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Question · Identification du contrat

La société Hélior, fabricant de panneaux solaires, reçoit d'un nouveau client étranger une commande confirmée par échanges de courriels et par téléphone, selon les usages habituels de son secteur. Les prix, les quantités et un paiement à 90 jours sont précisés. Les derniers états financiers du client montrent des pertes répétées et une trésorerie très faible ; aucune autre information ne permet d'apprécier son intention de payer. Le client propose de verser un acompte non remboursable avant la livraison. Rédigez une note indiquant si un contrat existe au sens d'IFRS 15 à la passation et comment traiter l'acompte.

Votre réponse

Question de jugement : comparez votre réponse aux critères et à l'explication modèle.

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