Champ d'IAS 2 et qualification des stocks

• Éléments examinés (désignation, quantités, lieu, état) issus de l'inventaire physique et des fiches articles

  TexteRequis

• Nature de l'activité de l'entité et usage prévu des biens (vente, production, consommation, autre usage)

  TexteRequis

• Nature des éléments examinés

  ChoixRequis

  Biens achetés et détenus pour la revente

  Biens achetés et détenus pour la revente / Produits finis ou en-cours de production / Matières et fournitures à consommer / Instrument financier / Actif biologique ou produit agricole au moment de la récolte / Produits agricoles récoltés détenus après la récolte / Autre actif ou coût

• Pratiques d'évaluation du secteur (producteurs agricoles, forestiers ou miniers) ou activité de négociant-courtier

  Texte

• Juste valeur diminuée des coûts de la vente au moment de la récolte (produits agricoles récoltés)

  Nombre

  Montant déterminé selon IAS 41 à la récolte ; il constitue le coût des produits récoltés pour l'application d'IAS 2 (par. 20). Laissez vide si aucun produit agricole récolté n'est examiné.

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IAS 2 §6IAS 2IAS 2

• Critères de la définition examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Biens détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité (marchandises, terrains et autres biens immobiliers détenus pour la revente)
  • Produits finis ou en-cours de production de l'entité destinés à cette vente
  • Matières premières ou fournitures à consommer dans la production ou la prestation de services
  • Coûts d'exécution d'un contrat client ne générant ni stocks ni actif d'une autre norme : relèvent d'IFRS 15
  • Valeur nette de réalisation propre à l'entité, pouvant différer de la juste valeur diminuée des coûts de la vente

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2IAS 2 §5IAS 2 §20

• Exclusions et cas particuliers examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Instruments financiers exclus du champ (IAS 32 et IFRS 9)
  • Actifs biologiques liés à une activité agricole et produits agricoles au moment de la récolte exclus du champ (IAS 41)
  • Produits agricoles récoltés classés en stocks : coût égal à la juste valeur diminuée des coûts de la vente à la récolte
  • Producteurs agricoles, forestiers ou miniers évaluant à la valeur nette de réalisation selon des pratiques sectorielles bien établies : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Négociants-courtiers évaluant à la juste valeur diminuée des coûts de la vente : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Dans ces deux cas, variations de valeur comptabilisées en résultat de la période où elles surviennent

  L'exclusion du champ écarte la norme entière (par. 2) ; l'exclusion des seules dispositions d'évaluation (par. 3 à 5) laisse les éléments concernés parmi les stocks d'IAS 2 pour le reste de la norme.

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2 §6IAS 2 §9

• Qualification retenue pour les éléments examinés

  JugementRequis

  Stocks de négociant-courtier exclus des seules dispositions d'évaluation : juste valeur diminuée des coûts de la vente

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation / Stocks de producteurs exclus des seules dispositions d'évaluation : valeur nette de réalisation selon les pratiques du secteur / Stocks de négociant-courtier exclus des seules dispositions d'évaluation : juste valeur diminuée des coûts de la vente / Hors du champ d'IAS 2 (instrument financier, actif biologique, produit agricole au moment de la récolte) / Pas un stock : autre actif ou charge, norme applicable à identifier

  La qualification repose sur les faits du dossier (nature des biens, usage prévu, activité de l'entité). Le principe d'évaluation au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation (par. 9) s'applique aux stocks soumis aux dispositions d'évaluation d'IAS 2.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• La qualification des éléments est documentéeOK
• La nature des éléments est renseignéeOK

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Éléments examinés (désignation, quantités, lieu, état) issus de l'inventaire physique et des fiches articles

  TexteRequis

• Nature de l'activité de l'entité et usage prévu des biens (vente, production, consommation, autre usage)

  TexteRequis

• Nature des éléments examinés

  ChoixRequis

  Instrument financier

  Biens achetés et détenus pour la revente / Produits finis ou en-cours de production / Matières et fournitures à consommer / Instrument financier / Actif biologique ou produit agricole au moment de la récolte / Produits agricoles récoltés détenus après la récolte / Autre actif ou coût

• Pratiques d'évaluation du secteur (producteurs agricoles, forestiers ou miniers) ou activité de négociant-courtier

  Texte

• Juste valeur diminuée des coûts de la vente au moment de la récolte (produits agricoles récoltés)

  Nombre

  Montant déterminé selon IAS 41 à la récolte ; il constitue le coût des produits récoltés pour l'application d'IAS 2 (par. 20). Laissez vide si aucun produit agricole récolté n'est examiné.

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IAS 2 §6IAS 2IAS 2

• Critères de la définition examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Biens détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité (marchandises, terrains et autres biens immobiliers détenus pour la revente)
  • Produits finis ou en-cours de production de l'entité destinés à cette vente
  • Matières premières ou fournitures à consommer dans la production ou la prestation de services
  • Coûts d'exécution d'un contrat client ne générant ni stocks ni actif d'une autre norme : relèvent d'IFRS 15
  • Valeur nette de réalisation propre à l'entité, pouvant différer de la juste valeur diminuée des coûts de la vente

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2IAS 2 §5IAS 2 §20

• Exclusions et cas particuliers examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Instruments financiers exclus du champ (IAS 32 et IFRS 9)
  • Actifs biologiques liés à une activité agricole et produits agricoles au moment de la récolte exclus du champ (IAS 41)
  • Produits agricoles récoltés classés en stocks : coût égal à la juste valeur diminuée des coûts de la vente à la récolte
  • Producteurs agricoles, forestiers ou miniers évaluant à la valeur nette de réalisation selon des pratiques sectorielles bien établies : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Négociants-courtiers évaluant à la juste valeur diminuée des coûts de la vente : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Dans ces deux cas, variations de valeur comptabilisées en résultat de la période où elles surviennent

  L'exclusion du champ écarte la norme entière (par. 2) ; l'exclusion des seules dispositions d'évaluation (par. 3 à 5) laisse les éléments concernés parmi les stocks d'IAS 2 pour le reste de la norme.

