IFRS 2Chapitre 9Leçon 1
Les modifications de 2016 : règlement net pour retenue d'impôt et passage de la trésorerie aux titres
Étape 1 / 4Objectifs d'apprentissage
Approfondir+3 approfondissements · +1 calcul · +1 point d’attention
Une clause de règlement net pour retenue d'impôt ne change pas le classement en titres ; lorsqu'une attribution passe de réglée en trésorerie à réglée en titres, le passif est décomptabilisé et l'écart avec les capitaux propres comptabilisés passe en résultat.
45 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Rappeler que la contrepartie dépend du classement initial en titres ou en trésorerie.
- Expliquer que la clause de règlement net pour retenue d'impôt n'entraîne pas le classement en trésorerie et que le paiement fiscal se déduit des capitaux propres.
- Calculer le montant retenu et le nombre net d'instruments livrés, et enregistrer le paiement à l'administration fiscale.
- Comptabiliser la modification d'une attribution réglée en trésorerie en attribution réglée en titres, avec l'écart en résultat.