CERTYNEX IFRS ACADEMY

Dans le secteur de la société Quavence, une pratique répandue consiste à ne comptabiliser aucune obligation pour un engagement qui répond pourtant à la définition d'un passif du Cadre conceptuel. Aucune IFRS ne vise spécifiquement cet engagement (donnée du cas). Quavence peut-elle suivre cette pratique ?

Oui, si la majorité des concurrents cotés applique la même pratique depuis plusieurs exercices.

Oui : une pratique reconnue du secteur prime sur le Cadre conceptuel.

Non : une pratique sectorielle en conflit avec les définitions du Cadre conceptuel ne peut être retenue.

Oui, à condition de décrire la pratique dans les notes.