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2 §6IAS 2 §9

• Qualification retenue pour les éléments examinés

  JugementRequis

  Hors du champ d'IAS 2 (instrument financier, actif biologique, produit agricole au moment de la récolte)

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation / Stocks de producteurs exclus des seules dispositions d'évaluation : valeur nette de réalisation selon les pratiques du secteur / Stocks de négociant-courtier exclus des seules dispositions d'évaluation : juste valeur diminuée des coûts de la vente / Hors du champ d'IAS 2 (instrument financier, actif biologique, produit agricole au moment de la récolte) / Pas un stock : autre actif ou charge, norme applicable à identifier

  La qualification repose sur les faits du dossier (nature des biens, usage prévu, activité de l'entité). Le principe d'évaluation au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation (par. 9) s'applique aux stocks soumis aux dispositions d'évaluation d'IAS 2.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• La qualification des éléments est documentéeOK
• La nature des éléments est renseignéeOK

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Éléments examinés (désignation, quantités, lieu, état) issus de l'inventaire physique et des fiches articles

  TexteRequis

• Nature de l'activité de l'entité et usage prévu des biens (vente, production, consommation, autre usage)

  TexteRequis

• Nature des éléments examinés

  ChoixRequis

  Actif biologique ou produit agricole au moment de la récolte

  Biens achetés et détenus pour la revente / Produits finis ou en-cours de production / Matières et fournitures à consommer / Instrument financier / Actif biologique ou produit agricole au moment de la récolte / Produits agricoles récoltés détenus après la récolte / Autre actif ou coût

• Pratiques d'évaluation du secteur (producteurs agricoles, forestiers ou miniers) ou activité de négociant-courtier

  Texte

• Juste valeur diminuée des coûts de la vente au moment de la récolte (produits agricoles récoltés)

  Nombre

  Montant déterminé selon IAS 41 à la récolte ; il constitue le coût des produits récoltés pour l'application d'IAS 2 (par. 20). Laissez vide si aucun produit agricole récolté n'est examiné.

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IAS 2 §6IAS 2IAS 2

• Critères de la définition examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Biens détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité (marchandises, terrains et autres biens immobiliers détenus pour la revente)
  • Produits finis ou en-cours de production de l'entité destinés à cette vente
  • Matières premières ou fournitures à consommer dans la production ou la prestation de services
  • Coûts d'exécution d'un contrat client ne générant ni stocks ni actif d'une autre norme : relèvent d'IFRS 15
  • Valeur nette de réalisation propre à l'entité, pouvant différer de la juste valeur diminuée des coûts de la vente

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2IAS 2 §5IAS 2 §20

• Exclusions et cas particuliers examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Instruments financiers exclus du champ (IAS 32 et IFRS 9)
  • Actifs biologiques liés à une activité agricole et produits agricoles au moment de la récolte exclus du champ (IAS 41)
  • Produits agricoles récoltés classés en stocks : coût égal à la juste valeur diminuée des coûts de la vente à la récolte
  • Producteurs agricoles, forestiers ou miniers évaluant à la valeur nette de réalisation selon des pratiques sectorielles bien établies : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Négociants-courtiers évaluant à la juste valeur diminuée des coûts de la vente : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Dans ces deux cas, variations de valeur comptabilisées en résultat de la période où elles surviennent

  L'exclusion du champ écarte la norme entière (par. 2) ; l'exclusion des seules dispositions d'évaluation (par. 3 à 5) laisse les éléments concernés parmi les stocks d'IAS 2 pour le reste de la norme.

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2 §6IAS 2 §9

• Qualification retenue pour les éléments examinés

  JugementRequis

  Hors du champ d'IAS 2 (instrument financier, actif biologique, produit agricole au moment de la récolte)

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation / Stocks de producteurs exclus des seules dispositions d'évaluation : valeur nette de réalisation selon les pratiques du secteur / Stocks de négociant-courtier exclus des seules dispositions d'évaluation : juste valeur diminuée des coûts de la vente / Hors du champ d'IAS 2 (instrument financier, actif biologique, produit agricole au moment de la récolte) / Pas un stock : autre actif ou charge, norme applicable à identifier

  La qualification repose sur les faits du dossier (nature des biens, usage prévu, activité de l'entité). Le principe d'évaluation au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation (par. 9) s'applique aux stocks soumis aux dispositions d'évaluation d'IAS 2.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• La qualification des éléments est documentéeOK
• La nature des éléments est renseignéeOK

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Éléments examinés (désignation, quantités, lieu, état) issus de l'inventaire physique et des fiches articles

  TexteRequis

• Nature de l'activité de l'entité et usage prévu des biens (vente, production, consommation, autre usage)

  TexteRequis

• Nature des éléments examinés

  ChoixRequis

  Produits agricoles récoltés détenus après la récolte

  Biens achetés et détenus pour la revente / Produits finis ou en-cours de production / Matières et fournitures à consommer / Instrument financier / Actif biologique ou produit agricole au moment de la récolte / Produits agricoles récoltés détenus après la récolte / Autre actif ou coût

• Pratiques d'évaluation du secteur (producteurs agricoles, forestiers ou miniers) ou activité de négociant-courtier

  Texte

• Juste valeur diminuée des coûts de la vente au moment de la récolte (produits agricoles récoltés)

  Nombre

  150 000

  Montant déterminé selon IAS 41 à la récolte ; il constitue le coût des produits récoltés pour l'application d'IAS 2 (par. 20). Laissez vide si aucun produit agricole récolté n'est examiné.

