Informations sur les partenariats, les entreprises associées et les entités structurées non consolidées : information résumée, rapprochement avec la valeur comptable, pertes non comptabilisées, engagements et entités structurées

• Entité : nom, nature de la relation, lieu d'activité principal, part détenue, méthode d'évaluation

  TexteRequis

  ASSOCIATE_HELD_AT_THIRTY_PERCENT_EQUITY_METHOD

• Actif net de l'entité selon l'information résumée (100 %)

  Nombre

  5 000 000

• Part de l'investisseur (%)

  Nombre

  30 %

• Goodwill compris dans la valeur comptable de l'intérêt

  Nombre

  200 000

• Ajustements en augmentation (juste valeur, autres)

  Nombre

  50 000

• Ajustements en diminution (profit non réalisé, autres)

  Nombre

• Valeur comptable de l'intérêt présentée dans les comptes

  Nombre

  1 750 000

• Part cumulée non comptabilisée des pertes à l'ouverture

  Nombre

• Part non comptabilisée des pertes de la période

  Nombre

• Engagements relatifs aux coentreprises et passifs éventuels

  Texte

• Entités structurées : droits de vote, activités pertinentes dirigées par contrat, implication actuelle et passée

  Texte

• Valeur comptable totale des intérêts dans les entités structurées non consolidées

  Nombre

• Valeur comptable des parts détenues dans les entités structurées non consolidées

  Nombre

• Valeur comptable des titres de créance détenus sur les entités structurées non consolidées

  Nombre

• Restrictions sur le transfert de fonds et soutien financier

  Texte

• Entité d'investissement : filiales non consolidées et exception de consolidation

  Texte

• Éléments de matérialité de chaque entité

  Texte

  MATERIAL_FOR_THE_GROUP

• Pièces obtenues et référencées (comptes de l'entité, calcul de mise en équivalence, accords contractuels avec les entités structurées)

  PiècesRequis

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12IFRS 12 §24IFRS 12 §19AIFRS 12 §19BIFRS 12 §25AIFRS 12

• Points examinés : entités significatives et entités structurées

  Liste de contrôleRequis

  • Nom, nature de la relation, lieu, part détenue et méthode d'évaluation de chaque entité significative
  • Information résumée fournie individuellement, sans agrégation ni dispense locale
  • Dividendes reçus de chaque entité significative
  • Rapprochement de l'information résumée avec la valeur comptable de l'intérêt
  • Part non comptabilisée des pertes, pour la période et cumulée
  • Engagements et passifs éventuels relatifs aux coentreprises et entreprises associées
  • Entité structurée : droits de vote non dominants, activités pertinentes dirigées par contrat
  • Nature et étendue des intérêts dans les entités structurées non consolidées et risques associés
  • Implication passée, notamment en tant que sponsor, même sans lien contractuel à la date de clôture
  • Entité d'investissement : filiales non consolidées, restrictions et soutien

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12

• Quote-part de l'actif net résumé (actif net × part)

  Calcul

  1 500 000

  Actif net de l'entité selon l'information résumée (100 %) ; Part de l'investisseur (%)

• Valeur comptable de l'intérêt (quote-part + goodwill + ajustements)

  Calcul

  1 750 000

  Quote-part de l'actif net résumé (actif net × part) ; Goodwill compris dans la valeur comptable de l'intérêt ; Ajustements en augmentation (juste valeur, autres) ; − Ajustements en diminution (profit non réalisé, autres)

• Part cumulée non comptabilisée des pertes à la clôture (ouverture + période)

  Calcul

  0

  Part cumulée non comptabilisée des pertes à l'ouverture ; Part non comptabilisée des pertes de la période

• Valeur comptable totale des intérêts dans les entités structurées non consolidées (parts + titres de créance)

  Calcul

  0

  Valeur comptable des parts détenues dans les entités structurées non consolidées ; Valeur comptable des titres de créance détenus sur les entités structurées non consolidées

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12IFRS 12 §24IFRS 12 §19AIFRS 12 §19BIFRS 12 §25AIFRS 12

• Coentreprise ou entreprise associée significative

  JugementRequis

  Significative : information résumée individuelle

  Significative : information résumée individuelle / Non significative / Sans objet

  Jugement professionnel : la matérialité se décide pour chaque entité du point de vue des états financiers du groupe ; aucun seuil chiffré n'est imposé par la norme.

