Aller au contenu principal
IFRS Academy

CERTYNEX IFRS ACADEMY

Rechercher dans l'Académie

Accueil
Mon parcours
Exercices & Quiz
Cas pratiques
Workpapers
Examens
Ma progression

Choix uniqueAvancéPublié

Question · Transfert du contrôle et obligations remplies progressivement

Le chantier naval Haliane construit un navire de recherche polaire aux spécifications propres à un institut scientifique. Pour le vendre à un autre acquéreur, il faudrait le transformer à grands frais ou accepter une perte importante. Le contrat donne à Haliane, à tout moment, en cas de résiliation par l'institut pour un motif autre qu'un manquement d'Haliane, le droit d'obtenir les coûts engagés majorés d'une marge raisonnable (droit exécutoire selon un avis juridique, donnée du cas). Comment comptabiliser le produit ?

Votre réponse

← Retour au concept