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Question · Licences de propriété intellectuelle

La société Optima concède à un distributeur une licence de trois ans sur un logiciel d'analyse de données. Le logiciel ne fonctionne qu'en restant connecté à la plateforme hébergée d'Optima, qui l'alimente en continu en données ; le client ne peut donc tirer avantage de la licence qu'avec ce service d'accès en ligne, qu'Optima est seule à fournir (données du cas). Comment Optima analyse-t-elle le contrat ?

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