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IAS 40Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Cas pratiqueIAS 40L1 · Fondamental

Cinq situations : immeuble de placement, bien occupé ou stock

3 documents5 travaux≈ 40 min
0 / 6 éléments complétés
Normes
IAS 40 — Immeubles de placement
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
  • Méthode: affichée
  • Liste de contrôle: affichée
  • Indications: affichée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Atelier Foncier SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X5. Le service comptable doit classer cinq biens immobiliers de son registre : certains sont des immeubles de placement, d'autres des biens occupés par leur propriétaire ou des stocks. Un immeuble acquis en 20X5 est en partie loué et en partie occupé.

Votre mission

Classez chacune des cinq situations ; expliquez le traitement d'un bien à usage mixte dont les parties sont vendables séparément ; comptabilisez l'acquisition de la situation 5 (donnée du cas) et présentez son effet ; concluez.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.

Méthode

  1. Lisez le brief et la mission.
  2. Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
  3. Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
  4. Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.

Liste de contrôle du dossier

  • Ouvrir chaque pièce (0 / 3 consultées) · à faire
  • Trier les informations des pièces · à faire
  • Réaliser les travaux (0 / 6) · à faire
  • Remettre le dossier, puis vous autoévaluer · à faire

Documents

Pièces du dossier

3 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Tableau

Registre des biens

Registre des biens au 31 décembre 20X5. Situation 1 : terrain acquis en 20X3, détenu pour en retirer une plus-value à long terme, sans usage futur arrêté. Situation 2 : immeuble de bureaux entièrement loué à des tiers dans le cadre de contrats de location simple. Situation 3 : logements en cours de construction que l'entité, en tant que promoteur, vendra à ses clients dans le cadre de son activité ordinaire. Situation 4 : siège social de l'entité, entièrement occupé par ses services administratifs. Situation 5 : immeuble acquis le 2 mai 20X5, dont deux étages sont loués à des tiers et deux étages occupés par l'entité ; chaque étage fait l'objet d'un lot distinct, vendable séparément.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Prix total de la situation 51 500 000,00 €
Part du prix affectée aux étages loués900 000,00 €
Part du prix affectée aux étages occupés600 000,00 €
Budget de formation 20X68 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer3

  • Registre des biens

  • Acte d'acquisition de la situation 5

  • Programme de formation

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      5 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Classez chacune des cinq situations (immeuble de placement, bien occupé, stock).

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      2. Travail 2Analyse

        Comment traiter un bien dont une partie est louée et une partie occupée, si les parties sont vendables séparément ?

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      3. Travail 3Écritures

        Comptabilisez l'acquisition de la situation 5.

        Identifiez les comptes touchés et le sens de chaque mouvement ; vérifiez l’équilibre.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        3. Ligne 3

        TotauxDébit0Crédit0

      4. Travail 4Effets sur les états financiers

        Quel est son effet sur les états financiers ?

        Indiquez pour chaque état financier le poste touché, le sens et le montant.

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

      5. Travail 5Conclusion

        Rédigez la conclusion.

        Rédigez une conclusion qui cite les faits et le traitement retenu.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 6).

      Références normatives

      • IAS 40 §5
      • IAS 40 §7
      • IAS 40 §8
      • IAS 40 §9
      • IAS 40 §10