CERTYNEX IFRS ACADEMY

La directrice financière de la société Montbrel prépare la présentation des soldes de contrats conclus avec des clients. Quelles affirmations sont correctes ?

Une créance est un droit à contrepartie dont l'exigibilité ne dépend que de l'écoulement du temps.

Un actif sur contrat est un droit à contrepartie conditionné par autre chose que l'écoulement du temps, par exemple une prestation future.

Un actif sur contrat est présenté parmi les créances dès lors que la facture sera émise dans les 30 jours.

La dépréciation d'un actif sur contrat est évaluée, présentée et communiquée comme celle d'un actif financier relevant d'IFRS 9.

Montbrel peut employer un autre libellé qu'actif sur contrat, à condition de fournir une information suffisante pour distinguer créances et actifs sur contrat.

Un passif sur contrat n'apparaît qu'à l'encaissement : un montant exigible mais non payé avant le transfert n'est jamais pris en compte.