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IAS 2 §6IAS 2IAS 2

• Critères de la définition examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Biens détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité (marchandises, terrains et autres biens immobiliers détenus pour la revente)
  • Produits finis ou en-cours de production de l'entité destinés à cette vente
  • Matières premières ou fournitures à consommer dans la production ou la prestation de services
  • Coûts d'exécution d'un contrat client ne générant ni stocks ni actif d'une autre norme : relèvent d'IFRS 15
  • Valeur nette de réalisation propre à l'entité, pouvant différer de la juste valeur diminuée des coûts de la vente

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2IAS 2 §5IAS 2 §20

• Exclusions et cas particuliers examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Instruments financiers exclus du champ (IAS 32 et IFRS 9)
  • Actifs biologiques liés à une activité agricole et produits agricoles au moment de la récolte exclus du champ (IAS 41)
  • Produits agricoles récoltés classés en stocks : coût égal à la juste valeur diminuée des coûts de la vente à la récolte
  • Producteurs agricoles, forestiers ou miniers évaluant à la valeur nette de réalisation selon des pratiques sectorielles bien établies : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Négociants-courtiers évaluant à la juste valeur diminuée des coûts de la vente : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Dans ces deux cas, variations de valeur comptabilisées en résultat de la période où elles surviennent

  L'exclusion du champ écarte la norme entière (par. 2) ; l'exclusion des seules dispositions d'évaluation (par. 3 à 5) laisse les éléments concernés parmi les stocks d'IAS 2 pour le reste de la norme.

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2 §6IAS 2 §9

• Qualification retenue pour les éléments examinés

  JugementRequis

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation / Stocks de producteurs exclus des seules dispositions d'évaluation : valeur nette de réalisation selon les pratiques du secteur / Stocks de négociant-courtier exclus des seules dispositions d'évaluation : juste valeur diminuée des coûts de la vente / Hors du champ d'IAS 2 (instrument financier, actif biologique, produit agricole au moment de la récolte) / Pas un stock : autre actif ou charge, norme applicable à identifier

  La qualification repose sur les faits du dossier (nature des biens, usage prévu, activité de l'entité). Le principe d'évaluation au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation (par. 9) s'applique aux stocks soumis aux dispositions d'évaluation d'IAS 2.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• La qualification des éléments est documentéeOK
• La nature des éléments est renseignéeOK

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Éléments examinés (désignation, quantités, lieu, état) issus de l'inventaire physique et des fiches articles

  TexteRequis

• Nature de l'activité de l'entité et usage prévu des biens (vente, production, consommation, autre usage)

  TexteRequis

• Nature des éléments examinés

  ChoixRequis

  Produits finis ou en-cours de production

  Biens achetés et détenus pour la revente / Produits finis ou en-cours de production / Matières et fournitures à consommer / Instrument financier / Actif biologique ou produit agricole au moment de la récolte / Produits agricoles récoltés détenus après la récolte / Autre actif ou coût

• Pratiques d'évaluation du secteur (producteurs agricoles, forestiers ou miniers) ou activité de négociant-courtier

  Texte

• Juste valeur diminuée des coûts de la vente au moment de la récolte (produits agricoles récoltés)

  Nombre

  Montant déterminé selon IAS 41 à la récolte ; il constitue le coût des produits récoltés pour l'application d'IAS 2 (par. 20). Laissez vide si aucun produit agricole récolté n'est examiné.

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IAS 2 §6IAS 2IAS 2

• Critères de la définition examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Biens détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité (marchandises, terrains et autres biens immobiliers détenus pour la revente)
  • Produits finis ou en-cours de production de l'entité destinés à cette vente
  • Matières premières ou fournitures à consommer dans la production ou la prestation de services
  • Coûts d'exécution d'un contrat client ne générant ni stocks ni actif d'une autre norme : relèvent d'IFRS 15
  • Valeur nette de réalisation propre à l'entité, pouvant différer de la juste valeur diminuée des coûts de la vente

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2IAS 2 §5IAS 2 §20

• Exclusions et cas particuliers examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Instruments financiers exclus du champ (IAS 32 et IFRS 9)
  • Actifs biologiques liés à une activité agricole et produits agricoles au moment de la récolte exclus du champ (IAS 41)
  • Produits agricoles récoltés classés en stocks : coût égal à la juste valeur diminuée des coûts de la vente à la récolte
  • Producteurs agricoles, forestiers ou miniers évaluant à la valeur nette de réalisation selon des pratiques sectorielles bien établies : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Négociants-courtiers évaluant à la juste valeur diminuée des coûts de la vente : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Dans ces deux cas, variations de valeur comptabilisées en résultat de la période où elles surviennent

  L'exclusion du champ écarte la norme entière (par. 2) ; l'exclusion des seules dispositions d'évaluation (par. 3 à 5) laisse les éléments concernés parmi les stocks d'IAS 2 pour le reste de la norme.

