CERTYNEX IFRS ACADEMY

Un accord avec un client ne remplit pas les critères d'un contrat, et l'entité a reçu une contrepartie. Dans quelles situations peut-elle comptabiliser cette contrepartie en produit ?

L'entité doit encore livrer les biens promis, mais la contrepartie reçue n'est pas remboursable.

L'entité n'a plus d'obligation de transférer des biens ou services et a reçu la quasi-totalité de la contrepartie promise, qui n'est pas remboursable.

Le contrat a été résilié, mais la contrepartie reçue doit être remboursée au client.

Le contrat a été résilié et la contrepartie reçue n'est pas remboursable.

L'entité a transféré tous les biens mais n'a reçu que 50 % de la contrepartie promise.