Banque de questions — IFRS 15 — Produits des contrats avec des clients
422 questions FR/EN/ES, corrigées par le moteur de scoring réel.
Objectif, principe de base et les cinq étapes12 questions
- Selon le principe fondamental d'IFRS 15, une entité comptabilise le produit des activités ordinaires au moment où elle encaisse le prix payé par son client.Vrai / fauxL1
- IFRS 15 vise à fournir aux utilisateurs des états financiers une information utile sur la nature, le montant, le calendrier et l'incertitude des produits des activités ordinaires et des flux de trésorerie issus des contrats conclus avec des clients.Vrai / fauxL1
- Quelle proposition traduit le mieux le principe fondamental d'IFRS 15 ?Choix uniqueL1
- Dans quel ordre la démarche pédagogique en cinq étapes applique-t-elle le principe fondamental d'IFRS 15 ?Choix uniqueL1
- Parmi les propositions suivantes, lesquelles correspondent à des étapes de la démarche en cinq étapes qui décline le principe fondamental d'IFRS 15 ?Choix multiplesL1
- Par simplification, une entité peut appliquer IFRS 15 à un portefeuille de contrats aux caractéristiques similaires si elle s'attend raisonnablement à ce que l'effet sur ses états financiers ne diffère pas significativement d'une application contrat par contrat.Vrai / fauxL2
- La société Lumira, fabricant de détecteurs de fumée, conclut chaque année des milliers de contrats standard avec des installateurs. Elle souhaite traiter ces contrats par portefeuille. À quelle condition IFRS 15 le permet-il ?Choix uniqueL2
- Lorsqu'une entité applique IFRS 15 à un portefeuille de contrats, les estimations et hypothèses qu'elle retient reflètent la taille et la composition de ce portefeuille.Vrai / fauxL2
- Parmi les affirmations suivantes, lesquelles sont cohérentes avec le principe fondamental d'IFRS 15 ?Choix multiplesL2
- Le 20 décembre 20X1, la société Fervane reçoit de son client un paiement intégral pour une machine qu'elle lui livrera, et dont le client obtiendra le contrôle, le 15 janvier 20X2. Fervane clôture au 31 décembre. Quand comptabilise-t-elle le produit de cette vente ?Choix uniqueL2
- Selon IFRS 15, le montant du produit comptabilisé au titre d'une période peut différer du montant encaissé auprès des clients pendant cette même période.Vrai / fauxL1
- La société Brisol, opérateur de télécommunications, envisage d'appliquer IFRS 15 par portefeuille à ses abonnements mobiles. Quelles affirmations sont exactes ?Choix multiplesL2
Champ d'application et contrats relevant en partie d'autres normes13 questions
- Un contrat de location relevant d'IFRS 16 est exclu du champ d'application d'IFRS 15.Vrai / fauxL1
- Deux distributeurs de carburant qui échangent des volumes de carburant entre eux, afin de mieux servir leurs clients respectifs dans des régions différentes, comptabilisent cet échange selon IFRS 15.Vrai / fauxL1
- La société Orlane, fabricant de machines à café, signe plusieurs accords au cours de l'exercice. Lequel relève d'IFRS 15 ?Choix uniqueL1
- Parmi les contrats suivants, lesquels sont exclus du champ d'application d'IFRS 15 ?Choix multiplesL1
- La société Végéa et l'université Montelor développent ensemble une nouvelle variété de semence ; elles partagent les coûts, les risques et les avantages du projet. Pour Végéa, Montelor est un client au sens d'IFRS 15.Vrai / fauxL2
- La société Kalidor, laboratoire de recherche sous contrat, signe deux accords : (1) avec Pharmeo, qui lui verse un honoraire fixe pour réaliser une série d'essais et en recevoir l'intégralité des résultats ; (2) avec Biomont, avec qui elle met au point un procédé en partageant les coûts, les risques et les bénéfices futurs. Quel(s) accord(s) relève(nt) d'IFRS 15 chez Kalidor ?Choix uniqueL2
- La société Tramex met un camion à la disposition d'un client dans le cadre d'un contrat comprenant une composante locative relevant d'IFRS 16, et assure en outre l'entretien complet du véhicule. Le contrat prévoit un prix global unique. Comment Tramex doit-elle procéder ?Choix uniqueL2
- La société Oxalis conclut avec un client un contrat dont une composante relève d'IFRS 15 et une autre relève d'une autre norme. Il est établi (donnée du cas) que cette autre norme ne précise ni comment séparer cette composante ni comment l'évaluer initialement. Comment Oxalis procède-t-elle pour la séparation et l'évaluation initiale ?Choix uniqueL3
- Un contrat relève en partie d'IFRS 15 et en partie d'une autre norme qui précise comment séparer et évaluer la composante qu'elle régit. Quelles affirmations sont exactes ?Choix multiplesL2
- La société Rubane vend des contrats d'entretien standard à des clients similaires, dans des circonstances similaires. Elle peut appliquer une mesure de simplification d'IFRS 15 à une partie de ces contrats et l'écarter pour les autres, au cas par cas.Vrai / fauxL2
- La société Immovia, dont l'activité ordinaire inclut la location d'entrepôts, verse une commission à un intermédiaire pour obtenir la signature d'un contrat de location relevant d'IFRS 16. Les dispositions d'IFRS 15 sur les coûts marginaux d'obtention d'un contrat s'appliquent-elles à cette commission ?Choix uniqueL2
- La société Valtech conclut avec un client un contrat global de 100 000 portant sur la mise à disposition d'une imprimante industrielle (composante locative relevant d'IFRS 16) et sur un service de formation des opérateurs. En appliquant les dispositions d'IFRS 16, le montant attribué à la composante locative est de 60 000 (donnée du cas). Quel montant constitue le prix de transaction à traiter selon IFRS 15 ?Choix uniqueL3
- La société Datavia, éditeur de solutions logicielles, signe avec la société Merko : (1) un contrat par lequel Merko paie un prix fixe pour obtenir un module de facturation développé sur mesure, dont elle sera seule utilisatrice ; (2) un accord distinct par lequel les deux sociétés développent ensemble une plateforme commune, en partageant les coûts, les risques et les recettes futures. Comment Datavia analyse-t-elle ces accords au regard du champ d'IFRS 15 ?Choix uniqueL2
Termes définis12 questions
- Au sens d'IFRS 15, un contrat est un accord entre au moins deux parties qui crée des droits et des obligations exécutoires.Vrai / fauxL1
- Un actif sur contrat est un droit à contrepartie dont l'exigibilité ne dépend que de l'écoulement du temps.Vrai / fauxL1
- Selon l'annexe A d'IFRS 15, qu'est-ce qu'une obligation de prestation ?Choix uniqueL1
- La société Ambrel vend un lot de mobilier à un client. La facture s'élève à 12 000, dont 2 000 de taxe sur les ventes qu'Ambrel collecte pour le compte de l'État (donnée du cas). Quel est le prix de transaction ?Choix uniqueL1
- Comment l'annexe A d'IFRS 15 définit-elle le prix de vente spécifique d'un bien ou service ?Choix uniqueL1
- Parmi les affirmations suivantes sur les notions de produits et de produit des activités ordinaires (annexe A d'IFRS 15), lesquelles sont exactes ?Choix multiplesL1
- Au 31 décembre 20X1, la société Néroli a émis une facture exigible pour une prestation qu'elle ne réalisera qu'en 20X2 ; le client n'a pas encore payé. Néroli présente un passif sur contrat à cette date.Vrai / fauxL2
- La société Natéo fabrique et vend des vélos. Parmi les parties suivantes, laquelle est un client de Natéo au sens d'IFRS 15 ?Choix uniqueL2
- Dans lesquelles des situations suivantes l'entité détient-elle un actif sur contrat, et non une créance ?Choix multiplesL2
- Au cours de l'exercice 20X1, la société Corvalis reçoit 500 000 de ses actionnaires lors d'une augmentation de capital, et réalise 300 000 de ventes de biens issus de ses activités ordinaires, dont les clients ont obtenu le contrôle. Quel montant correspond à des produits des activités ordinaires ?Choix uniqueL2
- Le prix de transaction est toujours égal au prix figurant dans le contrat signé avec le client.Vrai / fauxL2
- Le 10 novembre 20X1, la société Pélagie livre à un client des pompes dont il obtient le contrôle, et émet une facture de 30 000 payable sous 60 jours. Aucune autre condition n'est attachée au paiement. Quel élément Pélagie présente-t-elle pour ce droit au 30 novembre 20X1 ?Choix uniqueL2
Identification du contrat17 questions
- Pour qu'un contrat avec un client existe au sens d'IFRS 15, il doit nécessairement être conclu par écrit.Vrai / fauxL1
- Un contrat avec un client n'est comptabilisé selon IFRS 15 que si l'ensemble des critères prévus par la norme (approbation et engagement des parties, droits identifiables, conditions de paiement identifiables, substance commerciale, recouvrement probable) sont réunis simultanément.Vrai / fauxL1
- Parmi les éléments suivants, lesquels font partie des critères qu'un accord avec un client doit remplir pour être comptabilisé comme un contrat selon IFRS 15 ?Choix multiplesL1
- Pour apprécier s'il est probable qu'elle recouvrera la contrepartie à laquelle elle aura droit, que prend en compte l'entité selon IFRS 15 ?Choix uniqueL1
- Le 1er mars 20X1, la société Nordex et un client signent un accord de fourniture de capteurs. À cette date, aucun capteur n'a été livré et aucun montant n'a été payé ni n'est dû. Le contrat permet à chaque partie de le résilier à tout moment avant la première livraison, sans indemniser l'autre. Existe-t-il un contrat au sens d'IFRS 15 au 1er mars 20X1 ?Choix uniqueL2
- Pour un contrat sans durée fixe ou à renouvellement automatique, l'entité applique IFRS 15 à la durée contractuelle pendant laquelle les parties ont des droits et obligations actuels exécutoires.Vrai / fauxL2
- La société Sportéa propose à un club un abonnement d'entretien de ses équipements, renouvelé automatiquement chaque mois. Chaque partie peut y mettre fin à tout moment, sans pénalité, avec effet à la fin du mois en cours. Il est établi (analyse juridique, donnée du cas) que les droits et obligations exécutoires ne portent que sur le mois en cours. Le club est abonné depuis trois ans et Sportéa s'attend à ce qu'il le reste. Sur quelle durée Sportéa applique-t-elle IFRS 15 à ce contrat ?Choix uniqueL2
- Les critères d'existence d'un contrat étaient remplis à sa passation. Dans quel cas l'entité doit-elle les réapprécier ?Choix uniqueL2
- La société Sorbel livre chaque mois des composants à la société Gravex dans le cadre d'un contrat de deux ans ; les critères d'existence du contrat étaient remplis à la passation. Au dixième mois, Gravex perd son principal client et l'accès à ses lignes de crédit : sa capacité de paiement se détériore significativement (donnée du cas). Que doit faire Sorbel ?Choix uniqueL3
- La société Ilvane signe un contrat de 1 000 000 avec un client d'un marché où elle a pour pratique d'accorder des remises de prix. Elle s'attend (jugement documenté, donnée du cas) à accepter 800 000 en règlement. Le client a la capacité et l'intention de payer 800 000, mais pas 1 000 000. Sur quel montant Ilvane apprécie-t-elle la probabilité de recouvrement ?Choix uniqueL2
- À la passation, la société Lumen conclut que le recouvrement de la contrepartie n'est pas probable (jugement documenté, donnée du cas) : l'accord ne remplit pas les critères d'un contrat. Le client verse néanmoins un acompte non remboursable de 50 000 ; Lumen reste tenue de livrer les machines commandées, qu'elle n'a pas encore livrées. Comment comptabilise-t-elle l'acompte à sa réception ?Choix uniqueL3
- En 20X1, la société Tessane a reçu 30 000 d'un client au titre d'un accord qui ne remplissait pas les critères d'un contrat ; ce montant a été comptabilisé en passif. En 20X2, le contrat est résilié ; la somme reçue n'est pas remboursable selon ses termes. Que fait Tessane en 20X2 ?Choix uniqueL3
- Lorsqu'un accord ne remplit pas les critères d'un contrat à sa passation, l'entité ne peut plus jamais le comptabiliser comme un contrat selon IFRS 15, même si la situation évolue.Vrai / fauxL2
- Un accord avec un client ne remplit pas les critères d'un contrat, et l'entité a reçu une contrepartie. Dans quelles situations peut-elle comptabiliser cette contrepartie en produit ?Choix multiplesL3
- La société Hélior, fabricant de panneaux solaires, reçoit d'un nouveau client étranger une commande confirmée par échanges de courriels et par téléphone, selon les usages habituels de son secteur. Les prix, les quantités et un paiement à 90 jours sont précisés. Les derniers états financiers du client montrent des pertes répétées et une trésorerie très faible ; aucune autre information ne permet d'apprécier son intention de payer. Le client propose de verser un acompte non remboursable avant la livraison. Rédigez une note indiquant si un contrat existe au sens d'IFRS 15 à la passation et comment traiter l'acompte.JugementL3
- La société Castelo vend des équipements agricoles à un distributeur d'une région où elle a pour pratique d'accepter des règlements inférieurs au prix facturé, afin de préserver la relation commerciale. Pour un contrat de livraisons trimestrielles sur deux ans, elle s'attend (jugement documenté, donnée du cas) à accepter environ 90 % du prix contractuel ; le distributeur a la capacité et l'intention de payer ce montant. Un an plus tard, la banque du distributeur lui retire ses lignes de crédit et ses retards de paiement s'accumulent. Le directeur financier vous demande une note de position sur l'appréciation du recouvrement à la passation et après cet événement.JugementL4
- La société Méridia fournit chaque mois des prestations de maintenance à la société Ostrel, dans le cadre d'un contrat de trois ans dont les critères étaient remplis à la passation. Au dix-huitième mois, la situation financière d'Ostrel se dégrade fortement ; Méridia réapprécie le recouvrement et conclut (jugement documenté, donnée du cas) qu'il n'est plus probable pour les prestations restant à fournir. Elle continue néanmoins ses prestations et reçoit d'Ostrel 5 000 au dix-neuvième mois au titre des prestations de ce mois, toutes les factures antérieures ayant déjà été réglées ; ses obligations de prestation pour les mois suivants subsistent et le contrat n'est pas résilié. Comment Méridia comptabilise-t-elle les 5 000 reçus ?Choix uniqueL4
Regroupement de contrats8 questions
- La société Ravelin conclut le même jour un contrat avec la société Hôtels Brissac et un autre avec une filiale de cette dernière. Comme les deux clients sont des entités juridiques différentes, ces contrats ne peuvent en aucun cas être regroupés.Vrai / fauxL2
- La société Ostrevent signe avec un même client, à quelques jours d'intervalle, deux contrats négociés séparément. Le prix du second dépend de l'exécution du premier. Ces contrats doivent être traités comme un contrat unique, même s'ils n'ont pas été négociés comme un ensemble.Vrai / fauxL2
- Le 5 juin 20X1, la société Éolys signe avec la société Venterre un contrat de livraison de turbines. Le 12 juin 20X1, elle signe avec Venterre un contrat de maintenance distinct, dont la redevance est réduite de 20 % si les turbines livrées n'atteignent pas la puissance garantie. Rien n'indique une négociation commune. Quel critère de regroupement est rempli ?Choix uniqueL2
- Deux contrats sont conclus à des dates rapprochées entre la société Brocéliane et un même client. Parmi les circonstances suivantes, lesquelles imposent, chacune à elle seule, de les traiter comme un contrat unique ?Choix multiplesL2
- Le 3 mars 20X1, la société Corvalis signe avec la société Hôtels Brésine un contrat de fourniture de mobilier pour 400 000. Le 10 mars 20X1, elle signe avec Brésine Services, filiale de Hôtels Brésine, un contrat d'installation de ce mobilier pour 50 000. Les échanges montrent que le prix de l'installation a été fixé nettement sous son niveau habituel parce que le prix du mobilier avait été accepté. Installation et mobilier sont des biens et services distincts (donnée du cas). Comment Corvalis analyse-t-elle ces contrats ?Choix uniqueL3
- En janvier 20X1, la société Lauragais signe avec le client Bastide un contrat de maintenance de ses chaudières. Dix-huit mois plus tard, en juillet 20X2, elle signe avec Bastide un contrat de fourniture de nouveaux brûleurs, négocié séparément aux tarifs habituels. Le prix de chaque contrat est sans lien avec l'autre, et brûleurs et maintenance ne forment pas une obligation de prestation unique. Le directeur commercial propose de regrouper les deux contrats, car le client est le même. Quelle analyse retenir ?Choix uniqueL3
- Le même jour, la société Arnave signe avec la société Pellegrue deux contrats : la conception d'une ligne de production spécifique pour 120 000 et sa construction pour 900 000. Chaque prix correspond aux tarifs habituels d'Arnave. Arnave a conclu (jugement documenté, donnée du cas) que conception et construction sont si étroitement imbriquées qu'elles forment une seule obligation de prestation. Comment comptabilise-t-elle ces contrats ?Choix uniqueL3
- La société Mirepoix signe le même jour avec la collectivité Saint-Ybars deux contrats, l'un pour la rénovation d'une piscine, l'autre pour l'aménagement de ses abords. Ils ont été négociés ensemble pour respecter une enveloppe budgétaire globale et un objectif unique : rouvrir le site au public. Le contrôleur de gestion de Mirepoix soutient que les contrats sont séparés, car ce sont deux documents distincts, signés par des services différents de la collectivité et facturés séparément. Qu'en pensez-vous ?Choix uniqueL3
Modifications de contrat14 questions
- La société Valtenor et son client conviennent oralement, lors d'une réunion de chantier, d'étendre le périmètre des travaux. Aucun avenant écrit n'est signé, mais les deux parties ont l'habitude de travailler sur la base de tels accords verbaux. Faute d'avenant écrit, il ne peut pas exister de modification de contrat au sens d'IFRS 15.Vrai / fauxL2
- Le groupe Orbéliane construit une usine pour un client. Les parties ont approuvé par écrit l'ajout d'un quai de chargement, mais n'ont pas encore arrêté le supplément de prix correspondant. Tant que ce supplément n'est pas fixé, Orbéliane ne doit tenir aucun compte de cette modification dans le prix de transaction.Vrai / fauxL3
- Selon IFRS 15, à quelles conditions une modification de contrat est-elle comptabilisée comme un contrat séparé ?Choix uniqueL2
- La société Lumiréo s'est engagée à livrer 1 000 luminaires à 300 EUR l'unité ; chaque luminaire est un bien distinct dont le contrôle est transféré à la livraison. Après 400 livraisons, le client commande 200 luminaires supplémentaires à 285 EUR l'unité. Le prix de vente spécifique d'un luminaire est de 300 EUR ; Lumiréo a documenté que la réduction de 15 EUR correspond aux frais commerciaux qu'elle n'a pas à engager pour ce client existant, et la traite comme un ajustement du prix de vente spécifique justifié par les circonstances du contrat. Comment Lumiréo comptabilise-t-elle la modification ?Choix uniqueL3
- Parmi les affirmations suivantes sur l'existence d'une modification de contrat, lesquelles sont exactes ?Choix multiplesL2
- Une modification de contrat n'est pas un contrat séparé. Parmi les affirmations suivantes, lesquelles sont exactes ?Choix multiplesL3
- La société Sofaline s'est engagée à livrer … chaises de bureau à … EUR l'unité ; chaque chaise est un bien distinct dont le contrôle est transféré à la livraison. Après la livraison de … chaises, les parties approuvent l'ajout de … chaises au prix unitaire de … EUR, alors que le prix de vente spécifique d'une chaise est de … EUR à cette date ; la réduction est un geste commercial sans lien avec ce prix. Calculez le prix unitaire auquel Sofaline comptabilise en produit chacune des chaises restant à livrer après la modification.CalculL3Variante
