclusion : coût en résultat net, réévaluation en autres éléments du résultat global et passif net de clôture

    ConclusionRequis

10

Références normatives

Références

  • Références normatives citées dans ce papier de travail

    Références

11

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Faits du régime renseignésOK
  • Jugement sur les hypothèses renseignéOK
  • Jugement sur l'attribution renseignéOK
  • Rendement hors intérêts = écart de rapprochement des actifsOK
  • Coût en résultat net = coût des services + intérêts netsOK
  • Écriture du coût des services équilibréeOK
  • Écriture des intérêts nets équilibréeOK
  • Écriture de réévaluation équilibréeOK
  • Écriture des cotisations équilibréeOK
Actif
-420 000
Passif
-112 591,03
Résultat
-226 908,97
OCI
-80 500
Capitaux propres
-307 408,97