• Justification : importance pour les états financiers du groupe

  Texte

  INDIVIDUAL_SUMMARISED_INFORMATION_WITHOUT_AGGREGATION

• Qualification d'entité structurée

  Jugement

  Entité structurée / Pas une entité structurée / Sans objet

• Justification : facteur dominant du contrôle

  Texte

• Restrictions et soutien financier

  Jugement

  Restrictions ou soutien à décrire / Aucune restriction ni soutien significatifs / Sans objet

• Justification : nature et étendue

  Texte

• Informations de l'entité d'investissement

  Jugement

  Informations propres aux entités d'investissement / Pas une entité d'investissement / Sans objet

• Justification : exception de consolidation et filiales non consolidées

  Texte

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12 §24

• Informations à préparer par entité significative

  Liste de contrôle

  • Note individuelle de chaque coentreprise et entreprise associée significative
  • Note sur les entités structurées non consolidées

• Références normatives citées dans ce papier de travail

  Références

• Entité décriteOK
• Valeur comptable rapprochée égale à la valeur présentéeOK
• Valeur comptable des intérêts recalculée = total présentéNon évalué

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Entité : nom, nature de la relation, lieu d'activité principal, part détenue, méthode d'évaluation

  TexteRequis

  JOINT_VENTURE_HELD_AT_FIFTY_PERCENT_EQUITY_METHOD

• Actif net de l'entité selon l'information résumée (100 %)

  Nombre

  3 200 000

• Part de l'investisseur (%)

  Nombre

  50 %

• Goodwill compris dans la valeur comptable de l'intérêt

  Nombre

• Ajustements en augmentation (juste valeur, autres)

  Nombre

• Ajustements en diminution (profit non réalisé, autres)

  Nombre

  100 000

• Valeur comptable de l'intérêt présentée dans les comptes

  Nombre

  1 500 000

• Part cumulée non comptabilisée des pertes à l'ouverture

  Nombre

• Part non comptabilisée des pertes de la période

  Nombre

• Engagements relatifs aux coentreprises et passifs éventuels

  Texte

  CAPITAL_COMMITMENT_AND_SHARE_OF_CONTINGENT_LIABILITY

• Entités structurées : droits de vote, activités pertinentes dirigées par contrat, implication actuelle et passée

  Texte

• Valeur comptable totale des intérêts dans les entités structurées non consolidées

  Nombre

• Valeur comptable des parts détenues dans les entités structurées non consolidées

  Nombre

• Valeur comptable des titres de créance détenus sur les entités structurées non consolidées

  Nombre

• Restrictions sur le transfert de fonds et soutien financier

  Texte

• Entité d'investissement : filiales non consolidées et exception de consolidation

  Texte

• Éléments de matérialité de chaque entité

  Texte

  MATERIAL_FOR_THE_GROUP

• Pièces obtenues et référencées (comptes de l'entité, calcul de mise en équivalence, accords contractuels avec les entités structurées)

  PiècesRequis

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12IFRS 12 §24IFRS 12 §19AIFRS 12 §19BIFRS 12 §25AIFRS 12

• Points examinés : entités significatives et entités structurées

  Liste de contrôleRequis

  • Nom, nature de la relation, lieu, part détenue et méthode d'évaluation de chaque entité significative
  • Information résumée fournie individuellement, sans agrégation ni dispense locale
  • Dividendes reçus de chaque entité significative
  • Rapprochement de l'information résumée avec la valeur comptable de l'intérêt
  • Part non comptabilisée des pertes, pour la période et cumulée
  • Engagements et passifs éventuels relatifs aux coentreprises et entreprises associées
  • Entité structurée : droits de vote non dominants, activités pertinentes dirigées par contrat
  • Nature et étendue des intérêts dans les entités structurées non consolidées et risques associés
  • Implication passée, notamment en tant que sponsor, même sans lien contractuel à la date de clôture
  • Entité d'investissement : filiales non consolidées, restrictions et soutien

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12

• Quote-part de l'actif net résumé (actif net × part)

  Calcul

  1 600 000

  Actif net de l'entité selon l'information résumée (100 %) ; Part de l'investisseur (%)

• Valeur comptable de l'intérêt (quote-part + goodwill + ajustements)

  Calcul

  1 500 000

  Quote-part de l'actif net résumé (actif net × part) ; Goodwill compris dans la valeur comptable de l'intérêt ; Ajustements en augmentation (juste valeur, autres) ; − Ajustements en diminution (profit non réalisé, autres)

• Part cumulée non comptabilisée des pertes à la clôture (ouverture + période)

  Calcul

  0

  Part cumulée non comptabilisée des pertes à l'ouverture ; Part non comptabilisée des pertes de la période

• Valeur comptable totale des intérêts dans les entités structurées non consolidées (parts + titres de créance)

  Calcul

  0

  Valeur comptable des parts détenues dans les entités structurées non consolidées ; Valeur comptable des titres de créance détenus sur les entités structurées non consolidées

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12IFRS 12 §24IFRS 12 §19AIFRS 12 §19BIFRS 12 §25AIFRS 12

• Coentreprise ou entreprise associée significative

  JugementRequis

  Significative : information résumée individuelle

  Significative : information résumée individuelle / Non significative / Sans objet

  Jugement professionnel : la matérialité se décide pour chaque entité du point de vue des états financiers du groupe ; aucun seuil chiffré n'est imposé par la norme.