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2 §6IAS 2 §9

• Qualification retenue pour les éléments examinés

  JugementRequis

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation / Stocks de producteurs exclus des seules dispositions d'évaluation : valeur nette de réalisation selon les pratiques du secteur / Stocks de négociant-courtier exclus des seules dispositions d'évaluation : juste valeur diminuée des coûts de la vente / Hors du champ d'IAS 2 (instrument financier, actif biologique, produit agricole au moment de la récolte) / Pas un stock : autre actif ou charge, norme applicable à identifier

  La qualification repose sur les faits du dossier (nature des biens, usage prévu, activité de l'entité). Le principe d'évaluation au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation (par. 9) s'applique aux stocks soumis aux dispositions d'évaluation d'IAS 2.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• La qualification des éléments est documentéeOK
• La nature des éléments est renseignéeOK

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Éléments examinés (désignation, quantités, lieu, état) issus de l'inventaire physique et des fiches articles

  TexteRequis

• Nature de l'activité de l'entité et usage prévu des biens (vente, production, consommation, autre usage)

  TexteRequis

• Nature des éléments examinés

  ChoixRequis

  Autre actif ou coût

  Biens achetés et détenus pour la revente / Produits finis ou en-cours de production / Matières et fournitures à consommer / Instrument financier / Actif biologique ou produit agricole au moment de la récolte / Produits agricoles récoltés détenus après la récolte / Autre actif ou coût

• Pratiques d'évaluation du secteur (producteurs agricoles, forestiers ou miniers) ou activité de négociant-courtier

  Texte

• Juste valeur diminuée des coûts de la vente au moment de la récolte (produits agricoles récoltés)

  Nombre

  Montant déterminé selon IAS 41 à la récolte ; il constitue le coût des produits récoltés pour l'application d'IAS 2 (par. 20). Laissez vide si aucun produit agricole récolté n'est examiné.

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IAS 2 §6IAS 2IAS 2

• Critères de la définition examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Biens détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité (marchandises, terrains et autres biens immobiliers détenus pour la revente)
  • Produits finis ou en-cours de production de l'entité destinés à cette vente
  • Matières premières ou fournitures à consommer dans la production ou la prestation de services
  • Coûts d'exécution d'un contrat client ne générant ni stocks ni actif d'une autre norme : relèvent d'IFRS 15
  • Valeur nette de réalisation propre à l'entité, pouvant différer de la juste valeur diminuée des coûts de la vente

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2IAS 2 §5IAS 2 §20

• Exclusions et cas particuliers examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Instruments financiers exclus du champ (IAS 32 et IFRS 9)
  • Actifs biologiques liés à une activité agricole et produits agricoles au moment de la récolte exclus du champ (IAS 41)
  • Produits agricoles récoltés classés en stocks : coût égal à la juste valeur diminuée des coûts de la vente à la récolte
  • Producteurs agricoles, forestiers ou miniers évaluant à la valeur nette de réalisation selon des pratiques sectorielles bien établies : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Négociants-courtiers évaluant à la juste valeur diminuée des coûts de la vente : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Dans ces deux cas, variations de valeur comptabilisées en résultat de la période où elles surviennent

  L'exclusion du champ écarte la norme entière (par. 2) ; l'exclusion des seules dispositions d'évaluation (par. 3 à 5) laisse les éléments concernés parmi les stocks d'IAS 2 pour le reste de la norme.

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2 §6IAS 2 §9

• Qualification retenue pour les éléments examinés

  JugementRequis

  Pas un stock : autre actif ou charge, norme applicable à identifier

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation / Stocks de producteurs exclus des seules dispositions d'évaluation : valeur nette de réalisation selon les pratiques du secteur / Stocks de négociant-courtier exclus des seules dispositions d'évaluation : juste valeur diminuée des coûts de la vente / Hors du champ d'IAS 2 (instrument financier, actif biologique, produit agricole au moment de la récolte) / Pas un stock : autre actif ou charge, norme applicable à identifier

  La qualification repose sur les faits du dossier (nature des biens, usage prévu, activité de l'entité). Le principe d'évaluation au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation (par. 9) s'applique aux stocks soumis aux dispositions d'évaluation d'IAS 2.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• La qualification des éléments est documentéeOK
• La nature des éléments est renseignéeOK

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Éléments examinés (désignation, quantités, lieu, état) issus de l'inventaire physique et des fiches articles

  TexteRequis

• Nature de l'activité de l'entité et usage prévu des biens (vente, production, consommation, autre usage)

  TexteRequis

• Nature des éléments examinés

  ChoixRequis

  Actif biologique ou produit agricole au moment de la récolte

  Biens achetés et détenus pour la revente / Produits finis ou en-cours de production / Matières et fournitures à consommer / Instrument financier / Actif biologique ou produit agricole au moment de la récolte / Produits agricoles récoltés détenus après la récolte / Autre actif ou coût

• Pratiques d'évaluation du secteur (producteurs agricoles, forestiers ou miniers) ou activité de négociant-courtier

  Texte

• Juste valeur diminuée des coûts de la vente au moment de la récolte (produits agricoles récoltés)

  Nombre

  Montant déterminé selon IAS 41 à la récolte ; il constitue le coût des produits récoltés pour l'application d'IAS 2 (par. 20). Laissez vide si aucun produit agricole récolté n'est examiné.