- La société Netalys fournit à un client un service de nettoyage hebdomadaire de bureaux pour … ans, moyennant … EUR par an. Chaque semaine de service est distincte et l'ensemble forme une série traitée comme une obligation de prestation unique. Après … ans d'exécution, le client accepte de prolonger le contrat de … ans pour … EUR par an, alors que le prix de vente spécifique du service est alors de … EUR par an. Le service est rendu de façon régulière. Calculez le produit annuel que Netalys comptabilisera pour chacune des années restantes.CalculL3Variante
- La société Bâtiroc construit un immeuble de bureaux sur le terrain de son client ; le contrat forme une seule obligation de prestation remplie progressivement, dont l'avancement est mesuré par les coûts engagés rapportés aux coûts totaux attendus. Prix : … EUR ; coûts totaux attendus : … EUR. À la clôture de 20X1, les coûts engagés s'élèvent à … EUR et le produit comptabilisé correspond à l'avancement. Début 20X2, les parties approuvent une modification des plans : prix augmenté de … EUR, coûts attendus augmentés de … EUR. Les travaux restants ne sont pas distincts des travaux déjà réalisés. Calculez l'ajustement cumulatif (diminution du produit) comptabilisé à la date de la modification.CalculL3Variante
- Le chantier naval Navirex construit un navire de recherche pour un institut océanographique. Le contrat constitue une obligation de prestation unique remplie progressivement ; l'avancement est mesuré selon les coûts engagés. Prix convenu : … EUR ; coûts attendus : … EUR ; coûts engagés au 31 décembre 20X1 : … EUR. Le 2 janvier 20X2, l'institut approuve l'installation d'un laboratoire embarqué intégré à la coque : le prix augmente de … EUR et les coûts attendus de … EUR. Ces travaux ne sont pas distincts du navire en cours. Calculez le produit cumulé après la modification et l'ajustement cumulatif (augmentation du produit) comptabilisé le 2 janvier 20X2.CalculL4Variante
- La société Ferlance vend 2 000 palettes de granulés de bois à 150 EUR la palette, prix égal au prix de vente spécifique ; chaque palette est un bien distinct livré séparément. Après 1 200 livraisons, le client obtient l'ajout de 500 palettes à 72 EUR, rabais accordé pour préserver la relation commerciale et sans rapport avec le prix de vente spécifique, resté à 150 EUR. Le directeur financier propose de comptabiliser les 500 palettes comme un contrat séparé à 72 EUR. Quelle analyse retenez-vous ?Choix uniqueL3
- La société Codexa développe pour une banque un système de gestion des crédits ; le contrat forme une obligation de prestation unique, remplie progressivement et exécutée à 60 %. Les parties approuvent l'ajout d'un module de notation intégré au cœur du système : il modifie l'architecture déjà livrée et ne peut fonctionner qu'avec elle. Le prix augmente d'un montant inférieur au prix de vente spécifique d'un tel module. Comment Codexa traite-t-elle cette modification ?Choix uniqueL4
- La société Hydrovia exécute un contrat de génie civil. Le client a approuvé un changement de tracé qui ajoute des travaux, mais il conteste encore le montant du supplément réclamé par Hydrovia. Comment Hydrovia traite-t-elle la variation de prix à la date de clôture ?Choix uniqueL3
- La société Kelvara assure pour un hôpital la maintenance de ses équipements d'imagerie pendant 4 ans, pour 200 000 EUR par an ; chaque année de service est distincte. Au début de la troisième année, les parties approuvent deux changements : d'une part, l'ajout de la maintenance de 3 nouveaux scanners pendant 2 ans pour 40 000 EUR par an, prix égal au prix de vente spécifique de ce service ; d'autre part, l'extension des interventions de nuit sur le parc existant, approuvée par l'hôpital mais dont le supplément de prix n'est pas encore négocié. Rédigez une note analysant le traitement de chacun de ces changements.JugementL4
Identification des obligations de prestation et séries14 questions
- Les promesses à analyser pour identifier les obligations de prestation se limitent à celles qui sont expressément écrites dans le contrat.Vrai / fauxL1
- Les activités qu'une entité doit réaliser pour exécuter un contrat sans transférer de bien ou service au client, comme l'ouverture interne du dossier du client, ne sont pas des obligations de prestation.Vrai / fauxL1
- La société Gardalis s'engage à assurer pendant 3 ans le gardiennage quotidien d'un site logistique. Chaque jour de service est distinct et substantiellement identique aux autres ; selon les données du cas, chaque jour serait une obligation remplie progressivement, mesurée selon la même méthode. Gardalis identifie une seule obligation de prestation, et non une obligation par jour.Vrai / fauxL2
- La société Pressafil livre chaque mois, pendant 2 ans, un lot identique de pièces mécaniques ; chaque lot est distinct et son contrôle est transféré au client à la livraison, à un moment précis. Ces livraisons ont le même rythme de transfert au sens d'IFRS 15 et forment donc une série constituant une obligation de prestation unique.Vrai / fauxL3
- À quel moment l'entité identifie-t-elle les obligations de prestation d'un contrat ?Choix uniqueL1
- La société Logivia vend un logiciel de comptabilité. Le contrat signé ne mentionne pas les mises à jour, mais la politique publiée par Logivia sur son site, connue de ses clients lors de l'achat, annonce que les mises à jour réglementaires seront fournies gratuitement pendant 2 ans dès qu'elles seront disponibles. Comment Logivia traite-t-elle ces mises à jour pour identifier ses obligations de prestation ?Choix uniqueL2
- La société Paylane conclut un contrat d'externalisation de la paie. Laquelle des activités suivantes ne transfère aucun service au client et n'est donc pas une obligation de prestation ?Choix uniqueL2
- La société Sécurio assure pendant 2 ans la télésurveillance continue des entrepôts d'un client, facturée mensuellement. Chaque jour de surveillance est distinct et substantiellement identique ; selon les données du cas, chaque jour serait une obligation remplie progressivement dont l'avancement se mesurerait selon le temps écoulé. Combien d'obligations de prestation Sécurio identifie-t-elle ?Choix uniqueL3
- Lesquels des éléments suivants peuvent constituer des biens ou services promis à un client dans un contrat ?Choix multiplesL1
- Lesquelles des sources suivantes peuvent créer une promesse implicite à prendre en compte dans un contrat conclu avec un client ?Choix multiplesL2
- Lesquelles des conditions suivantes doivent être réunies pour que des biens ou services promis soient traités comme une série constituant une seule obligation de prestation ?Choix multiplesL3
- Le concessionnaire Autovia vend des véhicules neufs. Depuis plusieurs années, il offre à tous ses acheteurs l'entretien gratuit du véhicule pendant 2 ans ; cette pratique est connue de la clientèle et mise en avant par ses vendeurs, mais le bon de commande n'en dit rien. Comment Autovia analyse-t-elle les promesses d'un contrat de vente ?Choix uniqueL2
- La société Cloudélis fournit pendant 3 ans un service d'hébergement de données disponible en continu, facturé chaque trimestre. Chaque mois de service est distinct et substantiellement identique ; selon les données du cas, chaque mois serait une obligation remplie progressivement, mesurée selon le temps écoulé. Le comptable propose d'identifier 12 obligations de prestation trimestrielles. Quelle conclusion retenez-vous ?Choix uniqueL3
- L'opérateur Connectis signe un contrat de 24 mois d'accès à internet. À la signature, il crée le compte du client et lui attribue un identifiant dans ses systèmes internes, sans rien transférer au client. Ensuite, chaque mois d'accès est distinct et substantiellement identique ; selon les données du cas, chaque mois serait rempli progressivement selon la même méthode de mesure. Quelles obligations de prestation Connectis identifie-t-elle ?Choix uniqueL3
Biens ou services distincts13 questions
- Il suffit que le client puisse tirer avantage d'un bien isolément pour que ce bien soit distinct au sens d'IFRS 15.Vrai / fauxL2
- La société Structa s'engage à concevoir et à construire une station de traitement des eaux. Elle fournit les études, les équipements et les travaux, et assure un service important d'intégration de ces éléments en un ouvrage unique demandé par le client. Les promesses de transférer les études, les équipements et les travaux ne sont pas identifiables séparément.Vrai / fauxL3
- Lorsqu'un bien promis n'est pas distinct, l'entité le regroupe avec d'autres biens ou services promis jusqu'à obtenir un ensemble distinct, ce qui peut aboutir à une seule obligation de prestation pour l'ensemble du contrat.Vrai / fauxL2
- Quels sont les deux critères qui doivent être réunis pour qu'un bien ou service promis soit distinct ?Choix uniqueL2
- Quel est l'objectif de l'appréciation du caractère identifiable séparément d'une promesse de transférer un bien ou service ?Choix uniqueL3
- Lequel des faits suivants ne figure pas parmi les indices, cités par IFRS 15, selon lesquels des promesses ne sont pas identifiables séparément ?Choix uniqueL3
- Parmi les affirmations suivantes sur les biens ou services distincts, lesquelles sont exactes ?Choix multiplesL2
- La société Médisys s'engage à livrer et à mettre en service une salle d'imagerie complète : scanner, logiciel de pilotage, mobilier technique et câblage. Le client achète une salle fonctionnelle conforme à un cahier des charges unique. Parmi les faits suivants, lesquels indiquent que les promesses ne sont pas identifiables séparément ?Choix multiplesL4
- La société Pressor vend une machine d'emballage standard, qui fonctionne sans adaptation, et son installation. L'installation ne modifie pas la machine, est simple et pourrait être réalisée par d'autres prestataires présents sur le marché. Le client peut faire fonctionner la machine dès son installation. Combien d'obligations de prestation Pressor identifie-t-elle ?Choix uniqueL3
- La société Bâtisol construit une clinique pour un client. Le contrat couvre la conception, la fourniture des matériaux, les travaux de gros œuvre et de second œuvre ; Bâtisol est responsable de l'ensemble et intègre ces éléments pour livrer la clinique prévue par le contrat. Le contrôleur de gestion propose d'identifier une obligation de prestation par élément. Quelle conclusion retenez-vous ?Choix uniqueL3
- La société Softéam fournit à un distributeur un logiciel de gestion d'entrepôt existant et s'engage à le personnaliser de façon importante : ajout de fonctionnalités et refonte des interfaces pour qu'il pilote les automates propres au client. Sans cette personnalisation, le logiciel ne répond pas à l'usage prévu par le contrat. Le contrat prévoit aussi des tests de recette réalisés par Softéam. Quelle conclusion retenez-vous ?Choix uniqueL4
- La société Agrimek conclut avec une exploitation agricole un contrat comprenant : la fourniture de pompes, de capteurs d'humidité et d'un logiciel de pilotage ; la conception du réseau d'irrigation propre à l'exploitation ; l'intégration et le calibrage de l'ensemble par Agrimek pour livrer un système d'irrigation de précision opérationnel ; enfin, un service de maintenance de 3 ans, standard, que d'autres prestataires proposent également et dont le système n'a pas besoin pour fonctionner. Selon les données du cas, le client peut tirer avantage de la maintenance avec des ressources aisément disponibles. Rédigez une note identifiant les obligations de prestation du contrat.JugementL4
- La société Imprimeo vend à une agence de communication une presse numérique standard et une formation de 2 jours à son utilisation courante. La presse fonctionne sans la formation ; la formation ne modifie pas la presse et d'autres organismes proposent des formations équivalentes. Selon les données du cas, le client peut tirer avantage de chaque élément, isolément ou avec des ressources aisément disponibles. Le directeur administratif de l'agence soutient qu'il n'y a qu'une obligation de prestation, la formation étant indissociable de la presse. Rédigez une note argumentée.JugementL3
Détermination du prix de transaction13 questions
- La taxe sur la valeur ajoutée facturée au client et collectée pour le compte de l'État fait partie du prix de transaction.Vrai / fauxL1
- Pour déterminer le prix de transaction, l'entité suppose que les biens ou services seront fournis comme prévu par le contrat existant et que ce contrat ne sera ni résilié, ni renouvelé, ni modifié.Vrai / fauxL1
- La société Mobilis facture habituellement ses clients au prix du contrat, mais accorde systématiquement, selon une pratique connue de tous, une remise de fin d'année. Pour déterminer le prix de transaction, Mobilis ne doit tenir compte que des termes écrits du contrat, à l'exclusion de ses pratiques commerciales.Vrai / fauxL2
- Qu'est-ce que le prix de transaction au sens d'IFRS 15 ?Choix uniqueL1
- La société Datalys conclut un contrat de services de 3 ans pour 90 000 EUR par an. Sur la base de son historique, elle estime très probable que le client renouvellera le contrat pour 2 années supplémentaires au même prix. Quel prix de transaction retient-elle à la passation du contrat ?Choix uniqueL2
- Lorsqu'une obligation de prestation est remplie, quel montant l'entité comptabilise-t-elle en produit des activités ordinaires ?Choix uniqueL2
- Lesquels des éléments suivants l'entité doit-elle prendre en compte pour déterminer le prix de transaction ?Choix multiplesL2
- La société Hôtelia organise un séminaire résidentiel pour une entreprise cliente. Sa facture comprend : l'hébergement, la location des salles, la TVA collectée pour l'État, la taxe de séjour perçue pour le compte de la commune et les repas servis par Hôtelia. Lesquels de ces montants sont exclus du prix de transaction d'Hôtelia ?Choix multiplesL3
- La société Ébénis livre du mobilier à un hôtel. Sa facture s'élève à … EUR toutes taxes comprises, dont une TVA au taux de … % collectée pour le compte de l'État. Aucune autre contrepartie n'est prévue. Calculez le prix de transaction.CalculL2Variante
- Le domaine Valrose accueille le congrès annuel d'une fédération professionnelle et lui adresse une facture totale de … EUR. Ce total comprend une TVA de … EUR collectée pour l'État et une taxe de séjour de … EUR perçue pour le compte de la commune ; le solde rémunère l'hébergement et la restauration fournis par Valrose. Calculez le prix de transaction de Valrose.CalculL2Variante
- La société Ingénova conçoit une ligne de production pour un client, moyennant un prix fixe de … EUR. Une prime de … EUR sera due si la ligne est livrée avant une date convenue ; seules deux issues sont possibles. Ingénova estime la prime selon le montant le plus probable, qui est l'obtention de la prime, et conclut, au terme de son jugement, qu'il est hautement probable que son inclusion n'entraînera pas d'annulation importante des produits cumulés. Le contrat prévoit aussi qu'Ingénova verse au client … EUR de participation à l'aménagement de ses locaux, sans recevoir de bien ou service distinct en échange. Calculez le prix de transaction.CalculL3Variante
- La société Brasselin vend un lot de fours professionnels à une chaîne de restaurants. En échange, la chaîne paie … EUR et cède à Brasselin un véhicule utilitaire dont la juste valeur est de … EUR. Au titre du même contrat, Brasselin accorde à la chaîne un avoir de … EUR imputable sur ses prochaines factures, sans recevoir de bien ou service distinct en échange. Calculez le prix de transaction.CalculL3Variante
- La société Vitralis livre des vitrages à un promoteur, qui en obtient le contrôle à la livraison. Le promoteur paiera … EUR dans … ans. Vitralis conclut, au terme de son jugement, que ce calendrier procure au client un avantage de financement important ; le taux qui serait retenu dans une opération de financement distincte entre les parties est de … % par an (donnée du cas). Calculez le prix de transaction, c'est-à-dire le montant qu'aurait payé le promoteur au comptant à la livraison.CalculL3
Contrepartie variable et limitation17 questions
- La société Lavergne vend une ligne de conditionnement pour 400 000. Le contrat prévoit une pénalité de 2 000 par semaine de retard de livraison, déduite du prix. Cette clause rend la contrepartie promise variable.Vrai / fauxL2
- La société Brennac négocie quatre contrats de maintenance. Lequel comporte une contrepartie variable ?Choix uniqueL2
- La société Valmigère, fabricant de pompes, relit les clauses de ses contrats clients. Lesquelles rendent la contrepartie variable ?Choix multiplesL2
- La société Brissac recevra une prime de 30 000 si elle livre un prototype avant le 30 septembre 20X1, et rien sinon. Elle n'a aucun contrat similaire. Quelle méthode d'estimation est, a priori, la plus adaptée pour prédire le montant de la prime auquel elle aura droit ?Choix uniqueL2
- La société Delmas conclut chaque année des centaines de contrats similaires de fourniture de mobilier assortis de remises de fin d'année. Pour un contrat type, ses données historiques donnent les issues suivantes : … avec une probabilité de … %, … avec une probabilité de … % et … avec une probabilité de … %. Delmas a jugé que la valeur attendue est la méthode la plus prédictive et que la limitation ne réduit pas l'estimation (données du cas). Calculez la contrepartie estimée.CalculL2Variante
- Le transporteur Ferrand facture ses clients logisticiens selon un barème dégressif lié aux tonnages annuels. Sur la base de son portefeuille de contrats comparables, il retient trois scénarios pour le contrat signé avec la société Hélix : … (pondération … %), … (pondération … %) et … (pondération … %). Ferrand estime la contrepartie par la valeur attendue et a conclu que la limitation ne s'applique pas (jugements donnés). Quel montant retient-il ?CalculL3Variante
- La société Granval construit un entrepôt pour un prix fixe de …. Elle percevra une prime de … si l'ouvrage est réceptionné avant le 30 juin 20X2, et aucune prime sinon. Granval évalue à … % la probabilité de tenir le délai, retient le montant le plus probable et a conclu qu'il est hautement probable que l'inclusion de la prime n'entraînera pas d'annulation importante des produits cumulés (jugements donnés). Calculez le prix de transaction.CalculL3Variante
- L'éditeur Lormont déploie un logiciel de paie chez la société Cassin pour des honoraires de …. Un complément de … lui sera versé si la mise en production intervient dès le premier essai ; à défaut, aucun complément n'est dû. Lormont estime les chances de réussite au premier essai à … % et retient le montant le plus probable (jugement donné). Quel prix de transaction résulte de cette estimation ?CalculL3Variante
- La coopérative Sarthenay vend des semences avec une remise complémentaire si le rendement de la récolte du client dépasse un seuil. Lequel des faits suivants accroît le risque d'une annulation importante des produits comptabilisés au titre de cette remise ?Choix uniqueL3
- La société Pellan, éditeur de jeux vidéo, apprécie la limitation de la contrepartie variable d'un contrat de distribution. Quels éléments doit-elle prendre en compte ?Choix multiplesL3