• Justification : importance pour les états financiers du groupe

  Texte

  LOCAL_CONSTRAINT_DOES_NOT_RELIEVE_THE_INDIVIDUAL_INFORMATION

• Qualification d'entité structurée

  Jugement

  Entité structurée / Pas une entité structurée / Sans objet

• Justification : facteur dominant du contrôle

  Texte

• Restrictions et soutien financier

  Jugement

  Restrictions ou soutien à décrire / Aucune restriction ni soutien significatifs / Sans objet

• Justification : nature et étendue

  Texte

• Informations de l'entité d'investissement

  Jugement

  Informations propres aux entités d'investissement / Pas une entité d'investissement / Sans objet

• Justification : exception de consolidation et filiales non consolidées

  Texte

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12 §24

• Informations à préparer par entité significative

  Liste de contrôle

  • Note individuelle de chaque coentreprise et entreprise associée significative
  • Note sur les entités structurées non consolidées

• Références normatives citées dans ce papier de travail

  Références

• Entité décriteOK
• Valeur comptable rapprochée égale à la valeur présentéeOK
• Valeur comptable des intérêts recalculée = total présentéNon évalué

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Entité : nom, nature de la relation, lieu d'activité principal, part détenue, méthode d'évaluation

  TexteRequis

  ASSOCIATE_WITH_INVESTMENT_REDUCED_TO_ZERO

• Actif net de l'entité selon l'information résumée (100 %)

  Nombre

• Part de l'investisseur (%)

  Nombre

• Goodwill compris dans la valeur comptable de l'intérêt

  Nombre

• Ajustements en augmentation (juste valeur, autres)

  Nombre

• Ajustements en diminution (profit non réalisé, autres)

  Nombre

• Valeur comptable de l'intérêt présentée dans les comptes

  Nombre

• Part cumulée non comptabilisée des pertes à l'ouverture

  Nombre

  120 000

• Part non comptabilisée des pertes de la période

  Nombre

  45 000

• Engagements relatifs aux coentreprises et passifs éventuels

  Texte

• Entités structurées : droits de vote, activités pertinentes dirigées par contrat, implication actuelle et passée

  Texte

• Valeur comptable totale des intérêts dans les entités structurées non consolidées

  Nombre

• Valeur comptable des parts détenues dans les entités structurées non consolidées

  Nombre

• Valeur comptable des titres de créance détenus sur les entités structurées non consolidées

  Nombre

• Restrictions sur le transfert de fonds et soutien financier

  Texte

• Entité d'investissement : filiales non consolidées et exception de consolidation

  Texte

• Éléments de matérialité de chaque entité

  Texte

• Pièces obtenues et référencées (comptes de l'entité, calcul de mise en équivalence, accords contractuels avec les entités structurées)

  PiècesRequis

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12IFRS 12 §24IFRS 12 §19AIFRS 12 §19BIFRS 12 §25AIFRS 12

• Points examinés : entités significatives et entités structurées

  Liste de contrôleRequis

  • Nom, nature de la relation, lieu, part détenue et méthode d'évaluation de chaque entité significative
  • Information résumée fournie individuellement, sans agrégation ni dispense locale
  • Dividendes reçus de chaque entité significative
  • Rapprochement de l'information résumée avec la valeur comptable de l'intérêt
  • Part non comptabilisée des pertes, pour la période et cumulée
  • Engagements et passifs éventuels relatifs aux coentreprises et entreprises associées
  • Entité structurée : droits de vote non dominants, activités pertinentes dirigées par contrat
  • Nature et étendue des intérêts dans les entités structurées non consolidées et risques associés
  • Implication passée, notamment en tant que sponsor, même sans lien contractuel à la date de clôture
  • Entité d'investissement : filiales non consolidées, restrictions et soutien

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12

• Quote-part de l'actif net résumé (actif net × part)

  Calcul

  Actif net de l'entité selon l'information résumée (100 %) ; Part de l'investisseur (%)

• Valeur comptable de l'intérêt (quote-part + goodwill + ajustements)

  Calcul

  0

  Quote-part de l'actif net résumé (actif net × part) ; Goodwill compris dans la valeur comptable de l'intérêt ; Ajustements en augmentation (juste valeur, autres) ; − Ajustements en diminution (profit non réalisé, autres)

• Part cumulée non comptabilisée des pertes à la clôture (ouverture + période)

  Calcul

  165 000

  Part cumulée non comptabilisée des pertes à l'ouverture ; Part non comptabilisée des pertes de la période

