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IFRS 11Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIFRS 11 — PartenariatsL2 · L3 · L4

Coentrepreneur et partie sans contrôle conjoint : valeur comptable mise en équivalence, influence notable et états financiers individuels

5 missions10 sections60 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Relevez le résultat, les dividendes et le pourcentage du coentrepreneur, calculez la quote-part du résultat ou de la perte et la valeur comptable de clôture selon la mise en équivalence d'IAS 28, puis jugez l'influence notable d'une partie sans contrôle conjoint et la politique des états financiers individuels. Pourcentages et montants sont des données du cas ; le choix de méthode des états individuels est une politique du groupe, jamais présentée comme imposée par IFRS 11.

10 sections · 25 blocs · 3 calculs · 3 écritures

  • IFRS 11 §24
  • IFRS 11 §25

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

5 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Coentreprise : mise en équivalence selon IAS 28, quote-part du résultat et de la perte, dividendes, partie sans contrôle conjoint et informations d'IFRS 12
Tâches du cas documentées ici
  • Comment Sauvanne comptabilise-t-elle sa participation dans une coentreprise ?
  • Corvane : calculez la quote-part du résultat de Sauvanne.
  • Delmas : calculez la quote-part de la perte de Sauvanne.
  • Corvane : calculez la valeur comptable de clôture de l'investissement.
  • Delmas : calculez la valeur comptable de clôture de l'investissement.
  • Tirel : quelle est sa quote-part du résultat de Corvane si elle applique la mise en équivalence ?
  • Tirel exerce-t-elle une influence notable, et quelle norme applique-t-elle à sa participation ?
  • Corvane : comptabilisez la quote-part du résultat.
  • Delmas : comptabilisez la quote-part de la perte.
  • Corvane : comptabilisez le dividende reçu.
1

Faits et données

Entrées

  • Coentreprise : parties, pourcentage détenu, situation de chaque investisseur

    TexteRequis

    JOINT_VENTURE_HELD_AT_FORTY_PERCENT_EQUITY_METHOD

  • Résultat de la coentreprise de la période

    Nombre

    800 000

  • Perte de la coentreprise de la période

    Nombre

  • Pourcentage de l'investisseur dans la coentreprise (%)

    Nombre

    40 %

  • Valeur comptable d'ouverture de l'investissement

    Nombre

    1 500 000

  • Dividendes reçus de la coentreprise

    Nombre

    120 000

  • Valeur comptable de clôture présentée dans les comptes

    Nombre

    1 700 000

  • Partie sans contrôle conjoint : droits de vote, représentation au conseil, participation aux décisions de politique

    Texte

  • États financiers individuels : méthodes admises et politique du groupe

    Texte

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (états de la coentreprise, relevé des dividendes, pacte d'associés)

    PiècesRequis

3

Analyse de la mise en équivalence et des parties sans contrôle conjoint

Analyse

IFRS 11 §24IFRS 11 §25IFRS 11

  • Points examinés : coentrepreneur et partie sans contrôle conjoint

    Liste de contrôleRequis

    • Participation du coentrepreneur comptabilisée comme un investissement, par mise en équivalence selon IAS 28
    • Quote-part du résultat de la période dans le résultat de l'investisseur
    • Dividendes reçus en diminution de la valeur comptable
    • Partie sans contrôle conjoint : IFRS 9, ou IAS 28 si elle exerce une influence notable
    • Ajustements et dépréciation relevant d'IAS 28 (hors de ce papier)
4

Calculs

Calculs

IFRS 11 §24

  • Quote-part du résultat (résultat × pourcentage)

    Calcul

    320 000

    Résultat de la coentreprise de la période ; Pourcentage de l'investisseur dans la coentreprise (%)

  • Quote-part de la perte (perte × pourcentage)

    Calcul

    Perte de la coentreprise de la période ; Pourcentage de l'investisseur dans la coentreprise (%)

  • Valeur comptable de clôture (ouverture + quote-part du résultat − quote-part de la perte − dividendes)

    Calcul

    1 700 000

    Valeur comptable d'ouverture de l'investissement ; Valeur comptable de clôture présentée dans les comptes ; Quote-part du résultat (résultat × pourcentage) ; − Quote-part de la perte (perte × pourcentage) ; − Dividendes reçus de la coentreprise

5

Écritures illustratives

Écritures

  • Écriture : quote-part du résultat d'une coentreprise

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Investissement dans la coentreprise320 000
    Quote-part du résultat de la coentreprise320 000

  • Écriture : quote-part de la perte d'une coentreprise

    Écriture

    Débit Quote-part de la perte de la coentreprise ← Quote-part de la perte (perte × pourcentage) ; Crédit Investissement dans la coentreprise ← Quote-part de la perte (perte × pourcentage)

  • Écriture : dividende reçu d'une coentreprise

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Trésorerie reçue120 000
    Investissement dans la coentreprise (diminution)120 000
6

Jugements : influence notable et états financiers individuels

Jugement

IFRS 11 §24IFRS 11 §25IFRS 11

  • Partie sans contrôle conjoint : influence notable ou non

    Jugement

    Influence notable : IAS 28 / Pas d'influence notable : IFRS 9 / Sans objet

    Jugement professionnel : l'influence notable se motive par les indices pris ensemble ; le pourcentage de droits de vote n'est qu'un indice.

  • Justification : indices pesés ensemble

    Texte

  • Politique des états financiers individuels pour la participation dans une coentreprise

    Jugement

    Coût / IFRS 9 / Mise en équivalence / Sans objet

    Jugement professionnel : le choix de méthode des états financiers individuels est une politique ; il n'est pas imposé par IFRS 11.

  • Justification : politique retenue et application constante

    Texte

7

Éléments à documenter pour les informations sur les coentreprises

Annexe

IFRS 11 §24IFRS 11

  • Informations à préparer sur la coentreprise (voir IFRS 12)

    Liste de contrôle

    • Nature de la relation, part détenue et méthode d'évaluation
    • Information financière résumée de la coentreprise significative
8

Effet sur les états financiers

Impact états financiers

  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

9

Conclusion

Conclusion

  • Valeur comptable mise en équivalence, norme applicable à la partie sans contrôle conjoint et politique des états financiers individuels

    ConclusionRequis

10

Références normatives

Références

  • Références normatives citées dans ce papier de travail

    Références

11

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Coentreprise décriteOK
  • Valeur comptable calculée égale à la valeur présentéeOK
  • Écriture de quote-part du résultat équilibréeOK
  • Écriture de quote-part de la perte équilibréeNon évalué
  • Écriture de dividende équilibréeOK
Actif
320 000
Passif
0
Résultat
320 000
OCI
0
Capitaux propres
320 000