CERTYNEX IFRS ACADEMY

La société Chaudières Brasier installe des chaudières assorties d'une garantie de 5 ans, non vendue séparément. Cette garantie assure la conformité de la chaudière et comprend en outre une visite préventive annuelle, qui constitue un service en plus de l'assurance de conformité. Les deux volets sont si imbriqués que Chaudières Brasier ne peut pas raisonnablement les comptabiliser séparément (donnée du cas). Quel traitement retenir ?

Comptabiliser l'ensemble de la garantie selon IAS 37, puisqu'elle ne peut pas être achetée séparément.

Répartir le prix de la garantie à parts égales entre les deux volets, à défaut de meilleure information.

Traiter l'assurance et le service ensemble comme une seule obligation de prestation, à laquelle une partie du prix de transaction est affectée.

Traiter le service comme une obligation de prestation et provisionner l'assurance selon IAS 37, quelles que soient les difficultés de séparation.