CERTYNEX IFRS ACADEMY

La société Cassiopée fabrique un équipement selon un contrat ferme. Son auditeur interne soutient que l'équipement a un autre usage, puisque si le client résiliait le contrat, Cassiopée pourrait le vendre à quelqu'un d'autre. Quel principe s'applique ?

L'argument est fondé : la simple possibilité d'une résiliation suffit à établir un autre usage.

L'éventualité d'une résiliation n'est pas prise en compte ; seules comptent les restrictions et limitations à la réaffectation.

L'appréciation dépend de la probabilité de résiliation estimée par la direction.

L'autre usage s'apprécie uniquement à partir de l'état d'avancement physique de l'équipement.