La société Nuvola signe avec un client un contrat d'hébergement de données de 24 mois, pour une redevance mensuelle de 1 000 EUR, et facture des frais de mise en service non remboursables de 6 000 EUR. La mise en service consiste en des tâches internes de paramétrage qui ne transfèrent aucun bien ni service au client. Le contrat peut ensuite être renouvelé chaque année à la même redevance, sans nouveaux frais de mise en service ; Nuvola a conclu (jugement professionnel) que cette option de renouvellement confère au client un droit significatif. Comment Nuvola comptabilise-t-elle les frais de mise en service ?
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