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IAS 2 §6IAS 2IAS 2

• Critères de la définition examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Biens détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité (marchandises, terrains et autres biens immobiliers détenus pour la revente)
  • Produits finis ou en-cours de production de l'entité destinés à cette vente
  • Matières premières ou fournitures à consommer dans la production ou la prestation de services
  • Coûts d'exécution d'un contrat client ne générant ni stocks ni actif d'une autre norme : relèvent d'IFRS 15
  • Valeur nette de réalisation propre à l'entité, pouvant différer de la juste valeur diminuée des coûts de la vente

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2IAS 2 §5IAS 2 §20

• Exclusions et cas particuliers examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Instruments financiers exclus du champ (IAS 32 et IFRS 9)
  • Actifs biologiques liés à une activité agricole et produits agricoles au moment de la récolte exclus du champ (IAS 41)
  • Produits agricoles récoltés classés en stocks : coût égal à la juste valeur diminuée des coûts de la vente à la récolte
  • Producteurs agricoles, forestiers ou miniers évaluant à la valeur nette de réalisation selon des pratiques sectorielles bien établies : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Négociants-courtiers évaluant à la juste valeur diminuée des coûts de la vente : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Dans ces deux cas, variations de valeur comptabilisées en résultat de la période où elles surviennent

  L'exclusion du champ écarte la norme entière (par. 2) ; l'exclusion des seules dispositions d'évaluation (par. 3 à 5) laisse les éléments concernés parmi les stocks d'IAS 2 pour le reste de la norme.

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2 §6IAS 2 §9

• Qualification retenue pour les éléments examinés

  JugementRequis

  Hors du champ d'IAS 2 (instrument financier, actif biologique, produit agricole au moment de la récolte)

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation / Stocks de producteurs exclus des seules dispositions d'évaluation : valeur nette de réalisation selon les pratiques du secteur / Stocks de négociant-courtier exclus des seules dispositions d'évaluation : juste valeur diminuée des coûts de la vente / Hors du champ d'IAS 2 (instrument financier, actif biologique, produit agricole au moment de la récolte) / Pas un stock : autre actif ou charge, norme applicable à identifier

  La qualification repose sur les faits du dossier (nature des biens, usage prévu, activité de l'entité). Le principe d'évaluation au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation (par. 9) s'applique aux stocks soumis aux dispositions d'évaluation d'IAS 2.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• La qualification des éléments est documentéeOK
• La nature des éléments est renseignéeOK

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Éléments examinés (désignation, quantités, lieu, état) issus de l'inventaire physique et des fiches articles

  TexteRequis

• Nature de l'activité de l'entité et usage prévu des biens (vente, production, consommation, autre usage)

  TexteRequis

• Nature des éléments examinés

  ChoixRequis

  Produits agricoles récoltés détenus après la récolte

  Biens achetés et détenus pour la revente / Produits finis ou en-cours de production / Matières et fournitures à consommer / Instrument financier / Actif biologique ou produit agricole au moment de la récolte / Produits agricoles récoltés détenus après la récolte / Autre actif ou coût

• Pratiques d'évaluation du secteur (producteurs agricoles, forestiers ou miniers) ou activité de négociant-courtier

  Texte

• Juste valeur diminuée des coûts de la vente au moment de la récolte (produits agricoles récoltés)

  Nombre

  240 000

  Montant déterminé selon IAS 41 à la récolte ; il constitue le coût des produits récoltés pour l'application d'IAS 2 (par. 20). Laissez vide si aucun produit agricole récolté n'est examiné.

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IAS 2 §6IAS 2IAS 2

• Critères de la définition examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Biens détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité (marchandises, terrains et autres biens immobiliers détenus pour la revente)
  • Produits finis ou en-cours de production de l'entité destinés à cette vente
  • Matières premières ou fournitures à consommer dans la production ou la prestation de services
  • Coûts d'exécution d'un contrat client ne générant ni stocks ni actif d'une autre norme : relèvent d'IFRS 15
  • Valeur nette de réalisation propre à l'entité, pouvant différer de la juste valeur diminuée des coûts de la vente

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2IAS 2 §5IAS 2 §20

• Exclusions et cas particuliers examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Instruments financiers exclus du champ (IAS 32 et IFRS 9)
  • Actifs biologiques liés à une activité agricole et produits agricoles au moment de la récolte exclus du champ (IAS 41)
  • Produits agricoles récoltés classés en stocks : coût égal à la juste valeur diminuée des coûts de la vente à la récolte
  • Producteurs agricoles, forestiers ou miniers évaluant à la valeur nette de réalisation selon des pratiques sectorielles bien établies : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Négociants-courtiers évaluant à la juste valeur diminuée des coûts de la vente : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Dans ces deux cas, variations de valeur comptabilisées en résultat de la période où elles surviennent

  L'exclusion du champ écarte la norme entière (par. 2) ; l'exclusion des seules dispositions d'évaluation (par. 3 à 5) laisse les éléments concernés parmi les stocks d'IAS 2 pour le reste de la norme.

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2 §6IAS 2 §9

• Qualification retenue pour les éléments examinés

  JugementRequis

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation / Stocks de producteurs exclus des seules dispositions d'évaluation : valeur nette de réalisation selon les pratiques du secteur / Stocks de négociant-courtier exclus des seules dispositions d'évaluation : juste valeur diminuée des coûts de la vente / Hors du champ d'IAS 2 (instrument financier, actif biologique, produit agricole au moment de la récolte) / Pas un stock : autre actif ou charge, norme applicable à identifier

  La qualification repose sur les faits du dossier (nature des biens, usage prévu, activité de l'entité). Le principe d'évaluation au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation (par. 9) s'applique aux stocks soumis aux dispositions d'évaluation d'IAS 2.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• La qualification des éléments est documentéeOK
• La nature des éléments est renseignéeOK

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Éléments examinés (désignation, quantités, lieu, état) issus de l'inventaire physique et des fiches articles

  TexteRequis

• Nature de l'activité de l'entité et usage prévu des biens (vente, production, consommation, autre usage)

  TexteRequis

• Nature des éléments examinés

  ChoixRequis

  Instrument financier

  Biens achetés et détenus pour la revente / Produits finis ou en-cours de production / Matières et fournitures à consommer / Instrument financier / Actif biologique ou produit agricole au moment de la récolte / Produits agricoles récoltés détenus après la récolte / Autre actif ou coût

• Pratiques d'évaluation du secteur (producteurs agricoles, forestiers ou miniers) ou activité de négociant-courtier

  Texte

• Juste valeur diminuée des coûts de la vente au moment de la récolte (produits agricoles récoltés)

  Nombre

  Montant déterminé selon IAS 41 à la récolte ; il constitue le coût des produits récoltés pour l'application d'IAS 2 (par. 20). Laissez vide si aucun produit agricole récolté n'est examiné.

