Corlinde Systèmes : la ligne de tri d'Écopôle Rivemont, de la signature au dossier de clôture

Le 1er février N, Corlinde Systèmes signe avec Écopôle Rivemont, société d'économie mixte fictive qui exploite un centre de tri des emballages ménagers, un contrat portant sur une ligne de tri conçue sur mesure, fabriquée dans l'atelier de Corlinde puis installée dans le bâtiment d'Écopôle, la formation des opérateurs et trois ans de télésurveillance et de maintenance, avec une prime de performance. Vous suivez ce contrat, du point de vue du vendeur, sur deux exercices et dans l'ordre des cinq étapes d'IFRS 15 : analyse du contrat et du prix à la signature (niveau 1), répartition du prix et clôture de N (niveau 2), avenant et achèvement de la ligne en N+1 (niveau 3), puis prime de performance et dossier de clôture de N+1 (niveau 4). Toutes les données chiffrées sont des données du cas ; les hypothèses pédagogiques et les jugements professionnels sont signalés comme tels, et aucune méthode retenue par Corlinde n'est présentée comme imposée par la norme. Hypothèse pédagogique : les montants sont arrondis à l'euro et les écritures de chaque exercice sont présentées de façon récapitulative.

Norme concernée : IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients (étape 1 : identifier le contrat ; étape 2 : identifier les obligations de prestation ; étape 3 : déterminer le prix de transaction). Avant de répartir ou de comptabiliser quoi que ce soit, il faut savoir quel contrat existe, ce qu'il promet et pour quel montant. Lisez les trois pièces, puis répondez aux questions dans l'ordre : chacune prépare la suivante.