CERTYNEX IFRS ACADEMY

La société Nuage Clair conclut un contrat d'hébergement informatique de 3 ans et facture des frais initiaux non remboursables de 30 000 EUR, destinés notamment à couvrir ses coûts de mise en place de 18 000 EUR (migration des données sur ses propres serveurs). Son analyse, non contestée ici, conclut que ces activités de mise en place ne transfèrent aucun service au client et ne remplissent aucune obligation de prestation. Le service d'hébergement est rempli progressivement, et l'avancement est mesuré d'après les coûts engagés (méthode fondée sur les intrants, choix du cas). Quel traitement est approprié ?

Inclure les 18 000 EUR de coûts de mise en place dans la mesure de l'avancement, ce qui permet de comptabiliser une partie importante du produit dès la migration.

Comptabiliser les 30 000 EUR de frais initiaux en produit dès leur facturation, puisqu'ils ne sont pas remboursables.

Traiter la migration comme une obligation de prestation distincte remplie à un moment précis et lui affecter les 30 000 EUR.

Exclure la mise en place de la mesure de l'avancement et examiner si ses coûts sont des coûts d'exécution du contrat à activer ; les frais sont repris en produit au fil de l'hébergement.