• Valeur comptable totale des intérêts dans les entités structurées non consolidées (parts + titres de créance)

  Calcul

  0

  Valeur comptable des parts détenues dans les entités structurées non consolidées ; Valeur comptable des titres de créance détenus sur les entités structurées non consolidées

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12IFRS 12 §24IFRS 12 §19AIFRS 12 §19BIFRS 12 §25AIFRS 12

• Coentreprise ou entreprise associée significative

  JugementRequis

  Sans objet

  Significative : information résumée individuelle / Non significative / Sans objet

  Jugement professionnel : la matérialité se décide pour chaque entité du point de vue des états financiers du groupe ; aucun seuil chiffré n'est imposé par la norme.

• Justification : importance pour les états financiers du groupe

  Texte

• Qualification d'entité structurée

  Jugement

  Entité structurée / Pas une entité structurée / Sans objet

• Justification : facteur dominant du contrôle

  Texte

• Restrictions et soutien financier

  Jugement

  Restrictions ou soutien à décrire / Aucune restriction ni soutien significatifs / Sans objet

• Justification : nature et étendue

  Texte

• Informations de l'entité d'investissement

  Jugement

  Informations propres aux entités d'investissement / Pas une entité d'investissement / Sans objet

• Justification : exception de consolidation et filiales non consolidées

  Texte

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12 §24

• Informations à préparer par entité significative

  Liste de contrôle

  • Note individuelle de chaque coentreprise et entreprise associée significative
  • Note sur les entités structurées non consolidées

• Références normatives citées dans ce papier de travail

  Références

• Entité décriteOK
• Valeur comptable rapprochée égale à la valeur présentéeNon évalué
• Valeur comptable des intérêts recalculée = total présentéNon évalué

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Entité : nom, nature de la relation, lieu d'activité principal, part détenue, méthode d'évaluation

  TexteRequis

  INVESTMENT_ENTITY_WITH_UNCONSOLIDATED_SUBSIDIARIES_AND_STRUCTURED_ENTITIES

• Actif net de l'entité selon l'information résumée (100 %)

  Nombre

• Part de l'investisseur (%)

  Nombre

• Goodwill compris dans la valeur comptable de l'intérêt

  Nombre

• Ajustements en augmentation (juste valeur, autres)

  Nombre

• Ajustements en diminution (profit non réalisé, autres)

  Nombre

• Valeur comptable de l'intérêt présentée dans les comptes

  Nombre

• Part cumulée non comptabilisée des pertes à l'ouverture

  Nombre

• Part non comptabilisée des pertes de la période

  Nombre

• Engagements relatifs aux coentreprises et passifs éventuels

  Texte

• Entités structurées : droits de vote, activités pertinentes dirigées par contrat, implication actuelle et passée

  Texte

  VOTING_RIGHTS_ADMINISTRATIVE_ONLY_ACTIVITIES_DIRECTED_BY_CONTRACT

• Valeur comptable totale des intérêts dans les entités structurées non consolidées

  Nombre

  1 790 000

• Valeur comptable des parts détenues dans les entités structurées non consolidées

  Nombre

  1 250 000

• Valeur comptable des titres de créance détenus sur les entités structurées non consolidées

  Nombre

  540 000

• Restrictions sur le transfert de fonds et soutien financier

  Texte

  SUPPORT_COMMITMENT_TO_A_CONTROLLED_STRUCTURED_ENTITY

• Entité d'investissement : filiales non consolidées et exception de consolidation

  Texte

  ONE_EXTERNAL_INVESTOR_DURING_THE_LAUNCH_PHASE_OTHERS_PLANNED

• Éléments de matérialité de chaque entité

  Texte

• Pièces obtenues et référencées (comptes de l'entité, calcul de mise en équivalence, accords contractuels avec les entités structurées)

  PiècesRequis

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12IFRS 12 §24IFRS 12 §19AIFRS 12 §19BIFRS 12 §25AIFRS 12

• Points examinés : entités significatives et entités structurées

  Liste de contrôleRequis

  • Nom, nature de la relation, lieu, part détenue et méthode d'évaluation de chaque entité significative
  • Information résumée fournie individuellement, sans agrégation ni dispense locale
  • Dividendes reçus de chaque entité significative
  • Rapprochement de l'information résumée avec la valeur comptable de l'intérêt
  • Part non comptabilisée des pertes, pour la période et cumulée
  • Engagements et passifs éventuels relatifs aux coentreprises et entreprises associées
  • Entité structurée : droits de vote non dominants, activités pertinentes dirigées par contrat
  • Nature et étendue des intérêts dans les entités structurées non consolidées et risques associés
  • Implication passée, notamment en tant que sponsor, même sans lien contractuel à la date de clôture
  • Entité d'investissement : filiales non consolidées, restrictions et soutien