- La société Ormeau gère un portefeuille de titres pour un client sur 3 ans. Elle perçoit une commission fixe de 400 000 par an et une commission de surperformance égale à 20 % de l'écart positif entre la performance du portefeuille et un indice boursier, calculée au terme des 3 ans. Selon les simulations de la direction, cette commission peut aller de 0 à 900 000 ; aucun montant minimal ne peut être considéré comme hautement probable, et l'historique d'Ormeau sur ce type de mandat est peu prédictif (données du cas). À la passation du contrat, quel traitement de la commission de surperformance est le plus cohérent avec la limitation ?Choix uniqueL4
- Le cabinet Hautval accompagne la société Néolis dans le dépôt d'un dossier d'autorisation de mise sur le marché d'un dispositif médical. Ses honoraires comprennent un fixe de 600 000 et un honoraire de succès de 150 000, dû seulement si l'autorité publique compétente délivre l'autorisation. La décision est attendue dans 18 mois ; Hautval n'a jamais traité de dossier devant cette autorité. Rédigez une note déterminant le traitement de l'honoraire de succès dans le prix de transaction à la passation du contrat.JugementL4
- La société Corbière a exclu du prix de transaction une prime de performance lors de la passation d'un contrat de 2 ans. Elle n'a pas à revoir cette appréciation avant la levée définitive de l'incertitude, à la fin du contrat.Vrai / fauxL3
- La société Albane vend au comptant 1 000 lampes à 50 l'unité, soit …, avec un droit de retour de 30 jours contre remboursement. Sur la base de son expérience, elle s'attend à rembourser …, estimation jugée conforme à la limitation (donnée du cas). Passez l'écriture de la vente, hors sortie des stocks et coût des ventes, qui font l'objet d'une écriture distincte non demandée.ÉcritureL2Variante
- Le grossiste Corvel livre au premier trimestre 20X1 des fournitures à la société Ibéris et encaisse … au plein tarif. Le contrat prévoit qu'Ibéris sera remboursée en fin d'année d'une ristourne calculée sur ses achats annuels ; Corvel s'attend à lui reverser … au titre des achats de ce trimestre (estimation jugée conforme à la limitation, donnée du cas). Passez l'écriture du trimestre.ÉcritureL3Variante
- La société Tessier vend des appareils photo avec droit de retour. Pour les ventes de décembre 20X1, elle a comptabilisé un passif de remboursement de …. À la clôture du 31 décembre 20X1, au vu de l'évolution des retours observée (aucun remboursement n'a encore été payé), elle ramène son estimation des remboursements attendus à …. Passez l'écriture d'ajustement du passif de remboursement ; l'ajustement corrélatif de l'actif au titre du droit de récupérer les produits fait l'objet d'une écriture distincte non demandée.ÉcritureL3
- La société Quercy Agri vend des engrais à des coopératives au prix contractuel de 80 000 par livraison. Le contrat ne prévoit aucune réduction. Depuis plusieurs années, Quercy Agri accepte pourtant, lorsque la récolte est mauvaise, un règlement inférieur au prix convenu, et cette pratique est connue de ses clients. Comment qualifier la contrepartie promise ?Choix uniqueL2
Composante financement importante16 questions
- Le contrat conclu entre la société Mirabel et son client ne mentionne ni taux d'intérêt ni financement. Mirabel peut donc conclure, sans autre analyse, qu'il ne comporte aucune composante financement importante.Vrai / fauxL2
- La société Aubrac vend des serres agricoles payables en plusieurs annuités. Pour apprécier si ses contrats comportent une composante financement importante, quels éléments doit-elle notamment examiner ?Choix uniqueL2
- Dans lesquelles des situations suivantes la norme indique-t-elle qu'il n'y a pas de composante financement importante ?Choix multiplesL2
- Pour apprécier si la composante financement d'un contrat est importante, la société Puymorens tient compte notamment du délai attendu entre le transfert des biens au client et leur paiement, combiné aux taux d'intérêt du marché.Vrai / fauxL2
- La société Castagnède vend une machine payable 3 ans après la livraison et a conclu à l'existence d'une composante financement importante. Les données disponibles sont : taux sans risque 2 %, taux d'emprunt de Castagnède 4 %, taux auquel Castagnède financerait séparément ce client compte tenu de son risque de crédit et des garanties fournies 7 %, taux promotionnel affiché dans la brochure 0 %. Quel taux retenir pour ajuster la contrepartie ?Choix uniqueL3
- La société Lescure a actualisé en 20X1 un paiement différé de 3 ans au taux de 6 %. Les taux du marché ayant fortement augmenté en 20X2, elle doit réviser ce taux à la clôture de 20X2.Vrai / fauxL3
- Le 1er janvier 20X1, la société Montagut transfère le contrôle d'une presse à la société Riols, qui paiera … dans … ans. Montagut a conclu à l'existence d'une composante financement importante ; le taux d'un financement distinct avec Riols, à cette date, est de … % (donnée du cas). Les intérêts sont calculés chaque année sur le solde d'ouverture de la créance (hypothèse pédagogique). Calculez le produit des activités ordinaires comptabilisé au transfert et le produit d'intérêts de 20X1.CalculL3Variante
- La société Sabarthès livre le 1er janvier 20X1 une ligne d'embouteillage à la coopérative Vinsobres, qui réglera … au terme d'un crédit de … ans. Le contrat comporte une composante financement importante. Le taux auquel Sabarthès financerait séparément Vinsobres est de … % ; le taux sans risque est de … % (données du cas). Les intérêts sont calculés sur le solde d'ouverture de chaque année (hypothèse pédagogique). Calculez le produit des activités ordinaires de la livraison et le produit d'intérêts de 20X2.CalculL4Variante
- Le 1er janvier 20X1, la société Pradelles encaisse une avance de … pour une cuve sur mesure qu'elle livrera dans … ans. Elle a conclu à l'existence d'une composante financement importante ; le taux qui serait retenu dans un financement distinct accordé par le client à Pradelles, compte tenu du risque de crédit de Pradelles, est de … % (donnée du cas). Les intérêts sont calculés sur le solde d'ouverture du passif sur contrat (hypothèse pédagogique). Calculez la charge d'intérêts de 20X1 et le produit des activités ordinaires comptabilisé à la livraison.CalculL3Variante
- L'armateur Kerdonis verse le 1er janvier 20X1 la totalité du prix, …, d'un remorqueur que le chantier naval Plouzac lui livrera le 31 décembre 20X3, soit dans … ans. Plouzac a conclu que ce paiement anticipé lui procure un avantage de financement important. Le taux qui serait retenu dans un financement distinct accordé par Kerdonis à Plouzac, compte tenu du risque de crédit de Plouzac, est de … % (donnée du cas) ; les intérêts sont calculés sur le solde d'ouverture de chaque année (hypothèse pédagogique). Calculez la charge d'intérêts de 20X3 et le produit des activités ordinaires comptabilisé à la livraison.CalculL4Variante
- Le 1er janvier 20X1, la société Varenne a livré un four industriel dont le prix de vente au comptant est de … ; le client paiera … le 31 décembre 20X2. Varenne a comptabilisé à la livraison un produit des activités ordinaires et une créance de 300 000. Le taux d'un financement distinct avec ce client est de … % (donnée du cas) ; les intérêts sont calculés sur le solde d'ouverture de la créance (hypothèse pédagogique). Passez l'écriture du 31 décembre 20X1 relative au financement.ÉcritureL3Variante
- La société Kerlan a installé le 1er janvier 20X1 un système de tri postal chez la société Ardoise ; le contrôle a été transféré à cette date. Le prix au comptant est de … et Ardoise réglera … le 31 décembre 20X3. Kerlan a comptabilisé une créance de 400 000 à l'installation ; le taux d'un financement distinct avec Ardoise est de … % (donnée du cas) et les intérêts sont calculés sur le solde d'ouverture de chaque année (hypothèse pédagogique). Passez l'écriture de financement du 31 décembre 20X2.ÉcritureL3Variante
- Le 1er janvier 20X1, la société Morvan encaisse … d'un client pour un simulateur de vol qu'elle livrera le 31 décembre 20X2. Elle a comptabilisé un passif sur contrat et conclu à l'existence d'une composante financement importante. Le taux d'un financement distinct accordé par le client à Morvan, reflétant le risque de crédit de Morvan, est de … % (donnée du cas). Passez l'écriture relative au financement au 31 décembre 20X1.ÉcritureL3
- La société Bastide rénove la façade d'un immeuble pour 900 000. Conformément aux usages du secteur, le client conserve 5 % du prix pendant 1 an après la réception, afin de se prémunir contre des malfaçons ; ce montant est libéré si aucune réserve n'est levée. Le prix ne comporte aucune majoration liée à ce délai, et la retenue est jugée proportionnée à son objet (données du cas). Comment Bastide doit-elle analyser cette retenue ?Choix uniqueL3
- La société Valcros fabrique des turbines sur mesure. Un client lui propose de payer 2 400 000 à la commande, 4 ans avant la livraison, au lieu de 3 000 000 à la livraison, prix qu'il paierait au comptant à cette date. Valcros accepte afin de financer la fabrication sans recourir à l'emprunt. Son directeur financier propose de comptabiliser un passif sur contrat de 2 400 000 et de le reprendre tel quel en produit des activités ordinaires à la livraison. Quelle analyse retenez-vous ?Choix uniqueL4
- La société Tarnos Pompes livre des pompes industrielles à un client. Dès la passation du contrat, elle prévoit d'être payée 10 mois après la livraison, à un prix légèrement supérieur au prix au comptant. Doit-elle ajuster la contrepartie promise de l'effet d'une composante financement ?Choix uniqueL2
Contrepartie autre qu'en trésorerie et contrepartie payable au client13 questions
- La société Fargues reçoit d'un client, en paiement de travaux d'aménagement, un véhicule utilitaire. Pour déterminer le prix de transaction, elle retient la valeur comptable du véhicule dans les comptes du client.Vrai / fauxL2
- Le cabinet d'architectes Ventadour conçoit l'extension d'une galerie d'art et reçoit en échange une œuvre unique, dont la juste valeur ne peut pas être estimée raisonnablement. Comment évalue-t-il la contrepartie reçue ?Choix uniqueL2
- Le cabinet de conseil Arvel accompagne la société cotée Solenne dans une restructuration. Il reçoit des honoraires en trésorerie de … et … actions Solenne, dont la juste valeur unitaire à la date retenue pour l'évaluation est de … (donnée du cas). Calculez le prix de transaction.CalculL2Variante
- Le carrossier Ostal fabrique un camion frigorifique pour la société Glacière, moyennant … en trésorerie. Glacière fournit le châssis, dont Ostal obtient le contrôle (conclusion donnée), d'une juste valeur de …. Elle prête aussi à Ostal un banc d'essai d'une juste valeur de …, qu'elle reprendra à la livraison et dont Ostal n'obtient pas le contrôle. Calculez le prix de transaction.CalculL3Variante
- La société Brumaire assure pendant … mois l'assistance informatique d'une jeune entreprise de biotechnologie. En échange, elle ne reçoit aucune somme mais une licence d'exploitation d'un brevet non coté, dont la juste valeur ne peut pas être estimée raisonnablement (donnée du cas). Le prix de vente spécifique de l'assistance est de … par mois. Déterminez le prix de transaction.CalculL3Variante
- La société Tarnos reçoit, pour certains contrats, une contrepartie non monétaire. Quelles affirmations sont exactes ?Choix multiplesL3
- Le fabricant de biscuits Lanvaux verse à l'enseigne de distribution Primavera, son client, une participation de 15 000 pour le référencement de ses produits, sans recevoir en échange de bien ou de service distinct. Lanvaux comptabilise cette somme en charges commerciales.Vrai / fauxL2
- La société Morgat fabrique des produits d'entretien vendus à des grandes surfaces, qui les revendent aux consommateurs. Lequel des éléments suivants constitue une contrepartie payable à un client ?Choix uniqueL2
- En 20X1, le fabricant de jus de fruits Laurac livre des produits facturés … à la chaîne de magasins Distrimax. Pour obtenir de nouvelles places en rayon, il verse à Distrimax au cours de l'exercice …, sans recevoir de bien ou service distinct (conclusion donnée). Calculez le produit des activités ordinaires de 20X1 au titre de ce contrat.CalculL2Variante
- La brasserie Cantal vend pour … de bières à l'enseigne Marchéo en 20X1. Elle lui paie … pour une campagne d'affichage dans ses magasins, service distinct dont la juste valeur, estimée de façon raisonnable, est de … (données du cas). Calculez le produit des activités ordinaires de 20X1 et le montant comptabilisé comme achat du service publicitaire.CalculL3Variante
- L'éditeur Kerjean verse 40 000 à un client distributeur pour des données de fréquentation de ses points de vente. Kerjean conclut qu'il s'agit d'un service distinct, mais ne parvient pas à estimer raisonnablement sa juste valeur. Comment traiter les 40 000 ?Choix uniqueL3
- La fromagerie Salers a vendu en mars 20X1 des fromages à la centrale d'achat Alpina et a comptabilisé le produit correspondant. En septembre 20X1, à la suite d'une renégociation commerciale, elle promet à Alpina un versement de 6 000 sans recevoir de bien ou service distinct ; elle n'avait auparavant ni pratique habituelle ni intention de le faire (données du cas). Le versement interviendra en décembre 20X1. Quand Salers comptabilise-t-elle la diminution du produit ?Choix uniqueL3
- Le 1er mars 20X1, la laiterie Aubrac annonce une campagne de coupons de réduction utilisables par les consommateurs sur ses yaourts achetés en magasin entre avril et juin. Les yaourts concernés seront vendus aux distributeurs, clients d'Aubrac, d'avril à juin ; le nombre de coupons qui seront utilisés est incertain. Quand et comment Aubrac comptabilise-t-elle la diminution du produit des activités ordinaires ?Choix uniqueL3
Répartition selon les prix de vente spécifiques relatifs16 questions
- L'affectation du prix de transaction a pour objectif d'attribuer à chaque obligation de prestation le montant de contrepartie auquel l'entité s'attend à avoir droit en échange du transfert du bien ou service correspondant.Vrai / fauxL1
- Le prix catalogue d'un bien est présumé être son prix de vente spécifique.Vrai / fauxL1
- Pour un bien ou service promis, quelle donnée constitue la meilleure indication de son prix de vente spécifique ?Choix uniqueL1
- La société Arvelle conclut un contrat comportant deux obligations de prestation. À quelle date détermine-t-elle les prix de vente spécifiques qui servent à répartir le prix de transaction ?Choix uniqueL2
- La société Corvane vend un service unique de gardiennage mensuel identifié comme une seule obligation de prestation, pour un prix fixe. Elle doit répartir ce prix fixe au prorata des prix de vente spécifiques avant de comptabiliser le produit des activités ordinaires.Vrai / fauxL2
- La société Halvène doit estimer le prix de vente spécifique d'un service qu'elle ne vend jamais séparément. Parmi les méthodes suivantes, lesquelles sont citées par la norme comme appropriées (sous réserve, pour l'une d'elles, de conditions restrictives) ?Choix multiplesL2
- La société Velorine vend à un client une machine de tri et un contrat de maintenance de deux ans pour un prix global de …. Les deux éléments sont des obligations de prestation distinctes. Velorine vend régulièrement la machine seule à des clients similaires à … et la maintenance seule à … ; le prix catalogue de la machine est de …. Calculez le montant du prix de transaction affecté à la machine.CalculL2Variante
- Un équipementier sportif, la société Tonalis, livre à une salle de sport un lot d'appareils et assure leur montage dans les locaux du client, pour … au total. Appareils et montage constituent deux obligations de prestation. Tonalis vend habituellement les appareils seuls … et le montage seul …. Quelle part du prix de transaction revient au montage ?CalculL2Variante
- Le groupe Mirabel vend à une imprimerie une presse numérique, la fourniture de pièces détachées pendant trois ans et une formation des opérateurs, pour …. Les trois éléments sont des obligations de prestation distinctes, et aucun élément ne montre que la remise consentie se rattache à l'une d'elles en particulier. Prix de vente spécifiques observés : presse …, pièces détachées …, formation …. Calculez le prix de transaction affecté aux pièces détachées et à la formation.CalculL3Variante
- La société Pléiade vend un four industriel et un service d'entretien adapté à ce client, pour …. Le four est vendu régulièrement seul à …. Le service d'entretien n'est jamais vendu séparément ; la direction retient l'approche du coût attendu plus marge, avec un coût attendu de … et une marge de … % sur coût, qui correspond (donnée du cas) à la marge habituelle de Pléiade sur des services comparables. Calculez le prix de vente spécifique estimé du service puis le prix de transaction qui lui est affecté.CalculL3Variante
- Le bureau d'ingénierie Quartane facture … pour une étude de conception, vendue couramment seule à …, et pour la supervision du chantier correspondant, prestation qu'il n'a jamais vendue séparément. Il estime le prix de vente spécifique de la supervision par le coût attendu, soit …, majoré d'une marge de … % sur coût (hypothèse retenue par la direction). Les deux prestations sont des obligations de prestation distinctes. Déterminez le prix de vente spécifique estimé de la supervision et le prix de transaction affecté à celle-ci.CalculL3Variante
- L'éditeur Sorbaline lance un logiciel nouveau qu'il n'a encore jamais vendu séparément et dont il n'a pas encore fixé le prix. Il le vend à un premier client avec l'installation et un an d'assistance, pour …. Les trois éléments sont des obligations de prestation distinctes. L'installation et l'assistance sont vendues régulièrement seules, respectivement à … et …. Sorbaline estime le prix de vente spécifique du logiciel par l'approche résiduelle. Calculez ce prix estimé.CalculL4Variante
- La société Ivrane conçoit des espaces d'exposition. Ses prestations de scénographie sont vendues séparément à des prix très variables d'un client à l'autre, sans fourchette représentative (constat documenté de la direction). Un musée lui confie, pour …, la scénographie d'une salle, la fourniture des vitrines et la formation du personnel, trois obligations de prestation distinctes. Les vitrines et la formation sont vendues régulièrement seules, respectivement à … et …. Estimez le prix de vente spécifique de la scénographie par l'approche résiduelle.CalculL4Variante
- La société Néroval vend un kit de capteurs et un service de calibrage. Le calibrage n'est pas vendu séparément, mais plusieurs concurrents proposent un service équivalent à des prix stables et connus ; Néroval dispose aussi d'un suivi précis de ses coûts. Le contrôleur propose d'estimer le prix du calibrage par l'approche résiduelle, car c'est la méthode la plus simple. Que concluez-vous ?Choix uniqueL3
- La société Talmaride vend deux gammes de services d'audit énergétique jamais vendus séparément, dans des conditions comparables. Pour la gamme Habitat, elle estime le prix de vente spécifique par l'approche de marché ajustée à partir de prix de concurrents observables. Pour la gamme Tertiaire, où les mêmes données de marché existent, elle retient un coût interne non documenté, plus favorable au produit de l'exercice. Quelle appréciation portez-vous ?Choix uniqueL4
