Contexte · Fait daté du dossier
Vandrel : du plan d'options des cadres aux accords du groupe
Vandrel SA, groupe industriel fictif, états financiers IFRS, clôture au 31 décembre.
IFRS 2 · Cas pratiques (Étape 3 sur 5)
Cas pratique
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Dossier · Cas progressifParcours L1 → L4L1 · Fondamental
Vandrel : du plan d'options des cadres aux accords du groupe
Vandrel SA, groupe industriel fictif, états financiers IFRS, clôture au 31 décembre.
2 documents6 travaux
- Période
- Exercice N
- Normes
- IFRS 2 — Paiement fondé sur des actions
- Niveaux
- 0 / 4 niveaux validés
- Niveau en cours
- L1 · Guidé≈ 120 min
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
- Méthode: affichée
- Liste de contrôle: affichée
- Indications: affichée
- Travail pas à pas: affichée
Brief
L1 · Guidé · Exercice N
Niveau 1 : classer le plan, dater l'attribution, première charge
Cas progressif en quatre niveaux autour des paiements fondés sur des actions de Vandrel : (1) classement, date d'attribution, conditions et première charge ; (2) charge cumulée avec rattrapage sur plusieurs exercices ; (3) modification, annulation, droits payables en trésorerie et option de règlement ; (4) attribution de la mère aux salariés d'une filiale, règlement net pour retenue d'impôt et passage de la trésorerie aux titres. Les nombres d'instruments attendus, les justes valeurs, les taux et les fractions de période écoulées sont des données du cas ; le cas ne les présente jamais comme des règles de la norme.
Vandrel SA lance en N un plan d'options pour ses cadres. Vous classez les accords, déterminez la date d'attribution, repérez les conditions et passez la première écriture. Les normes en jeu sont annoncées.
Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.
Méthode
- 1Lisez le brief et la mission.
- 2Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
- 3Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
- 4Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.
Liste de contrôle du dossier
- Ouvrir chaque pièce (0 / 2 consultées) · à faire
- Répondre aux questions du niveau (0 / 6) · à faire
- Valider le niveau, puis lire la conclusion · à faire
Événements
Le dossier, période par période
2 / 6 étapes atteintes
Événement initial · L1·Exercice N · Étape en cours
Niveau 1 : classer le plan, dater l'attribution, première charge
Vandrel SA lance en N un plan d'options pour ses cadres. Vous classez les accords, déterminez la date d'attribution, repérez les conditions et passez la première écriture. Les normes en jeu sont annoncées.
Pièces ajoutées
- Fiche du plan A
- Autres accords de Vandrel
Nouvelle période · L2·Exercices N+1 à N+3 · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Nouvelle période · L3·Exercices N+1 à N+3 (accords annexes) · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Nouvelle période · L4·Exercices N+2 et N+3 (groupe) · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Documents
Pièces du dossier
2 pièces à exploiter pour ce niveau.
Pièce 1Document
Fiche du plan A
Les faits sont des hypothèses pédagogiques.
| Élément | Donnée |
|---|---|
| Bénéficiaires | 95 cadres, 400 options chacun, soit 38 000 options |
| Règlement | Livraison d'actions de Vandrel à l'exercice |
| Services | Quatre ans à partir du 1er janvier N |
| Conditions | Rester en poste quatre ans ; croissance du chiffre d'affaires cumulé ; cours de l'action au moins égal à une cible à la date d'acquisition |
| Proposition du conseil | 10 décembre N−1 |
| Approbation de l'assemblée | 20 janvier N |
| Juste valeur par option à la date où l'accord est complet | 8 € |
| Part de la période d'acquisition écoulée au 31 décembre N | 25 % (donnée du cas) |
| Nombre d'options dont l'acquisition est attendue au 31 décembre N | 35 600 |
| Coût total attendu (35 600 × 8 €) | 284 800 € (donné) |
Données
Faits du dossier
- Entité
- Vandrel SA, groupe industriel fictif, états financiers IFRS, clôture au 31 décembre.
- Période
- Exercice N
- Niveau en cours
- L1 · Guidé
- Normes
- IFRS 2 — Paiement fondé sur des actions
Pièces reprises des niveaux précédents
Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.
Questions
6 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.
- Informations à repérer1
- Questions2
- Analyse et jugement1
- Calculs1
- Écritures1
Informations à repérer
Repérez dans les pièces les faits utiles avant de conclure.
Partie 1 · Classification · Reconnaissance
Classez les plans A, B, D et E selon leur mode de règlement.
Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.
À classer4
Plan A : livraison d'actions à l'exercice des options
Plan B : montant en trésorerie lié à la hausse du cours
Plan D : prime égale à la valeur de 300 actions
Plan E : actions gratuites livrées après deux ans
Réglé en instruments de capitaux propres0
Réglé en trésorerie0
5 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.
Complétez la question pour continuer.
Espace de travail
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Conclusion
Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.
Références normatives
- IFRS 2 §2
- IFRS 2 §30
- IFRS 2
- IFRS 2 §7
- IFRS 2 §11
- IFRS 2 §27
- IFRS 2 §19
- IFRS 2 §21A
- IFRS 2 §15
- IFRS 2 §21
- IFRS 2 §26
- IFRS 2 §28
- IFRS 2 §34
- IFRS 2 §35
- IFRS 2 §43A