Le laboratoire Solvane concède à un fabricant une licence de cinq ans sur un brevet de formulation, analysée comme un droit d'utilisation (conclusion donnée par le cas). La période de licence commence le 1er mars 20X1, date à laquelle le fabricant peut exploiter le brevet. La contrepartie comprend un montant fixe de 200 000, payable à la signature, et une redevance de 3 % des ventes des produits fabriqués sous licence. Les ventes du fabricant atteignent 600 000 en 20X1 et sont estimées à 4 000 000 sur les années suivantes. Déterminez le produit de redevances et le produit total comptabilisés par Solvane en 20X1.
- Montant fixe de la licence
- 200 000
- Taux de la redevance sur ventes
- 3 %
- Ventes du fabricant en 20X1
- 600 000
- Ventes estimées des années suivantes
- 4 000 000