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12

• Quote-part de l'actif net résumé (actif net × part)

  Calcul

  Actif net de l'entité selon l'information résumée (100 %) ; Part de l'investisseur (%)

• Valeur comptable de l'intérêt (quote-part + goodwill + ajustements)

  Calcul

  0

  Quote-part de l'actif net résumé (actif net × part) ; Goodwill compris dans la valeur comptable de l'intérêt ; Ajustements en augmentation (juste valeur, autres) ; − Ajustements en diminution (profit non réalisé, autres)

• Part cumulée non comptabilisée des pertes à la clôture (ouverture + période)

  Calcul

  0

  Part cumulée non comptabilisée des pertes à l'ouverture ; Part non comptabilisée des pertes de la période

• Valeur comptable totale des intérêts dans les entités structurées non consolidées (parts + titres de créance)

  Calcul

  1 790 000

  Valeur comptable des parts détenues dans les entités structurées non consolidées ; Valeur comptable des titres de créance détenus sur les entités structurées non consolidées

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12IFRS 12 §24IFRS 12 §19AIFRS 12 §19BIFRS 12 §25AIFRS 12

• Coentreprise ou entreprise associée significative

  JugementRequis

  Sans objet

  Significative : information résumée individuelle / Non significative / Sans objet

  Jugement professionnel : la matérialité se décide pour chaque entité du point de vue des états financiers du groupe ; aucun seuil chiffré n'est imposé par la norme.

• Justification : importance pour les états financiers du groupe

  Texte

• Qualification d'entité structurée

  Jugement

  Entité structurée

  Entité structurée / Pas une entité structurée / Sans objet

• Justification : facteur dominant du contrôle

  Texte

  VOTING_RIGHTS_ARE_NOT_THE_DOMINANT_FACTOR_OF_CONTROL

• Restrictions et soutien financier

  Jugement

  Restrictions ou soutien à décrire

  Restrictions ou soutien à décrire / Aucune restriction ni soutien significatifs / Sans objet

• Justification : nature et étendue

  Texte

  CONTRACTUAL_SUPPORT_COMMITMENT_TO_BE_DESCRIBED

• Informations de l'entité d'investissement

  Jugement

  Informations propres aux entités d'investissement

  Informations propres aux entités d'investissement / Pas une entité d'investissement / Sans objet

• Justification : exception de consolidation et filiales non consolidées

  Texte

  STATUS_EXPLAINED_DESPITE_THE_ABSENT_TYPICAL_CHARACTERISTIC

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12 §24

• Informations à préparer par entité significative

  Liste de contrôle

  • Note individuelle de chaque coentreprise et entreprise associée significative
  • Note sur les entités structurées non consolidées

• Références normatives citées dans ce papier de travail

  Références

• Entité décriteOK
• Valeur comptable rapprochée égale à la valeur présentéeNon évalué
• Valeur comptable des intérêts recalculée = total présentéOK

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Entité : nom, nature de la relation, lieu d'activité principal, part détenue, méthode d'évaluation

  TexteRequis

  ASSOCIATE_HELD_AT_TWENTY_FIVE_PERCENT_EQUITY_METHOD

• Actif net de l'entité selon l'information résumée (100 %)

  Nombre

  4 000 000

• Part de l'investisseur (%)

  Nombre

  25 %

• Goodwill compris dans la valeur comptable de l'intérêt

  Nombre

  150 000

• Ajustements en augmentation (juste valeur, autres)

  Nombre

• Ajustements en diminution (profit non réalisé, autres)

  Nombre

  50 000

• Valeur comptable de l'intérêt présentée dans les comptes

  Nombre

  1 100 000

• Part cumulée non comptabilisée des pertes à l'ouverture

  Nombre

• Part non comptabilisée des pertes de la période

  Nombre

• Engagements relatifs aux coentreprises et passifs éventuels

  Texte

• Entités structurées : droits de vote, activités pertinentes dirigées par contrat, implication actuelle et passée

  Texte

• Valeur comptable totale des intérêts dans les entités structurées non consolidées

  Nombre

• Valeur comptable des parts détenues dans les entités structurées non consolidées

  Nombre

• Valeur comptable des titres de créance détenus sur les entités structurées non consolidées

  Nombre

• Restrictions sur le transfert de fonds et soutien financier

  Texte

• Entité d'investissement : filiales non consolidées et exception de consolidation

  Texte

• Éléments de matérialité de chaque entité

  Texte

  MATERIAL_FOR_THE_GROUP

• Pièces obtenues et référencées (comptes de l'entité, calcul de mise en équivalence, accords contractuels avec les entités structurées)