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IAS 2 §6IAS 2IAS 2

• Critères de la définition examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Biens détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité (marchandises, terrains et autres biens immobiliers détenus pour la revente)
  • Produits finis ou en-cours de production de l'entité destinés à cette vente
  • Matières premières ou fournitures à consommer dans la production ou la prestation de services
  • Coûts d'exécution d'un contrat client ne générant ni stocks ni actif d'une autre norme : relèvent d'IFRS 15
  • Valeur nette de réalisation propre à l'entité, pouvant différer de la juste valeur diminuée des coûts de la vente

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2IAS 2 §5IAS 2 §20

• Exclusions et cas particuliers examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Instruments financiers exclus du champ (IAS 32 et IFRS 9)
  • Actifs biologiques liés à une activité agricole et produits agricoles au moment de la récolte exclus du champ (IAS 41)
  • Produits agricoles récoltés classés en stocks : coût égal à la juste valeur diminuée des coûts de la vente à la récolte
  • Producteurs agricoles, forestiers ou miniers évaluant à la valeur nette de réalisation selon des pratiques sectorielles bien établies : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Négociants-courtiers évaluant à la juste valeur diminuée des coûts de la vente : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Dans ces deux cas, variations de valeur comptabilisées en résultat de la période où elles surviennent

  L'exclusion du champ écarte la norme entière (par. 2) ; l'exclusion des seules dispositions d'évaluation (par. 3 à 5) laisse les éléments concernés parmi les stocks d'IAS 2 pour le reste de la norme.

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2 §6IAS 2 §9

• Qualification retenue pour les éléments examinés

  JugementRequis

  Hors du champ d'IAS 2 (instrument financier, actif biologique, produit agricole au moment de la récolte)

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation / Stocks de producteurs exclus des seules dispositions d'évaluation : valeur nette de réalisation selon les pratiques du secteur / Stocks de négociant-courtier exclus des seules dispositions d'évaluation : juste valeur diminuée des coûts de la vente / Hors du champ d'IAS 2 (instrument financier, actif biologique, produit agricole au moment de la récolte) / Pas un stock : autre actif ou charge, norme applicable à identifier

  La qualification repose sur les faits du dossier (nature des biens, usage prévu, activité de l'entité). Le principe d'évaluation au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation (par. 9) s'applique aux stocks soumis aux dispositions d'évaluation d'IAS 2.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• La qualification des éléments est documentéeOK
• La nature des éléments est renseignéeOK

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Éléments examinés (désignation, quantités, lieu, état) issus de l'inventaire physique et des fiches articles

  TexteRequis

• Nature de l'activité de l'entité et usage prévu des biens (vente, production, consommation, autre usage)

  TexteRequis

• Nature des éléments examinés

  ChoixRequis

  Biens achetés et détenus pour la revente

  Biens achetés et détenus pour la revente / Produits finis ou en-cours de production / Matières et fournitures à consommer / Instrument financier / Actif biologique ou produit agricole au moment de la récolte / Produits agricoles récoltés détenus après la récolte / Autre actif ou coût

• Pratiques d'évaluation du secteur (producteurs agricoles, forestiers ou miniers) ou activité de négociant-courtier

  Texte

• Juste valeur diminuée des coûts de la vente au moment de la récolte (produits agricoles récoltés)

  Nombre

  Montant déterminé selon IAS 41 à la récolte ; il constitue le coût des produits récoltés pour l'application d'IAS 2 (par. 20). Laissez vide si aucun produit agricole récolté n'est examiné.

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IAS 2 §6IAS 2IAS 2

• Critères de la définition examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Biens détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité (marchandises, terrains et autres biens immobiliers détenus pour la revente)
  • Produits finis ou en-cours de production de l'entité destinés à cette vente
  • Matières premières ou fournitures à consommer dans la production ou la prestation de services
  • Coûts d'exécution d'un contrat client ne générant ni stocks ni actif d'une autre norme : relèvent d'IFRS 15
  • Valeur nette de réalisation propre à l'entité, pouvant différer de la juste valeur diminuée des coûts de la vente

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2IAS 2 §5IAS 2 §20

• Exclusions et cas particuliers examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Instruments financiers exclus du champ (IAS 32 et IFRS 9)
  • Actifs biologiques liés à une activité agricole et produits agricoles au moment de la récolte exclus du champ (IAS 41)
  • Produits agricoles récoltés classés en stocks : coût égal à la juste valeur diminuée des coûts de la vente à la récolte
  • Producteurs agricoles, forestiers ou miniers évaluant à la valeur nette de réalisation selon des pratiques sectorielles bien établies : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Négociants-courtiers évaluant à la juste valeur diminuée des coûts de la vente : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Dans ces deux cas, variations de valeur comptabilisées en résultat de la période où elles surviennent

  L'exclusion du champ écarte la norme entière (par. 2) ; l'exclusion des seules dispositions d'évaluation (par. 3 à 5) laisse les éléments concernés parmi les stocks d'IAS 2 pour le reste de la norme.

