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Multi-IFRSCas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Dossier · Cas progressifParcours L1 → L4L1 · Fondamental

Dossier professionnel — Halvorne Thermique : revue de clôture des actifs non courants

Halvorne Thermique SA, groupe industriel fictif qui conçoit et fabrique des brûleurs industriels et des fours de traitement thermique (620 salariés, deux usines), comptes consolidés IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros.

2 documents5 travaux
1 / 5 travaux complétés
Période
Exercice N — clôture au 31 décembre N : prise de connaissance du dossier
Normes
IAS 16 — Immobilisations corporellesIAS 38 — Immobilisations incorporellesIAS 36 — Dépréciation d'actifsIFRS 16 — Contrats de location
Niveaux
0 / 4 niveaux validés
Niveau en cours
L1 · Guidé≈ 140 min
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
  • Méthode: affichée
  • Liste de contrôle: affichée
  • Indications: affichée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

L1 · Guidé · Exercice N — clôture au 31 décembre N : prise de connaissance du dossier

Niveau 1 — Prise de connaissance et identification des enjeux

Vous êtes manager chez Marvejac Audit, cabinet fictif chargé de l'audit des comptes consolidés de Halvorne Thermique. Pour la clôture du 31 décembre N, la direction financière vous remet son dossier sur les actifs non courants de l'unité génératrice de trésorerie (UGT) Brûleurs : registre des immobilisations, détail du coût d'un four neuf, dossier d'un projet de développement, contrats de location, test de dépréciation et projet de note annexe. Ce n'est pas un exercice guidé : comme en mission, vous prenez connaissance du dossier et repérez les enjeux (niveau 1), faites les travaux de revue et les calculs (niveau 2), proposez les écritures d'ajustement sans que les normes vous soient annoncées (niveau 3), puis exercez votre jugement, établissez la synthèse des ajustements et revoyez le projet de note (niveau 4). Toutes les données chiffrées sont des données du cas ; les hypothèses pédagogiques et les jugements professionnels sont signalés comme tels, et aucune méthode retenue par Halvorne n'est présentée comme imposée par les normes. Hors périmètre : les effets d'impôt (IAS 12), l'évaluation initiale du goodwill (IFRS 3), les provisions (IAS 37) et les normes d'audit, dont les seuils sont des données de la mission. Hypothèse pédagogique : montants arrondis à l'euro.

Normes concernées par le dossier : IAS 16 Immobilisations corporelles, IAS 38 Immobilisations incorporelles, IFRS 16 Contrats de location et IAS 36 Dépréciation d'actifs. Avant de recalculer quoi que ce soit, un auditeur cartographie le dossier : quelles normes s'appliquent à quels éléments, quels tests sont obligatoires cette année, quels traitements du client paraissent anormaux et dans quel ordre conduire les travaux. Lisez les deux pièces, puis répondez dans l'ordre.

Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.

Méthode

  1. Lisez le brief et la mission.
  2. Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
  3. Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
  4. Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.

Liste de contrôle du dossier

  • Ouvrir chaque pièce (0 / 2 consultées) · à faire
  • Répondre aux questions du niveau (1 / 5) · à faire
  • Valider le niveau, puis lire la conclusion · à faire

Événements

Le dossier, période par période

2 / 6 étapes atteintes

  1. Contexte · Fait daté du dossier

    Dossier professionnel — Halvorne Thermique : revue de clôture des actifs non courants

    Halvorne Thermique SA, groupe industriel fictif qui conçoit et fabrique des brûleurs industriels et des fours de traitement thermique (620 salariés, deux usines), comptes consolidés IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros.

  2. Événement initial · L1Exercice N — clôture au 31 décembre N : prise de connaissance du dossier · Étape en cours

    Niveau 1 — Prise de connaissance et identification des enjeux

    Normes concernées par le dossier : IAS 16 Immobilisations corporelles, IAS 38 Immobilisations incorporelles, IFRS 16 Contrats de location et IAS 36 Dépréciation d'actifs. Avant de recalculer quoi que ce soit, un auditeur cartographie le dossier : quelles normes s'appliquent à quels éléments, quels tests sont obligatoires cette année, quels traitements du client paraissent anormaux et dans quel ordre conduire les travaux. Lisez les deux pièces, puis répondez dans l'ordre.

    Pièces ajoutées

    • Pièce 1 — Lettre de mission et note de cadrage de Marvejac Audit (donnée du cas)
    • Pièce 2 — Synthèse des actifs non courants de l’UGT Brûleurs, préparée par la direction financière (extrait du dossier client)
  3. Nouvelle période · L2Exercice N — travaux de revue sur pièces (janvier N+1) · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  4. Nouvelle période · L3Exercice N — propositions d’ajustement (fin janvier N+1) · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  5. Nouvelle période · L4Exercice N — finalisation du dossier et synthèse pour l’associé (février N+1) · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  6. Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

Documents

Pièces du dossier

2 pièces à exploiter pour ce niveau.