  PiècesRequis

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12IFRS 12 §24IFRS 12 §19AIFRS 12 §19BIFRS 12 §25AIFRS 12

• Points examinés : entités significatives et entités structurées

  Liste de contrôleRequis

  • Nom, nature de la relation, lieu, part détenue et méthode d'évaluation de chaque entité significative
  • Information résumée fournie individuellement, sans agrégation ni dispense locale
  • Dividendes reçus de chaque entité significative
  • Rapprochement de l'information résumée avec la valeur comptable de l'intérêt
  • Part non comptabilisée des pertes, pour la période et cumulée
  • Engagements et passifs éventuels relatifs aux coentreprises et entreprises associées
  • Entité structurée : droits de vote non dominants, activités pertinentes dirigées par contrat
  • Nature et étendue des intérêts dans les entités structurées non consolidées et risques associés
  • Implication passée, notamment en tant que sponsor, même sans lien contractuel à la date de clôture
  • Entité d'investissement : filiales non consolidées, restrictions et soutien

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12

• Quote-part de l'actif net résumé (actif net × part)

  Calcul

  1 000 000

  Actif net de l'entité selon l'information résumée (100 %) ; Part de l'investisseur (%)

• Valeur comptable de l'intérêt (quote-part + goodwill + ajustements)

  Calcul

  1 100 000

  Quote-part de l'actif net résumé (actif net × part) ; Goodwill compris dans la valeur comptable de l'intérêt ; Ajustements en augmentation (juste valeur, autres) ; − Ajustements en diminution (profit non réalisé, autres)

• Part cumulée non comptabilisée des pertes à la clôture (ouverture + période)

  Calcul

  0

  Part cumulée non comptabilisée des pertes à l'ouverture ; Part non comptabilisée des pertes de la période

• Valeur comptable totale des intérêts dans les entités structurées non consolidées (parts + titres de créance)

  Calcul

  0

  Valeur comptable des parts détenues dans les entités structurées non consolidées ; Valeur comptable des titres de créance détenus sur les entités structurées non consolidées

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12IFRS 12 §24IFRS 12 §19AIFRS 12 §19BIFRS 12 §25AIFRS 12

• Coentreprise ou entreprise associée significative

  JugementRequis

  Significative : information résumée individuelle

  Significative : information résumée individuelle / Non significative / Sans objet

  Jugement professionnel : la matérialité se décide pour chaque entité du point de vue des états financiers du groupe ; aucun seuil chiffré n'est imposé par la norme.

• Justification : importance pour les états financiers du groupe

  Texte

  INDIVIDUAL_SUMMARISED_INFORMATION_WITHOUT_AGGREGATION

• Qualification d'entité structurée

  Jugement

  Entité structurée / Pas une entité structurée / Sans objet

• Justification : facteur dominant du contrôle

  Texte

• Restrictions et soutien financier

  Jugement

  Restrictions ou soutien à décrire / Aucune restriction ni soutien significatifs / Sans objet

• Justification : nature et étendue

  Texte

• Informations de l'entité d'investissement

  Jugement

  Informations propres aux entités d'investissement / Pas une entité d'investissement / Sans objet

• Justification : exception de consolidation et filiales non consolidées

  Texte

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12 §24

• Informations à préparer par entité significative

  Liste de contrôle

  • Note individuelle de chaque coentreprise et entreprise associée significative
  • Note sur les entités structurées non consolidées

• Références normatives citées dans ce papier de travail

  Références

• Entité décriteOK
• Valeur comptable rapprochée égale à la valeur présentéeOK
• Valeur comptable des intérêts recalculée = total présentéNon évalué

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Entité : nom, nature de la relation, lieu d'activité principal, part détenue, méthode d'évaluation

  TexteRequis

  ASSOCIATE_WITH_INVESTMENT_REDUCED_TO_ZERO

• Actif net de l'entité selon l'information résumée (100 %)

  Nombre

• Part de l'investisseur (%)

  Nombre

• Goodwill compris dans la valeur comptable de l'intérêt

  Nombre

• Ajustements en augmentation (juste valeur, autres)

  Nombre

• Ajustements en diminution (profit non réalisé, autres)

  Nombre

• Valeur comptable de l'intérêt présentée dans les comptes

  Nombre

• Part cumulée non comptabilisée des pertes à l'ouverture

  Nombre

  60 000

• Part non comptabilisée des pertes de la période

  Nombre

  20 000

• Engagements relatifs aux coentreprises et passifs éventuels

  Texte

• Entités structurées : droits de vote, activités pertinentes dirigées par contrat, implication actuelle et passée

  Texte

• Valeur comptable totale des intérêts dans les entités structurées non consolidées

  Nombre

• Valeur comptable des parts détenues dans les entités structurées non consolidées

