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Question · Coûts d'obtention et d'exécution d'un contrat

La société Belvue Ingénierie a accepté, pour entrer sur un nouveau marché, un contrat à prix ferme dont la contrepartie attendue ne couvrira pas les coûts d'exécution prévus. Elle verse à son commercial une commission de 15 000 liée à la signature. La direction a conclu, sur la base de ses budgets (donnée du cas), qu'elle ne s'attend pas à recouvrer cette commission. Donnée du cas : la provision pour contrat déficitaire relevant d'IAS 37 est comptabilisée séparément et ne fait pas l'objet de la question. Quel traitement retenir ?

Votre réponse

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