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2 §6IAS 2 §9

• Qualification retenue pour les éléments examinés

  JugementRequis

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation / Stocks de producteurs exclus des seules dispositions d'évaluation : valeur nette de réalisation selon les pratiques du secteur / Stocks de négociant-courtier exclus des seules dispositions d'évaluation : juste valeur diminuée des coûts de la vente / Hors du champ d'IAS 2 (instrument financier, actif biologique, produit agricole au moment de la récolte) / Pas un stock : autre actif ou charge, norme applicable à identifier

  La qualification repose sur les faits du dossier (nature des biens, usage prévu, activité de l'entité). Le principe d'évaluation au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation (par. 9) s'applique aux stocks soumis aux dispositions d'évaluation d'IAS 2.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• La qualification des éléments est documentéeOK
• La nature des éléments est renseignéeOK

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Éléments examinés (désignation, quantités, lieu, état) issus de l'inventaire physique et des fiches articles

  TexteRequis

• Nature de l'activité de l'entité et usage prévu des biens (vente, production, consommation, autre usage)

  TexteRequis

• Nature des éléments examinés

  ChoixRequis

  Produits finis ou en-cours de production

  Biens achetés et détenus pour la revente / Produits finis ou en-cours de production / Matières et fournitures à consommer / Instrument financier / Actif biologique ou produit agricole au moment de la récolte / Produits agricoles récoltés détenus après la récolte / Autre actif ou coût

• Pratiques d'évaluation du secteur (producteurs agricoles, forestiers ou miniers) ou activité de négociant-courtier

  Texte

• Juste valeur diminuée des coûts de la vente au moment de la récolte (produits agricoles récoltés)

  Nombre

  Montant déterminé selon IAS 41 à la récolte ; il constitue le coût des produits récoltés pour l'application d'IAS 2 (par. 20). Laissez vide si aucun produit agricole récolté n'est examiné.

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IAS 2 §6IAS 2IAS 2

• Critères de la définition examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Biens détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité (marchandises, terrains et autres biens immobiliers détenus pour la revente)
  • Produits finis ou en-cours de production de l'entité destinés à cette vente
  • Matières premières ou fournitures à consommer dans la production ou la prestation de services
  • Coûts d'exécution d'un contrat client ne générant ni stocks ni actif d'une autre norme : relèvent d'IFRS 15
  • Valeur nette de réalisation propre à l'entité, pouvant différer de la juste valeur diminuée des coûts de la vente

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2IAS 2 §5IAS 2 §20

• Exclusions et cas particuliers examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Instruments financiers exclus du champ (IAS 32 et IFRS 9)
  • Actifs biologiques liés à une activité agricole et produits agricoles au moment de la récolte exclus du champ (IAS 41)
  • Produits agricoles récoltés classés en stocks : coût égal à la juste valeur diminuée des coûts de la vente à la récolte
  • Producteurs agricoles, forestiers ou miniers évaluant à la valeur nette de réalisation selon des pratiques sectorielles bien établies : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Négociants-courtiers évaluant à la juste valeur diminuée des coûts de la vente : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Dans ces deux cas, variations de valeur comptabilisées en résultat de la période où elles surviennent

  L'exclusion du champ écarte la norme entière (par. 2) ; l'exclusion des seules dispositions d'évaluation (par. 3 à 5) laisse les éléments concernés parmi les stocks d'IAS 2 pour le reste de la norme.

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2 §6IAS 2 §9

• Qualification retenue pour les éléments examinés

  JugementRequis

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation / Stocks de producteurs exclus des seules dispositions d'évaluation : valeur nette de réalisation selon les pratiques du secteur / Stocks de négociant-courtier exclus des seules dispositions d'évaluation : juste valeur diminuée des coûts de la vente / Hors du champ d'IAS 2 (instrument financier, actif biologique, produit agricole au moment de la récolte) / Pas un stock : autre actif ou charge, norme applicable à identifier

  La qualification repose sur les faits du dossier (nature des biens, usage prévu, activité de l'entité). Le principe d'évaluation au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation (par. 9) s'applique aux stocks soumis aux dispositions d'évaluation d'IAS 2.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• La qualification des éléments est documentéeOK
• La nature des éléments est renseignéeOK

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Éléments examinés (désignation, quantités, lieu, état) issus de l'inventaire physique et des fiches articles

  TexteRequis

• Nature de l'activité de l'entité et usage prévu des biens (vente, production, consommation, autre usage)

  TexteRequis

• Nature des éléments examinés

  ChoixRequis

  Matières et fournitures à consommer

  Biens achetés et détenus pour la revente / Produits finis ou en-cours de production / Matières et fournitures à consommer / Instrument financier / Actif biologique ou produit agricole au moment de la récolte / Produits agricoles récoltés détenus après la récolte / Autre actif ou coût

• Pratiques d'évaluation du secteur (producteurs agricoles, forestiers ou miniers) ou activité de négociant-courtier

  Texte

• Juste valeur diminuée des coûts de la vente au moment de la récolte (produits agricoles récoltés)

  Nombre

  Montant déterminé selon IAS 41 à la récolte ; il constitue le coût des produits récoltés pour l'application d'IAS 2 (par. 20). Laissez vide si aucun produit agricole récolté n'est examiné.