  Nombre

• Valeur comptable des titres de créance détenus sur les entités structurées non consolidées

  Nombre

• Restrictions sur le transfert de fonds et soutien financier

  Texte

• Entité d'investissement : filiales non consolidées et exception de consolidation

  Texte

• Éléments de matérialité de chaque entité

  Texte

• Pièces obtenues et référencées (comptes de l'entité, calcul de mise en équivalence, accords contractuels avec les entités structurées)

  PiècesRequis

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12IFRS 12 §24IFRS 12 §19AIFRS 12 §19BIFRS 12 §25AIFRS 12

• Points examinés : entités significatives et entités structurées

  Liste de contrôleRequis

  • Nom, nature de la relation, lieu, part détenue et méthode d'évaluation de chaque entité significative
  • Information résumée fournie individuellement, sans agrégation ni dispense locale
  • Dividendes reçus de chaque entité significative
  • Rapprochement de l'information résumée avec la valeur comptable de l'intérêt
  • Part non comptabilisée des pertes, pour la période et cumulée
  • Engagements et passifs éventuels relatifs aux coentreprises et entreprises associées
  • Entité structurée : droits de vote non dominants, activités pertinentes dirigées par contrat
  • Nature et étendue des intérêts dans les entités structurées non consolidées et risques associés
  • Implication passée, notamment en tant que sponsor, même sans lien contractuel à la date de clôture
  • Entité d'investissement : filiales non consolidées, restrictions et soutien

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12

• Quote-part de l'actif net résumé (actif net × part)

  Calcul

  Actif net de l'entité selon l'information résumée (100 %) ; Part de l'investisseur (%)

• Valeur comptable de l'intérêt (quote-part + goodwill + ajustements)

  Calcul

  0

  Quote-part de l'actif net résumé (actif net × part) ; Goodwill compris dans la valeur comptable de l'intérêt ; Ajustements en augmentation (juste valeur, autres) ; − Ajustements en diminution (profit non réalisé, autres)

• Part cumulée non comptabilisée des pertes à la clôture (ouverture + période)

  Calcul

  80 000

  Part cumulée non comptabilisée des pertes à l'ouverture ; Part non comptabilisée des pertes de la période

• Valeur comptable totale des intérêts dans les entités structurées non consolidées (parts + titres de créance)

  Calcul

  0

  Valeur comptable des parts détenues dans les entités structurées non consolidées ; Valeur comptable des titres de créance détenus sur les entités structurées non consolidées

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12IFRS 12 §24IFRS 12 §19AIFRS 12 §19BIFRS 12 §25AIFRS 12

• Coentreprise ou entreprise associée significative

  JugementRequis

  Sans objet

  Significative : information résumée individuelle / Non significative / Sans objet

  Jugement professionnel : la matérialité se décide pour chaque entité du point de vue des états financiers du groupe ; aucun seuil chiffré n'est imposé par la norme.

• Justification : importance pour les états financiers du groupe

  Texte

• Qualification d'entité structurée

  Jugement

  Entité structurée / Pas une entité structurée / Sans objet

• Justification : facteur dominant du contrôle

  Texte

• Restrictions et soutien financier

  Jugement

  Restrictions ou soutien à décrire / Aucune restriction ni soutien significatifs / Sans objet

• Justification : nature et étendue

  Texte

• Informations de l'entité d'investissement

  Jugement

  Informations propres aux entités d'investissement / Pas une entité d'investissement / Sans objet

• Justification : exception de consolidation et filiales non consolidées

  Texte

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12 §24

• Informations à préparer par entité significative

  Liste de contrôle

  • Note individuelle de chaque coentreprise et entreprise associée significative
  • Note sur les entités structurées non consolidées

• Références normatives citées dans ce papier de travail

  Références

• Entité décriteOK
• Valeur comptable rapprochée égale à la valeur présentéeNon évalué
• Valeur comptable des intérêts recalculée = total présentéNon évalué

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Entité : nom, nature de la relation, lieu d'activité principal, part détenue, méthode d'évaluation

  TexteRequis

  UNCONSOLIDATED_STRUCTURED_ENTITIES_ORCHIS_AND_PYREL

• Actif net de l'entité selon l'information résumée (100 %)

  Nombre

• Part de l'investisseur (%)

  Nombre

• Goodwill compris dans la valeur comptable de l'intérêt

  Nombre

• Ajustements en augmentation (juste valeur, autres)

  Nombre

• Ajustements en diminution (profit non réalisé, autres)

  Nombre

• Valeur comptable de l'intérêt présentée dans les comptes

  Nombre

• Part cumulée non comptabilisée des pertes à l'ouverture

  Nombre

• Part non comptabilisée des pertes de la période

  Nombre

• Engagements relatifs aux coentreprises et passifs éventuels

  Texte

• Entités structurées : droits de vote, activités pertinentes dirigées par contrat, implication actuelle et passée