- Dans un même contrat, la société Ombrelune vend un matériel à prix observable et stable, ainsi que deux services de conseil dont les prix de vente spécifiques sont tous deux très variables. Comment peut-elle estimer les prix de vente spécifiques des deux services ?Choix uniqueL4
Répartition d'une remise et d'une contrepartie variable10 questions
- Un contrat comporte une remise lorsque la somme des prix de vente spécifiques des biens ou services promis excède la contrepartie promise ; sauf preuve observable contraire, cette remise est répartie proportionnellement entre toutes les obligations de prestation du contrat.Vrai / fauxL2
- La société Brumaire vend dans un même contrat trois produits A, B et C pour …. Elle vend régulièrement chacun d'eux séparément, à respectivement …, … et …, mais ne vend jamais de lot d'une partie de ces produits avec une remise. Chaque produit est une obligation de prestation distincte. Calculez le montant de la remise et le prix de transaction affecté au produit C.CalculL3Variante
- L'agence numérique Pervenche propose à un artisan la création d'un site internet et son hébergement pendant deux ans pour un forfait de …. Vendus séparément, l'hébergement est facturé … et la création du site …, qui sont leurs prix de vente spécifiques. Rien n'indique que la réduction concerne l'une des deux obligations de prestation plutôt que l'autre. Calculez la remise et le prix de transaction affecté à la création du site.CalculL3Variante
- La société Givrane vend pour … trois produits X, Y et Z, chacun étant une obligation de prestation distincte. Elle vend régulièrement chaque produit séparément : X à …, Y à … et Z à …. Elle vend aussi régulièrement le lot Y + Z au prix de …. Calculez le prix de transaction affecté au produit X et celui affecté à l'ensemble formé par Y et Z.CalculL4Variante
- Le fabricant de mobilier Ardoisine reçoit d'une école une commande de … portant sur des bureaux, des chaises et des armoires, trois obligations de prestation distinctes. Ardoisine vend couramment chaque catégorie séparément, aux prix de vente spécifiques de … pour les bureaux, … pour les chaises et … pour les armoires. Elle propose aussi en permanence, et vend régulièrement, une offre groupée chaises + armoires à …. Déterminez le prix de transaction affecté aux bureaux et celui affecté à l'ensemble chaises et armoires.CalculL4Variante
- La société Lunesse souhaite affecter la totalité d'une remise à deux des quatre obligations de prestation d'un contrat. Quelles conditions doivent être réunies ?Choix multiplesL4
- La société Fennelor vend pour 100 000 trois éléments A, B et C, obligations de prestation distinctes. A et B sont vendus régulièrement seuls, à 40 000 et 30 000, et régulièrement ensemble à 60 000 ; les conditions d'affectation de cette remise de 10 000 au seul lot A + B sont réunies (donnée du cas). Le prix de vente spécifique de C, vendu à des clients différents pour des montants très variables, est estimé par l'approche résiduelle. Quel est le prix de vente spécifique estimé de C ?Choix uniqueL4
- La société Maraudine signe un contrat de services de nettoyage de bureaux et de maintenance d'ascenseurs, deux obligations de prestation. Une prime variable est prévue au titre de la seule maintenance des ascenseurs. Quelle affirmation est exacte ?Choix uniqueL3
- La société Eskelor a affecté entièrement une prime variable à l'une des obligations de prestation d'un contrat, les conditions prévues par la norme étant réunies (donnée du cas). Le reste du prix de transaction, qui ne remplit pas ces conditions, est réparti selon les règles générales de répartition, y compris celles sur les remises.Vrai / fauxL3
- La société Corbières Logiciels s'engage envers le client Vinéa à développer un module de gestion sur mesure et à former ses utilisateurs, deux obligations de prestation. Le prix fixe est de 260 000, plus une prime de 20 000 si le module est livré avant le 30 septembre 20X1. Corbières Logiciels a inclus la prime dans le prix de transaction après analyse de la limitation (jugement, donnée du cas). La prime dépend uniquement des efforts consacrés au module, et son affectation entière au module traduit le montant auquel Corbières Logiciels s'attend à avoir droit pour ce module (analyse documentée). Comment la prime est-elle affectée ?Choix uniqueL3
Changements du prix de transaction10 questions
- Une fois fixé à la passation du contrat, le prix de transaction ne peut plus changer, sauf modification du contrat approuvée par les parties.Vrai / fauxL2
- Au cours d'un contrat de maintenance industrielle, la société Orvanel observe plusieurs événements. Lesquels peuvent entraîner une variation du prix de transaction ?Choix multiplesL3
- La société Cendrine et son client approuvent un avenant qui ajoute des prestations et augmente le prix du contrat. Comment Cendrine traite-t-elle la variation du prix de transaction qui en résulte ?Choix uniqueL2
- La société Valdrène construit une passerelle pour un prix fixe de …, avec une prime de … si l'ouvrage est livré avant une date convenue. À la passation, Valdrène a exclu la prime du prix de transaction, son appréciation de la limitation de la contrepartie variable ne permettant pas de l'inclure (donnée du cas). Six mois plus tard, la livraison anticipée est certaine et la prime est acquise. Calculez la variation du prix de transaction et le prix de transaction révisé.CalculL2Variante
- Le cabinet Solvarine gère la rénovation énergétique d'un immeuble pour des honoraires fixes de …, plus une prime d'économies d'énergie plafonnée à …. À la passation, Solvarine a inclus … au titre de la prime dans le prix de transaction, montant qu'il jugeait alors hautement probable de ne pas devoir contrepasser (donnée du cas). Les mesures définitives fixent la prime à …. Calculez la variation du prix de transaction et le prix de transaction révisé.CalculL3Variante
- Le contrat de la société Azurine prévoyait dès l'origine une prime variable. Une modification, qui n'est pas un contrat séparé, a ensuite été traitée comme la résiliation du contrat existant et la création d'un nouveau contrat, les biens restants étant distincts de ceux déjà transférés. Après cette modification, l'incertitude sur la prime promise avant la modification se dénoue. À quelles obligations de prestation Azurine affecte-t-elle la variation du prix ?Choix uniqueL3
- Lorsque le prix de transaction augmente après la passation du contrat, l'entité répartit l'augmentation entre les obligations de prestation sur la base de leurs prix de vente spécifiques à la date de la variation.Vrai / fauxL2
- La société Lisière a vendu à un laboratoire un équipement d'analyse et la formation de son personnel, deux obligations de prestation. À la passation, le prix de transaction a été réparti sur la base des prix de vente spécifiques : … pour l'équipement et … pour la formation. Le contrôle de l'équipement a été transféré en 20X1 ; la formation n'a pas commencé au 31 décembre 20X1. Fin 20X1, la levée d'une incertitude augmente de … le montant de contrepartie auquel Lisière s'attend à avoir droit ; cette variation ne se rapporte spécifiquement à aucune des deux obligations (donnée du cas). À cette date, l'équipement ne représenterait plus que … de la somme des prix de vente spécifiques. Calculez le produit comptabilisé immédiatement au titre de l'équipement et le montant ajouté au prix affecté à la formation.CalculL3Variante
- Le chauffagiste Marvejols Énergie a conclu avec une clinique un contrat portant sur la fourniture d'une chaudière et sa maintenance pendant 3 ans. La répartition initiale du prix de transaction, fondée sur les prix de vente spécifiques, est de … pour la chaudière, dont le contrôle a été transféré en 20X1, et de … pour la maintenance, qui commencera en 20X3. En 20X2, la levée d'une incertitude sur un rabais global prévu au contrat réduit de … la contrepartie à laquelle Marvejols Énergie s'attend à avoir droit ; ce rabais porte sur le contrat dans son ensemble (donnée du cas). Le prix de vente spécifique de la chaudière est tombé à … en 20X2. Calculez la diminution du produit comptabilisée en 20X2 au titre de la chaudière et le prix révisé affecté à la maintenance.CalculL3Variante
- La société Nébias Médical a vendu à un hôpital un système d'imagerie (obligation remplie en 20X1, prix affecté de 300 000) et un service d'assistance à l'exploitation sur 2 ans (prix affecté de 100 000). Une prime dépend du taux de disponibilité obtenu grâce au service d'assistance. En 20X2, l'estimation de la prime augmente de 12 000. Nébias Médical a établi que les conditions de paiement de la prime se rapportent spécifiquement à ses efforts d'assistance et que leur affectation entière à l'assistance est cohérente avec l'objectif de répartition (analyse documentée). Comment la hausse de 12 000 est-elle affectée ?Choix uniqueL3
Transfert du contrôle et obligations remplies progressivement22 questions
- Le produit des activités ordinaires d'un contrat est comptabilisé dès sa signature, puisque le client s'est engagé à payer.Vrai / fauxL1
- Le contrôle d'un actif inclut la capacité d'empêcher d'autres entités de décider de son utilisation et d'en obtenir les avantages.Vrai / fauxL1
- Selon IFRS 15, qu'est-ce qui caractérise le fait qu'un client contrôle un actif ?Choix uniqueL1
- Une obligation de prestation qui ne remplit aucun des critères de comptabilisation progressive est remplie à un moment précis.Vrai / fauxL2
- La société Primevère conclut un contrat de fabrication sur mesure. À quel moment doit-elle déterminer si l'obligation de prestation est remplie progressivement ou à un moment précis ?Choix uniqueL2
- Parmi les situations suivantes, lesquelles constituent chacune, à elle seule, un critère de comptabilisation progressive du produit ?Choix multiplesL2
- La société Nettalis assure chaque soir le nettoyage des bureaux d'un client pendant un an. Comment qualifier son obligation de prestation ?Choix uniqueL2
- La société Fergane fabrique dans son usine une machine conçue pour un seul client, sans autre usage pour elle. Le contrat ne lui donne aucun droit à paiement si le client résilie avant la livraison. On admet (donnée du cas) que le client ne reçoit ni ne consomme d'avantage pendant la fabrication et ne contrôle pas la machine en cours de fabrication. Quelle conclusion retenir ?Choix uniqueL2
- Pour apprécier si la prestation crée ou valorise un actif contrôlé par le client, l'actif concerné peut être corporel ou incorporel, par exemple des travaux en cours.Vrai / fauxL2
- Le transporteur Routhéa achemine par camion la marchandise d'un client sur un trajet de 1 200 km. Le contrat interdit toute sous-traitance. Si un autre transporteur devait reprendre le trajet à mi-parcours, il n'aurait pas à refaire la première moitié du parcours. Comment analyser l'obligation de prestation de Routhéa ?Choix uniqueL3
- La société Bâtisseurs de Lirac agrandit l'usine d'un client sur le terrain de celui-ci. Après analyse (donnée du cas), le client contrôle l'extension au fur et à mesure de sa construction : il peut en modifier la conception, en interdire l'accès à des tiers et en tirer les avantages, la partie construite lui appartenant à mesure. Comment comptabiliser le produit ?Choix uniqueL3
- L'appréciation de l'absence d'autre usage d'un actif pour l'entité est refaite à chaque date de clôture, pour tenir compte de l'évolution du marché.Vrai / fauxL3
- La société Cassiopée fabrique un équipement selon un contrat ferme. Son auditeur interne soutient que l'équipement a un autre usage, puisque si le client résiliait le contrat, Cassiopée pourrait le vendre à quelqu'un d'autre. Quel principe s'applique ?Choix uniqueL3
- La société Pompéa fabrique en série des pompes standard. Un contrat attribue à un client 50 pompes identifiées par leurs numéros de série, mais Pompéa peut livrer à ce client d'autres pompes identiques de son stock sans manquer au contrat ni engager de coûts supplémentaires significatifs. Le contrat prévoit un droit à paiement en cas de résiliation. On admet (donnée du cas) que les deux premiers critères de comptabilisation progressive ne sont pas remplis. Que concluez-vous ?Choix uniqueL3
- Le chantier naval Haliane construit un navire de recherche polaire aux spécifications propres à un institut scientifique. Pour le vendre à un autre acquéreur, il faudrait le transformer à grands frais ou accepter une perte importante. Le contrat donne à Haliane, à tout moment, en cas de résiliation par l'institut pour un motif autre qu'un manquement d'Haliane, le droit d'obtenir les coûts engagés majorés d'une marge raisonnable (droit exécutoire selon un avis juridique, donnée du cas). Comment comptabiliser le produit ?Choix uniqueL3
- Une clause qui, en cas de résiliation par le client, ne permet à l'entité d'obtenir qu'une indemnité couvrant son seul manque à gagner suffit à établir un droit exécutoire à un paiement pour la prestation effectuée à date.Vrai / fauxL3
- Le contrat de la société Olbrane ne prévoit de facturer le client qu'à l'achèvement de l'ouvrage. En cas de résiliation par le client pour un motif autre qu'un manquement d'Olbrane, celle-ci a toutefois droit, à tout moment, aux coûts engagés majorés d'une marge raisonnable. Le directeur financier estime qu'il n'existe aucun droit à paiement de la prestation effectuée à date, faute de droit actuel à facturer. Qu'en pensez-vous ?Choix uniqueL3
- La société Ténarès conçoit un logiciel sur mesure dont la marge attendue est de 35 %, bien supérieure à la marge opérationnelle de 12 % qu'elle dégage habituellement sur des contrats similaires. En cas de résiliation par le client pour un motif autre que son propre manquement, le contrat lui donne droit, à tout moment, aux coûts engagés majorés de 12 %. Le logiciel n'a pas d'autre usage pour Ténarès (donnée du cas). Existe-t-il un droit exécutoire à paiement de la prestation effectuée à date ?Choix uniqueL4
- La société Mérindel fabrique des cabines d'ascenseur sur mesure, sans autre usage pour elle. Ses contrats stipulent un droit à paiement des coûts engagés plus une marge raisonnable en cas de résiliation par le client. Un avis juridique indique toutefois que, dans le pays concerné, les tribunaux privent systématiquement d'effet de telles clauses. On admet (donnée du cas) que les deux premiers critères de comptabilisation progressive ne sont pas remplis. Que concluez-vous ?Choix uniqueL4
- La société Quillane apprécie l'existence et le caractère exécutoire de son droit à paiement pour la prestation effectuée à date. Quels éléments doit-elle prendre en considération ?Choix multiplesL4
- La société Hydrelle conçoit et fabrique dans son usine une turbine adaptée aux caractéristiques d'un barrage précis ; l'adapter à un autre site exigerait une refonte coûteuse, et sa revente en l'état ne serait possible qu'avec une perte importante. En cas de résiliation par le client pour un motif autre qu'un manquement d'Hydrelle, le contrat prévoit à tout moment le paiement des coûts engagés majorés d'une marge raisonnable, droit confirmé par un avis juridique (donnée du cas). La turbine restera dans l'usine jusqu'à son expédition. Le directeur financier propose de comptabiliser le produit à la livraison, au motif que le client ne détient pas la turbine pendant la fabrication. Rédigez une note argumentée sur le rythme de comptabilisation du produit.JugementL4
- Le promoteur Belcastel vend sur plan un appartement précis d'un immeuble en construction. Le contrat lui interdit de céder ce lot à un autre acquéreur, et l'acquéreur pourrait faire valoir ses droits sur ce lot en cas de cession. Selon un avis juridique, le contrat et la loi du pays donnent à Belcastel, à tout moment, en cas de résiliation par l'acquéreur pour un motif autre qu'un manquement du promoteur, le droit d'obtenir le prix de la prestation réalisée, marge comprise. Au cours des dernières années, Belcastel a renoncé deux fois à ce droit, pour des raisons commerciales, sur des milliers de contrats. Le commissaire aux comptes s'interroge sur la comptabilisation progressive retenue. Formulez et justifiez votre avis.JugementL4
Obligations de prestation remplies à un moment précis12 questions
- Pour une obligation de prestation remplie à un moment précis, le transfert du titre de propriété au client suffit à lui seul à fixer la date de comptabilisation du produit des activités ordinaires.Vrai / fauxL1
- Lorsqu'une obligation de prestation est remplie à un moment précis, l'entité fixe cette date au moment où le client obtient le contrôle de l'actif, en s'aidant d'indicateurs comme la possession physique ou l'acceptation par le client.Vrai / fauxL1
- Lequel des éléments suivants ne figure pas parmi les indicateurs du transfert du contrôle cités par IFRS 15 pour une obligation remplie à un moment précis ?Choix uniqueL1
- La société Ardoisière du Lys vend des palettes de tuiles à un négociant. Parmi les faits suivants, constatés au 31 mars 20X1, lesquels sont des indicateurs que le négociant a obtenu le contrôle des tuiles ?Choix multiplesL2
- La société Fonderie Valmont signe le 2 décembre 20X1 un contrat de vente de 40 vannes industrielles. Les vannes sont livrées et réceptionnées sans réserve par le client le 28 décembre 20X1 ; le titre de propriété passe à la livraison et la facture, émise à la livraison, est payable à 60 jours. La vente est une obligation de prestation remplie à un moment précis. À quelle date Valmont comptabilise-t-elle le produit des activités ordinaires ?Choix uniqueL2
- La société Brasserie des Combes remet des fûts à un bar dans le cadre d'un accord de consignation : la brasserie reste maîtresse des fûts jusqu'à leur revente aux consommateurs et peut en exiger le retour. La brasserie doit comptabiliser le produit des activités ordinaires dès la remise des fûts au bar, puisque celui-ci en a la possession physique.Vrai / fauxL2
- La société Cartonnerie Maubert vend 20 000 caisses à un logisticien. Le contrat prévoit une clause de réception portant uniquement sur les dimensions et le poids des caisses. Maubert contrôle ces deux critères avant expédition et documente la conformité. Les caisses sont livrées le 15 juin 20X1 ; le client signe le procès-verbal de réception le 5 juillet 20X1. Les autres indicateurs (titre, possession, droit à paiement) sont réunis à la livraison. Quand le contrôle est-il transféré ?Choix uniqueL2
- La société Optiméa livre le 1er octobre 20X1 trois analyseurs de laboratoire à une clinique pour une période d'essai de 90 jours. La clinique ne s'engage à payer qu'à l'issue de l'essai et peut renvoyer les appareils sans frais pendant cette période. Elle les utilise dès la livraison. L'essai expire le 30 décembre 20X1 ; à cette date, la clinique n'a ni accepté expressément ni renvoyé les appareils. Quand Optiméa comptabilise-t-elle le produit des activités ordinaires ?Choix uniqueL3
- La société Agromat vend six moissonneuses à une coopérative agricole. Faute de place dans ses hangars, la coopérative demande par écrit à Agromat de conserver les machines jusqu'au printemps. Le 20 novembre 20X1, les machines sont terminées, marquées au nom de la coopérative, stockées à part et prêtes à être livrées ; Agromat ne peut ni les utiliser ni les vendre à un autre client. Le titre de propriété est transféré et la facture est exigible à cette date. Quelle analyse retenir pour la vente des machines ?Choix uniqueL3
