IFRS 12 · Cas pratiques (Étape 3 sur 5)
Cas pratique
Alcor Capital SA (entité fictive) gère des fonds et conclut qu'elle est une entité d'investissement. Elle détient des filiales non consolidées, des parts dans des entités structurées, a sponsorisé un véhicule de titrisation et contrôle un véhicule soutenu par un engagement. Vous préparez les informations d'IFRS 12 de l'exercice 20X6.
Votre mission
Indiquez les informations sur la qualité d'entité d'investissement et sur ses filiales non consolidées ; qualifiez les trois véhicules d'après la définition d'entité structurée ; calculez la valeur comptable totale des intérêts dans les entités structurées non consolidées ; traitez l'implication passée de sponsor, le véhicule contrôlé et le soutien ; comptabilisez la souscription de parts du fonds Helion, présentez son effet et concluez. Un document n'est pas utile.
Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.
Situation professionnelle autonome
Comme sur une mission réelle : aucune méthode, aucune liste de contrôle ni indication. Vous identifiez vous-même les enjeux, organisez le travail et défendez votre conclusion.
6 pièces : ouvrez chacune pour la lire.
Pièce 1Note
Alcor Capital SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X6. Conventions du cas : montants en EUR ; convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 12) : la direction conclut à la qualité d'entité d'investissement ; la souscription de parts de Helion est payée en trésorerie et ces parts sont évaluées à la juste valeur par le résultat ; l'écriture est illustrative.
Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.
| Donnée | Valeur | Source |
|---|---|---|
| Part de propriété d'Alcor dans Orsay | 80 % | |
| Part de droits de vote d'Alcor dans Orsay | 75 % | |
| Parts de Helion détenues | 1 250 000,00 € | |
| Parts de Helion souscrites en 20X6 | 600 000,00 € | |
| Titres subordonnés de Nerval détenus | 540 000,00 € | |
| Engagement de soutien financier envers Carmel | 300 000,00 € | |
| Jetons de présence | 26 000,00 € |
Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.
Partie 1 · Classification · Analyse
Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?
Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.
Profil du groupe et conventions du cas
Note de la direction sur la qualité d'entité d'investissement
Fonds Helion et véhicule Nerval
Véhicules Verity et Carmel
Note de la direction sur les informations à fournir
Réunion du conseil sur la politique de rémunération
Organisez librement votre travail : traitez chaque point, puis argumentez votre conclusion.
Travail 1Analyse
Quelles informations Alcor fournit-elle sur sa qualité d'entité d'investissement, malgré l'absence d'une caractéristique type ?
Travail 2Analyse
Quelles informations sur les filiales non consolidées Nivel et Orsay ?
Travail 3Jugement professionnel
Helion, Nerval, Verity et Carmel sont-ils des entités structurées, et lesquels sont non consolidés ?
Travail 4Analyse
Quelle est la valeur comptable totale des intérêts dans les entités structurées non consolidées, et que faut-il présenter ?
Partie 1 · Calcul
Quelle est la valeur comptable totale des intérêts dans les entités structurées non consolidées, et que faut-il présenter ?
Travail 5Analyse
Verity : l'implication passée de sponsor sans intérêt à la clôture est-elle à indiquer ?
Travail 6Jugement professionnel
Carmel : quelles informations pour une entité structurée contrôlée par une entité d'investissement, y compris l'engagement de soutien ?
Travail 7Écritures
Comptabilisez la souscription de parts du fonds Helion.
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Travail 8Effets sur les états financiers
Quel est l'effet de l'écriture sur les états financiers ?
Partie 1 · Classification · Analyse
Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.
Situation financière (bilan)
Résultat
Autres éléments du résultat global
Capitaux propres
Travail 9Conclusion
Rédigez la conclusion.
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 11).
Documenter ce dossier
Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.
Références normatives