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IFRS 5Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIFRS 5 — Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnéesL2 · L3 · L4

Dossier d'une activité abandonnée : composante, montant unique après impôt, analyse et comparatifs

4 missions8 sections60 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Pour chaque période présentée (une instance par période : exercice courant et exercice comparatif), décrivez la composante et ses flux distinguables, puis renseignez les produits, les charges et l'impôt de la période (donnée du dossier). Le dossier calcule le résultat après impôt de la composante, puis le montant unique : résultat après impôt de la période, plus le résultat après impôt de la cession, moins la perte après impôt d'évaluation. L'impôt de l'évaluation et de la cession est une donnée du dossier. Motivez ensuite la délimitation de la composante et le caractère de ligne d'activité ou de région principale et distincte : la norme ne fixe aucun seuil chiffré.

8 sections · 18 blocs · 2 calculs · 0 écriture

  • IFRS 5 §31
  • IFRS 5 §32
  • IFRS 5 §33
  • IFRS 5 §33A
  • IFRS 5 §34
  • IFRS 5 §41

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

4 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Activité abandonnée : composante, définition, montant unique après impôt, comparatifs et perte du groupe
Tâches du cas documentées ici
  • La division est-elle une activité abandonnée ? Justifiez, sans seuil chiffré.
  • Calculez le résultat après impôt de la division pour 20X6 et pour 20X5.
  • Calculez le montant unique de 20X6 et celui du comparatif de 20X5.
  • Comment présenter le montant unique, son analyse et les comparatifs ?
1

Données d'entrée

Entrées

  • Composante : activités, flux distinguables, lien avec le reste de l’entité et plan de cession

    Texte

    DIVISION_EMBALLAGE_USINES_ET_DIRECTION_PROPRES

  • Produits de la composante pour la période

    Nombre

    1 200 000

  • Charges de la composante pour la période

    Nombre

    1 050 000

  • Impôt sur le résultat de la composante (donnée du dossier)

    Nombre

    45 000

  • Perte d'évaluation après impôt (donnée du dossier)

    Nombre

    64 000

  • Résultat de cession après impôt (donnée du dossier)

    Nombre

    3 000

  • Période présentée

    Choix

    Exercice courant

    Exercice courant / Exercice comparatif retraité

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

    PiècesRequis

3

Analyse de la composante

Analyse

IFRS 5 §31IFRS 5 §32IFRS 5 §33IFRS 5 §33AIFRS 5 §34IFRS 5 §41

  • Points examinés : composante, définition, montant unique, analyse, compte de résultat distinct, flux, comparatifs

    Liste de contrôleRequis

    • Composante clairement distinguable vérifiée
    • Définition d'activité abandonnée testée
    • Montant unique composé après impôt
    • Analyse du montant unique préparée
    • Présentation dans un compte de résultat distinct vérifiée
    • Flux de trésorerie de la composante examinés
    • Périodes comparatives retraitées
4

Calculs

Calculs

IFRS 5 §31IFRS 5 §32IFRS 5 §33IFRS 5 §33AIFRS 5 §34IFRS 5 §41

  • Résultat après impôt de la composante pour la période

    Calcul

    105 000

    Produits de la composante pour la période ; − Charges de la composante pour la période ; − Impôt sur le résultat de la composante (donnée du dossier)

  • Montant unique des activités abandonnées après impôt

    Calcul

    44 000

    Résultat après impôt de la composante pour la période ; Résultat de cession après impôt (donnée du dossier) ; − Perte d'évaluation après impôt (donnée du dossier)

5

Jugements

Jugement

IFRS 5 §31IFRS 5 §32IFRS 5 §33IFRS 5 §33AIFRS 5 §34IFRS 5 §41

  • Délimitation de la composante

    JugementRequis

    Composante clairement distinguable du reste de l’entité

    Composante clairement distinguable du reste de l’entité / Ensemble non distinguable du reste de l’entité

    Règle et renvoi : une composante d'entité comprend des activités et des flux de trésorerie clairement distinguables, sur les plans opérationnel et de l'information financière, du reste de l'entité (IFRS 5, par. 31).

  • Justification : activités, flux de trésorerie, informations financières séparées, alternative écartée

    TexteRequis

  • Ligne d'activité ou région principale et distincte

    JugementRequis

    Ligne d'activité ou région géographique principale et distincte

    Ligne d'activité ou région géographique principale et distincte / Partie d’un plan unique coordonné de cession / Pas une activité abandonnée

    Règle et renvoi : une activité abandonnée est une composante cédée ou classée détenue en vue de la vente qui représente une ligne d'activité ou une région géographique principale et distincte, ou fait partie d'un plan unique coordonné de cession d'une telle ligne ou région, ou est une filiale acquise exclusivement en vue de la revente (IFRS 5, par. 32). Aucun seuil chiffré n'est fixé.

  • Justification : place de la composante dans l'entité, caractère distinct, plan de cession, alternative écartée

    TexteRequis

6

Conclusion

Conclusion

  • Qualification, montant unique et analyse soumis au réviseur

    ConclusionRequis

7

Informations à fournir

Annexe

IFRS 5 §33IFRS 5 §33AIFRS 5 §34IFRS 5 §41

  • Informations : montant unique, analyse, note sur les actifs détenus en vue de la vente, comparatifs

    Liste de contrôleRequis

    • Montant unique présenté au compte de résultat
    • Analyse présentée en notes ou au compte de résultat
    • Note sur l'actif ou le groupe détenu en vue de la vente préparée
    • Analyse fournie pour toutes les périodes présentées
8

Références normatives

Références

  • Paragraphes cités dans ce workpaper et leur statut de vérification

    Références

9

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Jugement sur la composante documentéOK
  • Jugement sur la ligne d'activité documentéOK
Actif
0
Passif
0
Résultat
0
OCI
0
Capitaux propres
0