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IFRS 5Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Cas pratiqueIFRS 5L4 · Expert

Activité abandonnée : composante, définition, montant unique après impôt, comparatifs et perte du groupe

5 documents11 travaux≈ 110 min
0 / 15 éléments complétés
Normes
IFRS 5 — Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées
Niveau d’assistanceEspace libre · situation autonome
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: retirée

Brief

Situation

Aquilon Industries SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X6. Le 30 juin 20X6, elle classe sa division emballage comme détenue en vue de la vente (les critères sont remplis, donnée du cas) ; la division est cédée en deux lots avant la clôture. Il faut évaluer le groupe, répartir sa perte, comptabiliser les cessions et présenter l'activité abandonnée avec ses comparatifs.

Votre mission

Justifiez que la division est une composante et une activité abandonnée ; traitez l'information manquante ; calculez la perte du groupe et sa répartition (goodwill d'abord) ; calculez le gain et la perte de cession des deux lots ; calculez le résultat après impôt de la période et du comparatif, puis le montant unique ; comptabilisez la perte et les deux cessions (données du cas) ; présentez l'effet, l'analyse et les comparatifs, puis concluez.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Situation professionnelle autonome

Comme sur une mission réelle : aucune méthode, aucune liste de contrôle ni indication. Vous identifiez vous-même les enjeux, organisez le travail et défendez votre conclusion.

  • Organisez le travail
  • Documentez chaque point
  • Argumentez la conclusion

Documents

Pièces du dossier

5 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Note du conseil

Note du conseil du 30 juin 20X6 : la division emballage exploite ses propres usines, avec une direction et des informations financières séparées, et ses flux de trésorerie sont distinguables du reste du groupe ; elle représente l'une des trois lignes d'activité du groupe. Le conseil adopte un plan unique de cession, exécuté en deux lots : lot A (usines) et lot B (marque et relations clients), vendus à deux acquéreurs distincts. Aucun passif n'est transféré avec les lots.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Goodwill de la division40 000,00 €
Immobilisations corporelles de la division300 000,00 €
Immobilisations incorporelles de la division60 000,00 €
Juste valeur nette du groupe336 000,00 €
Produits de la division en 20X61 200 000,00 €
Charges de la division en 20X61 050 000,00 €
Impôt de la division en 20X645 000,00 €
Produits de la division en 20X51 500 000,00 €
Charges de la division en 20X51 380 000,00 €
Impôt de la division en 20X536 000,00 €
Prix du lot A300 000,00 €
Coûts de la vente du lot A8 000,00 €
Encaissement net du lot A292 000,00 €
Prix du lot B50 000,00 €
Coûts de la vente du lot B3 000,00 €
Encaissement net du lot B47 000,00 €
Honoraires d'audit 20X690 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer5

  • Note du conseil

  • Valeurs comptables et juste valeur du groupe

  • Compte de résultat de la division

  • Actes de cession

  • Honoraires d'audit

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Espace de travail

      Programme de travail

      Organisez librement votre travail : traitez chaque point, puis argumentez votre conclusion.

      1. Travail 1Analyse

        La division est-elle une composante, et quelles sont les caractéristiques qui la distinguent du reste de l'entité ?

      2. Travail 2Jugement professionnel

        La division est-elle une activité abandonnée ? Justifiez, sans seuil chiffré.

      3. Travail 3Information manquante

        Quelle information manque pour déterminer le montant unique ?

      4. Travail 4Calcul

        Calculez la perte du groupe, répartissez-la (goodwill d'abord) et déterminez les valeurs comptables après perte.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la perte du groupe, répartissez-la (goodwill d'abord) et déterminez les valeurs comptables après perte.

        1. €
        2. €
        3. €
        4. €
        5. €
        6. €
        7. €

        Contrôles

        • 0 / 7 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Valeur comptable des immobilisations incorporelles après perte

      5. Travail 5Calcul

        Calculez le gain et la perte de cession des deux lots.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le gain et la perte de cession des deux lots.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Résultat net de cession des deux lots

      6. Travail 6Calcul

        Calculez le résultat après impôt de la division pour 20X6 et pour 20X5.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le résultat après impôt de la division pour 20X6 et pour 20X5.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Résultat après impôt de la division en 20X5

      7. Travail 7Calcul

        Calculez le montant unique de 20X6 et celui du comparatif de 20X5.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le montant unique de 20X6 et celui du comparatif de 20X5.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant unique du comparatif 20X5 retraité

      8. Travail 8Écritures

        Comptabilisez la perte du groupe et les deux cessions.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 3

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        3. Ligne 3

        TotauxDébit0Crédit0

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 2 sur 3

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        3. Ligne 3

        TotauxDébit0Crédit0

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 3 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 3 sur 3

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        3. Ligne 3

        TotauxDébit0Crédit0

      9. Travail 9Effets sur les états financiers

        Quel est leur effet sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      10. Travail 10Analyse

        Comment présenter le montant unique, son analyse et les comparatifs ?

      11. Travail 11Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 15).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 5 §15
      • IFRS 5 §23
      • IFRS 5 §31
      • IFRS 5 §32
      • IFRS 5 §33
      • IFRS 5 §34