Pièce 1Note

Pièce 1 — Lettre de mission et note de cadrage de Marvejac Audit (donnée du cas)

  • Mission : audit des comptes consolidés de Halvorne Thermique au 31 décembre N ; le présent dossier couvre les actifs non courants de l'UGT Brûleurs (usine de Lusigny).
  • Seuils de la mission (données, fixés selon les normes d'audit, hors registre IFRS) : seuil de signification 400 000 ; anomalies manifestement insignifiantes en dessous de 20 000. Tout cumul d'anomalies non corrigées supérieur au seuil est remonté à l'associé signataire.
  • Méthodes comptables du groupe (politiques, données du cas) : modèle du coût pour les immobilisations corporelles et incorporelles ; amortissement linéaire ; une partie est amortie séparément lorsque son coût dépasse 10 % du coût de l'actif et que sa durée d'utilité diffère ; manuel interne : un actif loué est « de faible valeur » si sa valeur à l'état neuf ne dépasse pas 5 000 ; test annuel de dépréciation au 31 décembre.
  • Goodwill : goodwill de 400 000 issu de l'acquisition de Vestrane Combustion en N−2 (évaluation donnée par le cas), affecté en totalité à l'UGT Brûleurs.

Données

Faits du dossier

Entité
Halvorne Thermique SA, groupe industriel fictif qui conçoit et fabrique des brûleurs industriels et des fours de traitement thermique (620 salariés, deux usines), comptes consolidés IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros.
Période
Exercice N — clôture au 31 décembre N : prise de connaissance du dossier
Niveau en cours
L1 · Guidé
Normes
IAS 16 — Immobilisations corporelles · IAS 38 — Immobilisations incorporelles · IAS 36 — Dépréciation d'actifs · IFRS 16 — Contrats de location

Pièces reprises des niveaux précédents

Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.

Questions

5 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.

  • Informations à repérer1
  • Analyse et jugement2
  • Questions2

Informations à repérer

Repérez dans les pièces les faits utiles avant de conclure.

Partie 1 · Association · Reconnaissance

Associez chaque élément du dossier à la norme qui régit la question posée.

Touchez un énoncé, puis sa correspondance.

Énoncés

4 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.

Complétez la question pour continuer.

Espace de travail

Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

Conclusion

Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.

Références normatives

  • IAS 16 §2
  • IAS 16 §6
  • IAS 16 §7
  • IAS 16 §16
  • IAS 16 §17
  • IAS 16 §19
  • IAS 16 §20
  • IAS 16 §20A
  • IAS 16 §43
  • IAS 16 §55
  • IAS 16 §56
  • IAS 16 §57
  • IAS 16 §63
  • IAS 16 §73
  • IAS 38 §8
  • IAS 38 §54
  • IAS 38 §57
  • IAS 38 §65
  • IAS 38 §71
  • IAS 38 §111
  • IAS 38 §126
  • IAS 36 §9
  • IAS 36 §10
  • IAS 36 §12
  • IAS 36 §18
  • IAS 36 §22
  • IAS 36 §33
  • IAS 36 §36
  • IAS 36 §43
  • IAS 36 §44
  • IAS 36 §48
  • IAS 36 §50
  • IAS 36 §51
  • IAS 36 §55
  • IAS 36 §59
  • IAS 36 §60
  • IAS 36 §66
  • IAS 36 §75
  • IAS 36 §76
  • IAS 36 §90
  • IAS 36 §96
  • IAS 36 §97
  • IAS 36 §98
  • IAS 36 §104
  • IAS 36 §105
  • IAS 36 §124
  • IAS 36 §126
  • IAS 36 §130
  • IAS 36 §134
  • IFRS 16 §5
  • IFRS 16 §9
  • IFRS 16 §18
  • IFRS 16 §19
  • IFRS 16 §22
  • IFRS 16 §23
  • IFRS 16 §24
  • IFRS 16 §26
  • IFRS 16 §27
  • IFRS 16 §31
  • IFRS 16 §32
  • IFRS 16 §33
  • IFRS 16 §36
  • IFRS 16 §37
  • IFRS 16 §47
  • IFRS 16 §49
  • IFRS 16 §53
  • IFRS 16 §B3
  • IFRS 16 §B4
  • IFRS 16 §B6
  • IFRS 16 §B37