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IFRS 11Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Cas pratiqueIFRS 11L3 · Avancé

Coentreprise : mise en équivalence selon IAS 28, quote-part du résultat et de la perte, dividendes, partie sans contrôle conjoint et informations d'IFRS 12

5 documents13 travaux≈ 90 min
0 / 16 éléments complétés
Normes
IFRS 11 — Partenariats
Niveau d’assistanceSans aide · assistance réduite
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Sauvanne SA (entité fictive) est coentrepreneur de Corvane SAS (40 %) et de Delmas SA (50 %), deux coentreprises dont le classement est établi. Tirel SA, autre actionnaire de Corvane, n'exerce pas le contrôle conjoint. Vous préparez la comptabilisation de l'exercice 20X6.

Votre mission

Indiquez comment Sauvanne comptabilise sa participation dans une coentreprise ; calculez sa quote-part du résultat de Corvane et de la perte de Delmas, puis la valeur comptable de clôture de chaque investissement ; calculez la quote-part de Tirel et indiquez la norme qu'elle applique ; passez les trois écritures, présentez leur effet cumulé, indiquez les informations à fournir selon IFRS 12 et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.

Documents

Pièces du dossier

5 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil du groupe et conventions du cas

Sauvanne SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X6. Conventions du cas : montants en EUR ; convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 11) : les états des coentreprises suivent les méthodes du groupe et ont la même date de clôture ; aucun goodwill, ajustement de juste valeur, profit intragroupe ni autre élément du résultat global ; la perte de Delmas ne ramène pas l'investissement en dessous de zéro ; les écritures sont illustratives.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Résultat de Corvane800 000,00 €
Part de Sauvanne dans Corvane40 %
Valeur comptable d'ouverture de l'investissement dans Corvane1 500 000,00 €
Dividendes reçus de Corvane120 000,00 €
Valeur comptable de clôture présentée1 700 000,00 €
Perte de Delmas300 000,00 €
Part de Sauvanne dans Delmas50 %
Valeur comptable d'ouverture de l'investissement dans Delmas900 000,00 €
Valeur comptable de clôture présentée750 000,00 €
Part de Tirel dans Corvane15 %
Prime d'assurance22 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer5

  • Profil du groupe et conventions du cas

  • Corvane SAS : extrait des comptes et des capitaux propres

  • Delmas SA : extrait des comptes

  • Tirel SA : participation dans Corvane

  • Prime d'assurance du siège

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      13 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Comment Sauvanne comptabilise-t-elle sa participation dans une coentreprise ?

      2. Travail 2Calcul

        Corvane : calculez la quote-part du résultat de Sauvanne.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Corvane : calculez la quote-part du résultat de Sauvanne.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      3. Travail 3Calcul

        Delmas : calculez la quote-part de la perte de Sauvanne.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Delmas : calculez la quote-part de la perte de Sauvanne.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      4. Travail 4Calcul

        Corvane : calculez la valeur comptable de clôture de l'investissement.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Corvane : calculez la valeur comptable de clôture de l'investissement.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      5. Travail 5Calcul

        Delmas : calculez la valeur comptable de clôture de l'investissement.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Delmas : calculez la valeur comptable de clôture de l'investissement.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      6. Travail 6Analyse

        Tirel : quelle est sa quote-part du résultat de Corvane si elle applique la mise en équivalence ?

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Tirel : quelle est sa quote-part du résultat de Corvane si elle applique la mise en équivalence ?

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      7. Travail 7Jugement professionnel

        Tirel exerce-t-elle une influence notable, et quelle norme applique-t-elle à sa participation ?

      8. Travail 8Écritures

        Corvane : comptabilisez la quote-part du résultat.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      9. Travail 9Écritures

        Delmas : comptabilisez la quote-part de la perte.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      10. Travail 10Écritures

        Corvane : comptabilisez le dividende reçu.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      11. Travail 11Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet cumulé des trois écritures sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      12. Travail 12Analyse

        Quelles informations d'IFRS 12 sont à préparer sur ces coentreprises ?

      13. Travail 13Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 16).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 11 §24
      • IFRS 11 §25