  Texte

  VOTING_RIGHTS_ADMINISTRATIVE_ONLY_ACTIVITIES_DIRECTED_BY_CONTRACT

• Valeur comptable totale des intérêts dans les entités structurées non consolidées

  Nombre

  1 000 000

• Valeur comptable des parts détenues dans les entités structurées non consolidées

  Nombre

  700 000

• Valeur comptable des titres de créance détenus sur les entités structurées non consolidées

  Nombre

  300 000

• Restrictions sur le transfert de fonds et soutien financier

  Texte

  VOLUNTARY_SUPPORT_TO_PYREL

• Entité d'investissement : filiales non consolidées et exception de consolidation

  Texte

• Éléments de matérialité de chaque entité

  Texte

• Pièces obtenues et référencées (comptes de l'entité, calcul de mise en équivalence, accords contractuels avec les entités structurées)

  PiècesRequis

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12IFRS 12 §24IFRS 12 §19AIFRS 12 §19BIFRS 12 §25AIFRS 12

• Points examinés : entités significatives et entités structurées

  Liste de contrôleRequis

  • Nom, nature de la relation, lieu, part détenue et méthode d'évaluation de chaque entité significative
  • Information résumée fournie individuellement, sans agrégation ni dispense locale
  • Dividendes reçus de chaque entité significative
  • Rapprochement de l'information résumée avec la valeur comptable de l'intérêt
  • Part non comptabilisée des pertes, pour la période et cumulée
  • Engagements et passifs éventuels relatifs aux coentreprises et entreprises associées
  • Entité structurée : droits de vote non dominants, activités pertinentes dirigées par contrat
  • Nature et étendue des intérêts dans les entités structurées non consolidées et risques associés
  • Implication passée, notamment en tant que sponsor, même sans lien contractuel à la date de clôture
  • Entité d'investissement : filiales non consolidées, restrictions et soutien

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12

• Quote-part de l'actif net résumé (actif net × part)

  Calcul

  Actif net de l'entité selon l'information résumée (100 %) ; Part de l'investisseur (%)

• Valeur comptable de l'intérêt (quote-part + goodwill + ajustements)

  Calcul

  0

  Quote-part de l'actif net résumé (actif net × part) ; Goodwill compris dans la valeur comptable de l'intérêt ; Ajustements en augmentation (juste valeur, autres) ; − Ajustements en diminution (profit non réalisé, autres)

• Part cumulée non comptabilisée des pertes à la clôture (ouverture + période)

  Calcul

  0

  Part cumulée non comptabilisée des pertes à l'ouverture ; Part non comptabilisée des pertes de la période

• Valeur comptable totale des intérêts dans les entités structurées non consolidées (parts + titres de créance)

  Calcul

  1 000 000

  Valeur comptable des parts détenues dans les entités structurées non consolidées ; Valeur comptable des titres de créance détenus sur les entités structurées non consolidées

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12IFRS 12 §24IFRS 12 §19AIFRS 12 §19BIFRS 12 §25AIFRS 12

• Coentreprise ou entreprise associée significative

  JugementRequis

  Sans objet

  Significative : information résumée individuelle / Non significative / Sans objet

  Jugement professionnel : la matérialité se décide pour chaque entité du point de vue des états financiers du groupe ; aucun seuil chiffré n'est imposé par la norme.

• Justification : importance pour les états financiers du groupe

  Texte

• Qualification d'entité structurée

  Jugement

  Entité structurée

  Entité structurée / Pas une entité structurée / Sans objet

• Justification : facteur dominant du contrôle

  Texte

  VOTING_RIGHTS_ARE_NOT_THE_DOMINANT_FACTOR_OF_CONTROL

• Restrictions et soutien financier

  Jugement

  Restrictions ou soutien à décrire

  Restrictions ou soutien à décrire / Aucune restriction ni soutien significatifs / Sans objet

• Justification : nature et étendue

  Texte

  VOLUNTARY_SUPPORT_TO_DESCRIBE

• Informations de l'entité d'investissement

  Jugement

  Informations propres aux entités d'investissement / Pas une entité d'investissement / Sans objet

• Justification : exception de consolidation et filiales non consolidées

  Texte

IFRS 12 §21IFRS 12 §B12IFRS 12 §24

• Informations à préparer par entité significative

  Liste de contrôle

  • Note individuelle de chaque coentreprise et entreprise associée significative
  • Note sur les entités structurées non consolidées

• Références normatives citées dans ce papier de travail

  Références

• Entité décriteOK
• Valeur comptable rapprochée égale à la valeur présentéeNon évalué
• Valeur comptable des intérêts recalculée = total présentéOK

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0