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IAS 33Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIAS 33 — Résultat par actionL1 · L2 · L3

Calcul du résultat de base par action : résultat attribuable, dividendes de préférence et nombre moyen pondéré

5 missions10 sections45 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Vérifiez que l'entité entre dans le champ, partez du résultat attribuable à la mère, déduisez après impôt les dividendes de préférence (déclarés pour les actions non cumulatives, dus pour les actions cumulatives), reprenez le nombre moyen pondéré du tableau d'actions, calculez le résultat de base par action, documentez le jugement sur le dividende non cumulatif et préparez l'écriture et la note. Les montants sont des données du cas ; le résultat par action est arrondi à deux décimales (convention du cas).

10 sections · 21 blocs · 2 calculs · 1 écriture

  • IAS 33 §2
  • IAS 33 §9
  • IAS 33 §10
  • IAS 33 §12
  • IAS 33 §14
  • IAS 33 §16
  • IAS 33 §17
  • IAS 33 §18

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

5 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Résultat de base d'une société cotée : numérateur après dividende de préférence et nombre moyen pondéré avec émission et rachat datés
Tâches du cas documentées ici
  • Calculez le résultat attribuable aux porteurs d'actions ordinaires.
  • Calculez le résultat de base par action.
1

Faits et données

Entrées
  • Faits : entité cotée, états financiers consolidés ou individuels, catégories d'actions

    Texte

  • Conditions des actions de préférence : cumulatives ou non, dividende déclaré ou dû, période concernée

    Texte

  • Résultat de la période attribuable à la mère

    Nombre

    1 285 000

  • Dividendes de préférence non cumulatifs déclarés au titre de la période (après impôt)

    Nombre

    88 000

  • Dividendes de préférence cumulatifs dus au titre de la période, déclarés ou non (après impôt)

    Nombre

  • Excédent payé lors du règlement d'actions de préférence, après impôt (à déduire, IAS 33, par. 16)

    Nombre

  • Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires (issu du tableau du nombre moyen pondéré)

    Nombre

    1 050 000 unités

  • Base de calcul par action (une action)

    Nombre

    1 unités

  • Dividende de préférence déclaré (montant comptabilisé)

    Nombre

2

Pièces justificatives

Pièces
  • Pièces obtenues et référencées (statuts, procès-verbaux, états financiers)

    PiècesRequis

3

Analyse du champ et du numérateur

Analyse

IAS 33 §2IAS 33 §9IAS 33 §10

  • Points examinés : numérateur et dénominateur du résultat de base

    Liste de contrôleRequis

    • Entité entrant dans le champ de la norme (titres négociés sur un marché public ou en cours d'émission)
    • Résultat attribuable aux porteurs d'actions ordinaires de la mère
    • Résultat total et, si présenté séparément, résultat des activités poursuivies
    • Dividendes de préférence déduits après impôt
    • Actions non cumulatives : dividendes déclarés au titre de la période
    • Actions cumulatives : dividendes dus au titre de la période, déclarés ou non
    • Dividendes cumulatifs payés ou déclarés pendant la période au titre de périodes antérieures : non déduits
    • Écarts de règlement des actions de préférence pris en compte
    • Dénominateur repris du tableau du nombre moyen pondéré
4

Résultat attribuable aux actions ordinaires et résultat de base par action

Calculs

IAS 33 §9IAS 33 §10

  • Résultat attribuable aux porteurs d'actions ordinaires (résultat de la mère moins dividendes de préférence)

    CalculRequis

    1 197 000

    Résultat de la période attribuable à la mère ; − Dividendes de préférence non cumulatifs déclarés au titre de la période (après impôt) ; − Dividendes de préférence cumulatifs dus au titre de la période, déclarés ou non (après impôt) ; − Excédent payé lors du règlement d'actions de préférence, après impôt (à déduire, IAS 33, par. 16)

  • Résultat de base par action (résultat attribuable / nombre moyen pondéré)

    CalculRequis

    1,14

    Résultat attribuable aux porteurs d'actions ordinaires (résultat de la mère moins dividendes de préférence) ; Base de calcul par action (une action) ; Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires (issu du tableau du nombre moyen pondéré)

5

Écritures illustratives

Écritures
  • Écriture : dividende de préférence déclaré

    Écriture

    Débit Résultats non distribués ← Dividende de préférence déclaré (montant comptabilisé) ; Crédit Dividendes de préférence à payer ← Dividende de préférence déclaré (montant comptabilisé)

6

Jugement : dividende de préférence non cumulatif

Jugement

IAS 33

  • Moment de la déduction du dividende non cumulatif

    JugementRequis

    Dividende déclaré au titre de la période : déduit

    Dividende déclaré au titre de la période : déduit / Dividende non déclaré : non déduit

    Jugement professionnel : pour une action non cumulative, seuls les dividendes déclarés au titre de la période sont déduits ; le moment où un dividende est considéré comme déclaré a fait l'objet d'une discussion du Comité d'interprétation close en janvier 2012 sans modification de la norme, et aucun critère n'est imposé.

  • Justification : résolution, date de déclaration et période concernée

    Texte

    PREFERENCE_DIVIDEND_DECLARED_FOR_20X6

7

Effet sur les états financiers

Impact états financiers
  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

8

Informations à fournir sur le résultat de base

Annexe

IAS 33 §9IAS 33 §10

  • Points à renseigner dans la note

    Liste de contrôleRequis

    • Résultat attribuable aux porteurs d'actions ordinaires, rapproché du résultat de la mère
    • Dividendes de préférence et autres effets des actions de préférence déduits
    • Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires utilisé
    • Résultat de base par action indiqué avec la convention d'arrondi
  • Projet de note : résultat de base par action

    Texte

9

Conclusion

Conclusion
  • Résultat attribuable, nombre moyen pondéré, résultat de base par action, jugement et écriture soumis au réviseur

    ConclusionRequis

10

Références normatives

Références
  • Références normatives citées dans ce workpaper

    Références

11

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Jugement documentéOK
  • Justification rédigéeOK
Actif
0
Passif
0
Résultat
0
OCI
0
Capitaux propres
0