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IAS 2 §6IAS 2IAS 2

• Critères de la définition examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Biens détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité (marchandises, terrains et autres biens immobiliers détenus pour la revente)
  • Produits finis ou en-cours de production de l'entité destinés à cette vente
  • Matières premières ou fournitures à consommer dans la production ou la prestation de services
  • Coûts d'exécution d'un contrat client ne générant ni stocks ni actif d'une autre norme : relèvent d'IFRS 15
  • Valeur nette de réalisation propre à l'entité, pouvant différer de la juste valeur diminuée des coûts de la vente

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2IAS 2 §5IAS 2 §20

• Exclusions et cas particuliers examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Instruments financiers exclus du champ (IAS 32 et IFRS 9)
  • Actifs biologiques liés à une activité agricole et produits agricoles au moment de la récolte exclus du champ (IAS 41)
  • Produits agricoles récoltés classés en stocks : coût égal à la juste valeur diminuée des coûts de la vente à la récolte
  • Producteurs agricoles, forestiers ou miniers évaluant à la valeur nette de réalisation selon des pratiques sectorielles bien établies : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Négociants-courtiers évaluant à la juste valeur diminuée des coûts de la vente : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Dans ces deux cas, variations de valeur comptabilisées en résultat de la période où elles surviennent

  L'exclusion du champ écarte la norme entière (par. 2) ; l'exclusion des seules dispositions d'évaluation (par. 3 à 5) laisse les éléments concernés parmi les stocks d'IAS 2 pour le reste de la norme.

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2 §6IAS 2 §9

• Qualification retenue pour les éléments examinés

  JugementRequis

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation / Stocks de producteurs exclus des seules dispositions d'évaluation : valeur nette de réalisation selon les pratiques du secteur / Stocks de négociant-courtier exclus des seules dispositions d'évaluation : juste valeur diminuée des coûts de la vente / Hors du champ d'IAS 2 (instrument financier, actif biologique, produit agricole au moment de la récolte) / Pas un stock : autre actif ou charge, norme applicable à identifier

  La qualification repose sur les faits du dossier (nature des biens, usage prévu, activité de l'entité). Le principe d'évaluation au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation (par. 9) s'applique aux stocks soumis aux dispositions d'évaluation d'IAS 2.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• La qualification des éléments est documentéeOK
• La nature des éléments est renseignéeOK

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Éléments examinés (désignation, quantités, lieu, état) issus de l'inventaire physique et des fiches articles

  TexteRequis

• Nature de l'activité de l'entité et usage prévu des biens (vente, production, consommation, autre usage)

  TexteRequis

• Nature des éléments examinés

  ChoixRequis

  Autre actif ou coût

  Biens achetés et détenus pour la revente / Produits finis ou en-cours de production / Matières et fournitures à consommer / Instrument financier / Actif biologique ou produit agricole au moment de la récolte / Produits agricoles récoltés détenus après la récolte / Autre actif ou coût

• Pratiques d'évaluation du secteur (producteurs agricoles, forestiers ou miniers) ou activité de négociant-courtier

  Texte

• Juste valeur diminuée des coûts de la vente au moment de la récolte (produits agricoles récoltés)

  Nombre

  Montant déterminé selon IAS 41 à la récolte ; il constitue le coût des produits récoltés pour l'application d'IAS 2 (par. 20). Laissez vide si aucun produit agricole récolté n'est examiné.

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IAS 2 §6IAS 2IAS 2

• Critères de la définition examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Biens détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité (marchandises, terrains et autres biens immobiliers détenus pour la revente)
  • Produits finis ou en-cours de production de l'entité destinés à cette vente
  • Matières premières ou fournitures à consommer dans la production ou la prestation de services
  • Coûts d'exécution d'un contrat client ne générant ni stocks ni actif d'une autre norme : relèvent d'IFRS 15
  • Valeur nette de réalisation propre à l'entité, pouvant différer de la juste valeur diminuée des coûts de la vente

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2IAS 2 §5IAS 2 §20

• Exclusions et cas particuliers examinés

  Liste de contrôleRequis

  • Instruments financiers exclus du champ (IAS 32 et IFRS 9)
  • Actifs biologiques liés à une activité agricole et produits agricoles au moment de la récolte exclus du champ (IAS 41)
  • Produits agricoles récoltés classés en stocks : coût égal à la juste valeur diminuée des coûts de la vente à la récolte
  • Producteurs agricoles, forestiers ou miniers évaluant à la valeur nette de réalisation selon des pratiques sectorielles bien établies : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Négociants-courtiers évaluant à la juste valeur diminuée des coûts de la vente : exclus des seules dispositions d'évaluation
  • Dans ces deux cas, variations de valeur comptabilisées en résultat de la période où elles surviennent

  L'exclusion du champ écarte la norme entière (par. 2) ; l'exclusion des seules dispositions d'évaluation (par. 3 à 5) laisse les éléments concernés parmi les stocks d'IAS 2 pour le reste de la norme.

IAS 2 §2IAS 2 §3IAS 2 §6IAS 2 §9

• Qualification retenue pour les éléments examinés

  JugementRequis

  Pas un stock : autre actif ou charge, norme applicable à identifier

  Stocks relevant d'IAS 2 : évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation / Stocks de producteurs exclus des seules dispositions d'évaluation : valeur nette de réalisation selon les pratiques du secteur / Stocks de négociant-courtier exclus des seules dispositions d'évaluation : juste valeur diminuée des coûts de la vente / Hors du champ d'IAS 2 (instrument financier, actif biologique, produit agricole au moment de la récolte) / Pas un stock : autre actif ou charge, norme applicable à identifier

  La qualification repose sur les faits du dossier (nature des biens, usage prévu, activité de l'entité). Le principe d'évaluation au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation (par. 9) s'applique aux stocks soumis aux dispositions d'évaluation d'IAS 2.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• La qualification des éléments est documentéeOK
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Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0