Le studio Pélican concède à la société Jouéco, pour cinq ans et pour la France et la Belgique uniquement, une licence distincte l'autorisant à reproduire un personnage de dessin animé sur des peluches. Le contrat ne mentionne pas les activités futures de Pélican ; toutefois, comme pour tous ses personnages, Pélican produit chaque année de nouveaux épisodes mettant en scène le personnage, publie son calendrier de diffusion et en assure la promotion. La popularité des peluches dépend largement de ces épisodes, qui ne transfèrent aucun bien ni service à Jouéco (données du cas). La contrepartie est une redevance de 7 % des ventes de peluches. Rédigez une note analysant la nature de la licence et le rythme de comptabilisation de la redevance.