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Cas pratiques

Cas pratique

Cas pratiqueIAS 19L3 · Avancé

Régime à prestations définies sur un exercice : coût des services, intérêts nets, rapprochements de l'obligation et des actifs, réévaluation par solde et écritures

5 documents20 travaux≈ 90 min
0 / 22 éléments complétés
Normes
IAS 19 — Avantages du personnel
Niveau d’assistanceSans aide · assistance réduite
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Quermont SA (entité fictive) finance un régime de retraite à prestations définies par un fonds distinct. Au 31 décembre 20X6, vous préparez le coût de l'exercice et le passif net de clôture à partir du rapport de l'actuaire et du relevé du gestionnaire du fonds.

Votre mission

Calculez le passif net d'ouverture ; déterminez le coût des services de l'exercice à partir de la prestation attribuée ; calculez les intérêts sur l'obligation, le produit d'intérêts des actifs et les intérêts nets ; rapprochez l'obligation et les actifs de l'ouverture à la clôture pour obtenir, par solde, la perte actuarielle et le rendement des actifs hors intérêts ; déterminez le coût en résultat net, la réévaluation nette en autres éléments du résultat global et le passif net de clôture ; comptabilisez les quatre écritures, présentez l'effet sur les états financiers, expliquez la présentation et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.

Documents

Pièces du dossier

5 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil de la société et conventions du cas

Quermont SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre ; sa monnaie fonctionnelle est l'euro. Conventions du cas (hypothèses pédagogiques) : montants en EUR ; attribution linéaire de la prestation ; les prestations versées par le fonds et la cotisation de l'employeur interviennent le 31 décembre, de sorte que les intérêts nets de l'exercice se calculent au taux de début d'exercice sur le passif net d'ouverture ; aucun changement de régime en 20X6 ; l'effet d'impôt est ignoré.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Obligation d'ouverture5 000 000,00 €
Obligation de clôture communiquée5 298 908,97 €
Prestation projetée9 000 000,00 €
Part attribuée à l'exercice4 %
Années d'actualisation12 ans
Taux d'actualisation de début d'exercice6 %
Prestations versées par le fonds310 000,00 €
Juste valeur d'ouverture des actifs4 200 000,00 €
Juste valeur de clôture des actifs4 611 500,00 €
Rendement réel des actifs301 500,00 €
Cotisation de l'employeur420 000,00 €
Facture de formation8 200,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer5

  • Profil de la société et conventions du cas

  • Rapport de l'actuaire au 31 décembre 20X6

  • Relevé du gestionnaire du fonds

  • Note de la direction : taux d'actualisation

  • Facture de formation du personnel

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      20 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Comment se définit le passif net du régime, et comment le coût de l'exercice se répartit-il entre résultat net et autres éléments du résultat global ?

      2. Travail 2Calcul

        Calculez la prestation attribuée à l'exercice.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la prestation attribuée à l'exercice.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      3. Travail 3Calcul

        Calculez le coût des services de l'exercice.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le coût des services de l'exercice.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      4. Travail 4Calcul

        Calculez le passif net d'ouverture.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le passif net d'ouverture.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      5. Travail 5Calcul

        Calculez les intérêts sur l'obligation d'ouverture.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez les intérêts sur l'obligation d'ouverture.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      6. Travail 6Calcul

        Calculez le produit d'intérêts des actifs du régime.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le produit d'intérêts des actifs du régime.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      7. Travail 7Calcul

        Calculez les intérêts nets de l'exercice.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez les intérêts nets de l'exercice.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      8. Travail 8Calcul

        Rapprochez l'obligation et déterminez la perte actuarielle par solde.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Rapprochez l'obligation et déterminez la perte actuarielle par solde.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Perte actuarielle (5 298 908,97 − 5 168 908,97)

      9. Travail 9Calcul

        Calculez le rendement des actifs hors intérêts à partir du rendement réel.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le rendement des actifs hors intérêts à partir du rendement réel.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      10. Travail 10Calcul

        Rapprochez les actifs et déterminez, par solde, le gain hors intérêts.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Rapprochez les actifs et déterminez, par solde, le gain hors intérêts.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Gain hors intérêts (4 611 500 − 4 562 000)

      11. Travail 11Calcul

        Calculez le coût de l'exercice en résultat net.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le coût de l'exercice en résultat net.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      12. Travail 12Calcul

        Calculez la réévaluation nette en autres éléments du résultat global.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la réévaluation nette en autres éléments du résultat global.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      13. Travail 13Calcul

        Calculez le passif net de clôture.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le passif net de clôture.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      14. Travail 14Écritures

        Comptabilisez le coût des services.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      15. Travail 15Écritures

        Comptabilisez les intérêts nets.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      16. Travail 16Écritures

        Comptabilisez la réévaluation nette en autres éléments du résultat global.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      17. Travail 17Écritures

        Comptabilisez la cotisation de l'employeur au fonds.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      18. Travail 18Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet des quatre écritures sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €
        4. €

        Contrôles

        • 0 / 4 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      19. Travail 19Analyse

        Pourquoi les réévaluations vont-elles en autres éléments du résultat global et ne sont-elles jamais reclassées en résultat ?

      20. Travail 20Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 22).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IAS 19 §8
      • IAS 19 §83
      • IAS 19 §122A