- Au 30 septembre 20X1, la société Ventis analyse plusieurs livraisons de matériel. Lesquelles des situations suivantes indiquent que le client (ou le tiers) n'a pas encore obtenu le contrôle du matériel livré ?Choix multiplesL3
- La société Hexagone Mobilier vend à un hôtel un ensemble de mobilier d'exposition. Le contrat comporte une clause par laquelle Hexagone peut racheter ce mobilier à une date ultérieure. Le titre de propriété est transféré à la livraison. Que doit faire Hexagone pour apprécier si l'hôtel obtient le contrôle du mobilier ?Choix uniqueL2
- Selon IFRS 15, le critère décisif pour comptabiliser un produit à un moment précis est le transfert des risques et avantages importants inhérents à la propriété ; les autres indicateurs ne sont que secondaires.Vrai / fauxL3
Évaluation du degré d'avancement21 questions
- Pour une même obligation de prestation remplie progressivement, l'entité peut mesurer l'avancement d'une partie des travaux par une méthode fondée sur les extrants et du reste par une méthode fondée sur les intrants, puis additionner les résultats.Vrai / fauxL2
- La société Travaux Garance révise à la hausse, à la clôture de 20X2, les coûts totaux attendus d'un chantier dont l'obligation de prestation est remplie progressivement, à la suite d'une hausse imprévue du prix des matériaux survenue en 20X2 (information nouvelle, donnée du cas), ce qui modifie son avancement. Cette mise à jour de la mesure de l'avancement constitue un changement d'estimation comptable au sens d'IAS 8.Vrai / fauxL3
- Laquelle des mesures suivantes relève d'une méthode fondée sur les extrants ?Choix uniqueL2
- La société Lumière Conseil mesure l'avancement d'une mission de conseil remplie progressivement en rapportant les heures travaillées par ses consultants au total des heures attendues. De quel type de méthode s'agit-il ?Choix uniqueL2
- Parmi les affirmations suivantes sur le choix d'une méthode de mesure de l'avancement, lesquelles sont exactes ?Choix multiplesL3
- La société Bâtisud construit un entrepôt pour un client ; l'obligation de prestation est remplie progressivement. Le prix de transaction est de …. Les coûts totaux attendus s'élèvent à … et les coûts engagés au 31 décembre 20X1, première clôture, à …. Bâtisud a jugé que les coûts engagés reflètent fidèlement sa prestation. Calculez le pourcentage d'avancement et le produit des activités ordinaires de 20X1.CalculL2Variante
- L'éditeur Ingésoft développe pour une mutuelle un logiciel sur mesure, dont la mutuelle contrôle les développements au fur et à mesure ; l'obligation est remplie progressivement. Le forfait convenu, seul élément du prix, est de …. Le budget de coûts du projet, jugé fiable, est de …. Au 30 juin 20X2, première date de clôture depuis le démarrage du projet, Ingésoft a engagé … de coûts, tous représentatifs de sa prestation, et a facturé … selon l'échéancier contractuel. Ingésoft mesure l'avancement par les coûts. Quel produit comptabilise-t-elle à cette date ?CalculL3Variante
- La société Ponts Ravel construit un ouvrage d'art pour une collectivité, obligation remplie progressivement et mesurée par les coûts engagés. Prix de transaction : …. Produit comptabilisé en 20X1 : …. Au 31 décembre 20X2, les coûts cumulés engagés atteignent … et les coûts totaux attendus sont révisés à …. Calculez le produit des activités ordinaires de 20X2.CalculL3Variante
- Le chantier naval Kerlo construit un navire de pêche pour un armateur ; l'obligation est remplie progressivement et l'avancement est mesuré par les coûts. Prix fixe : …. À la clôture de l'année 1, les coûts engagés sont de … pour un total attendu de …. À la clôture de l'année 2, les coûts cumulés atteignent … et le total attendu est porté à … à la suite d'une hausse du prix de l'acier. Déterminez le produit de l'année 1 et celui de l'année 2.CalculL4Variante
- La société Hydrotech construit une station de pompage, obligation remplie progressivement, pour un prix de …. Au 31 décembre 20X1, quatre mois après le démarrage, les études de sol sont incomplètes et Hydrotech ne peut pas encore mesurer raisonnablement le résultat du contrat. Elle s'attend toutefois à recouvrer les coûts engagés, qui s'élèvent à …. Elle a facturé … d'acompte. Quel produit comptabilise-t-elle en 20X1 ?CalculL3Variante
- Le cabinet Sylvae Conseil a démarré en novembre 20X2 une mission de refonte des processus d'un hôpital, remplie progressivement, pour des honoraires de …. Au 31 décembre 20X2, le périmètre définitif n'est pas arrêté et le cabinet ne peut pas mesurer raisonnablement le résultat de la mission ; il s'attend néanmoins à recouvrer les coûts engagés, soit …. Sa marge cible habituelle est de …. Quel produit comptabilise-t-il au titre de 20X2 ?CalculL3Variante
- La société Mécanique Orvault fabrique une presse spéciale dans l'usine de son client, qui en contrôle la construction au fur et à mesure ; l'obligation est remplie progressivement et l'avancement est mesuré par les coûts. Prix de transaction : … ; coûts totaux attendus : … ; coûts engagés au 31 décembre 20X1 : … (déjà comptabilisés en charges). Orvault ne pourra facturer qu'après la réception finale de la presse. Passez l'écriture de produit au 31 décembre 20X1.ÉcritureL2Variante
- Solaris Énergie installe une centrale photovoltaïque sur le terrain d'une commune, qui contrôle l'ouvrage au fur et à mesure de sa construction. Prix fixe : … ; coûts totaux attendus, inchangés : …. Fin 20X2, les coûts cumulés atteignent … ; le produit comptabilisé en 20X1 était de …. Le contrat prévoit une facturation unique à la mise en service. Passez l'écriture de produit de l'exercice 20X2 (avancement par les coûts).ÉcritureL3Variante
- La société Lumen Réseaux modernise l'éclairage public d'une ville (obligation remplie progressivement, prix de 1 000 000, coûts totaux attendus de 800 000 ; avancement mesuré par les coûts). Au 31 décembre 20X1, les coûts engagés s'élèvent à 380 000, dont 100 000 de luminaires achetés et stockés dans l'entrepôt de Lumen, non encore posés ; d'après le contrat, la ville n'en obtiendra le contrôle qu'à leur installation. Quel produit Lumen comptabilise-t-elle au 31 décembre 20X1 ?Choix uniqueL4
- Pour un contrat de rénovation de la société Atelier Corbel (prix de 1 500 000, obligation remplie progressivement, avancement par les coûts), un assistant comptable a établi au 31 décembre 20X2 : coûts cumulés 900 000 ; coûts totaux attendus 1 200 000 ; avancement 75 % ; produit cumulé 1 125 000 ; produit comptabilisé en 20X2 : 1 125 000. Le produit de 20X1 s'élevait à 450 000. Où se situe l'erreur ?Choix uniqueL3
- La société Génie Civil Arvel construit un tunnel (prix de 2 400 000, avancement par les coûts). Fin 20X1 : coûts engagés 500 000 pour un total attendu de 2 000 000, produit comptabilisé 600 000. Fin 20X2 : coûts cumulés 1 500 000, total attendu révisé à 2 500 000 en raison d'une roche plus dure que prévu. Le contrôleur retraite 20X1 (avancement ramené à 20 %, produit 480 000) et comptabilise en 20X2 un produit de 960 000. Donnée du cas : selon IAS 8, l'effet d'un changement d'estimation comptable est comptabilisé dans la période du changement, sans retraitement des périodes antérieures. Donnée du cas : la provision pour contrat déficitaire relevant d'IAS 37 est comptabilisée séparément et ne fait pas l'objet de la question. Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL4
- La société Linéo construit quatre lignes d'assemblage dans l'usine d'un constructeur, qui contrôle les travaux en cours au fur et à mesure ; le contrat forme une seule obligation remplie progressivement. Au 31 décembre 20X1, une ligne est achevée et livrée, et deux autres sont presque terminées dans l'usine du client. Le directeur financier propose de mesurer l'avancement par les lignes livrées, soit 25 %. Quelle appréciation porter ?Choix uniqueL3
- Une entité ne comptabilise le produit d'une obligation remplie progressivement que si elle peut raisonnablement mesurer son avancement, ce qui suppose de disposer des informations fiables nécessaires pour appliquer une méthode appropriée.Vrai / fauxL2
- La société Valdrôme Bâtiment construit un entrepôt pour un client ; l'obligation est remplie progressivement et l'avancement est mesuré par les coûts engagés. Prix : 1 000 000 ; coûts totaux attendus, hors gaspillage : 800 000. En 20X1, Valdrôme a engagé 300 000 de coûts, dont 60 000 de béton perdu à la suite d'une erreur de manutention imprévue, non prise en compte dans le prix du contrat (perte significative, donnée du cas). L'assistant comptable calcule un avancement de 300 000 / 800 000 = 37,5 %. Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL3
- Le cabinet Orsenne Conseil assiste un client dans la refonte de ses achats. L'obligation est remplie progressivement (donnée du cas). Les honoraires sont de 150 par heure effectuée, facturés chaque mois, et Orsenne Conseil a établi que ce tarif horaire correspond directement à la valeur pour le client de la prestation réalisée (analyse documentée). Au cours du mois de mars 20X1, Orsenne Conseil a effectué 120 heures. Comment Orsenne Conseil peut-elle comptabiliser le produit de mars ?Choix uniqueL3
- La société Hautvallon rénove l'usine d'un client pour un prix de … ; l'obligation est remplie progressivement et l'avancement est mesuré par les coûts engagés (choix documenté). Les coûts totaux attendus s'élèvent à …, dont … pour une unité de refroidissement achetée à un fournisseur, sans implication significative de Hautvallon dans sa conception ou sa fabrication. Le client obtient le contrôle de l'unité dès sa livraison sur le site en 20X1, bien avant son installation ; l'unité n'est pas distincte, et son coût est significatif par rapport au total (données du cas). Hautvallon a conclu que comptabiliser un produit égal au coût de l'unité traduit le mieux sa prestation (jugement, donnée du cas). Au 31 décembre 20X1, outre l'unité livrée, Hautvallon a engagé … d'autres coûts. Calculez le pourcentage d'avancement des autres travaux et le produit comptabilisé au titre de l'unité.CalculL4
Coûts d'obtention et d'exécution d'un contrat18 questions
- La société Orbis verse à son commercial une commission de 4 000 due uniquement si le contrat de maintenance de 3 ans avec un client est signé. Orbis s'attend à recouvrer ce coût grâce aux marges du contrat. La commission est inscrite à l'actif.Vrai / fauxL2
- Pour répondre à un appel d'offres, la société Verdance engage 7 000 d'honoraires d'avocat pour la rédaction de sa proposition ; ces honoraires sont dus que le marché soit remporté ou non et ne sont pas refacturables au client. Verdance remporte le marché : elle doit inscrire ces honoraires à l'actif.Vrai / fauxL2
- Une entité peut, par mesure de simplification, comptabiliser en charges dès qu'ils sont engagés les coûts marginaux d'obtention d'un contrat lorsque la période d'amortissement de l'actif qui aurait été comptabilisé ne dépasse pas un an.Vrai / fauxL3
- La société Fabrinox fabrique des pièces destinées à un client sous contrat ; les coûts de fabrication des pièces en stock relèvent d'IAS 2. Fabrinox doit pourtant appliquer à ces coûts les trois conditions d'activation des coûts d'exécution d'IFRS 15.Vrai / fauxL3
- La société Pixelia, agence de communication, analyse les coûts liés à la signature d'un contrat annuel avec un client. Lequel est un coût marginal d'obtention du contrat ?Choix uniqueL2
- La société Hélionet prépare, avant le démarrage d'un contrat de télésurveillance, la plateforme qui servira à fournir le service. Parmi les coûts suivants, lequel doit être comptabilisé en charges lorsqu'il est engagé, quelle que soit l'analyse des autres conditions ?Choix uniqueL2
- Des coûts d'exécution d'un contrat ne relevant d'aucune autre norme sont inscrits à l'actif selon IFRS 15. Quelles conditions doivent être réunies ?Choix multiplesL3
- La société Ondéo Services exécute un contrat d'externalisation informatique. Parmi les coûts suivants, lesquels doivent être comptabilisés en charges lorsqu'ils sont engagés ?Choix multiplesL3
- La société Datavia signe avec un client un contrat de maintenance de 3 ans d'une valeur de …. Elle verse à son commercial une commission de … de la valeur des contrats signés. Avant la signature, elle a engagé des honoraires juridiques externes de … et des frais de déplacement de …, qui auraient été engagés même sans obtenir le contrat. Datavia s'attend à recouvrer ses coûts et n'applique pas la mesure de simplification. Quel montant inscrit-elle à l'actif au titre des coûts d'obtention du contrat ?CalculL2Variante
- L'opérateur Nordis Télécom remporte un contrat de connectivité de 4 ans auprès d'une chaîne hôtelière pour une contrepartie totale de …. Un apporteur d'affaires indépendant perçoit … de cette contrepartie, payable uniquement parce que le contrat est conclu. Nordis a aussi payé … à un consultant pour préparer son offre, dus quel que soit le résultat, et le salaire fixe de sa responsable commerciale pour le mois de négociation s'élève à …. Le recouvrement des coûts est attendu. Quel montant Nordis inscrit-elle à l'actif ?CalculL3Variante
- La société Cloudéa signe un contrat d'hébergement géré de 5 ans. Avant le démarrage du service, elle réalise sur sa propre plateforme des travaux de mise en place qui ne transfèrent aucun service au client mais créent des ressources qui serviront à fournir l'hébergement (données du cas) ; ces coûts ne relèvent d'aucune autre norme et leur recouvrement est attendu. Coûts engagés : main-d'œuvre des ingénieurs affectés au contrat … ; quote-part de supervision directement liée au contrat … ; frais administratifs du siège non refacturables … ; reprise d'une configuration erronée, gaspillage non prévu dans le prix …. Quel montant Cloudéa inscrit-elle à l'actif ?CalculL3Variante
- Le prestataire logistique Logifret conclut un contrat d'entreposage de 6 ans avec un distributeur. Pour préparer ses entrepôts, il engage : main-d'œuvre de mise en place … ; consommables utilisés directement pour la mise en place … ; prime d'assurance souscrite pour ce seul contrat … ; achat de rayonnages, immobilisations corporelles comptabilisées selon IAS 16, … ; frais généraux non refacturables …. La mise en place ne transfère aucun service au client, crée des ressources utilisées pour les services futurs et son coût est recouvrable (données du cas). Quel montant Logifret inscrit-elle à l'actif au titre des coûts d'exécution du contrat selon IFRS 15 ?CalculL3Variante
- L'organisme Altiplan Formation signe le 1er mars 20X1 un contrat de formation de 2 ans d'un montant de …. Il doit à un courtier indépendant une commission de …, due uniquement du fait de la signature et payable le mois suivant. Altiplan s'attend à recouvrer ce coût et n'applique pas la mesure de simplification. Passez l'écriture au 1er mars 20X1.ÉcritureL2Variante
- La société Vélia Sécurité conclut un contrat de gardiennage de 3 ans d'une valeur de …. Elle verse immédiatement par virement à sa commerciale une prime de … de cette valeur, due uniquement en raison de la signature. Vélia s'attend à recouvrer ce coût ; la période d'amortissement dépassant un an, la mesure de simplification n'est pas applicable. Passez l'écriture de la prime.ÉcritureL2Variante
- La société Rapidéco signe un contrat d'organisation d'événements d'une durée de 9 mois et verse à son commercial une commission de 2 500 liée à la signature. L'actif correspondant, s'il était comptabilisé, serait amorti sur ces 9 mois. Quel traitement IFRS 15 permet-il ?Choix uniqueL2
- La société Belvue Ingénierie a accepté, pour entrer sur un nouveau marché, un contrat à prix ferme dont la contrepartie attendue ne couvrira pas les coûts d'exécution prévus. Elle verse à son commercial une commission de 15 000 liée à la signature. La direction a conclu, sur la base de ses budgets (donnée du cas), qu'elle ne s'attend pas à recouvrer cette commission. Donnée du cas : la provision pour contrat déficitaire relevant d'IAS 37 est comptabilisée séparément et ne fait pas l'objet de la question. Quel traitement retenir ?Choix uniqueL3
- La société Bâtiplus exécute un contrat comprenant deux obligations de prestation : la phase de gros œuvre, déjà remplie et acceptée en mars 20X1, et la phase de second œuvre, en cours. En juin 20X1, elle engage 14 000 de reprises sur le gros œuvre et 6 000 de frais de chantier dont elle ne peut pas déterminer s'ils concernent l'une ou l'autre phase. Quel traitement appliquer à ces deux montants ?Choix uniqueL3
- En novembre 20X1, la société Médisoft engage 22 000 de main-d'œuvre directe pour concevoir les paramétrages qui serviront à exploiter le système d'information d'un hôpital précisément identifié, avec lequel la signature d'un contrat de services de 4 ans est attendue en janvier 20X2. Les paramétrages serviront à fournir les services futurs, ces coûts ne relèvent d'aucune autre norme et Médisoft s'attend à les recouvrer (données du cas). Comment traiter ces 22 000 au 31 décembre 20X1 ?Choix uniqueL3
Amortissement et dépréciation des actifs au titre des coûts du contrat10 questions
- La société Valdrome amortit un actif au titre des coûts d'obtention d'un contrat. Au cours de la deuxième année, elle constate que le calendrier attendu de transfert des services au client a changé de façon importante. Elle doit retraiter l'amortissement des exercices antérieurs comme on corrige une erreur.Vrai / fauxL2
- La société Ardelis verse à son commercial une commission de 6 000 à la signature d'un contrat de maintenance de 2 ans. Sur la base de son historique, Ardelis a précisément identifié un renouvellement attendu de 2 années supplémentaires, pour lequel aucune commission ne sera versée. Les services sont rendus de façon régulière et la commission remplit les conditions d'inscription à l'actif. Sur quelle période l'actif est-il amorti ?Choix uniqueL2
- La société Brenval paie une commission de … à un apporteur d'affaires pour obtenir un contrat d'hébergement informatique d'une durée de … ans. Brenval a précisément identifié un renouvellement attendu d'une durée de … an, pour lequel aucune commission ne sera due. Le service est rendu de manière uniforme dans le temps ; Brenval retient en conséquence un amortissement linéaire. Calculez la dotation annuelle aux amortissements de l'actif au titre des coûts d'obtention du contrat.CalculL2Variante
- Le 1er avril 20X1, la société Corvelle signe un abonnement de télésurveillance de … mois et verse à son agent commercial une commission de …, inscrite à l'actif. Corvelle anticipe une prolongation précisément identifiée de … mois, sans nouvelle commission. Le service est rendu de façon régulière chaque mois. Corvelle clôture ses comptes au 31 décembre. Quelle est la charge d'amortissement de cet actif pour l'exercice 20X1 ?CalculL3Variante
- Au 31 décembre 20X1, la société Doravel détient un actif au titre des coûts d'exécution d'un contrat de développement de logiciels, d'une valeur comptable de …. Elle s'attend à recevoir encore … pour les services auxquels cet actif se rapporte. Les coûts directement liés à la fourniture de ces services, qui n'ont pas encore été passés en charges, sont estimés à …. Calculez la perte de valeur à comptabiliser.CalculL2Variante
