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IFRS 10Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Cas pratiqueIFRS 10L3 · Avancé

Procédures de consolidation : harmonisation des méthodes et des dates, éliminations intragroupe, profit non réalisé, attribution et solde déficitaire des participations ne donnant pas le contrôle

4 documents14 travaux≈ 90 min
0 / 18 éléments complétés
Normes
IFRS 10 — États financiers consolidés
Niveau d’assistanceSans aide · assistance réduite
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Tarvane Group SA (entité fictive) consolide deux filiales à tiers minoritaires : Corvane SA, bénéficiaire, avec des actions de préférence cumulatives détenues par des tiers, et Dentra SARL, déficitaire, qui clôture trois mois plus tôt et applique une autre méthode de stocks. Vous préparez le dossier de consolidation de 20X6.

Votre mission

Traitez l'écart de dates de Dentra et harmonisez ses méthodes ; calculez le profit non réalisé, le résultat revenant aux actions ordinaires de Corvane, la part des tiers, le solde de clôture de leurs participations, la part de la perte de Dentra attribuée aux tiers et leur solde déficitaire ; passez les quatre écritures de consolidation, présentez leur effet cumulé et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.

Documents

Pièces du dossier

4 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil du groupe et conventions du cas

Tarvane Group SA (entité fictive) clôt ses comptes consolidés au 31 décembre 20X6 et consolide Corvane SA et Dentra SARL. Conventions du cas : montants en EUR ; Convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 10) : la vente de stocks à Corvane est une vente de la mère à sa filiale, l'élimination du profit non réalisé étant supportée par les propriétaires de la mère sans effet sur les tiers ; les actions de préférence sont classées en capitaux propres ; les effets d'impôt sont écartés ; les écritures sont illustratives.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Résultat de Corvane300 000,00 €
Dividende cumulatif annuel des actions de préférence25 000,00 €
Part des tiers dans les actions ordinaires de Corvane20 %
Participations ne donnant pas le contrôle de Corvane à l'ouverture700 000,00 €
Dividendes ordinaires versés aux tiers12 000,00 €
Stock acheté à Tarvane encore détenu, au prix de transfert150 000,00 €
Marge de profit de Tarvane30 %
Dette de Corvane envers Tarvane120 000,00 €
Perte de Dentra avant harmonisation435 000,00 €
Ajustement de méthode sur les stocks de Dentra15 000,00 €
Part des tiers dans Dentra40 %
Participations ne donnant pas le contrôle de Dentra à l'ouverture100 000,00 €
Plan de renouvellement des véhicules90 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer4

  • Profil du groupe et conventions du cas

  • Corvane SA : résultat, actions de préférence, tiers et opérations intragroupe

  • Dentra SARL : perte, méthodes, date de clôture et tiers

  • Plan de renouvellement des véhicules

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      14 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Dentra : comment traiter l'écart de trois mois entre sa date de clôture et celle du groupe ?

      2. Travail 2Analyse

        Dentra : quelle harmonisation des méthodes faut-il faire en consolidation ? Calculez la perte retenue pour la consolidation.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Dentra : quelle harmonisation des méthodes faut-il faire en consolidation ? Calculez la perte retenue pour la consolidation.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      3. Travail 3Calcul

        Calculez le profit non réalisé sur les stocks restants à éliminer.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le profit non réalisé sur les stocks restants à éliminer.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      4. Travail 4Calcul

        Corvane : calculez le résultat revenant aux actions ordinaires après les dividendes cumulatifs de préférence, déclarés ou non.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Corvane : calculez le résultat revenant aux actions ordinaires après les dividendes cumulatifs de préférence, déclarés ou non.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      5. Travail 5Calcul

        Corvane : calculez la part des tiers dans le résultat des actions ordinaires, puis leur part totale du résultat avec les actions de préférence.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Corvane : calculez la part des tiers dans le résultat des actions ordinaires, puis leur part totale du résultat avec les actions de préférence.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Part totale du résultat de Corvane attribuée aux tiers (55 000 + 25 000)

      6. Travail 6Calcul

        Corvane : calculez le solde de clôture des participations ne donnant pas le contrôle.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Corvane : calculez le solde de clôture des participations ne donnant pas le contrôle.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      7. Travail 7Calcul

        Dentra : calculez la part de la perte attribuée aux tiers selon le pourcentage actuel.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Dentra : calculez la part de la perte attribuée aux tiers selon le pourcentage actuel.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      8. Travail 8Analyse

        Dentra : la perte attribuée aux tiers excède leur solde d'ouverture. Que devient leur solde et la perte est-elle plafonnée ?

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Dentra : la perte attribuée aux tiers excède leur solde d'ouverture. Que devient leur solde et la perte est-elle plafonnée ?

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      9. Travail 9Écritures

        Passez l'écriture d'élimination du solde intragroupe entre Corvane et Tarvane.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      10. Travail 10Écritures

        Passez l'écriture d'élimination du profit non réalisé sur les stocks.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      11. Travail 11Écritures

        Passez l'écriture d'attribution du résultat de Corvane aux tiers.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      12. Travail 12Écritures

        Passez l'écriture d'attribution de la perte de Dentra aux tiers.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      13. Travail 13Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet cumulé des quatre écritures sur les états financiers consolidés ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      14. Travail 14Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 18).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 10 §B94