CERTYNEX IFRS ACADEMY

La société Ludivers concède une licence distincte sur un personnage de jeu vidéo. Pour conclure que sa promesse consiste à fournir un droit d'accès à la propriété intellectuelle, quelles conditions doivent être remplies ?

Le contrat exige, ou le client peut raisonnablement s'attendre, que Ludivers mène des activités influant de façon importante sur le personnage.

La licence est exclusive sur un territoire déterminé.

Les droits conférés exposent directement le client aux effets favorables ou défavorables de ces activités.

La durée de la licence dépasse un an.

Ces activités n'ont pas pour effet, en elles-mêmes, de transférer un bien ou service au client.