- La société Estenor a inscrit à l'actif des coûts de mise en place d'un contrat de logistique ; au 31 décembre 20X2, leur valeur comptable est de …. Pour les services restant à fournir, Estenor attend encore une rémunération fixe de … et une prime de performance dont le montant le plus probable est estimé à … ; cette prime est exclue du prix de transaction en raison de la limitation de la contrepartie variable. Compte tenu du risque de crédit du client, Estenor estime qu'elle ne recouvrera pas … de cette contrepartie. Les coûts directement liés aux services restants, non encore passés en charges, s'élèvent à …. Calculez la perte de valeur de l'actif.CalculL3Variante
- Le 1er janvier 20X1, la société Fenmore a inscrit à l'actif une commission de … versée pour obtenir un contrat de nettoyage industriel d'une durée de … ans ; aucun renouvellement n'est attendu. Les prestations sont rendues de façon régulière sur toute la durée. Passez l'écriture d'amortissement au 31 décembre 20X1.ÉcritureL2Variante
- La société Galvora a inscrit à l'actif … de coûts de mise en place d'une ligne de production dédiée à un client. Ces coûts se rapportent aux … composants à livrer au titre du contrat en cours et d'un contrat attendu précisément identifié. Galvora juge qu'un amortissement au prorata des unités livrées reflète le rythme de transfert des composants au client. En 20X1, … composants sont livrés. Passez l'écriture d'amortissement de 20X1.ÉcritureL3Variante
- La société Iselor a inscrit à l'actif une commission de 24 000, amortie linéairement sur 4 ans à compter du 1er janvier 20X1. Fin 20X1, après un amortissement de 6 000, elle a ramené l'actif de 18 000 à 12 000 par une perte de valeur de 6 000. En 20X2, l'amortissement est de 4 000 (12 000 répartis sur 3 ans) et la valeur comptable atteint 8 000. Fin 20X2, les conditions de dépréciation se sont nettement améliorées : la contrepartie restante attendue, diminuée des coûts directement liés non encore passés en charges, s'élève à 20 000. Quel montant de reprise Iselor comptabilise-t-elle en résultat ?Choix uniqueL3
- La société Hautvallon teste la dépréciation d'un actif au titre des coûts d'exécution d'un contrat de services. Quelles affirmations sur ce test sont correctes ?Choix multiplesL3
Actifs sur contrat, passifs sur contrat et créances14 questions
- Le 15 janvier 20X1, la société Jarnac reçoit d'un client un acompte de 20 000 pour des équipements qui ne seront livrés qu'en mars. À la date de réception de l'acompte, Jarnac présente un passif sur contrat.Vrai / fauxL1
- La société Kervian a achevé la première phase d'un projet et en a comptabilisé le produit. Selon le contrat, elle ne pourra facturer cette phase qu'après avoir achevé la seconde. Kervian présente son droit à contrepartie au titre de la première phase en créance.Vrai / fauxL1
- Au sens d'IFRS 15, qu'est-ce qu'une créance ?Choix uniqueL1
- La société Lormel vend à un client deux machines pour 80 000 ; chaque machine constitue une obligation de prestation distincte, à laquelle est affecté un prix de 40 000. Le paiement ne devient exigible qu'après la livraison de la seconde machine. Au 30 juin 20X1, seule la première machine a été livrée et Lormel a comptabilisé un produit de 40 000. Comment présente-t-elle son droit à cette date ?Choix uniqueL2
- La directrice financière de la société Montbrel prépare la présentation des soldes de contrats conclus avec des clients. Quelles affirmations sont correctes ?Choix multiplesL2
- La société Mirabel construit un entrepôt pour un client ; l'obligation de prestation est remplie progressivement. Au 31 décembre 20X1, le produit cumulé comptabilisé depuis l'origine s'élève à …. Les montants facturés au client, tous devenus exigibles et présentés en créances, totalisent …. Mirabel n'a pas d'autre contrat avec ce client. Calculez le solde de l'actif sur contrat au 31 décembre 20X1.CalculL2Variante
- La société Norvane développe un logiciel sur mesure pour un hôpital, au titre d'une obligation de prestation remplie progressivement. Le contrat prévoit des paiements d'étape versés d'avance. Au 31 décembre 20X2, Norvane a encaissé au total … et aucun autre montant n'est exigible ; le produit comptabilisé depuis le début du contrat atteint …. Quel solde net du contrat Norvane présente-t-elle au bilan à cette date ?CalculL3Variante
- Le 1er mars 20X1, la société Orvault, organisatrice de séminaires, encaisse … versés d'avance par un client pour un séminaire qui se tiendra en juin 20X1. Passez l'écriture du 1er mars 20X1.ÉcritureL1Variante
- Le 10 septembre 20X2, la société Pellevoisin, fabricant de mobilier de bureau, accepte une commande d'un montant de … et reçoit le jour même un acompte de … % de ce montant. Le mobilier sera livré, et son contrôle transféré au client, en novembre 20X2. Passez l'écriture du 10 septembre 20X2.ÉcritureL2Variante
- La société Quernel a installé chez un client un premier module de son système de sécurité et présente à ce titre un actif sur contrat de …, le contrat ne lui permettant de facturer ce module qu'après l'installation du second. Le 20 mai 20X1, le second module est installé : Quernel émet la facture, payable à 30 jours, et plus aucune condition autre que l'écoulement du temps ne pèse sur ce montant. Passez l'écriture relative au premier module au 20 mai 20X1.ÉcritureL2Variante
- Le bureau d'études Rivadour réalise une mission d'ingénierie remplie progressivement. Le contrat subordonne la facturation de chaque phase à l'approbation des livrables par l'ingénieur du client. Au 30 septembre 20X2, Rivadour présente un actif sur contrat de … pour la phase 2, achevée mais non encore approuvée. Le 5 octobre 20X2, l'ingénieur approuve les livrables : le montant devient facturable et n'est plus soumis qu'à un délai de paiement. Passez l'écriture du 5 octobre 20X2.ÉcritureL2Variante
- La société Saulmont vend un équipement et son installation pour 50 000. Deux obligations de prestation sont identifiées : l'équipement (prix affecté 35 000), remis au client le 31 mars 20X1, et l'installation (prix affecté 15 000), prévue en mai. Le client a versé 10 000 à la signature ; le solde de 40 000 ne sera exigible qu'à l'achèvement de l'installation. Au 31 mars 20X1, après la remise de l'équipement, quel solde Saulmont présente-t-elle pour ce contrat ?Choix uniqueL3
- La société Tarvel a conclu avec le même client deux contrats distincts, qui ne remplissent pas les conditions pour être combinés. Au 31 décembre 20X1, le contrat de maintenance fait apparaître un actif sur contrat de 12 000 ; le contrat de formation, payé d'avance, fait apparaître un passif sur contrat de 8 000. Donnée du cas : la présentation retenue par Tarvel ne compense pas entre eux des soldes relevant de contrats différents. Comment Tarvel présente-t-elle ces soldes dans son bilan ?Choix uniqueL3
- La société Ubrac livre des marchandises et comptabilise un produit de 50 000 ; son droit à contrepartie est inconditionnel. Selon IFRS 9 (donnée du cas, non testée ici), la créance est évaluée à 49 200 lors de sa comptabilisation initiale. Comment Ubrac traite-t-elle l'écart de 800 ?Choix uniqueL3
Informations à fournir19 questions
- Le groupe Quintal tire ses produits de contrats conclus avec des clients et de loyers perçus en tant que bailleur ; ces deux sources ne sont pas présentées séparément dans l'état du résultat global. Quintal doit communiquer en annexe le produit des activités ordinaires tiré des contrats avec des clients séparément de ses autres sources de produits.Vrai / fauxL2
- La société Rivolex ne présente pas séparément, dans l'état du résultat global, les pertes de valeur sur les créances et actifs sur contrat issus de ses contrats avec des clients. Dans l'annexe, elle peut les regrouper avec les pertes de valeur sur ses autres contrats, sans distinction.Vrai / fauxL2
- Quel est l'objectif de la ventilation du produit des activités ordinaires tiré des contrats avec des clients ?Choix uniqueL2
- La société Sondral prépare la note de ventilation de son produit des activités ordinaires. Quels éléments doit-elle considérer ou peut-elle retenir pour choisir ses catégories ?Choix multiplesL3
- Le groupe Tavernel applique IFRS 8 et présente trois secteurs fondés sur les régions. Sa note de ventilation du produit, établie selon le paragraphe 114, retient des lignes de produits qui ne correspondent pas à ces secteurs. Que demande IFRS 15 ?Choix uniqueL3
- La société Ulmera, qui ne présente ni ne communique ailleurs ces montants, doit communiquer les soldes d'ouverture et de clôture de ses créances, actifs sur contrat et passifs sur contrat issus de contrats avec des clients.Vrai / fauxL2
- Au 1er janvier 20X2, le passif sur contrat de la société Velorin s'élève à 80 000. En 20X2, Velorin reçoit de nouveaux acomptes pour 120 000 et comptabilise un produit total de 900 000. Sur ce produit, 65 000 proviennent de prestations couvertes par le passif sur contrat d'ouverture et 70 000 de prestations couvertes par les acomptes reçus dans l'année. Quel montant Velorin communique-t-elle comme produit de la période figurant dans le passif sur contrat à l'ouverture ?Choix uniqueL3
- La société Wendal a achevé en 20X1 la construction d'un ouvrage, obligation de prestation entièrement remplie à la fin de 20X1 ; la prime d'achèvement n'avait été ni facturée ni encaissée. En 20X2, l'incertitude sur une prime d'achèvement se dénoue et Wendal comptabilise un produit complémentaire de 30 000 (donnée du cas). Quelle information Wendal fournit-elle sur ce montant dans ses notes de 20X2 ?Choix uniqueL3
- Les actifs et passifs sur contrat du groupe Xantis ont fortement varié en 20X2. Quels éléments sont des exemples d'explications attendues de ces variations importantes ?Choix multiplesL3
- La société Yselis exploite une place de marché en ligne et agit comme mandataire pour une partie des ventes réalisées sur sa plateforme. Dans la description de ses obligations de prestation, elle n'a pas à signaler les cas où elle agit comme mandataire.Vrai / fauxL2
- Le 1er janvier 20X1, la société Zephal signe un contrat de maintenance de 3 ans pour un prix de transaction de 900 000 ; l'obligation de prestation est remplie progressivement et de façon régulière. Au 31 décembre 20X1, Zephal a comptabilisé un produit de 300 000 et prévoit de comptabiliser 300 000 en 20X2 et 300 000 en 20X3. Quelle information Zephal fournit-elle au titre des obligations de prestation restant à remplir ?Choix uniqueL3
- Au 31 décembre 20X1, la société Abrenne détient trois contrats en cours. Contrat 1 : durée initiale attendue de 10 mois, prix de transaction restant à comptabiliser 50 000. Contrat 2 : durée de 3 ans, prix de transaction restant 400 000. Contrat 3 : durée de 2 ans, prix de transaction restant 120 000 ; une prime potentielle de 30 000 en est exclue en raison de la limitation de la contrepartie variable. Abrenne choisit d'appliquer la mesure de simplification permettant d'omettre l'information pour les contrats d'une durée initiale attendue d'un an au plus. Quelle information fournit-elle sur le prix de transaction affecté aux obligations de prestation restant à remplir ?Choix uniqueL4
- La société Brivail s'interroge sur l'étendue des jugements à communiquer au titre de ses contrats avec des clients. Quelle affirmation est correcte ?Choix uniqueL3
- La société Calmeyre réalise des chantiers dont les obligations de prestation sont remplies progressivement ; elle mesure l'avancement selon une méthode fondée sur les intrants (coûts engagés). Dans ses notes, elle doit décrire cette méthode et expliquer pourquoi elle reflète fidèlement le transfert des biens ou services au client.Vrai / fauxL3
- La société Dauphal vend des fours industriels ; chaque obligation de prestation est remplie à un moment précis. Une clause de réception rend délicate l'appréciation du moment où le client obtient le contrôle : à l'expédition ou après les essais sur site. Quelle information Dauphal doit-elle fournir à ce sujet ?Choix uniqueL3
- La société Elvinor accorde des remises de volume, vend des offres groupées et accepte les retours. Pour quels sujets doit-elle communiquer les méthodes, données d'entrée et hypothèses utilisées ?Choix multiplesL3
- La société Fontebrune a inscrit à l'actif des commissions commerciales et des coûts de mise en place liés à ses contrats avec des clients. Quel ensemble d'informations doit-elle fournir sur ces actifs ?Choix uniqueL3
- La société Gardenne choisit de passer en charges dès qu'ils sont engagés les coûts marginaux d'obtention de contrats dont l'actif aurait été amorti sur un an au plus. Ce choix étant une simple mesure de simplification, Gardenne n'a pas à le mentionner dans ses notes.Vrai / fauxL2
- Le groupe Hermanel vend des équipements de laboratoire et des contrats de maintenance pluriannuels. Ses présentations aux investisseurs analysent le produit par ligne de produits (équipements, maintenance) et par région (Europe, Amérique du Nord). Son principal décideur opérationnel suit la performance de deux secteurs fondés sur ces régions, et Hermanel applique IFRS 8. Le groupe compte environ 400 contrats actifs. Quelle note de ventilation du produit est la plus appropriée ?Choix uniqueL4
Vente avec droit de retour16 questions
- La société Ombrelle vend des lampes avec un droit de retour de 30 jours. Elle comptabilise le produit des activités ordinaires pour la totalité du prix facturé et constate en charges une provision correspondant aux retours attendus. Ce traitement est conforme à IFRS 15.Vrai / fauxL2
- À chaque date de clôture, la société Pervenche met à jour son estimation des retours attendus sur ses ventes de chaussures ; l'ajustement du passif de remboursement qui en résulte est comptabilisé en produit des activités ordinaires ou en réduction de celui-ci.Vrai / fauxL2
- La société Calisse vend 500 cafetières assorties d'un droit de retour de 60 jours et s'attend à ce que certaines lui soient retournées. Que comptabilise-t-elle lorsque le contrôle des cafetières est transféré aux clients ?Choix uniqueL2
- Parmi les affirmations suivantes relatives aux ventes avec droit de retour, lesquelles sont exactes ?Choix multiplesL3
- Le 15 juin 20X1, la société Vélinor vend au comptant … trottinettes au prix unitaire de …. Les clients disposent d'un droit de retour de 30 jours avec remboursement intégral. D'après son historique, Vélinor estime que … des trottinettes seront retournées ; selon les données du cas, il est hautement probable que cette estimation n'entraînera pas d'annulation importante du produit comptabilisé. Calculez le produit des activités ordinaires et le passif de remboursement à comptabiliser à la date de la vente.CalculL2Variante
- En mars 20X2, le site de vente en ligne Marelia expédie … vestes vendues … l'unité et payées à la commande. Les clients peuvent renvoyer les vestes sous 14 jours contre remboursement. À partir des statistiques de la saison précédente, le service client prévoit le retour de … vestes ; la direction considère, au vu des données du cas, que cette prévision respecte la limitation de la contrepartie variable. Quels montants de produit des activités ordinaires et de passif de remboursement Marelia comptabilise-t-elle lors de la livraison ?CalculL3Variante
- En décembre 20X1, la société Ardélie vend 1 000 robots de cuisine au prix unitaire de …, avec un droit de retour de 90 jours. À la date de la vente, elle s'attend au retour de … robots et constate le passif de remboursement correspondant. Au 31 décembre 20X1, date de clôture, … robots ont été retournés et remboursés ; Ardélie révise son estimation et ne s'attend plus qu'au retour de … robots supplémentaires. Calculez le passif de remboursement à la clôture et l'ajustement du produit des activités ordinaires (on ne traite pas ici l'actif au titre du droit de récupérer les produits).CalculL3Variante
- En octobre 20X2, l'éditeur de jeux de société Lumbra livre à des magasins … boîtes de jeu au prix unitaire de … ; les magasins peuvent retourner les boîtes invendues jusqu'au 31 mars 20X3 contre remboursement. À la livraison, Lumbra estimait les retours à … des boîtes. Au 31 décembre 20X2, date de clôture, aucune boîte n'a encore été retournée, mais les ventes en magasin étant décevantes, Lumbra porte son estimation à …. Calculez le passif de remboursement à la clôture et la réduction du produit des activités ordinaires à constater.CalculL3Variante
- Le 1er septembre 20X1, la société Tissange vend au comptant … couettes au prix unitaire de …, avec un droit de retour de 30 jours. Le coût unitaire des couettes en stock est de …. Tissange s'attend au retour de … couettes, estimation qui, selon les données du cas, respecte la limitation de la contrepartie variable. L'actif au titre du droit de récupérer les produits est évalué, selon les données du cas, à …. Passez les écritures de la vente.ÉcritureL2Variante
- Le 20 avril 20X2, le grossiste en articles de jardin Brindal livre à une jardinerie … arrosoirs facturés … l'unité, payables à 60 jours ; la jardinerie peut retourner les arrosoirs dans les 45 jours contre un avoir. Les arrosoirs figuraient en stock pour un coût unitaire de …. Brindal prévoit le retour de … arrosoirs (estimation compatible avec la limitation de la contrepartie variable selon les données du cas) et évalue l'actif au titre du droit de récupérer les produits à …, montant fourni par le cas. Enregistrez la livraison.ÉcritureL3Variante
- Lors de la revue des comptes 20X1 de la société Solvane, qui vend des cosmétiques avec un droit de retour de 60 jours, vous constatez que les ventes de décembre, 80 000, ont été comptabilisées en totalité en produit des activités ordinaires et qu'une provision de 4 000 a été dotée en charges pour les retours attendus. Les produits retournés sont remis en vente. Quelle correction proposez-vous ?Choix uniqueL3
- La société Caldera vend des perceuses avec un droit de retour. Pour les ventes du trimestre, elle a correctement exclu du produit les retours attendus et constaté un passif de remboursement de 9 000. Elle a toutefois sorti du stock la totalité des perceuses livrées, pour une valeur comptable de 150 000, en coût des ventes. Selon les données du cas, l'actif au titre du droit de récupérer les perceuses dont le retour est attendu s'élève à 6 000. Quelle correction faut-il passer ?Choix uniqueL3
- La société Sorbelle avait comptabilisé un passif de remboursement de 15 000 au titre des retours attendus sur ses ventes de novembre 20X1. Au 31 décembre 20X1, date de clôture, aucun retour n'a eu lieu et Sorbelle révise son estimation : le passif nécessaire n'est plus que de 9 000. Comment traite-t-elle l'écart ?Choix uniqueL3
- La société Bruyère vend des sacs de randonnée avec un droit de retour de 60 jours. Son contrôleur de gestion propose de traiter l'engagement de se tenir prêt à reprendre les sacs pendant ces 60 jours comme une obligation de prestation distincte, à laquelle une partie du prix de transaction serait affectée. Cette analyse est conforme à IFRS 15.Vrai / fauxL2
- La société Altimètre vend des tentes avec un droit de retour. À la date de la vente, elle estime (donnée du cas) que … tentes seront retournées. La valeur comptable de chaque tente en stock avant la vente était de … EUR. Altimètre s'attend à engager des coûts de récupération de … EUR au total pour reprendre ces tentes et estime que chaque tente retournée perdra … EUR de valeur pour elle. Calculez le montant de l'actif au titre du droit de récupérer les produits.CalculL2Variante
