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IFRS 2Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Cas pratiqueIFRS 2L1 · Fondamental

Plans d'avantages liés aux actions : mode de règlement, date d'attribution et première charge

6 documents6 travaux≈ 30 min
0 / 10 éléments complétés
Normes
IFRS 2 — Paiement fondé sur des actions
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
  • Méthode: affichée
  • Liste de contrôle: affichée
  • Indications: affichée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Daveline SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X6. Elle a mis en place en 20X6 deux dispositifs de rémunération : un plan d'options de souscription pour ses salariés (plan A) et une prime en trésorerie indexée sur le cours de son action pour des dirigeants (prime B). Vous préparez la note de classement et la première écriture du plan A.

Votre mission

Classez le mode de règlement du plan d'options (A) et de la prime indexée sur le cours (B) ; déterminez la date d'attribution du plan A ; calculez le nombre d'options attribuées, le nombre dont l'acquisition est attendue et le coût total attendu ; comptabilisez la charge de 20X6 du plan A et présentez son effet sur les états financiers ; concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.

Méthode

  1. Lisez le brief et la mission.
  2. Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
  3. Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
  4. Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.

Liste de contrôle du dossier

  • Ouvrir chaque pièce (0 / 6 consultées) · à faire
  • Trier les informations des pièces · à faire
  • Réaliser les travaux (0 / 10) · à faire
  • Remettre le dossier, puis vous autoévaluer · à faire

Documents

Pièces du dossier

6 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil de la société et conventions du cas

Daveline SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X6 ; sa monnaie fonctionnelle est l'euro. Conventions du cas : montants en EUR ; la juste valeur par option à la date d'attribution est celle de l'expert, donnée du cas ; convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 2) : 10 % des salariés quittent l'entité avant l'acquisition et la meilleure estimation du départ est inchangée à la clôture ; la charge d'une année est la part écoulée de la période d'acquisition appliquée au coût total attendu ; l'écriture est illustrative.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Salariés bénéficiaires200 unités
Options par salarié100 unités
Prix d'exercice15,00 €
Juste valeur d'une option à la date d'attribution8,00 €
Droits de la prime B10 000 unités
Salariés dont le maintien est attendu180 unités
Facture de formation7 500,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer6

  • Profil de la société et conventions du cas

  • Règlement du plan d'options A

  • Calendrier d'approbation du plan A

  • Prime B

  • Note de la paie : plan A en 20X6

  • Facture de formation

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      6 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Jugement professionnel

        Classez le mode de règlement du plan A et de la prime B.

        Distinguez la donnée du cas, l’hypothèse et votre jugement.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      2. Travail 2Jugement professionnel

        Déterminez la date d'attribution du plan A.

        Distinguez la donnée du cas, l’hypothèse et votre jugement.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      3. Travail 3Analyse

        Calculez le nombre d'options attribuées, le nombre dont l'acquisition est attendue et le coût total attendu.

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le nombre d'options attribuées, le nombre dont l'acquisition est attendue et le coût total attendu.

        1. unités
        2. unités
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Coût total attendu du plan A

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      4. Travail 4Écritures

        Comptabilisez la charge de 20X6 du plan A.

        Identifiez les comptes touchés et le sens de chaque mouvement ; vérifiez l’équilibre.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Comptabilisez la charge de 20X6 du plan A.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      5. Travail 5Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet de l'écriture sur les états financiers ?

        Indiquez pour chaque état financier le poste touché, le sens et le montant.

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      6. Travail 6Conclusion

        Rédigez la conclusion.

        Rédigez une conclusion qui cite les faits et le traitement retenu.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 10).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 2 §30
      • IFRS 2