CERTYNEX IFRS ACADEMY

Le concessionnaire Autovia vend des véhicules neufs. Depuis plusieurs années, il offre à tous ses acheteurs l'entretien gratuit du véhicule pendant 2 ans ; cette pratique est connue de la clientèle et mise en avant par ses vendeurs, mais le bon de commande n'en dit rien. Comment Autovia analyse-t-elle les promesses d'un contrat de vente ?

Seul le véhicule est promis, le bon de commande étant muet sur l'entretien.

L'entretien est une promesse implicite issue d'une pratique habituelle connue des clients ; il est pris en compte pour identifier les obligations de prestation.

L'entretien n'est promis qu'aux clients qui le réclament expressément lors de la livraison du véhicule, chaque demande constituant un contrat nouveau et distinct.

L'entretien est un simple geste commercial : son coût est comptabilisé en charges lorsqu'il est réalisé, sans incidence sur l'analyse du contrat.