- La boutique en ligne Mailles Fines vend … pulls au prix de … EUR l'unité ; chaque pull figurait en stock pour … EUR. Les clients peuvent renvoyer un pull contre remboursement, ou l'échanger contre le même modèle dans une autre taille, au même prix et dans le même état. D'après son historique (donnée du cas, retours limités conformément aux règles sur la contrepartie variable), Mailles Fines s'attend à ce que … pulls soient renvoyés, dont … pour un simple échange de taille. Pour chaque pull remboursé, elle prévoit un coût de récupération de … EUR et une baisse de valeur totale de … EUR sur l'ensemble des pulls remboursés (les frais liés aux échanges sont ignorés pour cet exercice — hypothèse pédagogique). Calculez le produit des activités ordinaires, le passif de remboursement et l'actif au titre du droit de récupérer les produits.CalculL3Variante
Garanties de type assurance et de type service15 questions
- La société Ferrane vend des chaudières assorties d'une garantie de deux ans imposée par la loi. Le fait que cette garantie soit exigée par la loi est un indice qu'elle ne constitue pas une obligation de prestation.Vrai / fauxL2
- Plus la période de couverture d'une garantie est longue, moins il est probable que cette garantie fournisse un service en plus de l'assurance que le produit est conforme aux spécifications convenues.Vrai / fauxL2
- Pour apprécier si une garantie fournit un service en plus de l'assurance de conformité aux spécifications convenues, lequel des éléments suivants rend plus probable l'existence d'un tel service ?Choix uniqueL2
- La société Hydrelle vend des pompes à chaleur assorties d'une garantie. Parmi les éléments suivants, lesquels sont des indices que cette garantie se limite à assurer la conformité des pompes aux spécifications convenues ?Choix multiplesL3
- La société Ventamar vend des vélos électriques. Tous les vélos bénéficient de la garantie légale de deux ans couvrant les défauts de conformité. Pour son modèle haut de gamme, Ventamar accorde en outre une couverture de six ans comprenant une révision complète chaque année et le remplacement des pièces d'usure. Quelle analyse est conforme à IFRS 15 ?Choix uniqueL3
- La société Thermaline vend à un restaurant, pour un prix global de …, une machine à café professionnelle et une extension de garantie de trois ans comprenant un entretien préventif trimestriel. Après analyse des facteurs pertinents, Thermaline a conclu (conclusion fournie par le cas) que l'extension fournit un service en plus de l'assurance de conformité et constitue une obligation de prestation distincte de la machine. Les prix de vente spécifiques observés sont de … pour la machine et de … pour l'extension de garantie. Répartissez le prix de transaction.CalculL3
- La société Sablier vend des montres de plongée. Ses clients peuvent, s'ils le souhaitent, acheter séparément une extension de garantie de 3 ans, proposée à un prix distinct. Lorsqu'un client achète une montre avec cette extension, celle-ci constitue une obligation de prestation à laquelle Sablier affecte une partie du prix de transaction.Vrai / fauxL2
- La société Vélo Ardent accorde sur chaque vélo une garantie de 2 ans couvrant les défauts de fabrication. Cette garantie ne peut pas être achetée séparément et se limite à assurer que le vélo est conforme aux spécifications convenues. Comment Vélo Ardent comptabilise-t-elle cette garantie ?Choix uniqueL2
- La société Robotique Vernier vend des robots ménagers. Parmi les engagements suivants pris envers ses clients, lesquels ne créent PAS d'obligation de prestation ?Choix multiplesL3
- La société Torréfacteur Brun vend une machine à café professionnelle avec une extension de garantie de 3 ans pour un prix global de … EUR. Elle vend aussi séparément la machine, à un prix de vente spécifique de … EUR, et l'extension de garantie, à un prix de vente spécifique de … EUR (données du cas). Calculez la part du prix de transaction affectée à l'extension de garantie et celle affectée à la machine.CalculL2Variante
- La société Imprimerie Lagune achète à la société Encre Vive une imprimante industrielle pour un prix global de … EUR. Ce prix comprend : l'imprimante, assortie de la garantie légale de conformité de 1 an, qui ne peut pas être achetée séparément et se limite à assurer la conformité de l'imprimante aux spécifications convenues ; et une extension de garantie de 2 ans, qu'Encre Vive vend aussi séparément. Les prix de vente spécifiques sont de … EUR pour l'imprimante et de … EUR pour l'extension (données du cas). Calculez la part du prix de transaction affectée à l'extension de garantie et celle affectée à l'imprimante.CalculL3Variante
- La société Chaudières Brasier installe des chaudières assorties d'une garantie de 5 ans, non vendue séparément. Cette garantie assure la conformité de la chaudière et comprend en outre une visite préventive annuelle, qui constitue un service en plus de l'assurance de conformité. Les deux volets sont si imbriqués que Chaudières Brasier ne peut pas raisonnablement les comptabiliser séparément (donnée du cas). Quel traitement retenir ?Choix uniqueL3
- La société Climatiseurs Boréal vend des climatiseurs avec une garantie, non vendue séparément, qui comprend deux volets : une assurance de conformité pendant 1 an et un service d'assistance technique pendant 4 ans, qui va au-delà de cette assurance. Climatiseurs Boréal peut raisonnablement comptabiliser ces deux volets séparément (donnée du cas). Quel est le traitement approprié ?Choix uniqueL3
- La société Électroménager Saule vend des lave-linge assortis de la garantie de 2 ans imposée par la loi de son pays, qui ne peut pas être achetée séparément. Saule s'engage en outre à prendre en charge le transport retour vers son atelier de tout appareil défectueux pendant cette période. Aucun autre service n'est promis. Son analyste conclut que la garantie et l'engagement de transport ne fournissent qu'une assurance de conformité. Quel traitement en découle ?Choix uniqueL3
- La société Logiciels Sentinelle vend des boîtiers de sécurité et s'engage contractuellement à indemniser ses clients si un tiers les poursuit pour contrefaçon d'une marque ou d'un brevet utilisé dans les boîtiers. Cet engagement d'indemnisation est une obligation de prestation à laquelle Sentinelle doit affecter une partie du prix de transaction.Vrai / fauxL3
Considérations relatives au mandant et au mandataire17 questions
- La société Pivoine achète des billets de spectacle et les revend aussitôt à ses clients ; elle n'en détient le titre de propriété qu'un instant avant leur transfert au client. Ce titre de propriété momentané suffit à lui seul à établir qu'elle agit comme mandant.Vrai / fauxL2
- Dans un même contrat avec un client, une entité peut agir comme mandant pour certains biens ou services spécifiés et comme mandataire pour d'autres.Vrai / fauxL2
- La société Orcival ne peut conclure qu'elle contrôle un service spécifié avant son transfert au client que si trois indicateurs sont tous réunis : responsabilité principale de l'exécution, risque de stock et latitude dans la fixation du prix.Vrai / fauxL3
- La société Navigo organise pour ses clients des transferts vers l'aéroport, effectués par des compagnies de taxi. Elle a conclu, au vu des données du cas, qu'elle agit comme mandataire. Comment comptabilise-t-elle son produit des activités ordinaires ?Choix uniqueL2
- Lequel des éléments suivants ne figure pas parmi les indicateurs cités par IFRS 15 pour montrer qu'une entité contrôle un bien ou service spécifié avant son transfert au client ?Choix uniqueL3
- La société Arvel fait intervenir des tiers dans ses contrats avec ses clients. Dans lesquelles des situations suivantes Arvel contrôle-t-elle le bien ou service spécifié avant son transfert au client ?Choix multiplesL3
- La plateforme de réservation Hôtelia met en relation des voyageurs et des hôtels. Au vu des données du cas, elle a conclu qu'elle ne contrôle pas les nuitées avant leur transfert aux voyageurs et qu'elle agit comme mandataire. En 20X1, les voyageurs paient par la plateforme … de nuitées, dont Hôtelia reverse … aux hôtels. Quel produit des activités ordinaires Hôtelia comptabilise-t-elle pour 20X1 ?CalculL2Variante
- La place de marché en ligne Artisane héberge des créateurs de bijoux qui fixent eux-mêmes leurs prix, conservent leur stock et expédient leurs commandes ; Artisane encaisse le prix et prélève une commission de … sur chaque vente. Selon l'analyse fournie par le cas, Artisane ne contrôle pas les bijoux avant leur transfert. Au cours du mois de mai 20X1, les ventes réalisées par les créateurs sur la place de marché s'élèvent à …. Quel produit des activités ordinaires Artisane comptabilise-t-elle pour mai 20X1 ?CalculL3Variante
- La société Ébénis, distributeur de mobilier de bureau, achète des chaises à un fabricant, les stocke dans ses entrepôts, en fixe librement le prix de vente et répond seule auprès de ses clients de leur conformité. Elle a conclu qu'elle agit comme mandant. En 20X1, elle vend … chaises au prix unitaire de … ; elle les avait achetées … l'unité. Quel produit des activités ordinaires Ébénis comptabilise-t-elle ?CalculL2Variante
- La société Festivo organise un festival de musique en juillet 20X2 : elle loue le site, engage les artistes contre un cachet fixe, fixe seule le prix des billets, supporte le risque de places invendues et répond auprès du public du déroulement du festival. Selon l'analyse fournie par le cas, Festivo agit comme mandant pour l'accès au festival. Elle vend … billets au prix de … et verse au total … aux artistes et au loueur du site. Quel produit des activités ordinaires Festivo comptabilise-t-elle ?CalculL3Variante
- L'agence de voyages Voyagis agit comme mandataire (conclusion fournie par le cas) pour la vente de circuits organisés par un voyagiste. Le 3 mai 20X1, elle encaisse … d'un client pour un circuit et doit reverser … au voyagiste. Selon les données du cas, l'obligation de Voyagis, faire en sorte que le voyagiste fournisse le circuit, est remplie à cette date. Passez l'écriture de Voyagis au 3 mai 20X1.ÉcritureL2Variante
- Le site Ludiboutique vend en ligne des jeux expédiés directement par des éditeurs, qui en fixent le prix et en assurent la livraison et le service après-vente. Ludiboutique perçoit une commission de … du prix de vente et a conclu, selon les données du cas, qu'elle agit comme mandataire pour ces jeux. En juin 20X2, elle encaisse … auprès des acheteurs pour des jeux livrés au cours du mois. Passez l'écriture globale de juin 20X2.ÉcritureL3Variante
- La plateforme Domicilia propose des travaux de jardinage réalisés par des jardiniers indépendants. Chaque jardinier fixe son tarif, accepte ou refuse les missions et répond seul de la qualité de son travail ; Domicilia ne prend aucun engagement d'exécution envers le client et ne détient aucun stock. Domicilia encaisse le prix, supporte le risque d'impayé et reverse 85 % du prix au jardinier. Quelle conclusion retenir ?Choix uniqueL3
- Le voyagiste Escalis achète en début de saison 200 places sur des vols affrétés, non remboursables et non annulables, qu'il revend ensuite aux voyageurs au prix qu'il fixe librement. Les places invendues restent à sa charge, et il traite lui-même les demandes des voyageurs. La compagnie aérienne exploite l'avion et assure le vol. Quelle analyse retenir pour les places vendues ?Choix uniqueL3
- La société Construa s'engage à livrer à un hôpital un système de climatisation opérationnel conforme à un cahier des charges. Elle achète les groupes froids et les gaines à des fournisseurs, fait réaliser la pose par un sous-traitant qu'elle dirige et assure l'ingénierie qui intègre l'ensemble en un système unique. Le prix facturé à l'hôpital est de 2 400 000 ; les achats et la sous-traitance coûtent 1 900 000. Quelle analyse retenir ?Choix uniqueL4
- La société Tessel avait conclu avec un client un contrat de maintenance de deux ans. À mi-parcours, avec l'accord du client, la société Prima reprend l'ensemble des obligations de prestation et des droits contractuels de Tessel, qui n'est plus tenue de fournir la maintenance. Prima verse à Tessel une rémunération pour lui avoir apporté ce contrat. Comment Tessel analyse-t-elle la suite du contrat ?Choix uniqueL3
- La société Netalis vend à des entreprises des contrats annuels de nettoyage de bureaux. Elle s'engage envers ses clients sur un niveau de qualité, fixe seule les prix et fait réaliser les prestations par des sous-traitants qu'elle sélectionne et auxquels elle impose les horaires, les procédures et les sites d'intervention ; si un sous-traitant est défaillant, elle doit envoyer une autre équipe à ses frais. Netalis ne détient aucun stock. Son directeur financier propose de ne comptabiliser que la marge, au motif que Netalis n'emploie aucun agent de nettoyage. Rédigez une note concluant sur le rôle de Netalis et sur le montant du produit.JugementL4
Options du client sur des biens ou services additionnels14 questions
- Toute option permettant au client d'acquérir des biens supplémentaires avec une remise constitue une obligation de prestation, quel que soit le niveau de cette remise.Vrai / fauxL2
- Lorsqu'une option confère un droit significatif, le client paie en fait d'avance des biens ou services futurs ; le produit correspondant est comptabilisé lors du transfert de ces biens ou services ou à l'expiration de l'option.Vrai / fauxL2
- Lorsque le prix de vente spécifique d'une option conférant un droit significatif n'est pas directement observable, l'entité l'estime à partir de la remise que le client obtiendrait en exerçant l'option, ajustée de la remise qu'il pourrait obtenir sans l'exercer et de la probabilité d'exercice.Vrai / fauxL3
- La société Pastelle vend des abonnements annuels à ses ateliers de peinture. Dans lequel des cas suivants l'abonnement confère-t-il au client un droit significatif ?Choix uniqueL2
- La société Clarivia vend des contrats annuels de maintenance d'ascenseurs. Chaque client peut renouveler son contrat pour deux années supplémentaires aux mêmes conditions, alors que les tarifs proposés aux nouveaux clients augmentent sensiblement. Selon les données du cas, l'option de renouvellement confère un droit significatif. Quelle possibilité IFRS 15 offre-t-elle à Clarivia pour répartir le prix ?Choix uniqueL3
- Parmi les affirmations suivantes relatives aux options d'achat de biens ou services supplémentaires, lesquelles sont exactes ?Choix multiplesL3
- La société Lunetta, opticien, remet à chaque acheteur de lunettes un bon de … de remise sur un achat futur, valable six mois. Selon les données du cas : le montant moyen d'un achat futur est de … ; tout client peut obtenir sans le bon une remise saisonnière de … ; Lunetta estime à … la probabilité d'utilisation du bon. Le bon confère un droit significatif et son prix de vente spécifique n'est pas observable. Estimez le prix de vente spécifique d'un bon.CalculL3Variante
- En novembre 20X1, le magasin de meubles Boisdoré remet … coupons à ses acheteurs de canapés ; chaque coupon donne droit à … de remise sur un prochain achat de meubles. D'après les données du cas, le prochain achat moyen est estimé à …, tout client bénéficie sans coupon d'une remise habituelle de … et la probabilité d'utilisation d'un coupon est de …. Les coupons confèrent un droit significatif. Calculez le prix de vente spécifique estimé d'un coupon, puis de l'ensemble des coupons.CalculL3Variante
- La société Orbelle vend un aspirateur robot au prix de …, qui correspond à son prix de vente spécifique de …. Avec chaque aspirateur, elle remet un bon conférant un droit significatif sur ses accessoires, dont le prix de vente spécifique a été estimé à …. Répartissez le prix de transaction entre l'aspirateur et le bon, et indiquez quand le montant affecté au bon sera comptabilisé en produit.CalculL4Variante
- Pendant une opération commerciale de décembre 20X2, l'enseigne Sonalis vend … casques audio au prix unitaire de …, égal à leur prix de vente spécifique. Chaque acheteur reçoit un bon d'achat qui, selon l'analyse fournie par le cas, confère un droit significatif ; le prix de vente spécifique de l'ensemble des bons, non observable, est estimé à … après prise en compte de la probabilité d'utilisation. Répartissez le prix de transaction total entre les casques et les bons.CalculL4Variante
- La société Brasaro vend des machines à expresso et remet à chaque acheteur une carte offrant 10 % de remise sur les capsules pendant un an. La même remise de 10 % est accordée à toute personne qui s'inscrit gratuitement au club de la marque, sans acheter de machine. Comment Brasaro traite-t-elle la carte remise avec la machine ?Choix uniqueL3
- Lors de ses ventes de 20X1, la société Velya a affecté 9 600 à des bons d'achat conférant un droit significatif, valables jusqu'au 30 juin 20X2 ; ce montant, payé par les clients avant la fourniture des biens futurs, figure au passif sur contrat. Les bons utilisés ont donné lieu à la comptabilisation du produit correspondant lors de la livraison des articles. Au 30 juin 20X2, tous les bons restants expirent sans avoir été utilisés ; il subsiste 2 400 au passif sur contrat à ce titre. Comment traiter ce solde ?Choix uniqueL3
- L'analyste de la société Mirabel a estimé le prix de vente spécifique d'un bon de 30 % de remise en multipliant ce taux par le montant moyen des achats futurs, 600, soit 180. Selon les données du cas, tout client obtient sans bon une remise de 5 % et la probabilité d'utilisation du bon est de 70 %. Le bon confère un droit significatif et son prix n'est pas observable. Quelle estimation est conforme à IFRS 15 ?Choix uniqueL4
- La société Ébène et Fils vend une table de salle à manger 2 400 EUR. Le contrat donne au client la faculté d'acheter, dans les 12 mois, des chaises assorties à 150 EUR pièce. Ce prix est celui auquel Ébène et Fils vend ces chaises à tout client, sans condition (donnée du cas : il reflète le prix de vente spécifique des chaises). L'offre n'est toutefois accessible qu'aux acheteurs de la table. Comment traiter cette option ?Choix uniqueL3
Droits non exercés et frais initiaux non remboursables12 questions
- Le traiteur Saveurs de Loire reçoit le 15 novembre 20X1 un acompte non remboursable de 4 000 EUR pour un banquet prévu le 20 janvier 20X2. Vrai ou faux : l'acompte n'étant pas remboursable, le traiteur comptabilise un produit des activités ordinaires de 4 000 EUR dans ses comptes de 20X1.Vrai / fauxL2
- La librairie Page Blanche vend des cartes cadeaux non remboursables, échangeables contre des livres. Vrai ou faux : le paiement reçu donne au client un droit à des biens futurs, et une partie de ces droits peut ne jamais être exercée ; ces droits non exercés sont couramment désignés par le terme anglais breakage.Vrai / fauxL2
- Le club de sport Azur facture à chaque nouvel adhérent des frais d'inscription non remboursables de 250 EUR, en plus d'un abonnement mensuel de 40 EUR. L'inscription donne lieu à l'ouverture d'un dossier et à la remise d'un badge, sans qu'aucun service ne soit encore fourni à l'adhérent. Comment le club traite-t-il les frais d'inscription ?Choix uniqueL3
