CERTYNEX IFRS ACADEMY

Delta SA a deux coentreprises significatives, Aqua et Terra, actives dans des secteurs voisins. Elle envisage d'additionner leurs informations financières résumées dans un seul tableau intitulé « coentreprises » (faits du cas). Que retient-on ?

L'information résumée de chaque coentreprise significative est fournie individuellement, sans agrégation : le principe général d'agrégation du par. 4 ne permet pas ce regroupement.

Le regroupement est permis, car le par. 4 autorise l'entité à choisir le degré d'agrégation qui lui paraît le plus lisible pour les utilisateurs.

Le regroupement est permis lorsque les deux coentreprises exercent des activités voisines, la proximité des secteurs justifiant une présentation commune, comme pour les segments d'une même activité.

Le regroupement est permis si le total du tableau reste supérieur au seuil de matérialité que la direction a fixé pour l'ensemble du groupe.