- La société Hydrolis, qui installe et entretient des fontaines à eau en entreprise, facture à ses clients des frais initiaux non remboursables à la signature des contrats. Parmi les affirmations suivantes, lesquelles sont correctes ?Choix multiplesL3
- Le studio Lotus vend le 1er septembre 20X1 un carnet non remboursable de … séances de yoga pour …, encaissé le jour même. Au 31 décembre 20X1, la cliente a suivi … séances. Le studio s'attend à ce que toutes les séances soient utilisées (donnée du cas) et toutes les séances ont la même valeur (hypothèse pédagogique). Déterminez le produit des activités ordinaires de 20X1 et le passif sur contrat au 31 décembre 20X1.CalculL2Variante
- L'éditeur de logiciels Formatech encaisse le 1er octobre 20X1 un paiement anticipé non remboursable de … pour un forfait de … journées de formation, que l'entreprise cliente planifie librement sur dix-huit mois. À la clôture du 31 décembre 20X1, … journées ont été animées. Formatech prévoit que le forfait sera entièrement consommé (donnée du cas) ; chaque journée a la même valeur (hypothèse pédagogique). Calculez le produit à comptabiliser en 20X1 et le solde du passif sur contrat à la clôture.CalculL2Variante
- Les éditions Horizon Voile encaissent le 1er janvier 20X1 un abonnement annuel de … donnant droit à … numéros mensuels de leur revue ; l'encaissement a été porté en passif sur contrat. Fin mai 20X1, … numéros ont été livrés à l'abonné ; tous les numéros ont la même valeur (hypothèse pédagogique). Passez l'écriture qui constate le produit des numéros livrés.ÉcritureL2Variante
- L'atelier mécanique Ferrand a reçu d'un client industriel, dans le cadre d'un contrat de fourniture, un versement anticipé de … couvrant … pièces de rechange identiques livrables à la demande ; ce versement figure en passif sur contrat. Au cours du trimestre, Ferrand livre … pièces, dont le client obtient le contrôle à la réception (donnée du cas). Enregistrez l'écriture relative à ces livraisons.ÉcritureL2Variante
- La société Nuvola signe avec un client un contrat d'hébergement de données de 24 mois, pour une redevance mensuelle de 1 000 EUR, et facture des frais de mise en service non remboursables de 6 000 EUR. La mise en service consiste en des tâches internes de paramétrage qui ne transfèrent aucun bien ni service au client. Le contrat peut ensuite être renouvelé chaque année à la même redevance, sans nouveaux frais de mise en service ; Nuvola a conclu (jugement professionnel) que cette option de renouvellement confère au client un droit significatif. Comment Nuvola comptabilise-t-elle les frais de mise en service ?Choix uniqueL3
- Les Thermes d'Argile vendent en 20X1 des bons prépayés non remboursables, valables pour des soins, pour … EUR. D'après son expérience des bons comparables (donnée du cas), l'entité s'attend à ce que des droits de … EUR ne soient jamais exercés et conclut, après prise en compte de la limitation des estimations de contrepartie variable, qu'elle s'attend à avoir droit à ce montant. En 20X1, les clients utilisent des bons pour … EUR de soins. Aucune somme n'est à reverser à un tiers. Calculez le produit des activités ordinaires de 20X1 et le passif sur contrat à la fin de 20X1.CalculL3
- La chaîne de librairies Bons Lumière vend des cartes cadeaux. Dans la région où elle opère, une loi sur les biens non réclamés l'oblige à reverser à l'autorité publique le solde des cartes non utilisées à leur expiration (donnée du cas). Bons Lumière s'attend à ce que des soldes de 4 000 EUR ne soient jamais utilisés. Comment traite-t-elle ce montant ?Choix uniqueL2
- La société Nuage Clair conclut un contrat d'hébergement informatique de 3 ans et facture des frais initiaux non remboursables de 30 000 EUR, destinés notamment à couvrir ses coûts de mise en place de 18 000 EUR (migration des données sur ses propres serveurs). Son analyse, non contestée ici, conclut que ces activités de mise en place ne transfèrent aucun service au client et ne remplissent aucune obligation de prestation. Le service d'hébergement est rempli progressivement, et l'avancement est mesuré d'après les coûts engagés (méthode fondée sur les intrants, choix du cas). Quel traitement est approprié ?Choix uniqueL3
Licences de propriété intellectuelle14 questions
- La société Mélodia concède à une chaîne d'hôtels une licence distincte sur son catalogue musical, limitée à la France, à une durée de trois ans et à la diffusion dans les espaces communs. Vrai ou faux : ces restrictions de durée, de zone géographique et d'usage ne sont pas prises en compte pour déterminer si la licence confère un droit d'accès ou un droit d'utilisation.Vrai / fauxL3
- La société Brevalis concède une licence distincte d'utilisation d'un brevet de procédé ; elle garantit au licencié la validité du brevet et s'engage à le défendre contre les contrefaçons. Vrai ou faux : cet engagement de défense du brevet suffit à faire de la licence un droit d'accès, dont le produit est comptabilisé progressivement.Vrai / fauxL3
- La société Codexa concède à un client une licence distincte de trois ans sur un logiciel de conception doté d'une fonctionnalité autonome importante, pour un prix fixe de 360 000 EUR. Codexa n'a prévu aucune mise à jour et le client ne s'attend à aucune activité de sa part sur le logiciel (données du cas). Le contrat est signé le 15 décembre 20X1, le code est livré le 20 décembre 20X1 et la période de licence commence le 1er janvier 20X2. Quand Codexa comptabilise-t-elle le produit de 360 000 EUR ?Choix uniqueL3
- La société Fournil d'Or, réseau de boulangeries, concède à un franchisé, pour cinq ans et dans une seule région, le droit d'exploiter son enseigne, moyennant un droit d'entrée fixe. Comme elle le fait habituellement, Fournil d'Or continuera de mener des campagnes publicitaires, de faire évoluer ses recettes et de gérer l'image de l'enseigne. La valeur de l'enseigne pour le franchisé dépend en substance de ces activités, qui l'exposent directement à leurs effets sans lui transférer de bien ou service (données du cas). La licence est distincte. Comment le droit d'entrée est-il comptabilisé ?Choix uniqueL3
- La société Ludivers concède une licence distincte sur un personnage de jeu vidéo. Pour conclure que sa promesse consiste à fournir un droit d'accès à la propriété intellectuelle, quelles conditions doivent être remplies ?Choix multiplesL3
- La société Thermio vend des thermostats connectés. Chaque appareil intègre un micrologiciel dont Thermio concède la licence au client ; sans ce micrologiciel, le thermostat ne remplit aucune fonction, et le client ne peut tirer avantage de la licence qu'au travers de l'appareil (données du cas). Comment Thermio identifie-t-elle les obligations de prestation ?Choix uniqueL3
- Les éditions Mirabelle concèdent le 1er janvier 20X1 à un éditeur étranger une licence de traduction et de publication d'un roman, analysée comme un droit d'utilisation transféré à cette date (conclusion donnée par le cas). En contrepartie, l'éditeur verse uniquement une redevance de … de ses ventes du roman. Ses ventes de 20X1 s'élèvent à … et il prévoit des ventes de … en 20X2. Calculez le produit de redevances comptabilisé par Mirabelle en 20X1.CalculL3Variante
- Le studio Kerval concède à une plateforme de téléchargement une licence de quatre ans sur son catalogue d'enregistrements, transférée au début de 20X1 et analysée comme un droit d'utilisation (conclusion donnée par le cas). La plateforme verse pour seule contrepartie … par titre téléchargé par ses abonnés. En 20X1, … téléchargements ont eu lieu ; la plateforme estime à … le nombre total de téléchargements sur les quatre ans. Quel produit Kerval comptabilise-t-il en 20X1 ?CalculL3Variante
- Le laboratoire Solvane concède à un fabricant une licence de cinq ans sur un brevet de formulation, analysée comme un droit d'utilisation (conclusion donnée par le cas). La période de licence commence le 1er mars 20X1, date à laquelle le fabricant peut exploiter le brevet. La contrepartie comprend un montant fixe de …, payable à la signature, et une redevance de … des ventes des produits fabriqués sous licence. Les ventes du fabricant atteignent … en 20X1 et sont estimées à … sur les années suivantes. Déterminez le produit de redevances et le produit total comptabilisés par Solvane en 20X1.CalculL4Variante
- La société Ludocraft concède à un studio de jeux une licence d'exploitation de son moteur graphique, analysée comme un droit d'utilisation (conclusion donnée par le cas) ; le moteur est mis à la disposition du studio le 1er juillet 20X1, début de la période de licence. Le studio paie un forfait de … et … pour chaque exemplaire vendu d'un jeu développé avec le moteur. Il vend … exemplaires au second semestre 20X1 et en projette … pour 20X2. Calculez la part de redevances et le produit total de Ludocraft pour 20X1.CalculL4Variante
- Le studio Aquilon concède à un fabricant de jouets une licence distincte sur les personnages de sa série animée et lui fournit en outre des maquettes graphiques pour ses emballages. La seule contrepartie est une redevance de 6 % des ventes de jouets, qui rémunère à la fois la licence et les maquettes. Aquilon s'attend raisonnablement à ce que le fabricant attribue nettement plus de valeur à la licence qu'aux maquettes (donnée du cas). Comment Aquilon comptabilise-t-elle la redevance ?Choix uniqueL4
- La société Mécanova vend à un industriel des lignes de conditionnement et lui concède, en accessoire, une licence d'utilisation d'un brevet de réglage. La contrepartie est un montant par unité conditionnée sur les lignes, qui rémunère à la fois les machines et la licence. Mécanova s'attend raisonnablement à ce que le client attribue nettement plus de valeur aux machines qu'à la licence (donnée du cas). Quelles dispositions s'appliquent à cette contrepartie fondée sur l'utilisation ?Choix uniqueL4
- Le studio Pélican concède à la société Jouéco, pour cinq ans et pour la France et la Belgique uniquement, une licence distincte l'autorisant à reproduire un personnage de dessin animé sur des peluches. Le contrat ne mentionne pas les activités futures de Pélican ; toutefois, comme pour tous ses personnages, Pélican produit chaque année de nouveaux épisodes mettant en scène le personnage, publie son calendrier de diffusion et en assure la promotion. La popularité des peluches dépend largement de ces épisodes, qui ne transfèrent aucun bien ni service à Jouéco (données du cas). La contrepartie est une redevance de 7 % des ventes de peluches. Rédigez une note analysant la nature de la licence et le rythme de comptabilisation de la redevance.JugementL4
- La société Optima concède à un distributeur une licence de trois ans sur un logiciel d'analyse de données. Le logiciel ne fonctionne qu'en restant connecté à la plateforme hébergée d'Optima, qui l'alimente en continu en données ; le client ne peut donc tirer avantage de la licence qu'avec ce service d'accès en ligne, qu'Optima est seule à fournir (données du cas). Comment Optima analyse-t-elle le contrat ?Choix uniqueL4
Rachat, consignation et facturation avec livraison différée16 questions
- La société Agrimat vend une moissonneuse 300 000 EUR à un exploitant agricole et conserve le droit de la racheter dans deux ans pour 220 000 EUR ; l'opération ne s'inscrit pas dans une cession-bail. Vrai ou faux : Agrimat ne comptabilise pas de vente, et l'accord est traité comme un contrat de location selon IFRS 16, car le prix de rachat est inférieur au prix de vente initial.Vrai / fauxL3
- La société Vinéa vend à un négociant en spiritueux un stock d'eaux-de-vie en vieillissement pour 1 000 000 EUR et s'engage à le racheter dans deux ans pour 1 100 000 EUR. Donnée du cas : même en tenant compte de la valeur temps de l'argent, le prix de rachat est supérieur au prix de vente initial. Vrai ou faux : Vinéa comptabilise un produit des activités ordinaires de 1 000 000 EUR lors du transfert des fûts au négociant.Vrai / fauxL3
- Le chantier naval Navalis vend un navire de servitude 2 000 000 EUR à un armateur et détient une option lui permettant de le racheter dans un an pour 2 100 000 EUR. Donnée du cas : même en tenant compte de la valeur temps de l'argent, le prix de rachat est supérieur au prix de vente initial. Comment Navalis traduit-elle l'opération à la date de la vente ?Choix uniqueL3
- La société Grues Atlas vend une grue 800 000 EUR à une entreprise de travaux publics. Le client peut exiger qu'Atlas rachète la grue dans trois ans pour 450 000 EUR, alors que la valeur de marché attendue de la grue à cette date est de 250 000 EUR ; Atlas en conclut (jugement professionnel) que le client a une incitation économique importante à exercer son option. L'opération ne s'inscrit pas dans une cession-bail. Comment Atlas comptabilise-t-elle l'accord ?Choix uniqueL3
- La société Clinéquip vend 50 lits médicalisés à une clinique pour 400 000 EUR. La clinique peut demander à Clinéquip de racheter les lits dans un an pour 120 000 EUR ; la valeur de marché attendue des lits à cette date est de 180 000 EUR et Clinéquip conclut (jugement professionnel) que la clinique n'a pas d'incitation économique importante à exercer son option. Comment l'accord est-il comptabilisé ?Choix uniqueL3
- La société Cristallerie Morvan livre des services de table à des magasins de décoration. Parmi les clauses suivantes, lesquelles sont des indicateurs d'un accord de consignation ?Choix multiplesL3
- La société Tôlerie Brivoise facture à un client des armoires électriques qu'elle conserve dans ses entrepôts jusqu'à une livraison ultérieure. Outre les indicateurs généraux du transfert du contrôle, quels critères doivent tous être remplis pour que le client obtienne le contrôle des armoires dans cet accord de facturation sans livraison ?Choix multiplesL4
- La société Orfèvra a vendu une collection de pièces d'orfèvrerie à un musée en conservant une option de rachat à un prix supérieur au prix de vente ; l'accord a été comptabilisé comme un financement, avec un passif financier. À l'échéance, Orfèvra laisse expirer son option sans l'exercer. Que fait-elle ?Choix uniqueL3
- La société Ventoux Cycles livre 40 vélos électriques à un détaillant indépendant. Le détaillant ne paie un vélo qu'après l'avoir vendu à un client final ; Ventoux peut à tout moment rappeler les vélos invendus pour les envoyer dans un autre magasin, et le détaillant peut restituer les invendus au bout de six mois. Le détaillant verse un dépôt de garantie forfaitaire. Comment Ventoux traite-t-elle la livraison au détaillant ?Choix uniqueL4
- La société Métallis fabrique dix cuves inox pour la société Hydra. À la demande d'Hydra, dont le chantier a pris du retard, les cuves achevées sont conservées six mois dans l'entrepôt de Métallis, qui en assure la garde. Les cuves portent le nom d'Hydra, sont stockées à part, prêtes à être expédiées, et Métallis ne peut ni les utiliser ni les livrer à un autre client. Le prix facturé couvre les cuves et leur garde. Comment Métallis comptabilise-t-elle le contrat à l'achèvement des cuves ?Choix uniqueL4
- À la demande d'une chaîne hôtelière qui manque de place, la société Textilia lui facture le 20 décembre 20X1 un lot de 5 000 peignoirs, réglé immédiatement, et le conserve dans son entrepôt jusqu'en mars 20X2. Les peignoirs restent mêlés au stock général de Textilia, qui s'autorise à y puiser pour honorer des commandes urgentes d'autres clients, quitte à les remplacer avant l'expédition. Textilia peut-elle comptabiliser le produit en 20X1 ?Choix uniqueL4
- La société Gastronova, fabricant de robots de cuisine, livre en fin d'exercice 300 robots à un réseau de distributeurs. Les conditions prévoient que : les distributeurs versent un dépôt de 10 % à la livraison ; le solde n'est dû qu'à la revente au consommateur final ; Gastronova peut transférer les robots invendus d'un distributeur à un autre ; les invendus peuvent lui être restitués à tout moment, le dépôt étant alors remboursé. La direction souhaite comptabiliser un produit à la livraison, en faisant valoir que les robots sont physiquement chez les distributeurs et que le dépôt a été encaissé. Rédigez une note de jugement.JugementL4
- La société Aérolis vend 500 000 EUR un simulateur de vol à une école de pilotage. L'école peut exiger qu'Aérolis rachète le simulateur au bout de quatre ans pour 260 000 EUR, option exerçable pendant un mois seulement. Selon les études de marché disponibles à la passation du contrat, la valeur de marché attendue d'un tel simulateur après quatre ans se situe autour de 300 000 EUR. L'opération ne s'inscrit pas dans une cession-bail. Rédigez une note analysant le traitement de l'accord à la passation du contrat.JugementL4
- La société Forges Ardoise vend des presses industrielles. Parmi les clauses suivantes, figurant dans ses contrats de vente, lesquelles font de la vente un accord de rachat au sens d'IFRS 15 ?Choix multiplesL3
- Le chantier naval Navires Corail vend un voilier 2 000 000 EUR à un loueur. Le contrat oblige Navires Corail à racheter le voilier dans 2 ans pour 2 100 000 EUR si le loueur le demande. À la passation du contrat, la valeur de marché attendue du voilier à la date de rachat est estimée à 1 500 000 EUR (donnée du cas). L'opération ne s'inscrit pas dans une cession-bail. Comment Navires Corail comptabilise-t-elle cet accord ?Choix uniqueL4
- La société Grues Atlas vend une grue mobile 800 000 EUR à une entreprise de travaux publics. Le contrat oblige Grues Atlas à racheter la grue dans 3 ans pour 800 000 EUR si le client le demande. À la passation du contrat, Grues Atlas estime (donnée du cas) que la valeur de marché de la grue à la date de rachat sera de 950 000 EUR, en raison d'une forte demande et de la hausse des prix des grues neuves. Rédigez une note argumentée sur la qualification de cet accord et sur le traitement comptable qui en découle à la date de la vente, en distinguant ce qui relève de la règle et ce qui relève du jugement.JugementL4
Acceptation par le client4 questions
- La société Ferronord vend des poutres d'acier dont les spécifications convenues (dimensions et poids) sont mesurées et documentées avant chaque expédition. Le contrat comporte une clause de réception par le client. Vrai ou faux : la réception par le client est ici une formalité qui ne modifie pas le moment du transfert du contrôle des poutres.Vrai / fauxL2
- La société Médilab livre à un laboratoire trois analyseurs pour un essai de 60 jours. Le laboratoire ne s'engage à payer qu'à l'issue de l'essai, s'il décide de conserver les appareils. Quand le contrôle des analyseurs est-il transféré au laboratoire ?Choix uniqueL2
- La société Robotec livre le 10 décembre 20X1 un robot de palettisation conçu pour un client. La réception contractuelle est subordonnée à l'atteinte d'une cadence de 600 palettes par heure dans les conditions réelles de l'usine du client, qui ne peuvent pas être reproduites chez Robotec avant la livraison. Les essais sur site sont prévus en janvier 20X2. Quand Robotec peut-elle conclure au transfert du contrôle du robot ?Choix uniqueL3
- Le service comptable de la société Optilux, qui vend des luminaires standard et des installations d'éclairage sur mesure, applique la règle interne suivante. Vrai ou faux : dès qu'un contrat comporte une clause de réception par le client, le produit ne peut jamais être comptabilisé avant la signature du procès-verbal de réception.Vrai / fauxL3